Fiche de révision : Traces et empreintes en criminalistique

📋 Plan du Cours

1. PTS et sciences criminalistiques
2. Scène d’infraction et principes
3. TIC et organisation de la gendarmerie
4. Cadre juridique des examens et expertises
5. Constatations, protection et outils
6. Classification des armes
7. Caractéristiques des armes à feu
8. Balistique et lésions
9. Résidus et identification balistique
10. Traces biologiques humaines
11. Prélèvement et autres débris
12. Traces textiles et métalliques
13. Traces instrumentales et vestimentaires
14. Autres traces et foulage
15. Empreintes digitales et dactyloscopie
16. Analyse et classification des empreintes
17. Révélation des traces papillaires
18. Identification par comparaison digitale

📅 Repères chronologiques

1. 1684La période scientifique de l’histoire des empreintes digitales commence.
2. 1892Sir Francis GALTON est associé à l’histoire scientifique des empreintes digitales.
3. 1906Des scientifiques français concluent à la supériorité des empreintes digitales par rapport à l’anthropométrie.
4. 1911BALTHAZARD Victor, médecin légiste, est mentionné dans l’histoire des empreintes digitales.
5. 1921Un doigt est apposé sur les cartes d’identité.
6. 1987Le FAED est créé comme fichier automatisé des empreintes digitales.
7. 2013CIBLE est mis en place à l’IRCGN.

📖 1. PTS et sciences criminalistiques

🔑 Notions clés & Définitions

• Police technique : Ensemble de méthodes destinées à constater les infractions et à recueillir des indices permettant de comprendre le mode opératoire et d’identifier leurs auteurs.
• Police scientifique : Analyse en laboratoire des éléments recueillis sur une scène d’infraction afin de les transformer en preuves exploitables pendant l’enquête et le procès pénal.
• Police technique et scientifique : Ensemble des connaissances, méthodes, protocoles et services spécialisés de la police nationale ou de la gendarmerie nationale consacrés à la collecte, l’analyse et l’exploitation des indices matériels liés aux enquêtes judiciaires.
• Criminalistique : Discipline qui applique des méthodes et connaissances scientifiques à l’analyse des traces, indices et preuves matérielles afin de reconstituer un événement criminel et d’identifier ses auteurs.
• Sciences forensiques : Disciplines scientifiques appliquées à l’enquête et à la justice pour analyser des indices et établir des faits.

★ À maîtriser

• La PTS vise à fournir aux enquêteurs et à la justice des preuves matérielles fiables, obtenues selon des procédures rigoureuses, afin de reconstituer les faits, d’identifier les auteurs et de contribuer à l’administration de la preuve au procès pénal.

Compléments

• Les méthodes de la PTS comprennent : les relevés et analyses de traces, la photographie et la modélisation des scènes, les analyses chimiques, biologiques, physiques ou informatiques en laboratoire, la comparaison de données biométriques pour identifier les personnes

💡 Astuce mémo

La PTS organise les services ; la criminalistique applique les sciences.

📖 2. Scène d’infraction et principes

🔑 Notions clés & Définitions

• Principe d’échange : Edmond Locard, 1877-1966 - Principe selon lequel tout contact entre deux corps ou environnements entraîne un transfert de matières : une personne laisse des traces sur les lieux et peut en emporter avec elle.
• Principe d’identité et d’individualité : Principe relatif aux objets et aux traces qui conduit à distinguer trois types de preuve : indicative, disculpante et corroborante.

★ À maîtriser

📌 La scène de crime primaire correspond à l’ensemble des lieux et des personnes liés à un crime ou à un délit qui justifient l’intervention de la police ou de la gendarmerie, tandis qu’une scène secondaire est tout lieu susceptible de révéler des indices liés à une atteinte à la loi pénale.

• La PTS aide la justice à établir si un crime a été commis, où, quand et comment il l’a été, ainsi que qui l’a commis, avec qui et avec quoi ; elle ne répond pas à la question du mobile, par exemple pourquoi une personne a tué son épouse.

📌 La preuve indicative signale qu’une infraction a été commise sans nécessairement renseigner sur son auteur, la preuve disculpante écarte la participation d’un suspect et la preuve corroborante réunit un faisceau d’indices qui appuie les témoignages sur l’identité de l’auteur et le déroulement des faits.

📌 L’identification compare des éléments physiques ou chimiques au moyen de techniques adaptées, tandis que la reconstitution exploite les circonstances relevées et, éventuellement, la connaissance du comportement criminel.

Compléments

• En PTS, le mot « crime » n’est pas employé au sens pénal et il n’existe pas de définition légale de la scène de crime.

