1. Dans le Consulat, qui détient la réalité du pouvoir exécutif, même si trois Consuls dirigent officiellement l’État ?
2. Une assemblée du Consulat examine et débat un projet de loi, mais ne participe pas à son adoption par un vote. De quelle assemblée s’agit-il ?
3. Sous le Consulat, des électeurs choisissent des notables lors d’un scrutin, puis le Premier Consul sélectionne les membres des Assemblées parmi ces notables. Quel aspect du suffrage masculin rétabli jusqu’en 1802 cette situation illustre-t-elle ?
Sous le Consulat, qui détient la réalité du pouvoir exécutif ?
Napoléon Bonaparte, Premier Consul.
Sous le Consulat, quel pouvoir le Premier Consul exerce-t-il sur les ministres ?
Il les nomme et les révoque.
Sous le Consulat, que fait le Tribunat concernant les lois ?
Il les discute sans les voter.
Jusqu’en quelle année le suffrage universel masculin est-il rétabli sous le Consulat ?
Jusqu’en 1802.
Sous le Consulat, quels électeurs choisissent les notables parmi lesquels le Premier Consul sélectionne les assemblées ?
Les électeurs au suffrage universel masculin.
Quelle organisation administrative est instaurée le 17 février 1800 ?
Les départements, arrondissements et communes sont dirigés respectivement par un préfet, un sous-préfet et un maire, assistés de conseils correspondants.
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