Fiche de révision : Prévention des risques professionnels

Plan du Cours

  1. Accidentologie et enjeux de prévention
  2. Indicateurs de fréquence et gravité
  3. Notions fondamentales de santé au travail
  4. Obligations et principes de prévention
  5. Réglementation et responsabilités
  6. Acteurs et droits en prévention
  7. Document unique des risques professionnels
  8. Étapes de l’évaluation des risques
  9. Hiérarchie des mesures de prévention
  10. Méthodes et analyse des accidents
  11. Outils de cotation des risques
  12. Facteurs de risques et RPS
  13. Du DUERP au plan d’action
  14. Évaluation des risques chimiques
  15. Participation des travailleurs

1. Accidentologie et enjeux de prévention

★ À maîtriser

  • La France compte environ 550 000 accidents du travail et 50 000 cas de maladies professionnelles déclarés chaque année.

  • Les catastrophes industrielles étudiées ont en commun des risques connus ou connaissables qui ont été sous-estimés ou mal maîtrisés ; l’évaluation doit donc précéder l’accident.

  • La prévention vise à préserver l’intégrité physique et mentale des travailleurs, à réduire les accidents graves et les maladies chroniques, à diminuer les coûts liés aux accidents et à améliorer la productivité grâce à un environnement sûr.

Compléments

  • La catastrophe de Seveso, en Italie en 1976, a résulté d’un emballement de réaction ayant libéré un nuage de dioxine, contaminé une zone et entraîné l’évacuation de la population ; elle est à l’origine de la directive européenne Seveso.

  • À Bhopal, en Inde en 1984, une fuite de gaz toxique dans une usine de pesticides a fait des milliers de victimes ; la maintenance insuffisante, les sécurités hors service et l’absence d’information de la population ont été relevées.

  • L’explosion d’un stock de nitrate d’ammonium à AZF, à Toulouse en 2001, a causé 31 morts et plusieurs milliers de blessés et a conduit à la loi du 30 juillet 2003 sur les risques technologiques.

Astuce mémo

Risques connus sous-estimés → accidents évitables

2. Indicateurs de fréquence et gravité

★ À maîtriser

📐 Formule - Le taux de fréquence se calcule ainsi : TF=nombre d’AT avec arreˆt×1 000 000heures travailleˊesTF = \frac{\text{nombre d’AT avec arrêt} \times 1\,000\,000}{\text{heures travaillées}}.

📐 Formule - Le taux de gravité se calcule ainsi : TG=nombre de jours d’arreˆt×1 000heures travailleˊesTG = \frac{\text{nombre de jours d’arrêt} \times 1\,000}{\text{heures travaillées}}.

Compléments

  • Avec 8 accidents avec arrêt, 160 jours perdus et 400 000 heures travaillées, le taux de fréquence est 20 et le taux de gravité est 0,4.
  • Le taux de fréquence et le taux de gravité doivent être suivis d’une année sur l’autre pour apprécier l’efficacité de la prévention.

3. Notions fondamentales de santé au travail

Notions clés & Définitions

  • Santé et sécurité au travail : Ensemble des pratiques et mesures destinées à prévenir les accidents et à protéger la santé physique et mentale des travailleurs dans leur environnement professionnel.
  • Accident du travail : Événement soudain et daté, avec lésion, survenu par le fait ou à l’occasion du travail, quelle qu’en soit la cause (art. L411-1).
  • Accident de trajet : Survient entre la résidence et le lieu de travail, ou entre le lieu de travail et le lieu de restauration, sur un trajet normal sans détour d’ordre personnel (art. L411-2).
  • Maladie professionnelle : Contractée du fait d’une exposition habituelle à un risque (art. L461-1) et apparaît progressivement, parfois des années après.

Points essentiels

  • Pour un accident du travail, le salarié bénéficie d’une présomption d’imputabilité et n’a pas à prouver le lien avec le travail.

📌 Une maladie inscrite à un tableau bénéficie d’une présomption d’origine, tandis qu’une maladie hors tableau nécessite l’avis d’un comité régional (CRRMP).

