★ À maîtriser
La prévention des risques en entreprise repose sur des aménagements techniques et des modalités d’organisation, et le dirigeant en est responsable.
La politique HSE vise à appliquer la réglementation du Code du travail, à préserver l’intégrité physique et la sécurité des salariés, à protéger l’environnement et à réduire les risques d’accidents et les nuisances environnementales.
Les agents chimiques dangereux comprennent : les substances classées au niveau européen selon le règlement CLP, les substances non classées pouvant présenter un danger pour la santé ou la sécurité, certains composés dont la forme présente un danger, comme les fumées de soudage et les poussières de bois
Compléments
Danger : capacité de nuire ; risque : probabilité et gravité
★ À maîtriser
Les effets sanitaires d’une exposition chimique dépendent des circonstances d’exposition, notamment de la quantité, de la durée et de la voie, des propriétés de l’agent, notamment son état physique et sa réactivité, ainsi que de la personne exposée, notamment son âge, son sexe et ses antécédents médicaux.
Les trois voies d’exposition aux produits chimiques sont :
Compléments
Les substances et les mélanges se présentent sous forme :
Les produits chimiques sont présents dans tous les secteurs d’activité et à la plupart des postes de travail, notamment dans les ateliers, les laboratoires, les magasins de stockage, les locaux techniques et les bureaux.
La voie respiratoire représente 60 % des voies de contact présentées, est très rapide et est souvent liée à un défaut d’aération ou de ventilation.
Les polluants empruntant la voie respiratoire peuvent être :
La voie digestive représente 10 % des voies de contact présentées et résulte notamment d’un accident ou d’un manque d’hygiène, par exemple l’usage de récipients alimentaires pour stocker des produits chimiques, le lavage insuffisant des mains après manipulation ou le pipetage à la bouche.
★ À maîtriser
📌 La corrosion détruit profondément les tissus cutanés, oculaires ou respiratoires, tandis que l’irritation provoque une réaction inflammatoire de ces tissus.
Compléments
La profondeur des lésions de corrosion dépend de la concentration du produit et du temps de contact avec la zone atteinte, et les symptômes peuvent parfois apparaître tardivement.
La corrosion peut provoquer :
L’irritation dépend de la dose, du temps et de la surface de la zone atteinte, et ses symptômes peuvent parfois apparaître tardivement.
L’irritation peut provoquer : des rougeurs, des vésicules ou des dermites, des conjonctivites ou des larmoiements, de la toux, des bronchites ou des difficultés respiratoires
La gravité des symptômes d’une intoxication aiguë dépend de la dose absorbée, de la voie d’exposition et de sa durée.
Une intoxication aiguë peut entraîner :
★ À maîtriser
La peau, barrière naturelle, peut être dégradée par contact avec des produits corrosifs ou irritants, ou par dissolution de produits dans les graisses puis pénétration dans le sang.
Une projection de soude dans l’œil peut occasionner une perte de la vue.
Compléments
Des produits peuvent pénétrer dans le sang par voie cutanée, notamment :
Les yeux sont le plus souvent agressés accidentellement par projection de produits.
Les effets possibles de l’irritation chronique comprennent : des dermites, des allergies cutanées et des lésions chroniques, des conjonctivites et des larmoiements chroniques, des toux et des bronchites chroniques
Après une sensibilisation, une exposition répétée peut provoquer une réaction allergique violente nécessitant parfois une évacuation sanitaire.
Les effets possibles de la sensibilisation comprennent :
📌 La catégorie CMR 1A correspond à des effets avérés chez l’humain étayés par des données humaines, tandis que la catégorie 1B correspond à des effets présumés chez l’humain principalement étayés par des données animales.
📌 La catégorie CMR 2 correspond à des effets suspectés chez l’humain lorsque les données humaines ou animales sont insuffisamment convaincantes.
Une catégorie supplémentaire existe pour les effets sur ou via l’allaitement.
Le benzène est classé CMR 1A pour la carcinogénicité et 1B pour la mutagénicité.
★ À maîtriser
📌 La combustion à l’origine d’un incendie nécessite la présence simultanée d’un combustible, d’un comburant et d’une source d’énergie.
📌 Pour éteindre un feu, il suffit de supprimer l’un des trois éléments du triangle du feu, par exemple en éloignant les combustibles, en interrompant l’arrivée d’un gaz ou en empêchant l’air d’atteindre le foyer.
Compléments
Visualiser le triangle du feu : combustible, comburant et énergie d’activation.
★ À maîtriser
📌 Le zonage ATEX concerne toutes les installations où des produits combustibles sont mis en œuvre et où des atmosphères explosives peuvent se former.
Compléments
Les aspirations opérationnelles sont une mesure visant à empêcher la formation d’atmosphères explosives.
