QCM : Opérations sur titres (9 questions)

Question 1

1. Concernant la distinction entre titres de propriété et titres de créance, cochez la (les) proposition(s) exacte(s) :

Les titres de créance correspondent à un emprunt rémunéré par des intérêts.

Les titres de propriété garantissent le remboursement d’un montant à une échéance fixée.

Les titres de propriété permettent de participer à la gestion de la société émettrice.

Les titres de propriété donnent accès à une fraction du capital de la société émettrice.

Les titres de créance confèrent à leur détenteur un droit de vote dans la société émettrice.

Explication

Les titres de propriété donnent accès au capital et peuvent permettre de participer à la gestion. Les titres de créance matérialisent un emprunt rémunéré par des intérêts, tandis que le remboursement à échéance leur est associé et non aux titres de propriété.

Answer

Les titres de créance correspondent à un emprunt rémunéré par des intérêts. · Les titres de propriété permettent de participer à la gestion de la société émettrice. · Les titres de propriété donnent accès à une fraction du capital de la société émettrice.

Question 2

2. Parmi les propositions suivantes concernant les OPCVM, la(les)quelle(s) est(sont) exacte(s) ?

Une SICAV est une société anonyme dotée d’une personnalité morale.

Un OPCVM regroupe les capitaux de plusieurs investisseurs dans un portefeuille diversifié.

Dans une SICAV, l’investisseur détient des actions de la société.

Dans un FCP, l’investisseur devient associé d’une société anonyme.

La gestion d’un OPCVM est assurée par une société agréée par l’AMF.

Explication

Un OPCVM met en commun les capitaux dans un portefeuille diversifié géré par une société agréée par l’AMF. La SICAV est une société anonyme dont les investisseurs sont actionnaires ; le FCP est une copropriété sans personnalité morale, dont les investisseurs détiennent des parts.

Answer

Une SICAV est une société anonyme dotée d’une personnalité morale. · Un OPCVM regroupe les capitaux de plusieurs investisseurs dans un portefeuille diversifié. · Dans une SICAV, l’investisseur détient des actions de la société. · La gestion d’un OPCVM est assurée par une société agréée par l’AMF.

Question 3

3. Concernant la classification comptable des titres selon le PCG :

Les quatre catégories comprennent notamment des titres de participation et des valeurs mobilières de placement.

Les titres immobilisés de l’activité de portefeuille figurent parmi les catégories prévues par le PCG.

Les autres titres immobilisés constituent une catégorie distincte du PCG.

Le PCG distingue les titres de participation parmi les catégories de titres comptables.

Les valeurs mobilières de placement appartiennent à la classification comptable des titres.

Explication

Le PCG distingue quatre catégories : les titres de participation, les autres titres immobilisés, les titres immobilisés de l’activité de portefeuille et les valeurs mobilières de placement. Les cinq propositions reprennent cette classification sans en modifier les catégories.

Answer

Les quatre catégories comprennent notamment des titres de participation et des valeurs mobilières de placement. · Les titres immobilisés de l’activité de portefeuille figurent parmi les catégories prévues par le PCG. · Les autres titres immobilisés constituent une catégorie distincte du PCG. · Le PCG distingue les titres de participation parmi les catégories de titres comptables. · Les valeurs mobilières de placement appartiennent à la classification comptable des titres.

Question 4

4. Une entreprise détient 12 % du capital d’une société, tandis qu’une autre en détient 55 %. Concernant ces seuils, quelle(s) est(sont) la(les) proposition(s) exacte(s) ?

Une société détenue à 55 % conserve la qualification d’entreprise indépendante.

Une détention représentant 55 % du capital entraîne la qualification de la société détenue comme filiale.

Le seuil de présomption des titres de participation est fixé à 5 % du capital.

Le dépassement de 50 % du capital permet de considérer la société détenue comme une filiale.

Une détention représentant 12 % du capital bénéficie d’une présomption de titre de participation.

Explication

Les titres représentant au moins 10 % du capital sont présumés être des titres de participation, donc 12 % franchit ce seuil. Au-delà de 50 %, la société détenue est une filiale, ce qui s’applique à 55 % ; les seuils de 5 % et la qualification d’entreprise indépendante sont donc inadaptés.

Answer

Une détention représentant 55 % du capital entraîne la qualification de la société détenue comme filiale. · Le dépassement de 50 % du capital permet de considérer la société détenue comme une filiale. · Une détention représentant 12 % du capital bénéficie d’une présomption de titre de participation.

Question 5

5. Que désigne le coût d’acquisition d’un titre lors de son entrée dans le patrimoine ?

Le prix d’achat augmenté des coûts directement attribuables

La valeur nominale majorée des intérêts reçus pendant l’exercice

Le prix d’achat diminué des frais bancaires liés à l’opération

Le prix de remboursement corrigé des frais de cession futurs

Explication

Le coût d’acquisition comprend le prix d’achat et les coûts directement attribuables à l’acquisition du titre. La valeur nominale et le prix de remboursement concernent notamment les caractéristiques d’une obligation, mais ne déterminent pas ce coût.