Astuce mémo

Accident soudain, maladie progressive

4. Obligations et principes de prévention

★ À maîtriser

📌 L’employeur a l’obligation légale de protéger la santé et la sécurité des employés selon le Code du travail, et les salariés doivent respecter les consignes de sécurité.

  • L’article L4121-2 énonce neuf principes généraux de prévention :
    • Éviter les risques
    • Évaluer ceux qui ne peuvent être évités
    • Combattre les risques à la source
    • Adapter le travail à l’homme
    • Suivre l’évolution technique
    • Remplacer ce qui est dangereux par ce qui l’est moins
    • Planifier la prévention
    • Privilégier le collectif sur l’individuel
    • Donner des instructions aux travailleurs

Compléments

  • La prévention vise à prévenir les accidents avant leur survenue, notamment par l’évaluation des risques, et à protéger les employés par des formations, des équipements adaptés et des protocoles clairs.

  • Les protections collectives comprennent notamment la ventilation en laboratoire et les dispositifs anti-incendie, tandis que les équipements individuels comprennent les masques, les gants et les combinaisons.

Astuce mémo

Les 9 principes : EÉCATSCPD

5. Réglementation et responsabilités

★ À maîtriser

  • La directive européenne 89/391/CEE constitue la base de la réglementation en santé et sécurité au travail et impose aux États membres des mesures d’amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs.

📌 La faute inexcusable de l’employeur (art. L452-1) est caractérisée lorsqu’il avait ou aurait dû avoir conscience du danger et n’a pas pris les mesures nécessaires ; elle entraîne une majoration de rente et l’indemnisation des préjudices.

Compléments

  • La directive 89/391/CEE a été transposée dans le Code du travail français, notamment par les articles L4121-1 à L4121-5.

  • Le 28 février 2002, l’arrêt « Amiante » (n° 99-18389) affirmait que l’employeur était tenu à une obligation de sécurité de résultat et devait prendre les mesures nécessaires pour protéger les travailleurs.

  • Le 25 novembre 2015, l’arrêt « Air France » (n° 14-24444) jugeait que l’employeur ne méconnaît pas son obligation légale s’il justifie avoir pris toutes les mesures prévues par les articles L. 4121-1 et L. 4121-2 pour protéger la santé physique et mentale des travailleurs.

  • En cas de manquement, l’homicide involontaire (art. 221-6) est passible de 3 ans d’emprisonnement et de 45 000 €, tandis que la mise en danger délibérée d’autrui (art. 223-1) est passible d’un an et de 15 000 €.

📌 Le chef d’établissement peut déléguer ses pouvoirs en matière de sécurité si le délégataire est compétent, dispose d’une autorité et de moyens réels d’agir et reçoit une délégation précise ; à défaut, la responsabilité reste au sommet.

Astuce mémo

Responsabilité civile : réparer ; responsabilité pénale : sanctionner

6. Acteurs et droits en prévention

★ À maîtriser

  • L’employeur ou chef d’établissement est responsable de la santé et de la sécurité, tandis que les travailleurs respectent les consignes, alertent et disposent d’un droit de retrait.

  • Les étudiants en TP ou en stage doivent être informés des risques et des consignes avant une manipulation, disposer d’équipements adaptés et, face à un danger grave et imminent, se mettre en sécurité et alerter.

Compléments

  • Le conseiller ou assistant de prévention conseille et accompagne sans porter la responsabilité, tandis que le médecin du travail ou de prévention suit la santé et conseille sur les risques.

  • Le CSE ou la F3SCT représente le personnel et est consulté sur l’évaluation des risques ; l’inspection du travail et l’ISST interviennent dans leurs champs respectifs.

📌 Les étudiants en TP ou en stage doivent respecter les consignes et le règlement du laboratoire, porter les protections demandées, signaler tout accident, presque-accident ou anomalie et ne pas improviser une manipulation qu’ils ne maîtrisent pas ; l’organisme d’accueil a également une obligation de sécurité et tout accident doit être déclaré.

