★ À maîtriser
📌 Le droit privé régit les relations entre particuliers, tandis que le droit public encadre le fonctionnement des institutions publiques et leurs relations avec les personnes privées.
Compléments
Le droit pénal est présenté comme une branche du droit privé située à la frontière entre droit public et droit privé.
La définition de l’État comme institution souveraine dotée d’un territoire et d’une population est employée à partir du XVIe siècle, même si l’État existait auparavant sous une autre forme.
Privé : relations entre particuliers ; public : institutions et action des gouvernants
★ À maîtriser
Le régime impérial romain apparaît au Ier siècle av. J.-C. à partir du régime républicain.
La République romaine repose sur trois institutions. :
La crise de la République au Ier siècle av. J.-C. permet à des hommes forts de dominer les règles républicaines ; Octave devient empereur avec l’aide du Sénat, tandis que les anciennes institutions perdent progressivement leur pouvoir.
En 285, Dioclétien divise l’Empire romain en deux parties, occidentale et orientale, gouvernées par deux empereurs.
Compléments
Après la mort de Théodose Ier, à la fin du IVe siècle, la division de l’Empire devient définitive ; l’Occident reste latin tandis que le grec s’impose en Orient.
En 451, les Huns sont défaits lors d’un moment d’union entre Romains et Barbares.
République en crise → principat → division de l’Empire
★ À maîtriser
📌 Le principat, de la fin du Ier siècle av. J.-C. au IIe siècle ap. J.-C., présente l’empereur comme le premier des citoyens, tandis que le dominat, de la fin du IIIe à la fin du Ve siècle ap. J.-C., assume une monarchie absolue.
📌 La potestas désigne la puissance de l’empereur, dont découle l’imperium et de larges pouvoirs civils, législatifs, judiciaires et militaires ; l’auctoritas donne à ses décisions une autorité supérieure.
Sous le dominat, les magistrats ne sont plus que des titulaires de titres, le Sénat est écarté des grandes décisions et le pouvoir impérial ne connaît pas de contre-pouvoir.
En 312, Constantin se convertit au christianisme.
La compilation de Justinien comprend trois œuvres officielles achevées en 534 — le Code, le Digeste et les Institutes — ainsi qu’une œuvre officieuse, les Novelles.
Compléments
À partir du IIIe siècle, les empereurs assument que les lois viennent d’eux seuls, comme l’expriment les adages « ce qui a plu au princeps a force de loi » et « le princeps est délié des lois ».
Sous le dominat, l’empereur est réputé « lex animata », loi vivante, et la monarchie impériale s’apparente à une autocratie militaire.
Les quatre œuvres de la compilation de Justinien ont les fonctions suivantes. :
Princeps : façade républicaine ; Dominus : monarchie absolue assumée
★ À maîtriser
📌 La société franque distingue les clercs des laïques ainsi que les personnes libres des non-libres.
Compléments
La liberté ne dépend pas de l’ethnie.
On peut devenir esclave de trois façons. :
À la fin de l’époque franque, la condition des esclaves et celle des colons convergent, notamment parce que les esclaves exploitent des parcelles et que leur lien direct avec leur maître s’affaiblit.
Le colon reste libre, l’esclave est juridiquement une chose
★ À maîtriser
La légitimité mérovingienne est à la fois héréditaire, fondée sur le sang, et élective, car le roi doit être accepté par la haute aristocratie ; il doit être un homme.
À la mort du roi, le royaume mérovingien est partagé entre ses fils conformément à la conception patrimoniale du royaume, mais les Francs continuent de considérer qu’il n’existe qu’un seul royaume.
Le palais mérovingien est une institution administrative itinérante, constituée autour du roi, et non un bâtiment unique.
Le comte représente le roi dans son pagus, exerce par délégation le ban et le mainbour, garantit la paix et préside le tribunal local appelé mallus.
Compléments
Parmi les officiers et organes du palais figurent : les référendaires, qui rédigent et scellent les actes royaux, le maréchal ou connétable, qui gère les écuries et la cavalerie, le comte du palais, le maire du palais, la chancellerie
Le tribunal du palais est une juridiction d’exception, et non une juridiction d’appel, qui traite notamment les affaires touchant directement le roi et les cas de déni de justice.
Les plaids sont des assemblées à caractère consultatif, principalement composées de l’élite aristocratique, et il est traditionnellement réuni au moins un plaid au printemps, en mars.
Le roi exerce son ban et son mainbour depuis un palais itinérant, relayé par les comtes
★ À maîtriser
Clovis reçoit le baptême chrétien entre 496 et 508, ce qui lui permet d’obtenir le soutien du clergé catholique.
Après la mort de Dagobert en 639, le pouvoir royal mérovingien s’affaiblit tandis que la fonction héréditaire de maire du palais, monopolisée par les Pippinides, se renforce.