• Les traces déposées par un auteur peuvent comprendre de l’ADN, des empreintes digitales, des cheveux, des poils ou des fibres textiles, tandis que les éléments emportés peuvent inclure de la terre, du sang, des fibres, des fragments de matériaux ou d’autres particules microscopiques.

• La démarche méthodologique de la PTS examine : si une action délictueuse a eu lieu, les éléments constitutifs de l’infraction (légal, matériel et moral), les hypothèses explicatives, les indices ou analyses susceptibles de les démontrer, les hypothèses nouvelles après analyse, la valeur probante des indices dans le contexte de l’affaire

• Lors des constatations, les spécialistes de la PTS assistent les enquêteurs en vertu de l’article D7 du CPP.

💡 Astuce mémo

La scène primaire est liée au crime ; la secondaire peut révéler des indices.

📖 3. TIC et organisation de la gendarmerie

🔑 Notions clés & Définitions

• COFRAC : Le Comité français d’accréditation (COFRAC) accrédite des laboratoires compétents selon des normes reconnues, notamment ISO/IEC 17025, mais ne réalise pas lui-même les analyses et n’est pas un service de police.
• CSPTS : Instance qui concerne l’organisation et la qualité de la PTS, notamment la fiabilité et l’exploitabilité des éléments recueillis en procédure judiciaire.

★ À maîtriser

• Le technicien en identification criminelle (TIC) est un sous-officier de la Gendarmerie nationale qui suit une formation de 9 semaines au Centre national de formation à la police judiciaire (CNFPJ).

• Le TIC peut réaliser des constatations et prélèvements sur une scène, exploiter des objets sur un plateau technique, rédiger des pièces de procédure, conseiller les enquêteurs et magistrats, témoigner en justice, contribuer au signalement des auteurs et animer localement la PTS.

• L’IRCGN est l’Institut de recherche criminelle de la Gendarmerie nationale, un laboratoire de sciences forensiques et une unité militaire pouvant déployer ses personnels sur le terrain en appui des TIC et des CIC.

• Les quatre missions de l’IRCGN sont :

  • réaliser des examens techniques ou scientifiques sur demande
  • intervenir lors de catastrophes naturelles ou de crimes graves
  • participer à la formation des TIC et des enquêteurs
  • apporter son expertise à plusieurs administrations

Compléments

📌 Pour accéder à la formation de TIC, il faut être officier de police judiciaire, être volontaire et motivé, et présenter de réelles aptitudes.

• À l’issue de sa formation réussie, le TIC est affecté dans une Cellule en identification criminelle (CIC) ; le cours indique 93 CIC en métropole et 8 en outre-mer.

• L’IRCGN comprend quatre divisions :

  • criminalistique ingénierie numérique
  • criminalistique physique et chimie
  • criminalistique biologie et génétique
  • criminalistique identification humaine

• Les objectifs du CSPTS comprennent : l’uniformisation des procédures de saisine des laboratoires, l’assurance qualité, l’accréditation des laboratoires par un organisme faisant autorité

• 🔄 L’assurance qualité repose successivement sur :

  1. la rédaction d’un manuel qualité
  2. la rédaction des procédures
  3. la rédaction des modes opératoires

📖 4. Cadre juridique des examens et expertises

★ À maîtriser

• Les articles 60 et 77-1 du CPP permettent de requérir un sachant pour éclairer respectivement une enquête de flagrance ou une enquête préliminaire, et l’article 74 prévoit un cadre spécifique lorsque la mort a une cause inconnue ou suspecte.

• Les spécialistes de la PTS assistant les enquêteurs pendant les constatations n’agissent pas sur réquisition, mais en vertu de l’article D7 du CPP ; la saisine d’un laboratoire de police scientifique ou de l’IRCGN doit, elle, se faire par réquisition adressée à son directeur.

• Les expertises sont régies par les articles 156 et suivants du CPP et sont ordonnées par une juridiction d’instruction ou de jugement, d’office ou à la demande du ministère public ou des parties.

Compléments

• Les opérations de PTS s’inscrivent dans des investigations de police judiciaire ou une information judiciaire et peuvent prendre la forme d’examens techniques et scientifiques, d’expertises, de signalements ou de documentation criminelle.

• L’expert est choisi sur une liste de la cour d’appel ou, s’il n’y figure pas, doit prêter serment d’apporter son concours à la justice en son honneur et en sa conscience ; les experts déjà inscrits ont prêté serment lors de leur inscription.

📌 Après expertise, le rapport et les scellés ou leurs résidus sont déposés au greffe de la juridiction qui l’a ordonnée, et ce dépôt est constaté par procès-verbal.

• Avec l’accord du juge d’instruction, les experts peuvent communiquer les conclusions de leur rapport aux OPJ chargés de la commission rogatoire, au procureur de la République ou aux avocats des parties, conformément à l’article 166 du CPP.

