QCM : EBD, CSS et AME — 11 questions

Question 1

1. Dans quel délai les soins consécutifs doivent-ils être réalisés après la télétransmission de l’EBD ?

Dans les 3 mois précédant la télétransmission de l’EBD

Dans les 30 jours suivant l’envoi de la feuille de soins

Dans les 12 mois suivant la réalisation de l’EBD

Dans les 6 mois suivant la télétransmission de l’EBD

Explication

Les soins consécutifs interviennent après l’EBD et doivent être réalisés dans les 6 mois qui suivent sa date de télétransmission. Confondre ce délai avec une période précédant l’EBD inverse l’ordre prévu entre l’acte initial et les soins qui lui succèdent.

Answer

Dans les 6 mois suivant la télétransmission de l’EBD

Question 2

2. Quelle combinaison de règles s’applique aux soins consécutifs après un EBD ?

Tiers payant intégral, case « acte de prévention » cochée et absence d’avance de frais

Facturation différée, case « acte télétransmis » cochée et règlement direct par le patient

Paiement immédiat, case « acte prothétique » cochée et remboursement ultérieur

Tiers payant partiel, case « acte complémentaire » cochée et avance des honoraires

Explication

Les soins consécutifs exigent le tiers payant intégral, la coche « acte de prévention » et une dispense d’avance de frais. Le paiement immédiat par le patient correspond à la confusion opposant le tiers payant intégral à une facturation réglée sur place.

Answer

Tiers payant intégral, case « acte de prévention » cochée et absence d’avance de frais

Question 3

3. Quelle distinction décrit correctement la CSS et l’AME ?

La CSS concerne les femmes enceintes sans condition de ressources, tandis que l’AME concerne les jeunes assurés selon leur âge

La CSS concerne des personnes en situation irrégulière sous conditions de résidence, tandis que l’AME concerne des assurés sociaux selon leurs revenus

La CSS concerne les patients sans couverture complémentaire, tandis que l’AME concerne les assurés sociaux soumis à une participation financière

La CSS concerne des assurés sociaux sous conditions de ressources, tandis que l’AME concerne des personnes en situation irrégulière sous conditions de résidence et de ressources

Explication

La CSS s’adresse aux assurés sociaux remplissant une condition de ressources, alors que l’AME vise les personnes en situation irrégulière remplissant des conditions de résidence et de ressources. La confusion principale consiste à attribuer à la CSS la situation administrative relevant de l’AME.

Answer

La CSS concerne des assurés sociaux sous conditions de ressources, tandis que l’AME concerne des personnes en situation irrégulière sous conditions de résidence et de ressources

Question 4

4. Quel effet la CSS produit-elle sur la prise en charge des soins ?

Elle complète l’assurance maladie et couvre les soins selon un forfait, avec une participation du patient

Elle rembourse les soins selon les dépassements pratiqués, avec une avance de frais par l’assuré

Elle couvre les soins et les prothèses hors tarifs, après validation individuelle de chaque acte

Elle remplace la complémentaire santé et couvre 100 % des soins dans la limite des tarifs, sans reste à charge

Explication

La CSS remplace la complémentaire santé et prend en charge les soins à 100 % dans la limite des tarifs, ce qui supprime le reste à charge dans ce cadre. Une couverture fondée sur un forfait avec participation du patient ne correspond pas à cette règle.

Answer

Elle remplace la complémentaire santé et couvre 100 % des soins dans la limite des tarifs, sans reste à charge

Question 5

5. Quelle règle caractérise la prise en charge des prothèses par la CSS ?

La CSS autorise une avance de frais et couvre les prothèses choisies hors de son cadre

La CSS rembourse les prothèses après paiement du patient selon les honoraires pratiqués

La CSS applique un tiers payant partiel et exclut les prothèses de son dispositif

La CSS impose le tiers payant intégral et couvre les prothèses prévues dans son cadre

Explication

La CSS impose le tiers payant intégral et inclut les soins ainsi que les prothèses prévues par son propre cadre. Affirmer que les prothèses sont exclues reprend une confusion avec la règle présentée pour l’AME.

Answer

La CSS impose le tiers payant intégral et couvre les prothèses prévues dans son cadre

Question 6

6. Que prévoit l’AME concernant les soins, les honoraires et l’avance de frais ?

Elle couvre une partie des soins dans la limite des tarifs de base, avec dépassements possibles et avance partielle

Elle couvre 100 % des soins dans la limite des tarifs de base, interdit les dépassements et dispense d’avance de frais

Elle couvre les soins et les prothèses hors tarifs, avec dépassements encadrés et remboursement différé

Elle couvre les soins selon les honoraires libres, autorise les dépassements et prévoit un paiement immédiat

Explication

L’AME couvre intégralement les soins dans la limite des tarifs de base, exclut les dépassements d’honoraires et dispense totalement le patient d’avance de frais. La possibilité de dépassements et d’un paiement immédiat contredit directement ces modalités.

