Fiche de révision : Élaboration constitutionnelle et formes d’État

📋 Plan du Cours

1. Être et devoir-être
2. Morale et droit
3. Droit et sociétés non étatiques
4. État et ordre juridique
5. Fondements libéraux de la Constitution
6. Théories démocratiques
7. Fonctions et légitimité constitutionnelles
8. Souveraineté et contractualisme
9. Pouvoir constituant originaire
10. Élaboration des constitutions
11. Procédés démocratiques et mixtes
12. Éléments de la coutume constitutionnelle
13. Coutume et règles écrites
14. Législation constitutionnelle britannique
15. Caractéristiques des pouvoirs constitués
16. Révision de la Constitution
17. Formes de gouvernement et d’État
18. État unitaire et ses variantes

📅 Repères chronologiques

1. 1215La Grande Charte a consacré des droits des barons sur leurs propriétés et posé le principe de l’exclusion de l’arbitraire royal.
2. 1628La Pétition des droits a reconnu le droit de la Chambre des communes de voter les impôts et l’illégalité de l’emprisonnement ordonné spécialement par le roi.
3. 1679L’Habeas Corpus a posé des bases fondamentales de la procédure d’emprisonnement en droit pénal anglo-saxon.
4. 1689La Loi des droits a affirmé que la suspension de l’autorité des lois par le roi est illégale sans le consentement du Parlement.
5. 12 juin 1776La Déclaration d’indépendance de la Virginie affirme que tous les hommes naissent libres et indépendants et possèdent des droits dont ils ne peuvent être privés.
6. 26 août 1789L’article 2 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen reconnaît quatre droits naturels et imprescriptibles : la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l’oppression.
7. 1793La Constitution jacobine établit pour la première fois en France le suffrage universel, mais elle ne sera jamais appliquée.
8. 1875Trois lois constitutionnelles fondent la Constitution de la IIIe République dans un contexte de compromis entre monarchistes et républicains.
9. 1958La participation référendaire de l’ensemble des citoyens apparaît en France.

📖 1. Être et devoir-être

🔑 Notions clés & Définitions

• Ontologie : Aristote - Partie de la philosophie qui étudie l’être en tant qu’être, c’est-à-dire ce que sont les choses en elles-mêmes.
• Devoir-être : Le devoir-être renvoie à une règle qui détermine ce qui doit être et projette ses effets dans l’avenir.

★ À maîtriser

• 🔄 Le raisonnement juridique suit trois étapes:
  1. Référence à la règle
  2. Qualification juridique du fait
  3. Conclusion sur la conformité à la règle

📌 Une règle n’est pas juridique parce qu’elle est sanctionnée ; sa sanction renforce toutefois son efficacité.

Compléments

• Le syllogisme « tous les hommes sont mortels ; Socrate est un homme ; donc Socrate est mortel » illustre l’application d’une règle générale à un cas particulier.

💡 Astuce mémo

Être décrit ce qui est, devoir-être prescrit ce qui doit être

📖 2. Morale et droit

🔑 Notions clés & Définitions

• Forme juridique : Renvoie à l’autorité compétente et à la procédure nécessaires pour qu’un acte soit valablement édicté.
• Remords : Scott Erigene - Sanction morale intérieure que l’individu s’inflige lorsqu’il reconnaît le caractère obligatoire d’une règle morale.

★ À maîtriser

📌 La distinction entre le droit et la morale repose sur trois critères : la forme, l’obligation et la sanction.

📌 Une règle juridique produit directement les mêmes obligations pour les personnes physiques auxquelles elle s’adresse, sans dépendre de leur consentement.

Compléments

📌 La sanction juridique est prévue à l’avance et s’applique normalement en cas de violation de la règle.

💡 Astuce mémo

Le droit impose de l’extérieur, la morale oblige selon le for intérieur

📖 3. Droit et sociétés non étatiques

🔑 Notions clés & Définitions

• Relativisme culturel : Lévi-Strauss, Triste Tropic - Approche analytique qui cherche à comprendre une communauté selon ses propres règles et sa propre culture, sans lui imposer des normes extérieures.

★ À maîtriser

📌 La prohibition de l’inceste organise la circulation des femmes entre les familles afin d’éviter la consanguinité et de permettre la reproduction sociale. - Lévi-Strauss, 1936

Compléments

• Selon Lévi-Strauss, toute société combine des invariantes appelées structures et des éléments variables appelés cultures.

💡 Astuce mémo

Relativisme culturel → compréhension des règles propres à chaque société

📖 4. État et ordre juridique

🔑 Notions clés & Définitions

• Hiérarchie des normes : Organisation des règles juridiques en niveaux, de sorte qu’une règle inférieure doit être conforme à la règle supérieure.

