L’exercice du pouvoir après 1789

📋 Plan du Cours

1. De la monarchie à la souveraineté nationale
2. La Constitution de 1791
3. Le pouvoir législatif représentatif
4. Le roi constitutionnel et son veto
5. La séparation des pouvoirs
6. La chute de la monarchie
7. La République révolutionnaire

📅 Repères chronologiques

1. 26 août 1789La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen affirme que le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la Nation.
2. 3 septembre 1791La Constitution instaure une monarchie constitutionnelle dans laquelle le roi demeure en fonction mais voit son pouvoir limité par la Constitution.
3. 10 août 1792Les Tuileries sont prises d’assaut et la monarchie est ensuite suspendue.
4. 21 septembre 1792La Convention nationale proclame l’abolition de la monarchie.

📖 1. De la monarchie à la souveraineté nationale

🔑 Notions clés & Définitions

• Monarchie absolue de droit divin : Régime dans lequel le roi tient son pouvoir de Dieu et concentre notamment les pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire.

📝 Points essentiels