★ À maîtriser
Clovis, élu roi des Francs saliens en 481, se convertit au christianisme environ quinze ans plus tard.
Le roi s’engage à :
Compléments
La conversion de Clovis lui vaut le soutien de l’Église et soutient sa prétention à régner sur l’ensemble des chrétiens.
Le sacre se déroule à Reims lors d’une messe, sous la conduite de l’archevêque de Reims.
Les regalia comprennent notamment :
La légende de la Sainte Ampoule affirme que l’huile du sacre provient du flacon miraculeusement apporté à l’évêque de Reims par une colombe pour le baptême de Clovis.
Pendant la Révolution, les révolutionnaires brisent la Sainte Ampoule, alors vide et sèche, geste qui symbolise la fin de la royauté.
La tradition attribue au roi sacré un pouvoir thaumaturgique de guérison des écrouelles, formulé par « Le roi te touche, Dieu te guérit ».
Conversion de Clovis → sacre de Pépin → culte royal
★ À maîtriser
📌 Avant l’installation de l’hérédité, les Grands du royaume choisissent le roi ; cette élection désigne un choix politique et non un vote populaire.
📌 La succession par les hommes exclut les femmes de la couronne et écarte aussi les héritiers qui tiennent leur lien au roi par une femme.
Compléments
📌 Le principe « nemo dat quod non habet » signifie que personne ne peut transmettre ce qu’il ne possède pas et justifie l’exclusion des parents par les femmes de la succession au trône.
★ À maîtriser
📌 La régence est un aménagement temporaire dans lequel le roi demeure roi, mais une autre personne ou institution exerce le pouvoir lorsqu’il est incapable de gouverner.
📌 Le roi devient juridiquement roi dès la mort de son prédécesseur, tandis que le sacre demeure politiquement essentiel pour affermir sa légitimité.
Compléments
Les formules « Le royaume n’est jamais sans Roi » et « Le Roi est mort, vive le Roi » expriment la continuité de la royauté.
Le roi est considéré majeur à 14 ans et peut alors garder ou remplacer son régent, voire gouverner seul.
Les apanages accordent des territoires ou des droits à des princes, notamment aux fils cadets, ou à de grands serviteurs du royaume, afin de subvenir à leurs besoins et de favoriser leur fidélité.
📌 La clause de retour prévoit qu’un apanage revient au domaine de la couronne lorsque son détenteur n’a plus de fils directs.
À la fin du XIVe siècle, Charles V inscrit dans la promesse du sacre l’engagement de ne jamais aliéner ni céder les droits et prérogatives de la couronne.
En 1425, Charles VII interdit par la Constitution générale les aliénations du domaine de la couronne par lui-même et par ses successeurs.
★ À maîtriser
Les théoriciens protestants soutiennent que le pouvoir passe par le peuple représenté par les magistrats, la noblesse et les assemblées, et que le roi et le peuple sont liés par un contrat.
Selon les monarchomaques protestants, si le roi ne respecte pas la vie, les biens, la liberté de conscience, les lois et les coutumes de ses sujets, ceux-ci ne lui doivent plus obéissance et peuvent se soulever.
Les monarchomaques distinguent le tyran d’origine, qui usurpe le pouvoir, du tyran d’exercice, qui devient tyrannique en exerçant un pouvoir légitimement acquis.
Pour les monarchomaques catholiques, le sacre forme le contrat entre le roi et le peuple ; si le roi cesse de défendre l’Église catholique, il devient tyran et peut être destitué, voire tué.
Compléments
Jean Calvin admet que les assemblées du royaume puissent résister à la tyrannie et que les puissances du royaume puissent empêcher la cruauté du roi, selon une résistance institutionnelle.
Les monarchomaques protestants présentent la révolte contre un monarque tyrannique comme une lutte politique légitime, notamment après les persécutions engagées dans les années 1560.
Parmi les écrits monarchomaques protestants figurent Franco-gallia de François Hotman (1573), Du droit des magistrats sur leurs sujets de Théodore de Bèze (1574) et Vindiciae contra tyrannos (1581).
La Sainte Ligue catholique devient un mouvement monarchomaque dans les années 1580, notamment lorsque la succession annoncée d’Henri de Navarre, protestant, accentue son opposition au pouvoir royal.
En 1589, après l’assassinat d’Henri III, Jean Boucher publie De la juste abdication d’Henri III.
