Fiche de révision : Principes et organisation comptables

📋 Plan du Cours

1. Organisation et composantes du SIC
2. Informatisation et progiciel intégré
3. Hiérarchie des sources comptables
4. Évolutions et contenu du PCG
5. Permanence des méthodes comptables
6. Organisation du plan de comptes
7. Codification et particularités des comptes
8. Déontologie et sources professionnelles
9. Obligations et seuils du commissaire aux comptes
10. Journaux comptables
11. Précomptabilisation des opérations
12. Balance et documents de synthèse
13. Travaux comptables périodiques
14. Bilan et patrimoine de l’entreprise
15. Compte de résultat et fonctionnement des comptes

📅 Repères chronologiques

1. 22/06/1999Un arrêté ministériel homologue le règlement CRC 99-03 présentant le PCG.
2. 2002Le Congrès américain a adopté la loi Sarbanes-Oxley (SOX).
3. 2003Le Parlement français a voté la Loi sur la Sécurité Financière (LSF).

📖 1. Organisation et composantes du SIC

🔑 Notions clés & Définitions

• Système d’information comptable : Regroupe les éléments physiques, humains, matériels et immatériels qui organisent l’obtention, le traitement, la communication et l’archivage des informations comptables d’une entité.

★ À maîtriser

• Le SIC saisit, classe et enregistre des données chiffrées de base, puis fournit après traitement des informations adaptées aux utilisateurs et conformes aux obligations réglementaires.

• Le SIC peut être structuré :

  • par services
  • par fonctions
  • par tâches hiérarchiques
  • par processus

• Le management du SIC adapte les moyens et les traitements, contrôle les résultats et régule les opérations afin d’atteindre les objectifs fixés.

Compléments

• Les comptes annuels comprennent :

  • le bilan
  • le compte de résultat
  • les annexes

• Les comptes annuels répondent aux obligations :

  • légales
  • de contrôle
  • de gestion
  • de communication

• Les processus métier comprennent : le contrôle et le traitement comptable des opérations commerciales, la production de l’information financière, la gestion des obligations fiscales, la gestion des relations sociales, l’analyse et la prévision de l’activité, l’analyse de la situation financière

• Le processus support du SIC consiste à fiabiliser l’information comptable et le système d’information.

• Dans une petite entreprise, les services, fonctions et tâches sont centralisés dans un pôle comptable unique géré par une équipe réduite.

📖 2. Informatisation et progiciel intégré

🔑 Notions clés & Définitions

• Progiciel de gestion intégré : Composé de modules spécialisés partageant une base informationnelle commune, souvent la base comptable.

★ À maîtriser

• La plupart des PME et des grandes entreprises utilisent un SIC informatisé sous la forme d’un progiciel de gestion intégré ou d’une application hébergée.

📌 Tant qu’une écriture reste dans le brouillard, elle est modifiable ; après validation en journal, elle ne peut plus être supprimée et doit être corrigée par contrepassation, puis par l’enregistrement de la nouvelle écriture.

Compléments

• Le SIC fait partie intégrante du système informatique de l’entreprise.

• Le module de gestion commerciale traite la facturation des achats et ventes, le suivi des stocks et l’analyse des comptes clients et fournisseurs, puis met directement à jour les enregistrements comptables.

• Le module de gestion des immobilisations traite les acquisitions, les amortissements et les cessions, avec mise à jour comptable directe.

• Le module de gestion de la paie traite les opérations de paie, les bulletins individuels, les livres de paie et les bordereaux de cotisations sociales, avec mise à jour comptable directe.

• Le module de gestion comptable traite les brouillards, produit les journaux, le grand-livre, la balance des comptes et la déclaration de TVA, effectue le lettrage et le suivi de trésorerie, puis valide les écritures.

📖 3. Hiérarchie des sources comptables

🔑 Notions clés & Définitions

• SaaS : Consiste à utiliser un progiciel comptable installé sur le serveur du fournisseur de service via Internet, sans installation préalable sur les postes de l’entreprise.