💡 Astuce mémo

L’assistance aux constatations relève de D7 ; la saisine d’un laboratoire exige une réquisition.

📖 5. Constatations, protection et outils

🔑 Notions clés & Définitions

• Olfaction criminelle : Technique qui compare et identifie des odeurs humaines à l’aide de chiens spécialement formés, notamment pour rapprocher une odeur relevée sur une scène d’un individu suspecté.

★ À maîtriser

• 🔄 Pour protéger une scène d’infraction, il faut : limiter l’accès au strict minimum, noter les déplacements effectués par les secours, délimiter un périmètre de sécurité pour geler les lieux

• La règle des trois protections concerne :

  • les lieux, par le gel et le contrôle des entrants
  • les mains et le visage de tous les intervenants, avec des équipements de protection individuelle
  • les objets, par un conditionnement adapté aux analyses futures

• Les trois règles des constatations sont :

  • l’instantanéité
  • l’intégralité
  • la perspicacité

Compléments

• Les traces chimiques peuvent être d’origine biologique (humaine, animale ou végétale) ou non biologique (peinture, métaux ou terre), tandis que les traces physiques peuvent être instrumentales, vestimentaires, individuelles ou diverses, comme les traces de pas, de frottement ou de ripage.

• Les actes ou éléments de preuve mentionnés comprennent : l’indice, la preuve littérale (procès-verbal ou rapport), le témoignage et la déposition, l’aveu, laissé à la libre appréciation des juges selon l’article 428 du CPP

• L’activité criminelle peut produire des traces directes (ADN, empreintes), numériques (téléphone, Internet, géolocalisation), provoquées (signalisation, pièges, vidéosurveillance, écoutes) et indirectes (fibres, peintures, gants, verre, outils, semelle).

📌 Pendant les constatations, les intervenants doivent emprunter un seul cheminement, porter des gants, des combinaisons et des protections pour les chaussures, limiter l’accès aux personnes autorisées et éviter de fumer, de cracher ou d’uriner sur les lieux ou à leurs abords.

• Les constatations donnent lieu à : un procès-verbal, un ou plusieurs albums photographiques, une levée de plan comprenant un plan de situation et des croquis d’ensemble et de détail

• Les outils de constatation cités comprennent l’hélicoptère pour les vues aériennes, les mesures ou l’accès aux lieux difficiles, le drone pour apprécier une scène extérieure et ses voies d’accès ou de fuite, le Ricoh Theta pour les photos à 360°, l’appareil photo reflex pour fixer la scène, la Crime-Lite 2 pour rechercher des preuves sous différentes longueurs d’onde, Paglab MSA-810 pour le laboratoire et les écouvillons GBR ou Chemunex dotés d’un dessiccant et d’un code-barres de traçabilité.

• Depuis 2012, la communauté des TIC est formée aux conditions de mise en œuvre du Zonal Taping.

• 🔄 Le Zonal Taping permet successivement de : collecter les fibres étrangères aux vêtements de la victime, cartographier leurs zones de présence, orienter les enquêteurs vers des matières textiles à rechercher et à saisir, effectuer une analyse comparative

💡 Astuce mémo

IIP : instantanéité, intégralité, perspicacité.

📖 6. Classification des armes

★ À maîtriser

📌 Les armes par nature sont conçues comme des armes, notamment le poignard, le sabre et la baïonnette, tandis que les armes par destination sont des objets utilisés ou destinés à tuer, blesser ou menacer.

📌 Selon l’article 132-75 du Code pénal, tout objet conçu pour tuer ou blesser est une arme, et tout autre objet dangereux est assimilé à une arme s’il est utilisé ou destiné à tuer, blesser ou menacer.

Compléments

📌 Selon l’article 132-75 du Code pénal, un objet ressemblant à une arme au point de créer une confusion est assimilé à une arme s’il sert ou est destiné à menacer de tuer ou de blesser.

📌 Selon l’article 132-75 du Code pénal, l’utilisation d’un animal pour tuer, blesser ou menacer est assimilée à l’usage d’une arme, et le tribunal peut remettre l’animal à une œuvre de protection animale reconnue d’utilité publique ou déclarée si son propriétaire est condamné ou inconnu.

• Les armes à feu longues comprennent notamment : des armes de guerre comme l’AK 47, le FAMAS, le M14, l’UZI, le FN FAL et le Sturmgewehr 44, des fusils de chasse à pompe, des armes de grande chasse soumises à déclaration

• Les armes à feu exceptionnelles comprennent :

  • les armes trafiquées ou bricolées
  • les armes neutralisées
  • les copies d’armes anciennes
  • les stylos-pistolets
  • les pistolets d’abattage
  • les pistolets à scellement

• Le cours cite comme armes par destination un œuf, une carte bancaire, une seringue contenant du sang et un morceau de sucre utilisé contre une personne diabétique.