★ À maîtriser

• L’État constitutionnel dépersonnalise et dépatrimonialise le pouvoir : celui-ci n’est plus attaché au bon vouloir du dominant ni considéré comme la propriété de l’autorité qui l’exerce.

Compléments

📌 La modification change certaines dispositions d’une règle antérieure, tandis que l’abrogation la fait disparaître pour l’avenir.

💡 Astuce mémo

Règle supérieure → règle inférieure → conformité

📖 5. Fondements libéraux de la Constitution

🔑 Notions clés & Définitions

• Philosophie libérale : Courant de pensée qui place l’individu singulier et ses libertés au centre de la réflexion politique.

📝 Points essentiels

📌 Les platonistes soutiennent l’existence de substances universelles, tandis que les nominalistes considèrent les êtres comme singuliers et nient l’existence de substances universelles.

💡 Astuce mémo

Individu → liberté → droits naturels → Constitution

📖 6. Théories démocratiques

🔑 Notions clés & Définitions

• Volonté générale : le Contrat Social, 1762 - Chez Rousseau, volonté de chacun rapportée à l’intérêt commun du peuple, contrairement à la volonté de tous qui additionne les intérêts privés.

📝 Points essentiels

📌 Chez Rousseau, le souverain est le peuple comme corps unique, tandis que le gouvernement est composé de serviteurs chargés de mettre en œuvre la volonté générale. - le Contrat Social, 1762

📌 La démocratie peut être liberticide et le libéralisme peut exister sans démocratie, tandis que la démocratie libérale associe libertés comme limites de la démocratie et mécanismes démocratiques comme limites du libéralisme.

💡 Astuce mémo

Volonté de tous = intérêts privés ; volonté générale = intérêt commun

📖 7. Fonctions et légitimité constitutionnelles

🔑 Notions clés & Définitions

• Fiction juridique : JHERING - Procédé par lequel ce que l’on tient pour faux devient vrai dans un but pratique.

📝 Points essentiels

• Toute constitution crée les organes de l’État, leur attribue un statut et des compétences, puis détermine leurs relations.

• La Constitution est le fondement de l’ordre juridique parce qu’elle crée les organes chargés d’édicter les règles de droit.

📌 L’article 5 de la Déclaration de 1789 dispose que ce qui n’est pas défendu par la loi ne peut être empêché et que nul ne peut être contraint à faire ce qu’elle n’ordonne pas.

💡 Astuce mémo

Créer les organes → attribuer compétences → organiser leurs relations

📖 8. Souveraineté et contractualisme

🔑 Notions clés & Définitions

• Souveraineté : Puissance originaire, illimitée et inconditionnée qui préexiste aux institutions, intervient sans être limitée par une règle juridique existante et n’est soumise à aucune procédure supérieure.
• Contractualisme : Courant philosophique selon lequel l’État ne préexiste pas toujours et repose sur un acte de volonté appelé contrat.

★ À maîtriser

• En 1576, Jean Bodin théorise la souveraineté dans Les Six Livres de la République comme une puissance illimitée définie par ses marques.

• Les trois marques de la souveraineté sont (Jean BODIN, 1576):

  • Donner la loi sans consentement
  • Décider la guerre ou la paix
  • Instituer les principaux officiers

📌 Hobbes conçoit l’état de nature comme un état violent dont les individus sortent par un double contrat, tandis que Rousseau le conçoit comme une jeunesse du monde et ne prévoit qu’un contrat d’union.

Compléments

📌 La légalité est une propriété des actes du gouvernement, tandis que la légitimité se recherche auprès de la volonté souveraine.

💡 Astuce mémo

OII : originaire, illimitée, inconditionnée

📖 9. Pouvoir constituant originaire

🔑 Notions clés & Définitions

• Pouvoir constituant originaire : Pouvoir de créer une constitution qui n’existe pas encore et ne peut être juridiquement limité sans devenir un pouvoir constitué.

★ À maîtriser

• Sieyès a théorisé le pouvoir constituant comme le droit du peuple de se donner à lui-même une constitution et comme un rapport vertical entre le peuple et les autorités instituées. - le Tier Etat, 1799

Compléments

📌 Le niveau factuel du pouvoir constituant prétend rendre compte d’une réalité historique, tandis que le niveau anthropologique renvoie aux mythes fondateurs qui légitiment la collectivité.

💡 Astuce mémo

Pouvoir constituant originaire = pouvoir de fait ; révision constitutionnelle = pouvoir de droit

📖 10. Élaboration des constitutions

★ À maîtriser

• La Constitution française du 3 septembre 1791 établit une monarchie constitutionnelle fondée sur la souveraineté nationale et transforme Louis XVI en roi des Français.

• La pratique constitutionnelle issue de la présidence de Jules Grévy écarte le droit de dissolution, ce qui renforce la domination de la Chambre des députés sur les gouvernements de la IIIe République.

