À la volonté du peuple
Explication
La loi tire sa légitimité de la volonté du peuple. La volonté du souverain renvoie plutôt à la volonté du prince, qui constitue une notion distincte.
Elle dépend de la volonté du peuple.
Explication
La loi est définie comme une source du droit qui dépend de la volonté du peuple, ce qui en fait une expression de la volonté générale. La jurisprudence, en revanche, désigne le travail des juristes, non la loi elle-même.
La Révolution française de 1789
Explication
La Révolution française de 1789 pousse à son apogée l’idée d’une identification du droit à la loi. La coutume médiévale et la jurisprudence romaine correspondent à d’autres sources ou conceptions du droit.
l'artisan
Explication
Le peuple, le prince, le technicien ou juge, et le savant sont les quatre figures créatrices du droit mentionnées. L'artisan n'est pas considéré comme une figure créatrice du droit dans ce contexte.
La loi votée, le droit prétorien et la sagesse des prudents
Explication
Le droit romain repose sur la coexistence de la loi votée par le peuple, du droit élaboré par les préteurs et du droit issu de la réflexion des prudents. Cette pluralité contredit l’idée que la loi serait l’unique source du droit.
Elle désigne le travail des jurisprudents qui réfléchissent sur le droit et créent des règles juridiques.
Explication
La jurisprudence, dans le contexte romain, désigne le travail des jurisprudents qui réfléchissent sur le droit et créent des règles juridiques. Contrairement à la doctrine moderne, elle ne désigne pas simplement une interprétation, mais une création de règles.
Elles peuvent se figer, perdre leur pouvoir créateur ou disparaître
Explication
L’évolution des institutions peut rendre une source moins créatrice, la figer ou entraîner sa disparition. La multiplication des sources n’est donc pas la conséquence nécessaire de toute évolution institutionnelle.
-146
Explication
La destruction de Carthage en -146 marque la fin de la période archaïque romaine. La période -509 à -27 correspond à la République, qui suit cette phase.
La monarchie était concentrée entre les mains du roi, tandis que la République instaurait une collégialité avec deux consuls élus.
Explication
La monarchie romaine était caractérisée par le pouvoir concentré du roi, alors que la République instaurait une collégialité avec deux consuls élus, contrôlés par le sénat. La différence majeure réside dans la structure du pouvoir et la participation des citoyens.
Le roi de Rome
Explication
L'Imperium, qui désigne le pouvoir du roi de prendre des décisions obligatoires, est attribué au roi lui-même. Les pontifes, quant à eux, détiennent le monopole de l'interprétation des signes divins, mais ne sont pas crédités de la formulation de l'Imperium.
L'effondrement économique et la crise politique interne ont conduit à la concentration du pouvoir entre les mains d'une seule figure, Auguste, qui a reçu l'imperium proconsulaire.
Explication
La concentration du pouvoir par Auguste, notamment par l'attribution de l'imperium proconsulaire, est une cause majeure de la fin de la régime républicain et de l'établissement de l'Empire. La faiblesse du Sénat et les crises internes ont également favorisé cette transition, contrairement aux autres options qui simplifient ou déforment le processus historique.
Mémorisez les réponses avec 11 flashcards sur Introduction à l’histoire du droit.
Qu'est-ce que la loi en droit ?
La loi est une source du droit qui dépend de la volonté du peuple.
Sources du droit: loi
Dépend de la volonté du peuple.
Qui sont les quatre figures créatrices du droit ?
Le peuple, le prince, le technicien ou juge, et le savant.
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