💡 Astuce mémo

Arme par nature conçue pour blesser ; arme par destination définie par son usage ou sa destination.

📖 7. Caractéristiques des armes à feu

🔑 Notions clés & Définitions

• Canon choke : Pièce amovible ou non qui rétrécit la bouche du canon afin d’obtenir une gerbe de plombs plus ou moins compacte à une distance déterminée.

★ À maîtriser

📌 Le pistolet fonctionne avec un chargeur et une fenêtre d’éjection, tandis que le revolver possède un barillet et ne dispose pas de chargeur.

• Le calibre est déterminé avec une précision au millième de millimètre à partir du diamètre du canon au fond et à la surface des rayures, du diamètre de la balle au sertissage et, selon le cas, de son diamètre maximal.

📌 Les rayures du canon impriment une rotation au projectile et contribuent à sa précision, tandis qu’un canon lisse est utilisé pour les plombs afin d’éviter leur dispersion en forme de beignet.

Compléments

• À chaque cycle, le pistolet extrait et éjecte la douille tirée, puis introduit une nouvelle cartouche dans la chambre.

• Dans un revolver, la rotation du barillet présente successivement une cartouche en position de tir, puis les douilles restent dans les chambres jusqu’à leur extraction ultérieure.

• Les balles à gorge sont associées à l’éjection des pistolets automatiques, tandis que les balles à bourrelet sont associées aux revolvers.

💡 Astuce mémo

Pistolet : chargeur et éjection ; revolver : barillet et douilles conservées.

📖 8. Balistique et lésions

🔑 Notions clés & Définitions

• Balistique : Étude des phénomènes physiques causés par un projectile en mouvement et comprenant la balistique intérieure, extérieure et terminale ou lésionnelle.

★ À maîtriser

• Lorsqu’un projectile pénètre dans le corps, son énergie diminue au cours de son passage dans les tissus, ce qui provoque une contusion et une cavité temporaire ; après le passage, cette cavité disparaît tandis que les contusions persistent sous forme de cavité définitive.

📌 Une blessure pénétrante atteint le tissu cutané, une blessure perforante atteint les viscères et une blessure transfixiante comporte un orifice d’entrée et un orifice de sortie après traversée du corps.

📌 À bout portant, les grains de la zone de tatouage sont concentrés et bien dessinés ; à distance intermédiaire, ils sont plus épars et la zone est moindre ; à longue distance, la zone de tatouage est absente.

Compléments

📌 Un tir à bout touchant appuyé peut produire une chambre de mine sous la peau, tandis qu’un tir à bout touchant non appuyé présente une superposition des zones de tatouage et d’estompage.

• La forme du trou d’impact et la répartition des petits impacts autour de lui peuvent contribuer à estimer la distance entre le tir et l’impact et à évaluer le nombre de cartouches utilisées.

💡 Astuce mémo

Intérieure → extérieure → terminale : dans l’arme, en vol, puis sur la cible.

📖 9. Résidus et identification balistique

🔑 Notions clés & Définitions

• FNIB : Fichier national d’identification balistique qui enregistre des projectiles et des douilles scannés afin de rechercher des liens entre des munitions et des armes ou des éléments déjà enregistrés.

★ À maîtriser

• Les résidus de tir peuvent comprendre : des résidus d’amorce, des résidus de poudre, des résidus de fumée, des particules de graisse ou de lubrifiant, des résidus métalliques provenant du projectile, de la douille ou de l’arme

📌 Les résidus d’amorce sont principalement constitués de métaux lourds comme le baryum, l’antimoine et le plomb, tandis que les résidus de poudre sont organiques et comprennent majoritairement des composés nitrés tels que les nitrates et les nitrites.

• La perte de résidus de tir par manipulations et frottements peut atteindre 80 % dans l’heure.

• La distance de tir peut être estimée à partir du diamètre et de la densité du dépôt de résidus sur la cible, en comparant si nécessaire celui-ci à des tirs de référence effectués à des distances connues.

📌 Sur la scène, il ne faut ni toucher ni démonter l’arme, déplacer les munitions ou projectiles, ni retirer le chargeur du pistolet ou les munitions du barillet ; le TIC est chargé de leur prélèvement et de leur mise en sécurité.

• La comparaison balistique consiste à examiner au microscope les similitudes et les différences entre les traces individuelles observées sur les projectiles ou les douilles, notamment pour relier un élément à une arme ou rechercher une antériorité dans le FNIB.