7. Document unique des risques professionnels

Notions clés & Définitions

  • Document unique d’évaluation des risques : Document qui recense l’ensemble des risques professionnels auxquels les travailleurs sont exposés dans une entreprise.

★ À maîtriser

  • Le DUER sert à identifier et évaluer les dangers, à mettre en place des mesures préventives adaptées et à satisfaire l’obligation légale d’évaluation des risques prévue à l’article L4121-1 du Code du travail.

📌 Le DUER doit être mis à jour régulièrement, notamment au moins une fois par an, lors d’un changement important ou après un accident.

Compléments

  • L’évaluation consignée dans le DUER doit être pragmatique et proportionnée, en tenant compte de la gravité et de la probabilité d’occurrence des risques.

  • Le DUER comprend :

    • L’identification des risques physiques, chimiques, biologiques et psychosociaux
    • Le classement des risques selon leur gravité et leur probabilité
    • Les mesures préventives
    • Un plan d’action précisant responsabilités et délais

📌 Dans les structures d’au moins 11 salariés, le DUER est mis à jour au moins une fois par an, à chaque aménagement important modifiant les conditions de travail et à chaque information nouvelle sur un risque, notamment un accident, une maladie professionnelle ou une nouvelle donnée.

  • Les versions successives du DUER doivent être conservées pendant 40 ans, conformément à la loi du 2 août 2021 et au décret du 18 mars 2022 ; le dépôt dématérialisé suit un calendrier lié à la taille de la structure.

  • Le DUER est tenu à la disposition des travailleurs, des représentants du personnel, du médecin du travail et de l’inspection, et les modalités de consultation sont affichées sur le lieu de travail.

8. Étapes de l’évaluation des risques

Notions clés & Définitions

  • Évaluation des risques professionnels : Processus systématique d’identification, d’analyse et d’évaluation des dangers potentiels auxquels les travailleurs sont exposés dans leur environnement de travail.
  • Évaluation du risque : Compare les résultats de l’analyse du risque aux critères de risque afin de déterminer si le risque ou son importance est acceptable ou tolérable.
  • Analyse du risque : Processus mis en œuvre pour comprendre la nature d’un risque et déterminer son niveau.

Points essentiels

  • L’évaluation des risques professionnels vise à prévenir les accidents du travail et les maladies professionnelles par des mesures adaptées, à respecter les obligations légales et à améliorer la culture de sécurité de l’entreprise.
  • L’évaluation des risques professionnels suit quatre étapes :

    • Identification du risque par recensement
    • Analyse du risque par cotation
    • Évaluation du risque par hiérarchisation
    • Traitement du risque par plan d’action
  • Le traitement du risque vise à modifier le risque en refusant ou en augmentant le risque pour saisir une opportunité, en éliminant sa source, en modifiant sa vraisemblance ou ses conséquences, en le partageant avec d’autres parties ou en le maintenant sur la base d’une décision argumentée.

Astuce mémo

Recenser → coter → hiérarchiser → agir

9. Hiérarchie des mesures de prévention

★ À maîtriser

  • La hiérarchie des mesures de prévention place successivement l’élimination ou la substitution du danger, la réduction à la source par des mesures techniques, la protection collective, l’organisation et les procédures, l’information et la formation, puis la protection individuelle.

  • Plus une mesure de prévention se situe haut dans la hiérarchie, moins la protection dépend du comportement de la personne.

Compléments

  • La protection individuelle, notamment les EPI, constitue le dernier recours dans la hiérarchie des mesures de prévention.

Astuce mémo

En haut, la protection dépend moins du comportement individuel ; les EPI sont le dernier recours.

10. Méthodes et analyse des accidents

★ À maîtriser

📌 L’approche systématique structure l’évaluation pour la rendre complète et objective, tandis que les méthodes qualitatives s’appuient sur les échanges, les observations et les entretiens, et les méthodes quantitatives sur des mesures physiques et des analyses statistiques.

  • L’arbre des causes sert à comprendre pourquoi un accident s’est produit, et non à chercher un coupable.