★ À maîtriser

• Les applications hébergées présentent les avantages suivants : réduction des coûts d’acquisition, mise à jour rapide et en temps réel des données fiscales, sociales et comptables, accès à distance aux données par le cloud computing

• Les applications hébergées présentent les inconvénients suivants : coût important de location, risque de blocage en cas de défaillance de la liaison Internet, nécessité de sécuriser fortement les données sensibles stockées chez le prestataire

• Les sources générales du droit comptable se répartissent en cinq catégories hiérarchisées :

  • textes européens
  • textes légaux
  • textes réglementaires
  • jurisprudence
  • doctrine

• L’Autorité des Normes Comptables (ANC), qui a remplacé le CNC et le CRC en janvier 2009, établit des prescriptions comptables, donne des avis sur les dispositions comptables nationales, prend position sur l’élaboration des normes internationales et coordonne les travaux théoriques et méthodologiques comptables.

• Le Plan Comptable Général (PCG) fixe le cadre des comptes individuels et distingue quatre livres et neuf titres.

Compléments

• Les fournisseurs d’applications hébergées (FAH), également appelés ASP (Application Service Provider), sont parfois utilisés par les PME et certains cabinets comptables.

• La directive européenne du 26/06/2013 remplace les 4ᵉ et 7ᵉ directives par une directive unique sur les états financiers annuels, les états financiers consolidés et les rapports y afférents, applicable aux exercices ouverts à compter du 1ᵉʳ janvier 2016.

• Le règlement européen du 19/07/2002 valide l’utilisation des normes IFRS à compter de janvier 2005.

• L’IASB publie les normes IFRS, qui sont ensuite adoptées par l’Union européenne.

• L’Ordre des Experts-Comptables (OEC) publie des recommandations et des avis sur l’application des règles comptables, tandis que la Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes (CNCC) conseille le garde des Sceaux sur le contrôle des comptes et peut lui soumettre des propositions.

📖 4. Évolutions et contenu du PCG

🔑 Notions clés & Définitions

• Image fidèle : Exige que les états comptables reflètent le patrimoine, la situation financière et le résultat de l’entité à la date de clôture.
• Comparabilité et continuité d’exploitation : Permet des comparaisons périodiques et l’appréciation de l’évolution de l’entité dans une perspective de continuité d’activité.
• Prudence : Impose des appréciations prudentes afin d’éviter de transférer à des périodes à venir des incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et le résultat de l’entité.

★ À maîtriser

• Le Livre I du PCG énonce les principes généraux applicables aux postes des documents de synthèse : objet et principes comptables, actif, passif, postes dépendant des monnaies étrangères, charges et produits.

📌 Le principe de régularité et de sincérité impose le respect des règles et procédures en vigueur, appliquées avec sincérité pour traduire la connaissance que les responsables des comptes ont de la réalité et de l’importance relative des événements enregistrés.

Compléments

• La mise à jour du PCG est promulguée par arrêté ministériel après étude du texte préconisé par l’ANC.

• Le Livre II du PCG porte sur les modalités particulières d’application des principes généraux, notamment les opérations spécifiques et les fusions ou opérations assimilées.

• Le Livre III du PCG présente les modèles de comptes annuels et les documents de synthèse, dont les systèmes de base, abrégé et développé, l’annexe et les comptes intermédiaires.

• Le Livre IV du PCG définit la tenue, la structure et le fonctionnement des comptes, notamment les livres comptables, les pièces justificatives, le cadre et le plan de comptes ainsi que la classification des comptes.

• Les principes comptables sont énoncés par le Code de commerce et repris par le PCG afin d’harmoniser la comptabilité et de fournir un cadre juridique applicable à toutes les entreprises.

📌 Si l’application d’une règle comptable empêche exceptionnellement de donner une image fidèle, l’entité y déroge et mentionne dans l’annexe la justification et les conséquences de cette dérogation.

📖 5. Permanence des méthodes comptables

🔑 Notions clés & Définitions

• Méthodes comptables : Principes, règles et pratiques spécifiques appliqués par une entité lors de l’établissement de ses comptes annuels.
• Méthodes de référence : Celles que l’Autorité des normes comptables considère comme conduisant à une meilleure information parce qu’elles répondent aux principes généraux des normes de comptabilité privée.