📌 Un procédé monocratique fait émaner la constitution d’un seul homme, tandis qu’un procédé démocratique fait au moins intervenir l’élection de représentants.

• La Constitution américaine de 1787 est élaborée par une assemblée constituante spécialement élue, distincte de l’organe législatif.

Compléments

📌 Le procédé de l’assemblée constituante et législative confie à une assemblée élue le pouvoir d’élaborer la Constitution et celui de légiférer, ce qui mêle les enjeux constitutionnels et législatifs.

• Le référendum peut compléter le travail d’une assemblée constituante en soumettant le texte constitutionnel à l’approbation ou au rejet des citoyens.

💡 Astuce mémo

Contraintes → choix constitutionnels → procédé monocratique ou démocratique

📖 11. Procédés démocratiques et mixtes

🔑 Notions clés & Définitions

• Convention constituante : Assemblée spécialement élue pour élaborer la Constitution de 1787 sans cumuler le pouvoir constituant et le pouvoir législatif.

★ À maîtriser

📌 L’assemblée constituante et législative réunit des membres élus disposant à la fois du pouvoir d’élaborer une Constitution et du pouvoir de légiférer dans l’attente de son adoption.

📌 Le référendum peut compléter soit le travail d’une assemblée constituante et législative, soit l’initiative de l’exécutif qui prépare une Constitution.

• Le 3 juin 1958, une loi a confié au général de Gaulle, président du Conseil, la rédaction d’une nouvelle Constitution destinée à être soumise au référendum.

Compléments

• En France, les assemblées révolutionnaires ont utilisé le procédé de l’assemblée constituante et législative, notamment pour la Constitution de la IVe République de 1946.

• La Constitution française de 1793 a été soumise à référendum mais n’a jamais été appliquée en raison de la Terreur.

• La Constitution de l’an III a instauré pour la première fois en France un Parlement bicaméral composé du Conseil des Cinq-Cents et du Conseil des Anciens.

• Napoléon a utilisé le plébiscite pour faire approuver la Constitution de l’an VIII sous le régime du Consulat.

📌 Les procédés mixtes combinent des éléments monocratiques, comme l’initiative du chef, et des éléments démocratiques, comme le recours au référendum.

💡 Astuce mémo

Convention → Assemblée → Référendum

📖 12. Éléments de la coutume constitutionnelle

🔑 Notions clés & Définitions

• Opinio juris : La conviction des organes et individus concernés qu’un usage doit être suivi parce qu’il est obligatoire.
• Élément matériel : L’élément matériel de la coutume constitutionnelle repose sur le cumul de la répétition, de la durée, de la constance et de la clarté de l’usage.
• Répétition : La répétition est la réitération verbale d’un même usage constitutionnel.
• Constance : La constance signifie qu’une même cause produit régulièrement le même effet dans l’usage constitutionnel.
• Clarté : La clarté exige que la signification de l’usage soit parfaitement compréhensible pour ceux qui y recourent.

💡 Astuce mémo

Opinio juris + R.D.C.C. : répétition, durée, constance, clarté

📖 13. Coutume et règles écrites

★ À maîtriser

• La coutume secundum legem intervient pour appliquer une règle écrite et entretient avec elle un rapport vertical sans contradiction possible.

• La coutume praeter legem intervient dans un domaine non réglé par l’écrit, avec la même valeur juridique, et disparaît si une règle écrite nouvelle la contredit.

• La coutume contra legem viole une règle écrite et ne peut en principe se prévaloir en droit, même si une pratique persistante peut conduire à l’abrogation de fait de cette règle.

Compléments

• En cas de concordance des majorités sous la Ve République, la pratique présidentielle consiste à mettre fin aux fonctions du Premier ministre, tandis qu’en cas de majorité opposée le président ne dispose plus de ce pouvoir de révocation.

💡 Astuce mémo

Secundum complète l’écrit, praeter le prolonge, contra le viole

📖 14. Législation constitutionnelle britannique

🔑 Notions clés & Définitions

• King in Parliament : La doctrine « King in Parliament », apparue en 1701, signifie symboliquement que le roi reçoit ses pouvoirs de l’autorité parlementaire et n’est pas au-dessus des lois.

💡 Astuce mémo

1215 → 1628 → 1679 → 1689 → 1701

📖 15. Caractéristiques des pouvoirs constitués

🔑 Notions clés & Définitions

• Pouvoir constitué : Une autorité créée par la Constitution, qui tient d’elle son origine et son existence juridiques.

★ À maîtriser

📌 Les pouvoirs constitués sont soumis au respect de la Constitution, qui fixe leurs autorités, leurs compétences, leurs procédures et leurs limites.

📌 Dans les conceptions révolutionnaires inspirées de l’article 6 de la DDHC, la loi est l’expression de la volonté générale et devient donc le pouvoir suprême, insusceptible de contrôle constitutionnel.

