Fiche de révision : Souveraineté nationale et Révolution française

📋 Plan du Cours

1. La société d’ordres en crise
2. La naissance de la souveraineté nationale
3. Des privilèges aux droits citoyens
4. La monarchie parlementaire et ses limites
5. Les divisions de la Révolution
6. La Convention face aux guerres
7. La Convention montagnarde et la Terreur
8. La Convention thermidorienne et le Directoire
9. Bonaparte entre progrès et autoritarisme

📅 Repères chronologiques

1. 20 juin 1789Les députés réunis dans la salle du Jeu de paume jurent de ne pas se séparer avant que la Constitution du royaume soit établie et affermie sur des fondements solides.
2. 14 juillet 1789Les Parisiens attaquent la Bastille, prison royale et dépôt d’armes, pour s’armer.
3. 4 août 1789L’Assemblée adopte l’abolition des privilèges et des droits seigneuriaux, notamment les redevances qui pesaient sur le tiers état.
4. 26 août 1789La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen est adoptée.
5. 21 juin 1791Louis XVI et sa famille sont reconnus à Varennes alors qu’ils fuient à l’étranger, événement considéré comme une première trahison du roi et un recul de la souveraineté nationale.
6. 17 juillet 1791La garde nationale tire sur une manifestation parisienne contre le roi, ce qui accentue la division entre partisans de la monarchie constitutionnelle et partisans de la République.
7. 20 avril 1792L’Assemblée déclare la guerre à l’Autriche pour libérer son peuple, tandis que Louis XVI espère une victoire autrichienne qui lui permettrait de retrouver son pouvoir absolu.
8. 25 juillet 1792Le manifeste du duc de Brunswick menace Paris si le roi et sa famille sont attaqués, et les sans-culottes et les fédérés y voient une quatrième trahison du roi.
9. 10 août 1792Des révolutionnaires attaquent le palais des Tuileries, puis le roi et sa famille sont emprisonnés au Temple et une nouvelle assemblée constituante est convoquée avec des élections au suffrage universel masculin.
10. 21 janvier 1793Louis XVI est guillotiné et une coalition de pays européens entre en guerre contre la France révolutionnaire.

📖 1. La société d’ordres en crise

★ À maîtriser

• Les États généraux, réunissant les représentants des trois ordres, s’ouvrent le 5 mai 1789.

• La société d’ordres comprend trois ordres :

  • la noblesse, qui représente 1,5 % de la population
  • le clergé, qui en représente 0,5 %
  • le tiers état, qui en représente 98 %

• La crise financière, une décennie d’intempéries et une crise institutionnelle provoquent la Révolution française.

Compléments

• Six mois avant l’ouverture des États généraux, 65 000 cahiers de doléances sont ouverts pour recueillir des demandes, notamment celles des bourgeois et du clergé.

💡 Astuce mémo

98 % de tiers état, mais un vote par ordre

📖 2. La naissance de la souveraineté nationale

★ À maîtriser

• Aux États généraux de 1789, la noblesse, le clergé et le tiers état disposent chacun d’une voix par ordre, malgré leurs effectifs respectifs de 270, 291 et 578 députés.

• Le tiers état obtient le doublement de ses députés, qui passent à 578, et demande le vote par tête plutôt que le vote par ordre.

• Le 17 juin 1789, les députés du tiers état se déclarent Assemblée nationale, affirmant représenter la Nation et en être les seuls députés légitimes.

Compléments

• Le serment du Jeu de paume vise à établir une Constitution et à faire évoluer le royaume vers une monarchie constitutionnelle, où les pouvoirs du roi sont modérés par un parlement.

📖 3. Des privilèges aux droits citoyens

🔑 Notions clés & Définitions

• Droit de ban : Pouvoir du seigneur de commander et de rendre la justice sur les terres de sa seigneurie.

★ À maîtriser

• La Déclaration affirme notamment :

  • l’égalité des citoyens devant la loi
  • la liberté d’opinion et d’expression
  • la présomption d’innocence
  • la sûreté
  • la propriété
  • la séparation des pouvoirs

• Selon l’article 6 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, la loi est l’expression de la volonté générale et elle est la même pour tous, qu’elle protège ou punisse.

Compléments

• Face au rassemblement des troupes royales autour de Paris, les Parisiens créent une municipalité dirigée par Bailly et placent La Fayette à la tête de la garde nationale.

• Selon l’article 13 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, les citoyens contribuent aux dépenses de l’État par des impôts proportionnés à leurs moyens.

💡 Astuce mémo

L’abolition des privilèges ouvre la voie aux droits citoyens

📖 4. La monarchie parlementaire et ses limites

🔑 Notions clés & Définitions

• Suffrage censitaire masculin : Vote réservé aux hommes qui paient un impôt et excluant les femmes et les pauvres ; sous la Constitution de 1791, il exclut plus de 3 millions de personnes.

★ À maîtriser

• La monarchie parlementaire de 1789 à 1792 met en œuvre des réformes durables, dont le découpage de la France en 83 départements, l’unification des droits et des mesures et l’instauration du mariage civil.

• La Constitution de 1791 attribue le pouvoir législatif à une Assemblée législative élue par environ 50 000 grands électeurs, eux-mêmes élus par 4,3 millions de citoyens actifs payant un impôt.

• Sous la Constitution de 1791, le roi détient le pouvoir exécutif, nomme les ministres, dirige la diplomatie et dispose d’un droit de veto contre les décisions de l’Assemblée législative.

📌 La séparation des pouvoirs abolit la monarchie absolue, mais la souveraineté nationale reste incomplète puisque de nombreux citoyens, notamment les femmes et les pauvres, sont exclus du corps électoral.