L’inflammation des atmosphères explosives doit être évitée en interdisant ou en limitant les sources ou situations susceptibles de l’entraîner.
Les intervalles d’explosivité indiqués, en pourcentage volumique dans l’air, sont :
Le point d’éclair exige une flamme ; l’auto-inflammation n’en exige aucune
★ À maîtriser
Le règlement européen CLP n° 1272/2008 met en application le SGH dans l’Union européenne et constitue un outil nécessaire à la mise en œuvre du règlement REACH.
Le règlement REACH, en vigueur depuis le 1er juin 2007, organise l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques dans une politique européenne de gestion.
Le CLP présente les produits chimiques selon trois types de dangers :
Compléments
Le SGH, créé en 2003, est un système international de classification et d’étiquetage des produits chimiques fondé sur des recommandations d’harmonisation élaborées au niveau international.
REACH vise à protéger la santé humaine et l’environnement contre les risques liés aux substances chimiques tout en favorisant la compétitivité de l’industrie chimique de l’Union européenne.
📌 Dans le cadre de REACH, les entreprises doivent démontrer que les substances peuvent être utilisées en toute sécurité et communiquer aux utilisateurs les mesures de gestion des risques.
La présentation du CLP mentionne : des pictogrammes carrés sur pointe à fond rouge, une mention d’avertissement (« danger » ou « attention »), une mention de danger H, des conseils de prudence P
Le support indique d’abord 28 classes de dangers pour le CLP, puis détaille 33 classes : 17 physiques, 11 pour la santé et 5 pour l’environnement.
Les 17 classes de dangers physiques du CLP sont les explosibles ; les substances et mélanges corrosifs pour les métaux ; les gaz inflammables ; les aérosols inflammables ; les gaz comburants ; les gaz sous pression ; les liquides inflammables ; les matières solides inflammables ; les substances et mélanges autoréactifs ; les liquides pyrophoriques ; les matières solides pyrophoriques ; les peroxydes organiques ; les substances et mélanges qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables ; les liquides comburants ; les matières solides comburantes ; les substances et mélanges auto-échauffants ;
Les classes physiques restantes du CLP comprennent : les substances et mélanges qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables, les liquides comburants, les matières solides comburantes, les substances et mélanges auto-échauffants, les explosibles désensibilisés
Les 11 classes de dangers pour la santé du CLP sont : la toxicité aiguë, les sensibilisants respiratoires ou cutanés, la corrosion ou l’irritation cutanée, les lésions oculaires graves et l’irritation oculaire, les agents mutagènes sur les cellules germinales, la cancérogénicité, les toxiques pour la reproduction, la toxicité spécifique pour certains organes cibles à la suite d’une exposition unique, la toxicité spécifique pour certains organes cibles à la suite d’une exposition répétée, la toxicité par aspiration
La classe de dangers pour la santé complétant la liste des 11 classes du CLP est la perturbation endocrinienne pour la santé humaine.
Les cinq classes de dangers pour l’environnement du CLP sont :
★ À maîtriser
Compléments
L’alcool éthylique pur est identifié par le numéro Index UE 603-002-00-5, le numéro CE 200-578-6, le numéro CAS 64-17-5, le numéro d’enregistrement REACH 01-2119457610-43-XXXX et, pour le produit présenté, le code produit A450129 ; sa formule brute est C2H6O et sa formule semi-développée CH3CH2OH ; son nom chimique est éthanol ou alcool éthylique.
Le numéro d’enregistrement REACH figure, lorsqu’il est requis, dans la FDS à la rubrique 1 pour une substance et à la rubrique 3 pour les substances d’un mélange, ainsi que dans les dossiers d’enregistrement consultables auprès de l’ECHA ; sa présence sur l’étiquette n’est pas obligatoire.
Le numéro ONU se trouve sur l’emballage des produits dangereux selon la partie 3 de l’ADR et dans la FDS à la rubrique 14.
★ À maîtriser
L’étiquette identifie le produit, informe sur les dangers pour la santé et l’environnement et indique les précautions à prendre lors de son utilisation.
L’étiquette contribue à : limiter les confusions et les erreurs de manipulation, indiquer la conduite à tenir en cas d’accident, aider au stockage et à l’élimination du produit, évaluer les risques et organiser la prévention
Compléments
📌 L’étiquette doit figurer sur le récipient d’origine et sur chaque emballage successif après transvasement ou reconditionnement.
📌 L’étiquette doit être suffisamment visible, rédigée en français et compréhensible par un utilisateur ayant reçu une formation adaptée.
★ À maîtriser
📌 Il faut lire l’étiquette dans sa totalité, car les symboles ne représentent pas nécessairement tous les dangers et les mentions de danger et conseils de prudence doivent aussi être consultés.