Protestants : résistance institutionnelle ; ligueurs catholiques : défense de l’Église
★ À maîtriser
📌 La souveraineté est perpétuelle parce qu’elle appartient à l’État durable plutôt qu’à la personne du roi, et elle est absolue parce qu’aucune puissance intérieure ne lui est supérieure. - Jean Bodin, Les six livres de la République
La souveraineté est indivisible : celui qui la détient exerce tous les pouvoirs de l’État, n’a pas de supérieur et s’impose à toute autorité de son territoire. - Jean Bodin, Les six livres de la République
La théorie absolutiste fait du roi le détenteur de la puissance souveraine et rend les termes « roi » et « souverain » synonymes.
Au XVIIe siècle, le principe de l’absolutisme monarchique est largement admis, même si les formes d’exercice du pouvoir restent discutées.
Compléments
Pour Bodin, la société est composée de groupes humains distincts, tels que les familles, les villages et les corporations, réunis par un intérêt commun appelé commun profit. - Jean Bodin, Les six livres de la République
Dans le royaume, les autres puissances, notamment la noblesse et l’Église, sont soumises à la puissance souveraine ; à l’extérieur, les souverains sont des puissances égales qui négocient entre elles. - Jean Bodin, Les six livres de la République
Les marques de souveraineté comprennent (Jean Bodin) :
Sous Henri IV, Coquille affirme dans Institution au droit des français que le roi est monarque et n’a pas de compagnon dans sa majesté royale.
En 1632, Cardin Le Bret écrit que « la souveraineté n’est plus divisible que le point en géométrie » et la présente comme inséparable de la royauté. - De la souveraineté du roi
★ À maîtriser
Selon la théorie du droit divin, le roi ne dépend ni du peuple ni du clergé et ne rend compte de son pouvoir qu’à Dieu.
La théorie du droit divin présente le pouvoir royal comme infaillible et incontestable : contester une décision du roi revient à contester Dieu et constitue un péché.
Après les régicides d’Henri III et d’Henri IV, la théorie affirme que le roi est irresponsable devant les hommes et ne doit rendre de comptes qu’à Dieu.
En 1614, aux États généraux réunis par Marie de Médicis pendant la minorité de Louis XIII, le tiers état demande la consécration officielle du droit divin des rois, mais le clergé et la noblesse s’y opposent et la régente renonce.
Compléments
📌 Au XVIIe siècle, le tiers état défend particulièrement le pouvoir absolu du roi, tandis que les opposants les plus virulents à cette théorie se trouvent dans la noblesse et, dans une moindre mesure, dans le clergé.
Le roi tient son pouvoir de Dieu seul, non du peuple ni du clergé
★ À maîtriser
Bossuet, évêque de Meaux et conseiller proche de Louis XIV, expose le droit divin dans La politique tirée des paroles de l’Écriture Sainte.
Pour Bossuet, la monarchie est le meilleur régime politique parce qu’elle ressemble au monde initial gouverné par Dieu.
📌 Pour Bossuet, puisque Dieu crée les royaumes et désigne les rois, l’obéissance des sujets au monarque est un devoir sacré et la désobéissance constitue un péché mortel.
En 1682, l’assemblée des évêques de France adopte la Déclaration des quatre articles, rédigée par Bossuet à la demande de Louis XIV dans son conflit avec le pape. - La déclaration des 4 articles
La Déclaration des quatre articles distingue le pouvoir du roi de celui du pape et affirme que le roi n’est soumis à aucune puissance ecclésiastique.
Compléments
Pour Bossuet, le monde a d’abord été gouverné par Dieu seul et constitue le modèle parfait dont les régimes politiques doivent se rapprocher.
La Déclaration des quatre articles affirme que les sujets doivent fidélité et obéissance au roi et qu’aucune décision ne peut les délier de ces devoirs.
La Déclaration des quatre articles, d’abord adoptée dans le clergé, est reprise comme loi royale et devient la doctrine officielle en France, dont la contestation est illégale.
★ À maîtriser
📌 Si le roi contrevient à une loi fondamentale, l’acte est juridiquement nul.
La loi de catholicité exige que le roi soit catholique et l’exclut du trône s’il ne l’est pas.
En juillet 1588, Henri III adopte l’édit d’Union, qui affirme que l’héritier ne peut devenir roi s’il n’est pas catholique.
📌 L’arrêt Lemaître affirme que les lois fondamentales ont la même valeur et s’imposent toutes au roi, tout en excluant que la couronne de France tombe en des mains étrangères.
En 1593, Henri IV se convertit au catholicisme, ce qui permet son sacre en 1594 conformément à la loi de catholicité.
En 1717, l’édit de Marly est annulé au motif qu’aucun roi ne peut aliéner la couronne ni en disposer, car les lois fondamentales l’en empêchent.