Compléments

• Les résidus de tir s’échappent principalement par la bouche du canon et par les ouvertures non hermétiques de l’arme ; ceux du revolver sortent aussi entre le barillet et le canon, tandis que ceux du pistolet peuvent sortir par la fenêtre d’éjection.

• La persistance des résidus de tir est plus importante dans les cheveux que sur les mains du tireur, et des résidus peuvent aussi être recherchés dans la barbe, les sourcils, les doigts, l’entrée du nez et les pellicules.

📌 Après un tir, il faut empêcher l’auteur de se laver les mains ou d’aller aux toilettes, lui faire retirer ses vêtements et l’isoler afin de préserver les résidus de tir.

• La révélation chimique d’un numéro d’identification gratté exploite la déformation du métal laissée en profondeur par le marquage pour tenter de faire réapparaître les anciens caractères.

📌 Si le numéro d’une arme est gratté et illisible à la constatation initiale, son état doit être décrit dans le procès-verbal avant de tenter une révélation chimique, opération technique qui ne remplace pas la photographie et doit éviter de dégrader les traces restantes.

💡 Astuce mémo

Les résidus disparaissent avec les manipulations et frottements ; leur prélèvement doit être rapide.

📖 10. Traces biologiques humaines

🔑 Notions clés & Définitions

• Bluestar : Réactif commercial à base de luminol qui révèle par chimiluminescence des traces de sang invisibles, y compris après nettoyage ou lavage.
• Débris : Fragment ou élément matériel provenant d’un objet, d’un être vivant ou d’un matériau.
• Test Hexagon OBTI : Test immunologique destiné à rechercher l’hémoglobine humaine, dont le résultat s’interprète selon le protocole et les autres constatations.

★ À maîtriser

• Les traces matérielles peuvent aider à déterminer qui est intervenu, à reconstituer le déroulement des faits et à établir où une personne ou un objet est passé, mais une trace ne prouve pas automatiquement la culpabilité.

• Le nombre de taches de sang ne correspond pas nécessairement au nombre de coups et doit être interprété avec les blessures, les autres indices et les conclusions médico-légales.

• Le Bluestar n’est pas spécifique du sang, car l’eau de Javel et d’autres agents oxydants peuvent produire une réaction lumineuse similaire ; il constitue donc un outil de détection présomptive qui peut nécessiter des examens complémentaires.

• La distinction microscopique entre poil humain et poil animal s’appuie notamment sur la section médullaire, généralement inférieure à 0,30 chez l’humain et généralement supérieure à 0,50 chez l’animal.

Compléments

• La recherche de traces de sang commence par des photographies générales puis rapprochées, avec une échelle graduée placée à côté de la trace, avant tout prélèvement ou manipulation.

• Une goutte de sang rencontrant une surface perpendiculairement, à 90°, produit généralement une trace circulaire.

• L’utilisation méthodique du Bluestar commence par le sol, se poursuit sur les murs et se termine par le mobilier ; un test Hexagon OBTI peut ensuite contribuer à caractériser une trace suspecte.

• Le sperme peut contenir des spermatozoïdes et d’autres composants biologiques, et l’absence de spermatozoïdes visibles ne suffit pas à exclure une origine séminale.

• La salive peut contenir des cellules de la muqueuse buccale et de l’ADN, notamment dans des crachats, des morsures, des mégots, des verres ou des bouteilles.

• Les traces de sueur ne sont pas toujours une source importante d’ADN, mais peuvent contenir des cellules cutanées ou épithéliales, notamment sur des vêtements frottant contre la peau.

• L’examen des éléments pileux peut aider à déterminer leur origine humaine ou animale, leur région corporelle de provenance et s’ils ont été arrachés, tombés naturellement, coupés ou cassés.

📖 11. Prélèvement et autres débris

🔑 Notions clés & Définitions

• Terre : Roche meuble issue de la désagrégation mécanique et chimique de l’écorce terrestre et constituant un mélange de matières minérales et organiques.

★ À maîtriser

• Le traitement des traces comprend leur recherche méthodique, leur indication, leur prélèvement, leur conditionnement sous main de justice, leur conservation en milieu contrôlé, leur assemblage, leur analyse, leur interprétation et la confrontation des résultats aux constatations.

Compléments

📌 Le conditionnement des prélèvements peut utiliser des écouvillons en plastique, du papier cristal surtout pour les éléments pileux et du rouleau kraft, mais jamais de plastique fermé.

• L’étude des terres et des boues peut être :

  • minéralogique
  • chimique
  • morphologique
  • microbiologique

• Les débris végétaux peuvent comprendre des feuilles, des graines, du pollen, des fragments de tiges, de l’écorce ou du bois, et leur analyse peut contribuer à un rapprochement avec un environnement.

