Gestion des sorties d'immobilisations

📋 Plan du Cours

1. Sorties d’immobilisations
2. Mise au rebut d’une immobilisation
3. Cession des immobilisations amortissables
4. Cession des immobilisations non amortissables

📖 1. Sorties d’immobilisations

🔑 Notions clés & Définitions

• Sorties d’immobilisations : Événements comptables qui traduisent la sortie d’un actif immobilisé du patrimoine, sans être des opérations d’inventaire stricto sensu.
• Mise au rebut : Sortie d’une immobilisation lorsque l’actif n’est plus utilisé, ce qui entraîne un traitement spécifique de sa valeur comptable.
• Cession : Sortie d’une immobilisation vendue/transférée, avec un traitement qui dépend de l’amortissabilité, de la dépréciation et des subventions.
• Valeur nette comptable : Montant comptable d’une immobilisation après prise en compte des amortissements cumulés, servant de référence pour la sortie.

📝 Points essentiels

• Une sortie d’immobilisation doit être enregistrée au moment où l’opération se réalise plutôt qu’en tant qu’opération d’inventaire.
• Les sorties d’immobilisations résultent de deux causes : mise au rebut ou cession.
• Le traitement d’une cession varie selon que l’immobilisation est amortissable ou non, dépréciée ou non, et selon son financement par subvention ou non.
• Les notions mobilisées renvoient à celles liées à l’inventaire, aux amortissements/dépréciations et à l’étalement de subventions.

📖 2. Mise au rebut d’une immobilisation

🔑 Notions clés & Définitions