Compléments

• L’article 12 de la Constitution de 1958 permet au président de la République de dissoudre le Parlement, mais interdit une nouvelle dissolution dans l’année suivant la précédente.

💡 Astuce mémo

Constitution → création des pouvoirs → compétences limitées

📖 16. Révision de la Constitution

🔑 Notions clés & Définitions

• Pouvoir de révision : Un pouvoir constitué institué par la Constitution pour la modifier selon une procédure et des limites prédéfinies.

★ À maîtriser

📌 La révision constitutionnelle est la modification juridiquement organisée d’une Constitution existante, et non la création ou l’élaboration d’une nouvelle Constitution.

• L’article 89 de la Constitution prévoit une procédure de révision exercée par un organe spécial, distinct de la procédure législative ordinaire.

Compléments

• La révision constitutionnelle de 1884 a interdit de réviser la forme républicaine du gouvernement.

• Selon Georges VEDEL, l’activité du pouvoir de révision constitutionnelle est aussi illimitée que celle du pouvoir constituant originaire, car la souveraineté démocratique conserve le dernier mot.

💡 Astuce mémo

Pouvoir constituant originaire ≠ pouvoir de révision constitué

📖 17. Formes de gouvernement et d’État

🔑 Notions clés & Définitions

• Monarchie : Platon & Aristote, la République - Une forme de gouvernement dans laquelle le pouvoir appartient à un seul.
• État unitaire : Une organisation étatique reposant sur une seule entité étatique et un système institutionnel unique pour tout le territoire.
• État régional : Des institutions locales dotées d’une autonomie politique leur permettant d’adopter des lois dans les compétences attribuées par la Constitution.
• État fédéral : La superposition de deux ordres étatiques, fédéral et fédéré, disposant chacun d’institutions et d’une autonomie politique définies par la Constitution.

📝 Points essentiels

📌 Selon Platon, la monarchie évolue vers la tyrannie, l’aristocratie vers l’oligarchie et la démocratie vers la démagogie, chacune constituant la forme dévoyée correspondante. - la République

💡 Astuce mémo

Un seul, plusieurs, tous : monarchie, aristocratie, démocratie

📖 18. État unitaire et ses variantes

🔑 Notions clés & Définitions

• Territoire étatique : L’espace géographique sur lequel l’État exerce exclusivement ses compétences et qui est objectivé par des frontières.
• Peuple : Le domaine personnel de l’ordre juridique étatique, fondé sur le lien entre un individu et un État.
• Autonomie fédérée : Le droit d’adopter leur propre législation dans les compétences reconnues par la Constitution fédérale, sous réserve du respect de celle-ci.

★ À maîtriser

• Tous les États ne possèdent qu’un seul gouvernement et une seule représentation internationale, y compris les États fédéraux.

📌 La déconcentration consiste à implanter localement des autorités qui restent des autorités de l’État, tandis que la décentralisation attribue des compétences à des autorités locales distinctes de l’État.

• L’État régional dispose d’institutions locales comprenant un Parlement, un pouvoir exécutif et un système juridictionnel autonomes dans les compétences constitutionnelles.

• Dans un État fédéral, le Parlement fédéral est bicaméral et comprend une chambre représentant le peuple fédéral et une chambre représentant les États fédérés.

• L’État fédéral américain a été créé par la Constitution de 1787 après l’échec de la Confédération, qui ne possédait ni gouvernement exécutif ni pouvoir judiciaire central.

📌 Le modèle autonomiste réserve aux États fédérés la compétence de droit commun, le modèle égalitaire énumère les compétences de chaque niveau et le modèle centralisateur attribue la majeure partie des compétences à l’État fédéral.

📌 En droit international, seul l’État fédéral est reconnu comme sujet représentant l’ensemble de la fédération et engageant sa responsabilité internationale.

Compléments

• Les frontières étatiques peuvent être:

  • terrestres
  • maritimes
  • aériennes

• Les eaux territoriales s’étendent à 12 000 milles au-delà du littoral et relèvent de la juridiction exclusive des États riverains.

• Le préfet est une autorité déconcentrée de l’État, nommée par décret du président de la République en vertu de l’article 13 de la Constitution.

• Lorsqu’un préfet doute de la légalité d’un acte local, il saisit le tribunal administratif par un déféré préfectoral.

• Depuis les lois de décentralisation, les écoles primaires relèvent des communes, les collèges des départements et les lycées des régions.

• La Constitution espagnole de 1978 reconnaît des communautés autonomes capables d’adopter leurs propres lois dans les compétences qui leur sont attribuées.

💡 Astuce mémo

Déconcentration = État localisé ; décentralisation = autorités locales autonomes

📊 Tableaux de synthèse

Droit et morale

Formes d’État