  • 🔄 La démarche d’analyse d’un accident suit quatre temps :

    1. Recueillir rapidement les faits sur place
    2. Reconstituer la chaîne en recherchant la cause précédente de chaque fait
    3. Remonter aux causes organisationnelles en demandant plusieurs fois « pourquoi ? »
    4. Décider des mesures et les inscrire au DUERP

Compléments

  • L’analyse des situations de travail consiste à observer les tâches et l’environnement de travail pour identifier les risques.

  • Les 5 M utilisés pour examiner les facteurs d’un accident sont la Matière, le Matériel, la Méthode, le Milieu et la Main-d’œuvre.

11. Outils de cotation des risques

★ À maîtriser

  • 🔄 La méthode CARSAT suit quatre étapes :
    1. Inventorier les unités de travail
    2. Identifier les situations dangereuses
    3. Estimer chaque situation selon sa gravité et sa fréquence
    4. Hiérarchiser les risques pour prioriser les actions

📐 Formule - Le risque brut est égal à la gravité multipliée par la fréquence : Risque brut=Graviteˊ×FreˊquenceRisque\ brut = Gravité \times Fréquence.

📐 Formule - Le risque net est égal au risque brut multiplié par le niveau de maîtrise : Risque net=Risque brut×Maı^triseRisque\ net = Risque\ brut \times Maîtrise.

  • La gravité est cotée de 1 à 4 : 1 correspond à un accident bénin, 2 à un accident sans arrêt, 3 à un accident avec arrêt et 4 à un accident mortel ou avec incapacité.

  • La fréquence est cotée de 1 à 4 : 1 correspond à une exposition plusieurs heures par mois, 2 à plusieurs heures par semaine, 3 à 1 à 4 heures par jour et 4 à plus de 4 heures par jour.

Compléments

  • Le niveau de maîtrise est coté de 1 en l’absence de mesures à 0,75 pour une maîtrise négligeable, 0,5 pour une maîtrise significative et 0,25 pour une maîtrise élevée.

  • Une maîtrise négligeable peut correspondre à des EPI présents mais non utilisés systématiquement ou à des procédures non rigoureusement respectées ; une maîtrise significative correspond à des EPC et EPI correctement utilisés ; une maîtrise élevée ajoute leur adaptation, le suivi des procédures et la formation du personnel.

12. Facteurs de risques et RPS

★ À maîtriser

  • Les six axes d’analyse des RPS sont :
    • Intensité et temps de travail
    • Exigences émotionnelles
    • Autonomie
    • Rapports sociaux
    • Conflits de valeurs
    • Insécurité de la situation de travail

Compléments

  • Les facteurs de risques recensés comprennent l’éclairage, le bruit, les températures, l’incendie, l’explosion, les gestes et postures, l’utilisation de machines, les manutentions mécanique et manuelle, les chutes d’objets, les risques biologiques et chimiques, l’électricité, le gaz, l’air comprimé, les rayonnements ionisants et non ionisants, les chutes de hauteur et de plain-pied, les risques routiers, l’organisation du travail et les RPS.

  • L’intensité et le temps de travail s’analysent notamment par la charge, les délais et les horaires atypiques.

  • Les exigences émotionnelles comprennent notamment le contact avec le public et les situations de tension.

  • L’autonomie s’évalue notamment par les marges de manœuvre et l’utilisation des compétences.

13. Du DUERP au plan d’action

Notions clés & Définitions

  • Action SMART : Une action SMART est spécifique, mesurable, acceptable, réaliste et temporellement définie.

★ À maîtriser

  • La construction du plan d’action consiste à prioriser les risques les plus élevés, définir l’action et le gain attendu, désigner un pilote nommé, fixer une échéance et un budget, puis suivre et réévaluer l’action en s’appuyant sur un indicateur et une mise à jour du DUERP.

Compléments

  • Le remplacement du solvant X par un produit moins dangereux illustre une action dont le pilote est le responsable du laboratoire, l’échéance le mois de juin et l’indicateur la quantité de solvant X achetée.

Astuce mémo

SMART : Spécifique, Mesurable, Acceptable, Réaliste, Temporellement définie.