Answer

Elle couvre 100 % des soins dans la limite des tarifs de base, interdit les dépassements et dispense d’avance de frais

Question 7

7. Quel dispositif s’applique à une patiente enceinte de 24 ans qui se présente pour un EBD ?

L’EBD destiné aux assurés sous CSS

L’EBD Maternité

L’EBD Jeunes

L’EBD relevant de l’AME

Explication

La grossesse oriente cette patiente vers le dispositif EBD Maternité, indépendamment du fait qu’elle ait 24 ans. L’EBD Jeunes n’est pas le dispositif retenu dans cette situation de grossesse.

Answer

L’EBD Maternité

Question 8

8. Quelle est la période de prise en charge à 100 % de l’EBD Maternité par l’AMO ?

Du premier jour du 6e mois de grossesse au 12e jour après l’accouchement

Du 12e jour avant l’accouchement au premier mois suivant celui-ci

Du premier jour du 5e mois de grossesse au 30e jour après l’accouchement

Du début de la grossesse au dernier jour du 6e mois après l’accouchement

Explication

L’AMO prend en charge l’EBD Maternité à 100 % à partir du premier jour du 6e mois de grossesse jusqu’au 12e jour après l’accouchement. Les autres périodes modifient soit le début de la couverture, soit sa limite après l’accouchement.

Answer

Du premier jour du 6e mois de grossesse au 12e jour après l’accouchement

Question 9

9. Quel code correspond à l’acte de détartrage et de polissage des dents ?

HBJD002

EBD001

HBJD001

CCAM001

Explication

Le code HBJD001 désigne l’association du détartrage et du polissage des dents. L’EBD correspond à une démarche différente et ne désigne pas cet acte de détartrage.

Answer

Deux actes au plus peuvent être facturés, avec un détartrage complet réalisé en un ou deux actes.

Answer

À T, à T + 15 jours et à T + 6 mois

Question 10

10. Quelle est la règle applicable à la facturation du détartrage sur une période de six mois ?

Trois actes peuvent être facturés, avec un détartrage complet réparti sur plusieurs séances.

Deux actes peuvent être facturés, avec un détartrage complet réparti sur quatre séances.

Un acte peut être facturé, avec un détartrage complet réalisé en deux ou trois séances.

Deux actes au plus peuvent être facturés, avec un détartrage complet réalisé en un ou deux actes.

Explication

La réglementation autorise au maximum deux actes de détartrage par période de six mois, et le détartrage complet doit tenir en un ou deux actes. Une facturation de trois actes ou un nombre supérieur de séances dépasse cette limite.

Question 11

11. À quel moment le détartrage est-il pris en charge avec des honoraires fixés à 28,92 € et sans devis ?

À T, à T + 15 jours et à T + 6 mois

À T + 15 jours, à T + 2 mois et à T + 4 mois

À T, à T + 2 mois et à T + 4 mois

À T + 2 mois, à T + 4 mois et à T + 6 mois

Explication

La prise en charge avec une base de remboursement et des honoraires de 28,92 € sans devis s’applique à T, T + 15 jours et T + 6 mois. À T + 2 mois et T + 4 mois, l’acte est non pris en charge, avec des honoraires libres et un devis requis.

QCM : EBD, CSS et AME — 11 questions

Questions et réponses du QCM

1. Dans quel délai les soins consécutifs doivent-ils être réalisés après la télétransmission de l’EBD ?

2. Quelle combinaison de règles s’applique aux soins consécutifs après un EBD ?

3. Quelle distinction décrit correctement la CSS et l’AME ?

4. Quel effet la CSS produit-elle sur la prise en charge des soins ?

5. Quelle règle caractérise la prise en charge des prothèses par la CSS ?

6. Que prévoit l’AME concernant les soins, les honoraires et l’avance de frais ?

7. Quel dispositif s’applique à une patiente enceinte de 24 ans qui se présente pour un EBD ?

8. Quelle est la période de prise en charge à 100 % de l’EBD Maternité par l’AMO ?

9. Quel code correspond à l’acte de détartrage et de polissage des dents ?

10. Quelle est la règle applicable à la facturation du détartrage sur une période de six mois ?

11. À quel moment le détartrage est-il pris en charge avec des honoraires fixés à 28,92 € et sans devis ?

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