Principes de la Prévoyance et Indemnisation

📋 Plan du Cours

1. Garanties de prévoyance
2. Décès et options de rente
3. Contrats de prévoyance
4. Incapacité et indemnités journalières
5. Délais de carence et franchises
6. Sécurité sociale et salaire journalier

📖 1. Garanties de prévoyance

🔑 Notions clés & Définitions

• Incapacité : L’incapacité correspond à l’arrêt de travail qui entraîne une perte de salaire compensée par des indemnités journalières.
• Arrêt de travail : L’arrêt de travail est la situation déclenchante de la prévoyance lorsque le salarié ne peut plus travailler et perd son salaire.
• Indemnité journalière : L’indemnité journalière est la somme versée pour compenser la perte de salaire pendant l’arrêt de travail.
• Invalidité : L’invalidité correspond au niveau de gravité atteint après l’incapacité, avec un seuil exprimé en pourcentage pour ouvrir une rente ou un capital.

📝 Points essentiels

• La logique de la prévoyance est : incapacité (arrêt de travail) entraîne une perte de salaire, compensée par des indemnités journalières puis une invalidité (seuil) ouvrant rente ou capital.
• Une invalidité peut donner lieu à une rente versée en plusieurs fois ou à un capital versé en une seule fois.
• L’invalidité peut être partielle, permanente ou totale selon le niveau retenu.

💡 Astuce mémo

Arrêt → salaire perdu → IJ → invalidité → (rente ou capital).

📖 2. Décès et options de rente

🔑 Notions clés & Définitions