Fiche de révision : Citoyenneté et suffrage révolutionnaires

📋 Plan du Cours

1. Principes de citoyenneté et souveraineté
2. Citoyenneté active sous la Constitution de 1791
3. Élargissement du suffrage après 1791

📖 1. Principes de citoyenneté et souveraineté

🔑 Notions clés & Définitions

• Égalité des droits : Chaque citoyen doit avoir les mêmes droits civils et politiques.
• Souveraineté de la nation : La nation est la communauté politique constituée par l’ensemble des citoyens, unis par la volonté de vivre ensemble et d’exercer la souveraineté.

★ À maîtriser

📌 L’article 6 de la DDHC affirme que la loi exprime la volonté générale et que tous les citoyens ont le droit de concourir personnellement ou par leurs représentants à sa formation.

Compléments

📌 Sieyès distingue les citoyens passifs, qui ont droit à la protection de leur personne, des citoyens actifs, qui contribuent à l’établissement public et sont comparés aux actionnaires de l’entreprise sociale.

💡 Astuce mémo

La nation entière souveraine, mais les fonctions réservées à une minorité

📖 2. Citoyenneté active sous la Constitution de 1791

★ À maîtriser

📌 La Constitution de 1791 contredit l’égalité proclamée en 1789 en réservant l’éligibilité et le droit de vote aux citoyens actifs, capables de payer un impôt suffisant.

📌 Dans les villes de plus de six mille habitants, nul ne peut être nommé électeur sans réunir les conditions du citoyen actif et être propriétaire d’un bien évalué à deux cents journées de travail.

Compléments

• La richesse est considérée comme l’exigence minimale pour obtenir la citoyenneté active sous la Constitution de 1791.

• La citoyenneté active écarte notamment :

  • les femmes
  • les pauvres
  • les serviteurs
  • les victimes de faillites

📖 3. Élargissement du suffrage après 1791

★ À maîtriser

• En 1792, la monarchie est renversée et une nouvelle assemblée, la Convention nationale, est élue.

• Pour la première fois, le suffrage universel masculin est appliqué : tous les hommes de plus de 21 ans peuvent voter sans distinction de fortune.

• La Constitution de 1793, rédigée par la Convention nationale, affirme explicitement le suffrage universel et un idéal démocratique plus proche de l’égalité proclamée en 1789.

Compléments

• La Constitution de 1793, dite montagnarde, n’est jamais mise en application en raison de la guerre extérieure et de la guerre civile intérieure.

💡 Astuce mémo

1792 : suffrage masculin élargi ; 1793 : idéal constitutionnel, mais sans application