★ À maîtriser

• La permanence des méthodes comptables et de la structure du bilan et du compte de résultat garantit la cohérence et la comparabilité des informations comptables entre périodes successives.

📌 Les méthodes comptables explicites résultent d’une disposition spécifique définie par l’Autorité des normes comptables, tandis que les méthodes implicites résultent, en l’absence de texte, d’une pratique conforme aux principes des articles 121-1 à 121-5.

📌 Une entité applique de manière cohérente et permanente une même méthode comptable aux opérations et informations similaires, sous réserve des exceptions prévues aux articles 122-1 et 122-2.

Compléments

• Les méthodes comptables couvrent les méthodes d’évaluation et de comptabilisation ainsi que les méthodes de présentation des comptes.

📌 L’adoption initiale d’une méthode comptable relève d’une décision de l’entité qui n’a pas à être justifiée.

📖 6. Organisation du plan de comptes

★ À maîtriser

• Aucune compensation ne peut être opérée entre les postes d’actif et de passif.

• Aucune compensation ne peut être opérée entre les postes de charges et de produits.

• Pour calculer le résultat d’un exercice, les charges supportées par cet exercice lui sont rattachées, y compris les charges d’exercices précédents omises ou enregistrées par erreur.

• Pour calculer le résultat d’un exercice, les produits acquis au titre de cet exercice lui sont rattachés, y compris les produits d’exercices précédents omis ou enregistrés par erreur.

• Les classes 1 à 7 correspondent respectivement à :

  • classe 1 : comptes de capitaux
  • classe 2 : comptes d’immobilisations
  • classe 3 : comptes de stocks
  • classe 4 : comptes de tiers
  • classe 5 : comptes financiers
  • classe 6 : comptes de charges
  • classe 7 : comptes de produits

• Chaque classe se décompose en dix comptes à deux chiffres, et chaque compte à deux chiffres en dix sous-comptes à trois chiffres.

Compléments

• Le titre IX du Plan comptable général regroupe les comptes dans un document appelé « Plan de comptes ».

• Dans la classe 4, on trouve notamment :

  • 40 Fournisseurs et comptes rattachés
  • 41 Clients et comptes rattachés
  • 42 Personnel et comptes rattachés
  • 43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux
  • 44 État et autres collectivités publiques

• Dans le compte 60 Achats, on trouve notamment :

  • 601 Achats stockés de matières premières
  • 602 Achats stockés d’autres approvisionnements
  • 603 Variation des stocks
  • 604 Achats d’études et prestations de services
  • 605 Achats de matériels, équipements et travaux

💡 Astuce mémo

Classe → compte à deux chiffres → sous-compte à trois chiffres.

📖 7. Codification et particularités des comptes

★ À maîtriser

• Un compte d’immobilisations ayant un 8 en deuxième position est un compte d’amortissement.

• Un compte d’actif ayant un 9 en deuxième position est un compte de dépréciations.

• Un compte ayant un 9 en troisième position fonctionne dans le sens inverse du compte principal auquel il est rattaché.

Compléments

• La codification décimale permet de décomposer chaque classe en dix comptes à deux chiffres, puis chaque compte en dix sous-comptes à trois chiffres, et ainsi de suite.

• De nombreux comptes sont construits selon une réciprocité, particulièrement dans les comptes de charges et de produits.

• Les achats de marchandises sont enregistrés en 607000 et les ventes de marchandises en 707000.

📖 8. Déontologie et sources professionnelles

🔑 Notions clés & Définitions

• Code de déontologie : Annexe 8-1 du livre VIII du Code de commerce, il définit les règles déontologiques applicables au commissaire aux comptes dans l’accomplissement de sa mission et précise notamment son comportement, les situations à risques, l’exercice en réseau et la publicité.
• Normes d’exercice professionnel : Règles que le commissaire aux comptes doit suivre dans sa mission ; élaborées et adoptées par la Haute autorité de l’audit (H2A), elles sont homologuées par le garde des Sceaux et définissent la démarche d’audit ainsi que l’organisation des travaux.
• Doctrine comptable : Ensemble comprenant les anciennes normes de la CNCC non devenues des NEP, les bulletins de la CNCC, les guides d’application sectoriels, les notes d’information et les bulletins techniques.

