Fiche de révision : Santé et sécurité au travail

📋 Plan du Cours

1. Rôles de la prévention
2. Enjeux humains et économiques
3. Accidents et maladies professionnelles
4. Déclaration et prestations
5. Droits et obligations au travail
6. Protection des publics spécifiques
7. Prévention individuelle des risques

📖 1. Rôles de la prévention

🔑 Notions clés & Définitions

• Prévention des risques professionnels : Vise à garantir la sécurité des salariés, à protéger leur santé physique et mentale et à réduire les accidents du travail ainsi que les maladies professionnelles.

📝 Points essentiels

• La prévention contribue à la motivation, à la dignité des personnes, au bien-être et au respect de l’environnement de travail.

• La prévention améliore l’efficacité de l’entreprise sur le long terme et préserve la santé globale de la population active en maintenant une main-d’œuvre en bonne santé.

💡 Astuce mémo

Prévenir les risques → protéger les personnes et améliorer l’entreprise

📖 2. Enjeux humains et économiques

📝 Points essentiels

• Les conséquences humaines peuvent être :

  • une blessure grave
  • une hospitalisation
  • une rééducation
  • des séquelles
  • un handicap
  • une douleur chronique
  • un choc psychologique

• Les conséquences économiques et organisationnelles peuvent comprendre : une perte de salaire, le remplacement du salarié absent, un retard dans le chantier ou la production, des indemnités, des frais d’assurance et de réparation du matériel, une enquête de l’inspection du travail, une image négative de l’entreprise

💡 Astuce mémo

Humain : blessures et séquelles ; entreprise : coûts et désorganisation

📖 3. Accidents et maladies professionnelles

🔑 Notions clés & Définitions

• Accident du travail : Événement soudain qui survient pendant le travail ou à cause du travail.
• Accident de trajet : Événement soudain qui se produit sur le trajet habituel entre le domicile et le lieu de travail, ou entre le travail et le lieu de repas.
• Maladie professionnelle : Maladie causée directement par le travail ou les conditions de travail, généralement après une exposition prolongée à un risque.

📝 Points essentiels

📌 Pour être pris en charge et indemnisé, un accident du travail ou une maladie professionnelle doit être déclaré à la Sécurité sociale selon une procédure précise.

💡 Astuce mémo

Accident = soudain ; maladie = exposition prolongée

📖 4. Déclaration et prestations

★ À maîtriser

• 🔄 La procédure suit trois étapes :

  1. Le salarié informe l’employeur dans les 24 h
  2. L’employeur déclare l’accident à l’Assurance Maladie dans les 48 h
  3. Le salarié transmet le volet 1 de son arrêt à la CPAM sous 48 h

• En cas d’accident du travail, les soins sont pris en charge à 100 % sans avance de frais et la victime peut percevoir des indemnités journalières en cas d’arrêt de travail.

Compléments

📌 L’employeur dispose de 10 jours pour émettre d’éventuelles réserves sur l’origine de l’accident et doit transmettre une attestation de salaire à la CPAM en cas d’arrêt de travail.

📌 Une victime déclarée atteinte d’une incapacité permanente peut prétendre à une indemnité ou à une rente dont le montant varie selon le taux d’incapacité reconnu par le médecin-conseil de la CPAM.

💡 Astuce mémo

Informer → déclarer → soigner → indemniser

📖 5. Droits et obligations au travail

📝 Points essentiels

• L’employeur doit : assurer la sécurité, protéger la santé physique et mentale des salariés, prévenir les risques, informer les salariés, former les salariés

• Les pouvoirs de l’employeur sont :

  • le pouvoir de direction
  • le pouvoir réglementaire
  • le pouvoir disciplinaire

📌 Le salarié doit prendre soin de sa sécurité et de celle des autres, et il peut alerter l’employeur ou se retirer d’une situation s’il estime qu’il existe un danger grave et imminent.

💡 Astuce mémo

Employeur : protéger et organiser ; salarié : se protéger et alerter

📖 6. Protection des publics spécifiques

★ À maîtriser

📌 Pour un jeune travailleur de moins de 18 ans, la durée du travail est limitée à 8 h par jour et 35 h par semaine, et le travail de nuit est interdit entre 22 h et 6 h.

📌 Un jeune travailleur ne peut manipuler des produits ou des machines dangereux que par dérogation, avec une formation à la sécurité, une aptitude médicale et une déclaration à l’inspection du travail.

Compléments

📌 L’employeur doit former le jeune travailleur aux risques de son poste, assurer la présence d’un tuteur ou référent et organiser une visite médicale obligatoire avant l’embauche avec un suivi renforcé.

📌 Pour un nouvel embauché, l’employeur assure une formation à la sécurité, une surveillance accrue les premières semaines avec un tuteur ou référent et une visite d’information et de prévention dès l’embauche ou dans les 3 mois.

📖 7. Prévention individuelle des risques

★ À maîtriser

• Pour éviter les accidents et les maladies professionnelles, le futur salarié doit repérer et identifier les risques, se former notamment au SST, décoder les affiches de prévention et respecter les consignes de sécurité.

Compléments

📌 Le salarié contribue à préserver sa santé en respectant ses besoins de sommeil et en évitant les drogues qui modifient l’état de conscience.

💡 Astuce mémo

Repérer → se former → respecter les consignes

📊 Tableaux de synthèse

Comparer les risques professionnels