• Le roi conserve le pouvoir exécutif et peut s’opposer aux décisions de l’Assemblée législative, ce qui limite la souveraineté nationale.

Compléments

• Le pouvoir judiciaire de la Constitution de 1791 revient à des juges élus par 40 000 grands électeurs.

💡 Astuce mémo

Le roi conserve l’exécutif, mais l’Assemblée détient le législatif

📖 5. Les divisions de la Révolution

📝 Points essentiels

📌 La nationalisation des biens du clergé vise à créer les assignats pour rembourser les dettes de l’État et divise le clergé entre jureurs et réfractaires.

• Louis XVI s’oppose à la levée de 20 000 volontaires votée par l’Assemblée législative, ce qui est présenté comme une troisième trahison du roi.

📖 6. La Convention face aux guerres

★ À maîtriser

• La Convention comprend trois groupes :
  • La Plaine ou le Marais, groupe des députés du centre
  • Les Montagnards, favorables à une République égalitaire et sociale
  • Les Girondins, favorables à l’égalité et à la propriété

Compléments

• La Convention est le nouveau nom donné à l’Assemblée.

• La Convention est d’abord girondine de 1792 à 1793, puis montagnarde de 1793 à 1794, et enfin thermidorienne de 1794 à 1795.

• La France est envahie par les Espagnols au sud-ouest, les Anglais au nord et au sud, les Autrichiens, les Prussiens et les Hollandais sur les fronts du nord et de l’est, et les Piémontais au sud-est.

• Face aux guerres, la Convention décide la levée en masse de 300 000 soldats.

• Les difficultés de ravitaillement font augmenter les prix et une révolte éclate en Vendée, où des paysans royalistes combattent la République au nom du roi et de la religion.

💡 Astuce mémo

Guerres et pénuries → révolte vendéenne

📖 7. La Convention montagnarde et la Terreur

🔑 Notions clés & Définitions

• Terreur : Série de mesures mises en place par le comité de salut public contre les ennemis de la Révolution, notamment les Vendéens, les fédéralistes et les opposants aux Montagnards.

★ À maîtriser

• Le 2 juin 1793, les sans-culottes envahissent la Convention et font arrêter 29 députés girondins accusés de trahison.

• Le gouvernement révolutionnaire montagnard comprend un comité de salut public de 12 membres, choisis par les conventionnels, et un tribunal révolutionnaire chargé de juger les opposants au régime.

📌 Le gouvernement révolutionnaire suspend la souveraineté nationale et instaure une dictature au nom des principes révolutionnaires.

Compléments

• Après l’arrestation des députés girondins, le pouvoir de la Convention passe aux Montagnards, proches des sans-culottes, tandis que des fédérés se révoltent en faveur des Girondins.

• La politique de la Terreur comprend :

  • Une levée en masse de 1 million d’hommes
  • La mise en place d’un calendrier républicain
  • L’abolition de l’esclavage
  • La loi du maximum, qui encadre les prix et les salaires
  • La loi des suspects, qui permet des emprisonnements arbitraires

• En juillet 1794, les Montagnards se divisent et certains sont exécutés, puis la Plaine prend le pouvoir à la Convention et crée le Directoire pour la période 1795-1799.

📖 8. La Convention thermidorienne et le Directoire

★ À maîtriser

• La Convention thermidorienne adopte une nouvelle Constitution qui rétablit la liberté de culte et la liberté commerciale, mais la hausse des prix entraîne une famine.

• Le 22 août 1795, les Thermidoriens adoptent une nouvelle Constitution qui confie le pouvoir exécutif à cinq directeurs et instaure le Directoire.

Compléments

• Les royalistes combattent les révolutionnaires pendant la Terreur blanche, tandis que de nouveaux sièges à la Convention sont réservés aux deux tiers aux députés déjà présents.

• Sous le Directoire, l’État est ruiné et la population vit dans la pauvreté.

📖 9. Bonaparte entre progrès et autoritarisme

★ À maîtriser

• La Constitution du Consulat confie le pouvoir exécutif à trois consuls, mais le premier consul contrôle les deux assemblées législatives.

• En 1802, Napoléon devient consul à vie, puis il se fait nommer empereur le 2 décembre 1804.

• Napoléon rétablit la sécurité et redresse l’économie, confirme les libertés individuelles, l’égalité devant la loi et le droit de propriété, et ne rétablit ni les privilèges de la noblesse ni ceux de l’Église.

• Napoléon concentre les pouvoirs, gouverne seul sans consulter les assemblées ni les ministres, surveille et emprisonne des opposants, et supprime les libertés de la presse et de réunion.

Compléments

• Les mesures et créations napoléoniennes comprennent :

  • Le Code civil en 1804
  • Les lycées d’État en 1802
  • Le baccalauréat en 1809
  • La Banque de France en 1800
  • Le franc germinal en 1803
  • La Légion d’honneur

• Le concordat de 1801 rend à l’État un caractère non laïque : le gouvernement nomme et rémunère les évêques, le pape leur accorde l’institution canonique, et le catholicisme est reconnu comme la religion de la majorité des Français.

• Le livret ouvrier permet aux patrons de surveiller les ouvriers et de leur interdire la grève et le droit de se réunir.

• En 1802, Napoléon rétablit l’esclavage.

• Napoléon crée une noblesse impériale, donne des royaumes à des membres de sa famille et établit une dynastie.

• Après la défaite de Napoléon, les souverains européens rétablissent la royauté en France avec Louis XVIII, frère de Louis XVI.

💡 Astuce mémo

Égalité devant la loi, mais libertés politiques supprimées

📊 Tableaux de synthèse

Répartition des pouvoirs en 1791