Fiche de révision : Le pouvoir napoléonien en France

📋 Plan du Cours

1. Les institutions du Consulat
2. La centralisation administrative
3. Du Consulat à l’Empire
4. La société sous l’Empire
5. Pacifier la France

📅 Repères chronologiques

1. 1800La Banque de France est créée afin de favoriser la prospérité et la stabilité économiques.
2. 17 février 1800L’administration régionale et locale est organisée en départements, arrondissements et communes dirigés respectivement par un préfet, un sous-préfet et un maire, assistés de conseils correspondants.
3. 15 juillet 1801Le Concordat est signé et garantit la liberté de culte, reconnaît le catholicisme comme la « religion de la grande majorité des Français » et impose au clergé un serment de fidélité à l’État, qui le rémunère.
4. 1802Les lycées sont créés pour contribuer à former une élite compétente d’officiers et de fonctionnaires.
5. 1802La Légion d’honneur est créée pour récompenser le dévouement à l’État.
6. 4 août 1802La Constitution de l’An X fait de Napoléon Bonaparte le Premier Consul à vie et lui accorde le droit de grâce ainsi que celui de désigner son successeur.
7. 1803Le franc germinal est créé.
8. 18 mai 1804Un sénatus-consulte confie le gouvernement de la République à un empereur héréditaire, Napoléon Bonaparte, et à sa descendance directe de mâle en mâle.
9. 2 décembre 1804Napoléon Bonaparte est sacré empereur à Notre-Dame de Paris.

📖 1. Les institutions du Consulat

🔑 Notions clés & Définitions

• Plébiscite : Vote par oui ou par non sur une question, sans véritable possibilité de choix selon le cours ; le scrutin n’est pas secret et les électeurs signent un registre correspondant à leur réponse.

★ À maîtriser

• Sous le Consulat, les trois Consuls dirigent l’État, mais Napoléon Bonaparte, Premier Consul, détient la réalité du pouvoir exécutif et propose et promulgue les lois, nomme et révoque les ministres, ainsi que nomme et consulte le Sénat.

📌 Le pouvoir législatif est réparti entre le Tribunat, qui discute les lois sans les voter, et le Corps législatif, qui vote les lois sans les discuter.

• Le suffrage universel masculin est rétabli jusqu’en 1802, mais les électeurs choisissent des notables, principalement de riches propriétaires, parmi lesquels le Premier Consul sélectionne les membres des Assemblées.

Compléments

• Après le coup d’État du 18 Brumaire, une nouvelle Constitution conserve la République et ses symboles : le drapeau, le calendrier républicain et la Marseillaise.

• La Constitution de 1799 est approuvée par plébiscite, ce qui reprend l’idée révolutionnaire selon laquelle toute souveraineté vient de la Nation.

📖 2. La centralisation administrative

🔑 Notions clés & Définitions

• Préfet : Relais essentiel du pouvoir exécutif dans le département : il représente l’État, stimule l’activité économique et établit des rapports sur la population.

📝 Points essentiels

• Le Consulat crée entre 1800 et 1804 plusieurs institutions durables, notamment le Conseil d’État, la préfecture de police, la Banque de France et les Conseils généraux.

📖 3. Du Consulat à l’Empire

📝 Points essentiels

• En 1802, les Français approuvent le Consulat à vie par 3 568 000 voix pour et 8 000 contre.

• Le plébiscite de 1804, dont les résultats sont proclamés le 6 novembre, approuve l’Empire par 3 521 675 voix pour et 2 579 contre.

💡 Astuce mémo

Consulat → Consulat à vie → Empire.

📖 4. La société sous l’Empire

★ À maîtriser

📌 L’Empire rétablit un pouvoir monarchique et héréditaire, tout en le faisant reposer sur le consentement de la Nation exprimé par plébiscite.

• Sous l’Empire, le débat politique est interdit, malgré l’engagement de maintenir l’égalité et les libertés.

Compléments

• Napoléon s’appuie sur une élite de la propriété et des talents, crée une nouvelle noblesse et cherche à la fusionner avec l’ancienne noblesse.

• La société française est soumise à une stricte surveillance policière assurée par Joseph Fouché (1759-1820).

📖 5. Pacifier la France

🔑 Notions clés & Définitions

• Concordat : Traité entre le pape et un État qui définit les relations entre l’Église et l’État.

📝 Points essentiels

• Pour encourager la pacification intérieure, les nobles ayant fui la France depuis 1789 sont progressivement incités à revenir, tandis que les biens nationaux sont garantis.

• La pacification de la Vendée est conduite en combinant négociation et manière forte.

💡 Astuce mémo

Le Concordat rapproche l’État et l’Église pour apaiser le pays.