14. Évaluation des risques chimiques

★ À maîtriser

  • Dans l’industrie chimique, l’exposition aux substances dangereuses peut provoquer des irritations, des allergies, des maladies respiratoires ou des cancers.

  • L’évaluation des risques chimiques comprend l’identification des dangers, l’analyse des risques, leur hiérarchisation et la définition de mesures de prévention.

  • L’analyse de l’exposition chimique prend en compte :

    • Les modes d’exposition : inhalation, contact cutané et ingestion
    • La durée et la fréquence de l’exposition
    • La concentration et la nature du produit
    • Les zones du corps exposées
    • Les moyens de prévention, comme l’absence de dispositif, l’aspiration localisée ou la sorbonne
  • Les mesures de prévention des risques chimiques comprennent :

    • La substitution par des substances moins nocives
    • Les contrôles techniques : ventilation, hotte chimique et confinement
    • Les EPI : gants, lunettes et masques
    • La formation et l’information des travailleurs

Compléments

  • Dans l’industrie chimique, les produits chimiques volatils peuvent être liés à des incendies ou à des explosions, et des substances dangereuses peuvent se déverser ou fuir.

  • Dans l’industrie chimique, les produits chimiques peuvent polluer les sols et les eaux et avoir un impact sur la biodiversité.

  • Les fiches de données de sécurité sont une première source d’information sur l’inflammabilité, la toxicité et la réactivité des produits chimiques.

  • La gravité des effets chimiques sur la santé peut aller d’une irritation légère à une intoxication sévère et inclure des effets à long terme comme la cancérogénicité ou la mutagénicité.

  • La hiérarchisation des risques chimiques utilise une matrice qui combine gravité et probabilité pour classer les risques en niveaux faible, moyen ou élevé.

Astuce mémo

Identifier les dangers, analyser, hiérarchiser, prévenir.

15. Participation des travailleurs

★ À maîtriser

  • La consultation active des travailleurs peut s’organiser par des réunions régulières, des groupes de travail sur la sécurité, des enquêtes et sondages, ainsi que par le retour d’expérience après un incident ou un accident.

  • Les travailleurs peuvent participer à l’observation des postes avec les responsables HSE afin de détecter des pratiques dangereuses ou des comportements à risque.

Compléments

  • Les travailleurs peuvent signaler :

    • Des pratiques de manutention dangereuses
    • Des manipulations non conformes de produits chimiques
    • Des situations de stress susceptibles de générer des erreurs
  • La formation des travailleurs porte notamment sur les dangers propres à leurs tâches, l’utilisation des EPI, les procédures d’urgence et la manipulation de produits chimiques dangereux.

  • Les ateliers pratiques permettent aux travailleurs d’essayer les mesures de prévention et de donner leur avis sur leur efficacité, notamment sur l’utilisation et le confort des EPI.

  • Les travailleurs peuvent participer à l’évaluation et à la révision des processus en fonction des évolutions techniques et réglementaires.

Teste tes connaissances

Teste tes connaissances sur Prévention des risques professionnels avec 11 questions à choix multiples et corrections détaillées.

1. Dans une usine, un risque de fuite toxique était connu, mais il a été sous-estimé et mal maîtrisé. Quelle leçon de prévention faut-il en tirer ?

2. Une entreprise veut définir les objectifs d’une politique de prévention complète. Quel ensemble d’objectifs correspond aux enjeux humains et économiques de la prévention ?

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Révisez avec les flashcards

Mémorisez les concepts clés de Prévention des risques professionnels avec 10 flashcards interactives.

Combien d’accidents du travail sont déclarés chaque année en France ?

Environ 550 000.

Quelle formule définit le taux de fréquence des accidents du travail ?

TF=nombre d’AT avec arreˆt×1 000 000heures travailleˊesTF = \frac{\text{nombre d’AT avec arrêt} \times 1\,000\,000}{\text{heures travaillées}}

Quelle formule définit le taux de gravité des accidents du travail ?

TG=nombre de jours d’arreˆt×1 000heures travailleˊesTG = \frac{\text{nombre de jours d’arrêt} \times 1\,000}{\text{heures travaillées}}

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