Compléments
L’identité du fournisseur désigne le fabricant ou le distributeur, et le nom du produit indique s’il s’agit d’une substance ou d’un mélange.
La mention d’avertissement indique le degré relatif de gravité du danger, tandis que les mentions de danger décrivent la nature et le degré du danger constitué par le produit.
Les conseils de prudence décrivent comment stocker, manipuler ou éliminer le produit chimique et quoi faire en cas d’incident ou d’accident.
📌 L’étiquette ne remplace pas les autres informations utiles à la prévention des risques, comme la fiche de données de sécurité ou la notice technique.
★ À maîtriser
Les conseils de prudence sont codifiés par la lettre P suivie d’un nombre à trois chiffres et peuvent être combinés.
Les codes de prudence se répartissent ainsi :
📌 La mention ATTENTION signale les dangers les moins graves, tandis que DANGER signale les dangers les plus graves ; une seule de ces deux mentions figure sur l’étiquette.
Compléments
Les codes de prudence peuvent être absents de l’étiquette, mais ils sont indiqués dans la FDS.
Les codes H désignent :
Les codes de danger peuvent être absents de l’étiquette, mais ils sont indiqués dans la FDS.
★ À maîtriser
📌 Aujourd’hui, seul le système CLP est à prendre en compte, mais il est prudent de connaître l’ancien étiquetage car de vieux produits peuvent encore circuler.
Les activités liées à la chimie peuvent exposer à des dangers physiques, à des dangers pour la santé et à des dangers pour l’environnement.
Les produits inflammables peuvent s’enflammer : au contact d’une flamme, d’une étincelle ou de l’électricité statique, sous l’effet de la chaleur ou du frottement, au contact de l’air, au contact de l’eau lorsqu’ils dégagent des gaz inflammables
📌 Les produits comburants peuvent provoquer ou aggraver un incendie, ou provoquer une explosion, lorsqu’ils sont en présence de produits inflammables.
Compléments
Durant la période 2009-2015, l’ancien système et le système CLP de classification, d’étiquetage et d’emballage ont coexisté.
Les dangers physiques cités sont :
Les dangers pour la santé cités sont :
Le danger pour l’environnement cité est le caractère dangereux pour l’environnement.
★ À maîtriser
Les brûlures chimiques apparaissent généralement au contact : d’acides concentrés : chlorhydrique, sulfurique, nitrique ou fluorhydrique, d’alcalins concentrés : soude ou potasse, d’oxydants forts comme l’eau oxygénée concentrée, de phénol, de chlore
La gravité d’une lésion chimique dépend :
Les produits nocifs ou irritants peuvent : empoisonner à forte dose, irriter les yeux, la gorge, le nez ou la peau, provoquer des allergies cutanées comme l’eczéma, entraîner somnolence ou vertiges
Les produits toxiques peuvent empoisonner rapidement, même à faible dose, et provoquer notamment nausées, vomissements, maux de tête, perte de connaissance ou d’autres troubles pouvant entraîner la mort.
Compléments
Les brûlures chimiques sont des lésions sévères de la peau et des muqueuses oculaires et respiratoires.
Une brûlure chimique peut évoluer avec le temps.
Les produits toxiques peuvent agir :
★ À maîtriser
📌 Pour les substances CMR, la catégorie 1A correspond à un danger avéré chez l’homme, la catégorie 1B à un danger présumé sur la base d’études animales très concluantes, et la catégorie 2 à un danger suspecté dont les preuves ne sont pas suffisantes pour conclure catégoriquement.
Les gaz sous pression sont contenus dans un récipient ; les gaz comprimés, liquéfiés ou dissous peuvent exploser sous l’effet de la chaleur.
Les pictogrammes de danger sont attribués aux produits chimiques en fonction de leur classification.
Les pictogrammes associés aux dangers physiques signalent les produits explosifs, inflammables ou comburants, ainsi que les gaz sous pression.
Les pictogrammes de danger pour la santé signalent notamment les effets toxiques aigus pouvant entraîner le décès, le cancer, les anomalies génétiques, les effets sur la fertilité ou le fœtus, les atteintes à certains organes, le décès par aspiration et les allergies respiratoires.
Compléments
Les produits mutagènes peuvent modifier l’ADN des cellules et entraîner des dommages chez la personne exposée ou sa descendance.
Les produits toxiques pour la reproduction peuvent altérer la fonction sexuelle, diminuer la fertilité, provoquer la mort du fœtus ou entraîner des malformations chez l’enfant à naître.
Les effets toxiques sur certains organes, comme le foie ou le système nerveux, peuvent apparaître après une exposition unique ou après des expositions répétées, selon le produit.
Le benzène est classé cancérogène 1A et mutagène 1B, avec les mentions H350 et H340, et sa substitution est indiquée comme obligatoire.