• Les débris sous-unguéaux peuvent comprendre :

  • des cellules cutanées
  • du sang
  • des fibres textiles
  • des particules de terre

• Les accidents de la route peuvent laisser des fragments de verre, des éclats de peinture, des morceaux de plastique et des traces de pneumatiques, tandis que les effractions, les luttes et les homicides peuvent entraîner des dégradations et des transferts de matière.

• Les débris obstétricaux peuvent comprendre :

  • du sang
  • des tissus placentaires
  • des fragments embryonnaires
  • des fragments fœtaux

💡 Astuce mémo

Rechercher → indiquer → prélever → conditionner → conserver → assembler → analyser → interpréter → confronter.

📖 12. Traces textiles et métalliques

🔑 Notions clés & Définitions

• Métallographie : Technique qui détermine la microstructure d’un métal par observation au microscope optique.

★ À maîtriser

• Les textiles comprennent notamment :

  • les étoffes
  • les tissus
  • les cordes
  • les ficelles
  • les fils

• L’origine d’un textile s’étudie par :

  • la nature de ses fibres
  • ses caractères de fabrication
  • ses particularités ou anomalies
  • ses souillures ou contaminants

📌 Une similitude de microstructure peut contribuer à comparer deux fragments métalliques, mais ne prouve pas automatiquement qu’ils proviennent du même objet.

Compléments

• Des textiles peuvent être retrouvés lors :

  • d’un homicide
  • d’une lutte
  • d’un accident de voie publique

• Les débris métalliques peuvent être prélevés dans des affaires :

  • d’homicide
  • de vol
  • de faux monnayage
  • de destruction d’animaux

📖 13. Traces instrumentales et vestimentaires

🔑 Notions clés & Définitions

• MIKROSIL : Matériau de moulage en silicone qui reproduit en relief certaines marques laissées par des outils afin de les étudier et de les comparer.

★ À maîtriser

• Les traces d’outils disjoints peuvent renseigner sur :

  • la catégorie d’outil
  • la technique employée pour forcer l’accès
  • la nature de l’effraction

• Une trace instrumentale peut orienter vers une catégorie d’outil, mais ne permet pas toujours d’identifier à elle seule un outil précis.

• Toute trace d’outil doit être photographiée avec une échelle avant le prélèvement.

• Le relevage électrostatique convient notamment aux traces poudreuses sur des sols durs, mais pas aux empreintes boueuses ni aux empreintes en relief dans la terre.

Compléments

• Les outils éraflants grattent ou raclent une surface et peuvent laisser des stries.

• Les outils cisaillants coupent ou sectionnent un matériau par cisaillement.

• Les autres catégories d’outils ont les effets suivants : les outils térébrants percent un matériau ou y réalisent un trou, les outils percutants agissent par choc, les machines-outils peuvent percer, scier, meuler ou découper

📌 Le moulage au MIKROSIL ne doit pas être systématique, car une mauvaise manipulation peut endommager la trace ou en faire perdre des détails; lorsque c’est possible, il est préférable de conserver l’objet marqué.

• Les gants peuvent laisser dans la poussière une trace révélant leur forme, leur relief ou certaines particularités de matière, ainsi que des fibres.

• Les traces vestimentaires peuvent être relevées :

  • sur une carrosserie automobile
  • dans la terre
  • dans le sable
  • dans la neige
  • sur les parquets
  • sur les sols parcourus

• La laque de BVDA, généralement utilisée avec un gellifter, transfère les poussières formant une trace de semelle afin d’en conserver le dessin pour comparaison avec une chaussure suspecte.

• 🔄 Le relevage électrostatique d’une trace de pas se déroule ainsi : un film de relevage est placé au contact du sol, une charge électrostatique attire les particules de poussière sur le film, le film est examiné et photographié

📌 Le film recueillant une trace électrostatique doit être protégé, identifié et conservé pour permettre son examen ultérieur.

• Une trace de semelle dans la neige peut être conservée en appliquant de la peinture sur l’empreinte, car la neige fond.

• Une chaussure peut laisser sur le corps d’une victime une empreinte présentant le dessin de la semelle, des zones d’appui ou des marques de contact.

📖 14. Autres traces et foulage

🔑 Notions clés & Définitions

• VACUUM BOX : Dispositif électrostatique qui révèle sur un film des écritures enfoncées dans le papier, parfois invisibles à l’œil nu.
• Traces papillaires : Produites par les reliefs de la peau, notamment ceux des doigts et des paumes, lorsqu’ils entrent en contact avec une surface.