En 751, Pépin le Bref est élu roi par les grands du royaume et Childéric III, dernier roi mérovingien, est déposé.
Compléments
📌 Le clergé séculier vit au contact quotidien des fidèles, tandis que le clergé régulier limite autant que possible ses contacts avec les laïques, comme les moines dans les monastères.
Partages du royaume → affaiblissement royal → montée des maires du palais
★ À maîtriser
Lors du sacre carolingien, l’onction du Saint Chrême fait du roi un personnage sacré et inviolable, et le roi se présente comme roi des Francs par la grâce de Dieu.
À l’époque carolingienne, le ministère royal est conçu comme une fonction de service envers Dieu et le peuple, qui engage le roi à gouverner avec équité et justice et à assurer la paix.
Compléments
📌 La théocratie royale désigne une situation où le roi l’emporte dans le rapport entre royauté et Église, tandis que la théocratie pontificale correspond à une forte influence de l’Église lorsque le pouvoir royal s’affaiblit.
Le couronnement impérial de Charlemagne réintroduit la notion de chose publique, c’est-à-dire l’action dans l’intérêt du peuple.
Le ministère royal doit défendre :
Onction → roi sacré → autorité royale renforcée
★ À maîtriser
📌 À l’époque carolingienne, le recommandé est davantage appelé vassal et le lien de dépendance est désigné comme vassalité.
Compléments
Le capitulaire de Mersen de 847 cherche à généraliser les liens vassaliques et à inciter tous les hommes libres à devenir vassaux du roi ou d’un autre seigneur.
L’administration carolingienne conserve les comtés et le mallus, mais crée la fonction de vicomte et confie à des ducs, notamment aux frontières, des commandements militaires couvrant plusieurs comtés.
Terre concédée → revenu du vassal → service militaire
★ À maîtriser
Compléments
📌 Au cours du siècle suivant, les Robertiens et les Carolingiens se succèdent selon le choix de l’aristocratie, tandis que l’élection d’un seul roi met fin aux partages territoriaux entre fils.
Verdun → émancipation des comtes → élection d’Eudes → Hugues Capet
★ À maîtriser
📌 Le métropolitain, auparavant coordinateur, devient le chef hiérarchique des évêques de sa province.
📌 La théocratie royale place le roi à la tête du pouvoir, tandis que la théocratie pontificale affirme la supériorité morale de l’Église lorsque la royauté s’affaiblit, surtout sous Louis le Pieux.
Compléments
📌 Une personne qui conteste le jugement d’un évêque peut saisir l’archevêque, supérieur hiérarchique des évêques.
📌 Durant la période carolingienne décrite, le pape n’est pas encore un chef hiérarchique donnant des ordres à l’Église.
Théocratie royale : le roi dirige ; théocratie pontificale : l’Église donne le cap.
★ À maîtriser
📌 Les sources laïques du droit distinguent la législation royale des lois ethniques, ces dernières concernant les sujets selon leur appartenance ethnique.
Les lois ethniques sont promulguées avec l’aide du pouvoir royal, mais elles sont élaborées avec une large consultation de l’aristocratie, contrairement aux lois royales qui procèdent du seul roi.
Les lois barbares sont des textes écrits issus de coutumes germaniques, que la mise par écrit en latin a contribué à romaniser.
Le Bréviaire d’Alaric est une loi romaine promulguée par les Wisigoths en 506, inspirée du Code théodosien et résumant le droit romain ; il est une source essentielle de sa transmission jusqu’au XIe siècle.
Les Mérovingiens légifèrent ponctuellement, tandis que les Carolingiens légifèrent régulièrement au moyen de capitulaires.
Les capitulaires sont d’abord rédigés au palais par le roi et ses conseillers, puis présentés lors d’un plaid pour obtenir le soutien de l’aristocratie, avant d’être transmis dans l’Empire et mis en œuvre rapidement par les missi dominici.
Compléments
La loi salique, loi franque mise par écrit sous Clovis, est considérée par les historiens comme la loi barbare la plus fidèle aux coutumes germaniques et affirme l’exclusion des femmes de l’hérédité.
Les capitulaires carolingiens traitent de matières diverses, peuvent s’appliquer à une région ou à tout l’Empire et servent notamment à conduire des politiques ambitieuses de maintien de la paix et de lutte contre la vengeance.
★ À maîtriser
Dans le système de personnalité du droit, une femme mariée suit la loi de l’ethnie de son mari ; hors mariage, la loi applicable est celle du père, sauf en cas de naissance hors mariage, où s’applique celle de la mère.
En cas de conflit entre des parties relevant d’ethnies différentes, la loi du défendeur prédomine en principe.
