Fiche de révision : EBD, CSS et AME

📋 Plan du Cours

1. Soins consécutifs après EBD
2. Comparaison CSS et AME
3. EBD maternité et jeunes
4. Facturation du détartrage

📖 1. Soins consécutifs après EBD

★ À maîtriser

• Les soins consécutifs sont réalisés après l’EBD et doivent être effectués dans les 6 mois suivant la date de télétransmission de l’EBD.

📌 Pour les soins consécutifs, le tiers payant intégral est obligatoire, la case « acte de prévention » doit être cochée sur la feuille de soins et le patient bénéficie d’une dispense d’avance de frais.

Compléments

• Sur Veasy, aucune feuille de soins papier n’est établie pour un EBD, car celui-ci est considéré comme télétransmis avant la feuille de soins des soins complémentaires ou consécutifs.

💡 Astuce mémo

EBD télétransmis → soins dans les 6 mois → tiers payant

📖 2. Comparaison CSS et AME

★ À maîtriser

• La CSS concerne les assurés sociaux sous conditions de ressources, tandis que l’AME concerne les personnes en situation irrégulière sous conditions de résidence et de ressources.

• La CSS remplace la complémentaire santé et prend en charge 100 % des soins dans les limites des tarifs, sans reste à charge pour le patient.

• La CSS impose le tiers payant intégral et s’applique aux soins et aux prothèses prévus dans son cadre.

• L’AME prend en charge 100 % des soins dans la limite des tarifs de base, interdit les dépassements d’honoraires et dispense totalement le patient d’avance de frais.

Compléments

📌 Avec l’AME, les soins et les prothèses ne sont pas pris en charge, et le praticien est réglé directement par l’Assurance Maladie.

💡 Astuce mémo

CSS pour assurés sociaux ; AME pour personnes en situation irrégulière

📖 3. EBD maternité et jeunes

★ À maîtriser

📌 Pour une patiente enceinte de 24 ans se présentant pour un EBD, le dispositif EBD Maternité s’applique.

• L’EBD Maternité est pris en charge à 100 % par l’AMO du premier jour du 6e mois de grossesse au 12e jour après l’accouchement.

Compléments

• Un EBD Jeunes avec 3 clichés rétro-alvéolaires est présenté comme une situation de facturation prise en charge sous conditions.

📖 4. Facturation du détartrage

★ À maîtriser

• Le détartrage et le polissage des dents correspondent à l’acte HBJD001.

📌 Deux actes de détartrage au plus peuvent être facturés par période de 6 mois, et un détartrage complet doit être réalisé en un ou deux actes maximum.

• L’acte de détartrage est pris en charge à T, à T + 15 jours et à T + 6 mois, avec une base de remboursement et des honoraires de 28,92 € sans devis.

Compléments

• À T + 2 mois et T + 4 mois, le détartrage n’est pas pris en charge, la base de remboursement est notée NR, les honoraires sont libres et un devis est requis.

💡 Astuce mémo

T puis T+15 jours, suspension jusqu’à T+6 mois

📊 Tableaux de synthèse

CSS et AME