Answer

Le prix d’achat augmenté des coûts directement attribuables

Question 6

6. Lors de la cession partielle de titres de même nature conférant les mêmes droits, selon quelles méthodes la valeur comptable des titres cédés peut-elle être déterminée ?

Par la méthode du coût historique ou la valeur actuelle

Par la méthode PEPS ou le coût unitaire moyen pondéré

Par la méthode de la juste valeur ou le coût de remplacement

Par la méthode des intérêts courus ou du prix d’émission

Explication

La valeur comptable des titres cédés est déterminée selon la méthode PEPS ou selon le coût unitaire moyen pondéré. La juste valeur et le coût de remplacement concernent d’autres problématiques d’évaluation et ne correspondent pas aux méthodes indiquées pour cette cession partielle.

Answer

Par la méthode PEPS ou le coût unitaire moyen pondéré

Question 7

7. Quelle est la fonction des revenus financiers issus de la détention d’actions ou d’obligations ?

Ils diminuent la valeur comptable des titres détenus

Ils constituent des produits financiers, sans être soumis à la TVA

Ils rémunèrent les frais bancaires liés aux acquisitions

Ils correspondent au prix de cession des titres détenus

Explication

Les dividendes d’actions et les intérêts d’obligations sont comptabilisés comme des produits financiers et ne sont pas soumis à la TVA. Le prix de cession et les frais bancaires relèvent d’opérations distinctes, tandis que ces revenus n’ont pas pour fonction de réduire la valeur comptable des titres.

Answer

Ils constituent des produits financiers, sans être soumis à la TVA

Question 8

8. Quelle différence caractérise principalement une SICAV et un FCP au sein d’un OPCVM ?

Dans une SICAV, l’investisseur reçoit des intérêts, tandis que dans un FCP, il perçoit des dividendes.

Dans une SICAV, l’investisseur devient actionnaire, tandis que dans un FCP, il achète des parts d’une copropriété de titres.

Dans une SICAV, les titres sont remboursés à l’échéance, tandis que dans un FCP, ils donnent accès au capital.

Dans une SICAV, la gestion est assurée par les investisseurs, tandis que dans un FCP, elle revient à l’AMF.

Explication

Une SICAV est une société anonyme : l’investisseur y possède donc la qualité d’actionnaire, alors qu’un FCP est une copropriété de titres sans personnalité morale dont l’investisseur détient des parts. Les autres propositions confondent ces formes avec les caractéristiques des titres de créance, des titres de propriété ou le rôle de l’AMF.

Answer

Dans une SICAV, l’investisseur devient actionnaire, tandis que dans un FCP, il achète des parts d’une copropriété de titres.

Question 9

9. Lorsqu’une entreprise acquiert des titres dans l’objectif d’obtenir un gain à brève échéance ou de placer un excédent de trésorerie, dans quelle catégorie comptable ces titres sont-ils classés ?

Ils sont classés parmi les titres immobilisés de l’activité de portefeuille.

Ils sont classés parmi les valeurs mobilières de placement.

Ils sont classés parmi les titres de participation.

Ils sont classés parmi les autres titres immobilisés.

Explication

La recherche d’un gain à brève échéance ou le placement d’un excédent de trésorerie caractérise les valeurs mobilières de placement. Les titres de participation et les autres catégories immobilisées correspondent à une détention plus durable, avec des finalités différentes.

Answer

Ils sont classés parmi les valeurs mobilières de placement.

QCM : Opérations sur titres (9 questions)

Questions et réponses du QCM

1. Concernant la distinction entre titres de propriété et titres de créance, cochez la (les) proposition(s) exacte(s) :

2. Parmi les propositions suivantes concernant les OPCVM, la(les)quelle(s) est(sont) exacte(s) ?

3. Concernant la classification comptable des titres selon le PCG :

4. Une entreprise détient 12 % du capital d’une société, tandis qu’une autre en détient 55 %. Concernant ces seuils, quelle(s) est(sont) la(les) proposition(s) exacte(s) ?

5. Que désigne le coût d’acquisition d’un titre lors de son entrée dans le patrimoine ?

6. Lors de la cession partielle de titres de même nature conférant les mêmes droits, selon quelles méthodes la valeur comptable des titres cédés peut-elle être déterminée ?

7. Quelle est la fonction des revenus financiers issus de la détention d’actions ou d’obligations ?

8. Quelle différence caractérise principalement une SICAV et un FCP au sein d’un OPCVM ?

9. Lorsqu’une entreprise acquiert des titres dans l’objectif d’obtenir un gain à brève échéance ou de placer un excédent de trésorerie, dans quelle catégorie comptable ces titres sont-ils classés ?

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