Compléments
À partir du XVIe siècle, l’usage se répand d’appeler « lois fondamentales » les règles du royaume qui s’imposent au roi.
En 1588, les États généraux réunis à Blois consacrent l’édit d’Union et imposent son respect.
📌 Selon les juristes français, le roi ne peut abdiquer de son vivant, car la volonté humaine ne peut contredire la volonté divine et la royauté dure jusqu’à la mort.
Les juristes défenseurs de la dynastie des Bourbons considèrent invalide la renonciation au trône de France faite par le petit-fils de Louis XIV appelé au trône d’Espagne.
En 1714, Louis XIV édicte le texte de Marly qui reconnaît ses fils illégitimes comme princes de sang et les fait entrer dans l’ordre de succession.
★ À maîtriser
📌 Le roi absolu reste tenu par les lois fondamentales et des freins moraux, religieux et politiques, tandis que le tyran ne respecte aucun cadre.
📌 Le roi doit gouverner pour le bien commun et la sauvegarde de l’État, tandis que le tyran gouverne pour lui-même.
Compléments
📌 Le roi doit respecter les lois positives qu’il édicte ou modifie, même s’il peut ensuite les changer.
📌 Le roi est tenu par les lois divines et naturelles, que Baudin présente comme s’imposant à tous les princes de la terre.
📌 Le roi peut écarter ponctuellement les lois naturelles pour une cause supérieure, au nom de la justice, du bien commun ou de la sauvegarde de l’État.
★ À maîtriser
📌 Le roi absolu doit gouverner par conseil : il consulte avant de décider, mais les avis reçus ne le contraignent pas.
📌 À l’époque moderne, le Conseil du roi sert au gouvernement et à l’expertise technique, mais ne constitue pas un lieu de contestation du pouvoir royal.
Compléments
À la fin du XIVe siècle, Charles V affirme que le roi et ses prédécesseurs gouvernent par le conseil de sages hommes, clercs et laïques.
À la fin du Moyen Âge, la curia regis se divise notamment entre la curia in parlamento, chargée des procès, et la curia in concilio, consacrée au conseil politique.
À l’époque moderne, le Conseil du roi reste théoriquement une unité et les décisions sont réputées prises en son nom, même lorsque le roi est absent.
Sous Louis XIV, le Conseil d’en haut traite les décisions les plus importantes et fixe la politique du royaume en présence du roi.
Le Conseil des dépêches reçoit les correspondances administratives des différentes parties du royaume.
Louis XIV assiste peu au Conseil des finances et en confie la présence à Colbert.
★ À maîtriser
La justice est présentée comme une mission centrale du roi, décrit par les adages comme la « fontaine de justice », la « source de toute justice » et le « grand débiteur de la justice ».
Le Conseil du roi peut intervenir dans un procès avant son jugement ou après la procédure, notamment en cassant un arrêt d’une cour souveraine ou en tranchant entre juridictions.
Compléments
📌 Les lettres de grâce permettent au roi d’intervenir après un procès pour supprimer une peine, les lettres de rémission justifient un homicide involontaire ou de légitime défense, et les lettres d’absolution retirent la peine dans les autres cas.
Les lettres de cachet sont souvent demandées par les familles pour faire emprisonner discrètement un proche sans procès, malgré leur réputation de servir surtout des motifs politiques ou personnels.
Les tribunaux royaux critiquent les lettres de grâce, qu’ils considèrent comme une intervention anormale du roi dans la justice et une atteinte à l’indépendance judiciaire.
Sous l’Ancien Régime, les juridictions anciennes sont maintenues tandis que de nouvelles sont superposées, avec des circonscriptions qui ne coïncident pas toujours.
À partir du XVe siècle, les cours souveraines se multiplient à mesure que le royaume s’agrandit.
★ À maîtriser
📌 Toute justice émane du Roi, puisque toutes les juridictions procèdent de son pouvoir et que même les plus importantes peuvent être modifiées par lui.
📌 À l’époque moderne, les droits savants comprennent le droit canonique, issu de l’Église, et le droit romain, qui ne s’applique plus directement mais inspire les autres sources et sert à former les juristes.
Compléments
Le Conseil du Roi tranche les conflits de compétence entre juridictions, prémices d’un tribunal des conflits.
Les coutumes et les lois du Roi figurent parmi les sources de droit inspirées par les droits savants.
★ À maîtriser
📌 Au Moyen Âge, le Roi peut faire des lois, mais ne doit le faire que rarement et pour le bien commun, en justifiant leur nécessité pour le bien public et une meilleure justice dans le royaume.