📝 Points essentiels

• Les pneumatiques peuvent laisser des empreintes dans :

  • la boue
  • la terre
  • le sable
  • la neige

• Les marques sur un étui peuvent être produites lors :

  • de l’alimentation
  • de l’extraction
  • de l’éjection

📌 Les écrits, le son et l’image doivent être préservés dans leur forme originale lorsque cela est possible.

• La pression du stylo sur une feuille peut imprimer des marques sur les feuilles placées en dessous; le VACUUM BOX les fait apparaître sur un film afin qu’elles soient examinées et photographiées.

• Les traces dentaires peuvent être des marques de morsure sur la peau ou sur des matériaux, et leur examen porte notamment sur la forme générale et les caractéristiques dentaires visibles.

• Les traces d’ongles peuvent être des griffures ou des marques de pression et contribuer à reconstituer les faits, notamment lorsqu’une lutte est suspectée.

• Les ongles peuvent retenir :

  • des cellules
  • des fibres
  • d’autres matières issues d’un contact

📖 15. Empreintes digitales et dactyloscopie

🔑 Notions clés & Définitions

• Empreinte digitale : Reproduction des dessins très variés des crêtes papillaires situées à l’extrémité antérieure des doigts, au niveau de la troisième phalange.
• Dactyloscopie : Ensemble des travaux de relevé et d’étude des empreintes épidermiques, et identification des individus à l’aide de leurs empreintes digitales.
• Lophoscopie : Étude de l’ensemble des empreintes des paumes des mains, des doigts, des paumes des pieds et des orteils.

★ À maîtriser

📌 Les vrais jumeaux sont génétiquement identiques, mais leurs empreintes digitales sont différentes en raison de conditions locales distinctes pendant le développement fœtal.

• Les empreintes digitales commencent à se former entre la 10e et la 16e semaine de vie fœtale et leur géométrie est fixée à 24 semaines.

• L’immuabilité signifie que le dessin digital ne change pas entre sa formation intra-utérine et la destruction du corps par putréfaction.

📌 L’inaltérabilité signifie que les dessins digitaux se reforment à l’identique après une destruction superficielle de l’épiderme, mais qu’une destruction profonde du derme ou certaines maladies de peau peuvent les détruire durablement.

• L’individualité signifie que les êtres humains, y compris les jumeaux monozygotes, ont des dessins digitaux différents, alors que ces jumeaux possèdent un ADN identique.

Compléments

• Les empreintes digitales servent à :

  • identifier une personne
  • démasquer un imposteur
  • innocenter une personne
  • désigner une personne
  • retrouver une personne

• L’histoire des empreintes digitales distingue : une période préhistorique avec empreintes positive et négative, une période empirique avec empreinte-signature, une période scientifique

📖 16. Analyse et classification des empreintes

🔑 Notions clés & Définitions

• Centre de figure : Région centrale du dessin digital dont la forme et la position aident à décrire et classer une empreinte.
• Delta trépied : Région de convergence ou de divergence de crêtes présentant généralement une configuration en trois directions et servant de repère de classification.

★ À maîtriser

• Le dessin épidermique s’étudie à partir des crêtes papillaires, en examinant sa forme générale puis les détails utiles à la comparaison.

• Les groupes de forme comprennent :

  • les arcs
  • les boucles à droite
  • les boucles à gauche
  • les verticilles simples ou complexes

📌 Les arcs ne présentent pas de boucle caractéristique, les boucles sont orientées à droite ou à gauche, et les verticilles ont des formes circulaires ou tourbillonnantes et deux deltas.

• Les minuties sont des détails locaux du parcours des crêtes papillaires utilisés pour comparer une trace avec une empreinte de référence.

Compléments

• Les crêtes épidermiques se répartissent en :

  • zone basale
  • zone marginale
  • zone centrale

• Les minuties comprennent :

  • le lac
  • l’îlot
  • le point
  • l’interruption
  • la bifurcation ouvrante
  • l’arrêt de ligne
  • l’anneau
  • l’îlot linéaire
  • l’îlot ponctuel

📌 Le décompte de Galton compte les crêtes entre des repères du dessin, notamment le centre de figure et le delta, tandis que le décompte des minuties compte des détails utilisés en comparaison d’identification.

📖 17. Révélation des traces papillaires

🔑 Notions clés & Définitions

• FAED : Fichier utilisé en France pour faciliter certaines opérations d’identification par comparaison d’empreintes ou de traces avec les données enregistrées.

★ À maîtriser

• Selon l’article R.40-38-1 du CPP, le FAED facilite : la poursuite, l’instruction et le jugement des affaires liées à des crimes et délits, l’identification des personnes détenues, la recherche de personnes disparues dans des circonstances inquiétantes ou suspectes, la recherche de victimes de catastrophes naturelles, l’identification de personnes dont la mort est supposée, l’identification de personnes décédées ou grièvement blessées dont l’identité est inconnue, la recherche et l’identification des auteurs de crimes et délits de tous codes, la vérification d’identité dans les conditions prévues par les textes

📌 L’enregistrement au FAED ne concerne pas les contraventions.