La personnalité du droit s’applique surtout au droit privé et à la matière pénale, tandis que le droit public relève de la territorialité, qui soumet les parties au droit du territoire.
À l’époque carolingienne, la territorialité progresse au détriment de la personnalité du droit, et les lois ethniques tombent en désuétude au milieu du IXe siècle.
Compléments
La fusion progressive des peuples, notamment par les mariages mixtes, rend l’appartenance ethnique plus difficile à déterminer et favorise l’apparition de droits régionaux, comme le droit romain dans le sud de la France.
L’uniformisation du droit contribue également au recul de la personnalité du droit au profit de la territorialité.
Personnalité : l’ethnie suit la personne ; territorialité : le droit suit le lieu.
★ À maîtriser
Le droit canonique concerne tôt les laïcs, notamment par les règles du mariage.
Les décrétales pontificales et la législation conciliaire, issue de réunions qui fixent des règles pour l’ensemble de la chrétienté, influencent le droit canonique.
Compléments
Le droit romain a influencé l’Église en raison des liens institutionnels entre l’Église et le pouvoir, notamment de la christianisation du pouvoir royal.
L’Église fixe des règles religieuses, notamment les dogmes relatifs au mariage et aux sacrements.
Des collections canoniques rassemblant les principales dispositions existent dès l’époque franque.
★ À maîtriser
La société médiévale est pensée en trois ordres (Adalbéron) :
Les clercs bénéficient de l’exemption du service armé, de l’exemption fiscale et du privilège du for, qui les soustrait aux juridictions laïques au profit des juridictions ecclésiastiques.
La noblesse réunit des héritiers de l’aristocratie franque et des hommes libres fortunés capables de combattre à cheval ; à partir du XIe siècle, ces derniers revendiquent le titre de chevalier.
📌 À partir du XIIe siècle, tout chevalier est noble, mais tout noble n’est pas chevalier.
Au XIIIe siècle, le droit reconnaît un statut nobiliaire et l’accès à la noblesse repose sur la naissance de parents mariés et nobles.
Les paysans forment environ 95 % de la population médiévale décrite et constituent l’essentiel des laboratores.
Compléments
📌 Le clergé est régulier ou séculier et ses membres sont soumis aux règles ecclésiastiques.
L’adoubement est le rite au cours duquel les armes sont remises au chevalier, et l’Église cherche à moraliser la chevalerie en lui assignant notamment la protection de l’Église et des personnes vulnérables ainsi que la préservation de la paix.
Les nobles disposent de privilèges fiscaux et d’un droit de guerre encadré leur permettant de se venger et de faire valoir leurs droits sans saisir les tribunaux.
Le servage réunit notamment d’anciens affranchis, colons et esclaves de l’époque franque ainsi que des personnes libres incapables de combattre à cheval.
La capacité juridique des serfs est très limitée, notamment pour se marier librement et transmettre leurs biens.
Le servage recule à partir du XIIIe siècle et décline jusqu’à disparaître dans certaines régions à la fin du Moyen Âge, à la fin du XVe siècle.
Les roturiers sont appelés vilains dans les campagnes et bourgeois dans les villes ; ils ont une pleine capacité juridique et supportent des charges moins lourdes que les serfs, tandis que certains, surtout des bourgeois, bénéficient de privilèges.
★ À maîtriser
📌 Le seigneur banal exerce le ban sur un territoire, tandis que le seigneur féodal est la partie qui reçoit le vassal dans sa dépendance ; tout seigneur féodal est seigneur banal, mais l’inverse n’est pas toujours vrai.
La vassalité est établie par l’hommage puis le serment de fidélité, après lesquels le vassal doit obéissance et dévouement tandis que le seigneur doit protection, soutien et moyens de subsistance.
La saisie du fief est une reprise provisoire par le seigneur, tandis que la commise du fief en est la confiscation définitive.
Le fief se transmet héréditairement : à la mort du seigneur, le vassal le conserve en rendant hommage à son successeur, et à la mort du vassal, son successeur le reçoit en rendant hommage.
Dans l’ordre féodo-seigneurial, le vassal de mon vassal n’est pas mon vassal et ne relève donc pas directement de mon autorité.
Le ban seigneurial peut comprendre le pouvoir de rendre justice, maintenir la paix, imposer des règles, exiger des services et des corvées, faire la guerre et lever des impôts, mais il est rare qu’un seigneur réunisse toutes ces prérogatives.
Compléments
📌 La sous-inféodation permet à un vassal de concéder à un autre seigneur une partie du fief reçu, sans pouvoir transmettre davantage de droits qu’il n’en possède.
Les sergents sont les agents présents sur le terrain qui contribuent au maintien de l’ordre.
Le sceau permet d’authentifier un acte comme exécutoire.