📌 À l’époque moderne, la loi se définit par son auteur plutôt que par son objet : une volonté du Roi exprimée par écrit prend rang de loi quel que soit son contenu.
📌 À partir du XVIe siècle, une loi ne s’applique dans le ressort d’un parlement qu’après son enregistrement par le parlement local.
📌 Après les remontrances, le Roi peut ordonner l’enregistrement définitif par une lettre de jussion ; les parlements peuvent alors présenter des itératives remontrances, mais le Roi peut passer outre et imposer l’enregistrement.
Compléments
Les lois royales restent rares jusqu’à la Révolution, car la société d’Ancien Régime est conservatrice et les rois présentent souvent leurs innovations comme la restauration d’un état ancien.
Une lettre patente comprend : une adresse royale, un préambule justificatif terminé par « à ces causes », un dispositif souvent divisé en articles, une formule exécutoire, les signatures du Roi et du secrétaire d’État, le sceau royal
📌 Les grandes lettres patentes — ordonnances, édits et déclarations — s’appliquent à l’ensemble du royaume, tandis que les petites lettres patentes concernent des dispositions particulières et ne s’appliquent pas partout.
📌 Les lettres closes, signées par le Roi et un secrétaire d’État, s’adressent à un interlocuteur précis et servent notamment aux lettres de cachet et aux correspondances royales avec les souverains étrangers ou les ambassadeurs.
Adresse, préambule, dispositif, exécution : le parcours d’une lettre patente.
★ À maîtriser
📌 Le Roi est à la fois gardien des coutumes, qu’il doit préserver, et censeur, puisqu’il peut écarter celles qu’il juge mauvaises au nom du bien commun et d’une bonne justice.
En 1454, l’ordonnance de Montils-lès-Tours prévoit la mise par écrit des coutumes afin d’assurer une bonne justice.
Au XVIIIe siècle, la coutume demeure la principale source du droit français, tandis que les lois royales interviennent peu.
Compléments
La rédaction des coutumes commence au début du XVIe siècle sous l’autorité royale, avec une forte influence des agents royaux, puis les textes rédigés doivent être enregistrés.
À partir de la fin du XVIe siècle, des réformations modernisent les coutumes écrites, qui ne reflètent plus toujours les pratiques locales évolutives.
Le roi protège les coutumes, mais peut écarter les « mauvaises coutumes ».
★ À maîtriser
À partir de la mort d’Henri IV, les révoltes de la haute noblesse se multiplient, notamment durant les régences de Marie de Médicis en 1610 et d’Anne d’Autriche en 1643.
Le duc de Saint-Simon et le comte de Saint-Saire défendent le partage du pouvoir entre le Roi et les Grands du royaume au nom d’un droit historique et des lois fondamentales de la monarchie.
Dans L’Esprit des lois (1748), Montesquieu défend le non-cumul des fonctions de l’État et une balance des pouvoirs destinée à garantir la liberté.
Compléments
La haute noblesse constitue une menace pour la monarchie grâce à ses territoires, ses richesses, ses réseaux capables de mobiliser des armées et ses soutiens étrangers.
Après les troubles de la Fronde, le règne de Louis XIV vise notamment à réduire le pouvoir de la noblesse et à attribuer des pouvoirs non véritables aux Cours.
En 1715, Philippe d’Orléans cherche à rendre à la noblesse des pouvoirs supprimés sous Louis XIV, mais cette tentative échoue et les ambitions nobiliaires persistent sous Louis XV.
Montesquieu considère la noblesse comme un contre-pouvoir nécessaire et inclut dans celle-ci la noblesse de robe, composée des magistrats, en plus de la noblesse d’épée.
★ À maîtriser
Dès le règne d’Henri IV, les cours souveraines contestent l’absolutisme en utilisant les remontrances et en tentant de bloquer l’enregistrement de certaines lois royales.
En 1648, les parlements lancent la Fronde et réclament le droit de contrôler les lois fiscales ; Mazarin parvient à maîtriser cette révolte.
Adrien Le Paige soutient dans Lettres historiques sur les fonctions essentielles du Parlement que le Parlement est aussi ancien que la monarchie et que l’enregistrement des lois est une procédure ancienne dont il peut librement décider.
Le 3 mars 1766, lors de la séance dite de la flagellation au Parlement de Paris, Louis XV rejette la théorie des classes et affirme que le Roi fait seul la loi, « sans dépendance et sans partage ».
📌 Au XVIIIe siècle, le constitutionnalisme propose de remplacer les règles traditionnelles par un texte écrit organisant les pouvoirs publics, notamment selon la séparation des pouvoirs.