★ À maîtriser

• La LSF a créé le Haut Conseil du Commissariat aux Comptes (H3C), rattaché au ministère de la Justice, chargé de surveiller la profession de commissaire aux comptes avec le concours de la Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes (CNCC).

• La mission principale du commissaire aux comptes est de certifier les comptes des sociétés qu’il contrôle.

• Le livre VIII, titre II, chapitres I, II et III du Code de commerce traite de l’organisation et du contrôle de la profession, du statut du commissaire aux comptes et des modalités d’exercice du contrôle légal.

Compléments

• À la suite des scandales financiers du début des années 2000, les États et les instances internationales de régulation ont pris des mesures pour encadrer la production des comptes et sécuriser l’information financière.

📌 Selon l’article L. 823-9, les commissaires aux comptes certifient, en justifiant leurs appréciations, que les comptes annuels sont réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière du patrimoine de la société à la clôture de l’exercice.

📖 9. Obligations et seuils du commissaire aux comptes

🔑 Notions clés & Définitions

• Déontologie professionnelle : Ensemble des principes et règles éthiques qui guident une activité professionnelle et déterminent les devoirs minimums exigibles des professionnels dans l’accomplissement de leur activité.
• Seuil de signification : Déterminé par le commissaire aux comptes selon son jugement personnel, à partir de critères pertinents tels que le résultat courant, le résultat net, le chiffre d’affaires, les capitaux propres et l’endettement.

★ À maîtriser

📌 Le commissaire aux comptes doit être indépendant de la personne ou de l’entité dont il certifie les comptes, conformément à l’article 5 du Code de déontologie.

📌 Selon l’article 10 du Code de déontologie, le commissaire aux comptes ne peut fournir à l’entité dont il certifie les comptes, ni aux entités qui la contrôlent ou sont contrôlées par elle, des conseils ou prestations hors des diligences directement liées à sa mission.

• Le commissaire aux comptes est tenu au secret professionnel pour toute information relevant du champ de sa mission.

📌 Le commissaire aux comptes ne peut être condamné pour violation du secret professionnel lorsqu’il révèle au procureur de la République des faits délictueux découverts pendant sa mission.

Compléments

• Tous les acteurs du système d’information comptable sont soumis à la déontologie professionnelle, quelle que soit leur hiérarchie ou leur fonction.

• La déontologie professionnelle repose principalement sur le respect des principes comptables et délimite les responsabilités civiles et pénales des acteurs comptables.

📌 L’exercice d’une mission d’expertise comptable est incompatible avec une mission de commissariat aux comptes exercée par le même professionnel.

📌 Des liens familiaux, financiers ou professionnels entre l’entité contrôlée et le commissaire aux comptes peuvent être incompatibles avec sa mission, et ces dispositions s’appliquent aussi à ses collaborateurs.

• La violation du secret professionnel peut engager la responsabilité pénale, civile ou disciplinaire du commissaire aux comptes.

• La levée du secret professionnel est également possible lorsque l’information est réclamée par : la justice dans le cadre d’une commission rogatoire, le commissaire aux comptes du groupe, l’expert-comptable de la société, le dirigeant, l’assemblée générale, le conseil d’administration ou de surveillance, le directoire, l’Autorité des marchés financiers

• Le choix des critères dépend notamment : de la structure des comptes de l’entité, de la présence d’éléments auxquels certains utilisateurs sont particulièrement attentifs, du secteur d’activité de l’entité, de la structure de l’actionnariat de l’entité ou de son financement, de leur variabilité dans le temps

• Les anomalies significatives au regard des seuils de signification influencent l’analyse du commissaire aux comptes et son jugement sur le caractère régulier, sincère et fidèle des comptes contrôlés.

💡 Astuce mémo

Secret professionnel en principe ; révélation des faits délictueux au procureur autorisée.

📖 10. Journaux comptables

🔑 Notions clés & Définitions

• Pièces justificatives : Documents qui prouvent l’opération réalisée et constituent la source de l’information comptable.

★ À maîtriser

📌 Les pièces justificatives internes sont produites dans l’entreprise, tandis que les pièces externes proviennent de l’extérieur.

