Fiche de révision : Premiers témoignages du droit public

📋 Plan du Cours

1. Les droits cunéiformes
2. Les institutions mésopotamiennes
3. Les sources du droit cunéiforme
4. Les institutions athéniennes
5. Les sources du droit grec

📅 Repères chronologiques

1. XVIIIe siècle avant notre èreLe Code d’Hammurabi rassemble des règles de droit pénal, civil et commercial.
2. entre le VIIe et le IVe siècle avantLa démocratie athénienne s’est développée dans un monde composé de plusieurs centaines de cités.
3. À la fin du VIIe siècle avant notre èreDracon a publié le droit athénien afin que les règles soient accessibles à tous.

📖 1. Les droits cunéiformes

🔑 Notions clés & Définitions

• Droits cunéiformes : Droits mis en place dans les sociétés qui utilisent l’écriture cunéiforme.

★ À maîtriser

📌 Le droit doit s’adapter à la société qu’il régit et change dans le temps comme dans l’espace.

Compléments

• Les droits cunéiformes se sont développés au sein de plusieurs civilisations, dont certaines ont constitué de grands empires.

💡 Astuce mémo

Écriture → organisation durable des sociétés

📖 2. Les institutions mésopotamiennes

🔑 Notions clés & Définitions

• Institutions : Ensembles de règles destinés à s’inscrire dans la durée et à organiser le cadre de l’État, notamment la justice et le prélèvement des impôts.

★ À maîtriser

• Les cités mésopotamiennes étaient plus ou moins indépendantes et dirigées par un roi.

📌 Le roi était censé tenir son pouvoir de la volonté d’un dieu et agir comme l’interprète du dieu protecteur de la cité.

Compléments

• Les institutions d’un pays diffèrent de celles d’un autre pays et évoluent dans le temps.

• Chaque cité mésopotamienne possédait son propre dieu protecteur, ce qui établissait un lien étroit entre le droit et la religion.

💡 Astuce mémo

Cité indépendante ≠ État uniforme

📖 3. Les sources du droit cunéiforme

🔑 Notions clés & Définitions

• Coutume : Règle à laquelle on obéit alors que l’État n’a rien imposé.
• Jurisprudence : Constituée par les décisions des juridictions et constituant une source fondamentale du droit selon les systèmes juridiques.

📝 Points essentiels

📌 Le Code d’Hammurabi pose l’idée qu’une personne ne peut être sanctionnée que si elle a été en mesure d’être informée de la règle.

📖 4. Les institutions athéniennes

🔑 Notions clés & Définitions

• Magistrats : Autorités supérieures aux autres citoyens, sans hiérarchie entre elles.

★ À maîtriser

📌 Selon Aristote, le pouvoir peut être confié à une personne dans la monarchie, à quelques-uns dans l’aristocratie ou à tous dans la démocratie.

• Athènes a progressivement évolué d’un passé monarchique et d’un poids aristocratique vers une démocratie.

📌 Les magistratures athéniennes obéissaient aux principes d’annualité et de collégialité.

• Les archontes étaient généralement tirés au sort, tandis que les stratèges étaient élus parce que la stratégie militaire était considérée comme vitale.

Compléments

• L’ecclésia était une assemblée qui cherchait à élaborer les lois, tandis que l’Aréopage représentait l’élite de la société.

💡 Astuce mémo

Un seul → quelques-uns → tous

📖 5. Les sources du droit grec

📝 Points essentiels

• Les lois non écrites grecques reposaient notamment sur:
  • la religion
  • les coutumes
  • les mœurs ancestrales
  • l’idée de droit naturel

📌 La publication des lois athéniennes permet d’affirmer que nul n’est censé ignorer la loi et favorise l’égalité entre les citoyens.

📌 Le droit athénien a remplacé une responsabilité pénale collective par une responsabilité pénale individuelle et a conduit à rechercher l’intention.

💡 Astuce mémo

Lois non écrites ≠ loi écrite de la cité

📊 Tableaux de synthèse

Formes de régime selon Aristote