Le formaldéhyde est classé 1B pour l’effet cancérogène et 2 pour l’effet mutagène, avec les mentions H350 et H341, et sa substitution est indiquée comme obligatoire en raison de son classement cancérogène 1B.
Les gaz liquéfiés réfrigérés peuvent provoquer des brûlures ou des blessures cryogéniques liées au froid.
Les pictogrammes associés aux dangers physiques et/ou pour la santé signalent les produits corrosifs pour certains métaux ou pouvant provoquer une destruction tissulaire profonde de la peau ou des yeux.
Des dangers non signalés par un pictogramme comprennent les gaz inflammables dans des conditions particulières, les explosifs, les récipients sous pression pouvant éclater sous l’effet de la chaleur, les produits pouvant nuire à l’enfant nourri au lait maternel et les effets néfastes à long terme sur l’environnement aquatique.
Les pictogrammes de danger pour la santé ou l’environnement signalent notamment les irritations, la somnolence ou les vertiges, les troubles généraux à forte dose, les allergies cutanées et la destruction de la couche d’ozone.
★ À maîtriser
Compléments
Les moyens humains comprennent :
Les moyens techniques de prévention comprennent l’automatisation des étapes à risque, le contrôle et la mesure des expositions, le captage à la source, les équipements de stockage, la réduction des volumes de conditionnement, l’usage des moyens techniques les plus sûrs disponibles, l’évolution du processus, les équipements d’urgence, la maintenance et le contrôle des équipements, la ventilation générale, les protections collectives et individuelles ainsi que les supports de communication.
Les moyens organisationnels comprennent la substitution, la limitation du nombre de personnes exposées, l’intégration de la prévention dans les protocoles expérimentaux, la rédaction du DUERP et de son plan d’action, l’aménagement des locaux, la veille technique et scientifique, le suivi de la maintenance et du contrôle des équipements, la filière des déchets, la préparation aux situations d’urgence, les consignes de conduite à tenir et l’accès aux fiches de données de sécurité.
★ À maîtriser
📌 Le lavage des mains est requis en fin de poste, avant toute pause repas et après tout contact avec un produit chimique, même en très faible quantité.
📌 Les lunettes de vue et les lunettes solaires ne protègent pas contre le risque chimique, et les lentilles de contact sont proscrites au laboratoire.
Compléments
Des produits chimiques volatils peuvent se dissoudre dans le liquide lacrymal, rester piégés entre la lentille et l’œil et provoquer des lésions importantes.
Les VLEP sont définies par des textes réglementaires du Code du travail français, notamment les articles R.4412-149 à R.4412-151, qui imposent aux employeurs des limites maximales d’exposition aux agents chimiques dans l’air des lieux de travail.
Les VLEP-CT et VLEP-8h sont respectivement destinées à éviter les expositions aiguës dangereuses et les dommages chroniques à la santé des travailleurs.
★ À maîtriser
📌 Pour les gaz, le mélange avec l’air doit avoir une concentration comprise entre la limite inférieure d’explosivité (LIE) et la limite supérieure d’explosivité (LSE) pour être dans le domaine d’explosivité.
Compléments
📌 Une explosion peut se déclencher lorsque des poussières en suspension de taille inférieure à 0,5 mm atteignent une concentration supérieure à la concentration minimale explosive.
📌 Pour un combustible, une température supérieure au point d’éclair ou la formation d’aérosols par évaporation peut contribuer au déclenchement d’une explosion.
| Code | Information indiquée |
|---|---|
| H2__ | Dangers physiques |
| H3__ | Dangers pour la santé |
| H4__ | Dangers pour l’environnement |
| P1__ | Conseils généraux |
| P2__ | Prévention |
| P3__ | Intervention après exposition |
| Catégorie | Force de la preuve | Signification |
|---|---|---|
| 1A | Avéré | Danger prouvé chez l’homme |
| 1B | Présumé | Danger fortement présumé à partir d’études animales |
| 2 | Suspecté | Soupçons sérieux, preuves insuffisantes pour conclure |
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1. Dans une entreprise où des postes présentent des risques, qui porte la responsabilité de la prévention reposant sur des aménagements techniques et des modalités d’organisation ?
2. Une entreprise définit une politique HSE. Quel ensemble d’objectifs correspond à cette politique ?
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Qui est responsable de la prévention des risques en entreprise ?
Le dirigeant en est responsable.
Quels objectifs poursuit la politique HSE ?
Appliquer le Code du travail, protéger les salariés et l’environnement, et réduire les accidents et nuisances environnementales.
Qu’est-ce qu’un danger ?
La capacité intrinsèque à provoquer un effet néfaste sur l’humain, l’environnement ou les biens matériels.
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