• Le journal général reprend les numéros et intitulés des comptes débités et crédités, leurs montants et le libellé de l’opération.

• Les journaux auxiliaires principaux sont :

  • le journal des Achats (ACH ou HA)
  • le journal des Ventes (VTE ou VT)
  • le journal de Banque (BQ)
  • le journal de Caisse (CAIS ou CA)
  • le journal des Opérations Diverses (OD)

Compléments

• Les pièces justificatives internes comprennent notamment :

  • les bons de commande
  • les bons de réception
  • les factures de vente
  • les avoirs accordés
  • les souches de chèques
  • les pièces de caisse
  • les tickets de cartes bancaires
  • les LCR créées

• Les pièces justificatives externes comprennent notamment :

  • les devis
  • les bons de livraison
  • les factures d’achat
  • les avoirs obtenus
  • les chèques reçus
  • les tickets de caisse
  • les LCR acceptées

📌 Certaines pièces justificatives, comme les factures, engendrent un enregistrement comptable, tandis que d’autres, comme les devis et les bons de commande ou de livraison, justifient une opération en cours de traitement.

• Le journal des Achats enregistre les opérations relatives aux achats et aux constatations de charges.

• Le journal des Ventes enregistre les opérations relatives aux ventes, aux travaux, aux prestations de services et aux constatations de produits.

• Le journal de Banque enregistre les paiements et encaissements bancaires, notamment par chèques, virements et cartes bancaires, tandis que le journal de Caisse concerne les paiements et encaissements en espèces.

• Le journal des Opérations Diverses enregistre les opérations qui ne sont reprises dans aucun autre journal.

📖 11. Précomptabilisation des opérations

🔑 Notions clés & Définitions

• Bordereau centralisateur : Regroupe les opérations de même nature, détaille les comptes de tiers aux dates concernées et centralise au dernier jour du mois les opérations identiques dans un compte global.
• Grand-livre des comptes : Reprend tous les comptes utilisés par l’entreprise, détaille leurs sommes débitées et créditées et permet de déterminer leur solde final.
• Bordereau d’imputation comptable : Présente les opérations sous une forme quasiment identique à celle du PGI afin de faciliter et d’accélérer la saisie.

★ À maîtriser

📌 Les petites entités saisissent directement leurs pièces comptables dans leur PGI, tandis que les entreprises plus importantes passent par une étape de pré-imputation.

📌 Le solde d’un compte est débiteur si le total des opérations débitées dépasse celui des opérations créditées, créditeur s’il lui est inférieur et nul si les deux totaux sont égaux.

Compléments

• La pré-imputation peut consister à saisir les numéros de compte nécessaires directement sur la pièce comptable.

• Dans un compte en T, le solde débiteur final apparaît au crédit et le solde créditeur final apparaît au débit afin d’équilibrer le compte.

• À la réouverture des comptes, le solde débiteur initial est placé au débit et le solde créditeur initial au crédit.

📖 12. Balance et documents de synthèse

🔑 Notions clés & Définitions

• Balance générale : Reprend tous les comptes du grand-livre, leurs mouvements au débit et au crédit ainsi que leur solde final débiteur ou créditeur.

★ À maîtriser

• La balance générale vérifie le respect du principe de la partie double et présente les comptes dans l’ordre numérique du Plan Comptable Général.

• La balance permet de préparer le bilan, le compte de résultat et les annexes en affectant les soldes finaux des comptes aux documents correspondants.

Compléments

📌 La partie double est respectée lorsque le total des mouvements débités égale le total des mouvements crédités et que le total des soldes débiteurs égale le total des soldes créditeurs.

📌 Les comptes de bilan dont le numéro commence par 1, 2, 3, 4 ou 5 sont affectés au bilan, tandis que les comptes de gestion commençant par 6 ou 7 sont affectés au compte de résultat.

💡 Astuce mémo

Grand-livre → balance → bilan, compte de résultat et annexes.

📖 13. Travaux comptables périodiques

★ À maîtriser

• Les travaux comptables réguliers et obligatoires peuvent être décomposés en trois temps.