Le seigneur banal détient le ban ; le seigneur féodal reçoit le vassal dans sa dépendance.
★ À maîtriser
Le sacre des rois se déroule à Reims à partir du Xe siècle et demeure un privilège royal, aucun autre seigneur n’étant sacré.
À partir de 987, les premiers Capétiens font élire et sacrer leur fils aîné de leur vivant afin que la transmission du pouvoir soit immédiate à la mort du roi.
À partir du XIIe siècle, deux principes de succession s’imposent : la préférence pour un fils plutôt qu’une fille et, entre les fils, la primogéniture.
Au début de l’époque capétienne, le domaine royal est très réduit et correspond environ à l’actuelle Île-de-France, avec Paris et Orléans comme grandes villes.
Louis VI et Louis VII mènent au XIIe siècle des interventions mesurées hors du domaine royal pour imposer leur volonté sur les territoires de leurs vassaux.
Compléments
À partir du XIe siècle, le roi est réputé thaumaturge, c’est-à-dire capable de guérir les malades par le toucher ; cette croyance perdure jusqu’à la Révolution.
Philippe Auguste est le dernier Capétien à recourir à l’élection anticipée de son fils, car le sacre du fils devient ensuite une évidence.
Jusqu’au début du XIIe siècle, aucun Capétien ne légifère, le roi n’est plus sollicité pour rendre justice dans tout le royaume et il ne peut maintenir la paix hors de son domaine.
Le roi est qualifié de suzerain au sommet de la pyramide féodale et tient son royaume de Dieu, sans dépendre d’un autre seigneur.
📌 L’expression « la couronne » désigne la puissance royale et témoigne de la conception de la royauté comme une institution.
Sacre, hérédité, domaine : les appuis de la royauté capétienne.
★ À maîtriser
📌 Après sa désignation par son chapitre, l’évêque est confirmé par l’archevêque et dirige une justice d’Église ainsi qu’une justice seigneuriale.
📌 La doctrine grégorienne reprend l’idée gélasienne selon laquelle l’auctoritas des prêtres prévaut sur la potestas des rois, car les prêtres doivent rendre compte à Dieu des actes des rois.
Compléments
Le pape garde le glaive spirituel ; le prince reçoit le glaive temporel.
★ À maîtriser
La guerre de Cent Ans commence en 1337 et se termine en 1453 ; elle découle notamment de la prétention du roi d’Angleterre à la couronne de France et déstabilise la royauté, qui en ressort renforcée.
La cérémonie du sacre se fixe dans ses principaux caractères aux XIIIe et XIVe siècles sous la conduite de l’archevêque de Reims.
Lors du serment du sacre, le roi s’engage d’abord envers l’Église à la défendre et à préserver ses droits et privilèges, puis envers le peuple à garantir la paix et la justice, l’équité et la chasse aux hérétiques.
L’onction est le moment où l’archevêque bénit le roi avec la sainte chrême et où le roi reçoit ses pouvoirs de Dieu ; la sainte ampoule, associée au baptême de Clovis, renforce le caractère sacré de l’onction royale.
📌 Jusqu’au début du XIIIe siècle, le sacre paraît nécessaire pour que le roi soit pleinement roi, tandis qu’à partir de la fin du XIIIe siècle le règne commence à la mort du prédécesseur, avant le sacre éventuel.
Compléments
La dynastie capétienne se maintient pendant huit siècles, de l’avènement d’Hugues Capet en 987 jusqu’à la fin de la monarchie en 1792.
Les insignes du sacre comprennent l’épée, remise avant l’onction pour symboliser la défense du royaume et de l’Église, l’anneau, les deux sceptres — dont la main de justice au XVe siècle — et la couronne.
À partir du XIVe siècle, le titre de « roi très chrétien » est réservé au roi de France.
Serment, onction, insignes : les trois temps du sacre.
Personnalité et territorialité du droit
| Critère | Personnalité | Territorialité |
|---|---|---|
| Rattachement | Ethnie de la personne | Territoire où se trouvent les parties |
| Champ principal | Droit privé et matière pénale | Droit public |
| Évolution | Prédominante au début de l’époque franque | Progresse à l’époque carolingienne |
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1. Concernant le droit et ses branches :
2. Une institution possède une souveraineté, un territoire et une population ; sa définition moderne est employée depuis le XVIe siècle. Concernant l’État et les périodes de l’Ancienne France, quelles propositions sont exactes ?
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Que désigne le droit ?
Un ensemble de règles, de normes et d’institutions encadrant la société, ainsi que « l’art du bon et de l’équitable ».
Quelles relations le droit privé régit-il ?
Les relations entre particuliers.
À partir de quel régime le régime impérial romain apparaît-il ?
Du régime républicain, au Ier siècle av. J.-C.
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