• L’identification formelle française repose sur 12 points identiques entre la trace et l’empreinte de comparaison, sans point de discordance inexpliqué.

Compléments

• Les données du FAED comprennent : les empreintes des dix doigts et des deux paumes, le sexe, le nom, les prénoms, la date et le lieu de naissance, la filiation complète, le lien juridique parent-enfant si la personne est identifiée, le service demandeur, la nature de l’affaire et la référence de procédure, la date des faits et la date du relevé

• Le FAED peut contenir les traces relevées dans une enquête judiciaire ainsi que les traces et empreintes transmises par des organismes de coopération internationale ou des services de police étrangers.

• Peuvent consulter le FAED : les services de police scientifique de la police nationale, les services de police scientifique de la gendarmerie nationale, le Service central de renseignement criminel de la gendarmerie nationale

• Le traité de Prüm est associé au décret n° 2008-33 du 10 janvier 2008 et vise à faciliter les rapprochements de données nationales dans les enquêtes nécessitant des recherches de correspondances entre pays, notamment contre le terrorisme, la criminalité transfrontalière et la migration illégale.

📖 18. Identification par comparaison digitale

🔑 Notions clés & Définitions

• Traces latentes : Invisibles à l’œil nu et résultant du dépôt de sueur et d’autres composés, notamment des acides aminés, présents sur les crêtes papillaires.
• Cyanoacrylate : Révèle certaines traces papillaires sur des supports non poreux lorsque ses vapeurs polymérisent sur les résidus et forment un dépôt blanchâtre matérialisant les crêtes.
• SPR : Suspension de particules utilisée notamment pour révéler des traces papillaires sur des surfaces non poreuses humides ou ayant été immergées.
• Noir amido : Colorant les protéines, notamment celles présentes dans le sang, et servant à révéler des traces papillaires ensanglantées.
• Indanedione : L’indanedione 1,2 ZNC1 est utilisée notamment pour révéler des traces papillaires latentes sur des supports poreux, comme certains papiers.
• Ninhydrine : La ninhydrine réagit notamment avec les acides aminés des résidus de sueur et fait apparaître des traces papillaires, souvent violettes ou pourpres, principalement sur des supports poreux comme le papier.

★ À maîtriser

• Les traces papillaires peuvent être visibles immédiatement ou nécessiter une révélation; la démarche vise à les rendre observables, les photographier, puis les relever ou les prélever pour comparaison.

• Les traces patentes sont directement visibles et peuvent être positives par dépôt de matière, comme le sang ou la graisse, ou négatives par enlèvement de matière, comme dans la poussière ou la suie.

• Les supports non poreux, comme le papier aluminium, une bouteille, le verre, une clé USB ou une tasse, peuvent être traités au cyanoacrylate, tandis que les supports poreux comme le papier peuvent être traités à l’indanedione ou à la ninhydrine.

• Selon les règles françaises attribuées à Edmond Locard, plus de 12 points évidents sur une empreinte nette établissent une certitude indiscutable.

• Selon les règles françaises attribuées à Edmond Locard, de 8 à 12 points constituent un cas limite dont la certitude dépend de la netteté, de la rareté du type, de la présence du centre de figure ou du delta, de pores, et de l’identité manifeste de la largeur des crêtes et sillons, de la direction des lignes et de la valeur angulaire des bifurcations; la conclusion doit être discutée par un ou plusieurs spécialistes compétents et expérimentés.

Compléments

📌 Les traces moulées sont des empreintes tridimensionnelles de crêtes papillaires dans une surface malléable, comme la cire, visibles à l’œil nu mais nécessitant un moulage pour être prélevées.

• La révélation optique utilise la lumière et un éclairage adapté, éventuellement selon différents angles ou longueurs d’onde, pour rendre une trace plus visible sans nécessairement déposer de produit sur le support.

• Les poudres dactyloscopiques adhèrent aux résidus des traces latentes et les rendent visibles par contraste, notamment sur des surfaces non poreuses comme le verre ou certains plastiques; un brossage trop appuyé peut détériorer la trace.

• Le Wet Powder est utilisé notamment pour rechercher des traces papillaires sur des surfaces adhésives, comme le scotch, les étiquettes et les timbres.

📌 Avant un traitement au noir amido, il faut documenter la trace et tenir compte des autres prélèvements nécessaires, car le réactif peut colorer durablement le support.

📊 Tableaux de synthèse

Pistolet et revolver