• Les travaux comptables quotidiens comprennent : le traitement des pièces comptables, le pré-enregistrement, l’enregistrement dans les journaux auxiliaires, la mise à jour du Grand-livre des comptes

• Les travaux comptables annuels comprennent l’édition de la balance avant inventaire, les travaux d’inventaire, l’édition de la balance après inventaire et l’établissement des documents de synthèse.

• Les flux financiers portent sur l’argent, sous forme monétaire, de créances ou de dettes, tandis que les flux réels portent sur des choses, comme des marchandises, des biens ou des services.

• Les flux entrants, aussi appelés emplois, sont enregistrés au débit du compte concerné, tandis que les flux sortants, aussi appelés ressources, sont enregistrés au crédit.

• Le principe de la partie double impose l’égalité entre le total des emplois débités correspondant aux flux entrants et le total des ressources créditées correspondant aux flux sortants.

Compléments

• Les travaux comptables mensuels comprennent : l’édition du Grand-livre mensuel des comptes, l’édition de la balance mensuelle des comptes, l’édition de situations intermédiaires pour contrôler les objectifs, l’analyse des comptes pour aider à la prise de décision

📌 Les flux internes se réalisent à l’intérieur de l’entreprise, tandis que les flux externes relient l’entreprise à un partenaire extérieur.

💡 Astuce mémo

Quotidien, mensuel, annuel : les travaux s’élargissent jusqu’à l’inventaire et aux documents de synthèse.

📖 14. Bilan et patrimoine de l’entreprise

🔑 Notions clés & Définitions

• Actif : Regroupe les emplois des ressources, c’est-à-dire les biens appartenant à l’entreprise.
• Passif : Regroupe les ressources de financement et les dettes ayant permis à l’entreprise d’obtenir ses biens.

★ À maîtriser

📐 Formule - Le principe de la partie double garantit l’équilibre du bilan : $\text{ACTIF} = \text{PASSIF}$.

• Le bilan présente le patrimoine de l’entreprise à une date donnée, souvent le 31/12, et doit être établi au moins une fois tous les 12 mois.

Compléments

📌 L’actif immobilisé regroupe les biens conservés durablement et non destinés à la revente immédiate, tandis que l’actif circulant comprend les stocks, les créances clients et les disponibilités à court terme.

📌 Les capitaux propres correspondent aux apports des associés et aux fonds mis en réserves, tandis que les dettes correspondent notamment aux financements bancaires, aux sommes dues aux fournisseurs, au personnel, aux organismes sociaux et à l’État.

• Le résultat annuel apparaît au passif du bilan comme une ressource de financement supplémentaire, en positif pour un bénéfice et en négatif pour une perte.

💡 Astuce mémo

L’actif montre les emplois ; le passif, les ressources qui les financent.

📖 15. Compte de résultat et fonctionnement des comptes

🔑 Notions clés & Définitions

• Compte de résultat : Regroupe les charges et les produits réalisés au cours d’un seul exercice comptable de 12 mois, souvent du 1/01 au 31/12.

★ À maîtriser

• Lorsque le total des produits dépasse le total des charges ($TP > TC$), l’activité dégage un bénéfice, tandis que lorsque le total des charges dépasse le total des produits ($TC > TP$), elle entraîne une perte.

• Les comptes d’actif augmentent au débit et diminuent au crédit, tandis que les comptes de passif augmentent au crédit et diminuent au débit.

• Les comptes de charges augmentent au débit et diminuent au crédit, tandis que les comptes de produits augmentent au crédit et diminuent au débit.

Compléments

📌 Les charges correspondent notamment aux dépenses courantes des comptes 600000 à 650000, aux charges financières du compte 660000, aux charges exceptionnelles du compte 670000 et aux charges calculées des comptes 681000, 686000 et 687000.

📌 Les produits correspondent notamment aux recettes d’activité des comptes 700000 à 750000, aux produits financiers du compte 760000, aux produits exceptionnels du compte 770000 et aux produits calculés des comptes 781000, 786000 et 787000.

📐 Formule - Le total des charges est $TC = A + B + C + D$ et le total des produits est $TP = W + X + Y + Z$.

💡 Astuce mémo

Charges au débit, produits au crédit ; actif au débit, passif au crédit.

📊 Tableaux de synthèse

Sens de variation des comptes