Compléments
L’édit de Saint-Germain, sous Louis XIII, affirme que les parlements sont des cours de justice et leur interdit de présenter des remontrances sur le gouvernement de l’État.
L’ordonnance de 1667 et la déclaration de 1673 interdisent aux cours de se dire souveraines, suppriment les itératives remontrances et reportent les remontrances après l’enregistrement des lois.
En 1715, Philippe d’Orléans rétablit les droits intégraux de remontrances des parlements afin d’obtenir le libre exercice de la régence.
En janvier et février 1771, la réforme Maupeou exile les parlementaires parisiens, les remplace par des membres du Conseil du Roi et réduit les pouvoirs des parlements.
En mai 1788, le Parlement établit sa propre liste de « vraies » lois fondamentales afin de limiter le pouvoir royal au nom de la tradition et de la constitution historique du royaume.
Remontrances et refus d’enregistrement → conflit avec la monarchie.
★ À maîtriser
📌 Les Lumières opposent à la société des trois ordres l’égalité civile, selon laquelle tous les civils doivent disposer des mêmes droits et des mêmes libertés.
Compléments
📌 Les philosophes des Lumières ne sont pas nécessairement athées : la plupart sont chrétiens, tandis que les non-chrétiens sont plutôt déistes et croient en une divinité sans adhérer au christianisme.
Privilèges et tradition s’opposent à l’égalité civile et à la raison.
★ À maîtriser
En 1774, Louis XVI monte sur le trône, renvoie Maupeou et rétablit le Parlement de Paris dans sa forme antérieure.
Turgot tente de concilier libéralisme économique et absolutisme en libéralisant les prix, en supprimant les corporations et en proposant un impôt unique fondé sur les revenus ; ses réformes suscitent des émeutes et l’opposition des parlements.
En 1788, Louis XVI tente une réforme des parlements proposée par Lamoignon, mais l’opposition des parlementaires, de la haute noblesse, du haut clergé, d’institutions juridiques, d’officiers et de villes conduit à la démission de Lamoignon et à l’abandon de la réforme.
Louis XVI convoque les États généraux pour contourner les parlements et obtenir une consultation plus large sur les réformes économiques.
Durant la campagne des États généraux, le Tiers état réclame le doublement de ses députés et le vote par tête plutôt que par ordre.
En mai 1789, les États généraux sont convoqués.
Compléments
En 1776, Louis XVI demande à Turgot de démissionner après l’opposition rencontrée par ses réformes.
De 1776 à 1788, les ministres qui succèdent à Turgot tentent de nouvelles réformes, mais se heurtent à la résistance des parlements.
Après l’échec de la réforme Lamoignon, Necker rétablit les pouvoirs des parlements afin d’apaiser la situation, tandis que Louis XVI espère qu’il aidera à imposer une réforme fiscale.
📌 Lors des débats précédant les États généraux, les aristocrates défendent leurs privilèges, tandis que les patriotes soutiennent les revendications du Tiers état.
En décembre 1788, Louis XVI annonce le doublement des députés du Tiers état, sans préciser le mode de vote, et convoque les États généraux pour l’année suivante.
Les Français rédigent des cahiers de doléances et élisent des députés chargés de les porter aux États généraux.
| Principe | Règle | Effet |
|---|---|---|
| Instantanéité | Le successeur devient roi à la mort du précédent | Évite la vacance du pouvoir |
| Indisponibilité | Personne ne modifie l’ordre de succession | Protège les règles successorales |
| Inaliénabilité | Le roi ne peut vendre ni donner le domaine | Préserve le patrimoine de la couronne |
| Courant | Contrat | Résistance |
|---|---|---|
| Protestant | Le roi respecte les droits et libertés des sujets | Le peuple peut cesser d’obéir et se soulever |
| Catholique | Le roi protège l’Église catholique lors du sacre | Le roi tyrannique peut être destitué |
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1. Quel changement survient dans la trajectoire de Clovis après son élection comme roi des Francs saliens en 481 ?
2. Quel événement a lieu en 751 dans l’accession de Pépin le Bref au pouvoir royal ?
Mémorisez les concepts clés de Monarchie et crise de l’Ancien Régime avec 95 flashcards interactives.
En quelle année Clovis est-il élu roi des Francs saliens ?
En 481.
En quelle année Pépin le Bref est-il élu et consacré roi par des évêques ?
En 751.
Qu’accorde le pape à Pépin le Bref en 754 ?
Un nouveau sacre et l’onction royale.
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