Qu'impose la phase de recherche selon IAS 38 concernant les dépenses ?
Les dépenses sont comptabilisées en charges et ne donnent pas lieu à immobilisation.
Quels critères doivent être démontrés pour immobiliser les frais de développement ?
Six critères précis doivent être démontrés pour immobiliser les frais de développement.
Quels coûts peuvent être capitalisés dans le développement selon la conception et tests?
Les coûts de conception, construction et tests de pré-production de prototypes sont capitalisables.
Quels coûts ne sont pas capitalisables sauf s'ils préparent l'actif à la mise en service?
Les coûts de vente, administratifs et frais généraux ne sont pas capitalisables sauf préparation directe.
Recherche IAS 38
Sépare recherche et développement; charges ou immobilisation
Phase de recherche
Chargée, non immobilisable
Phase de développement
Immobilisable si critères remplis
Critère développement
Faisabilité, intention, capacité, avantage, ressources, évaluation
Coûts capitalisables
Conception, tests, outils, licences
Coûts non attribuables
Vente, admin, formation, maintenance
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1. Selon IAS 38, comment les dépenses engagées pendant la phase de recherche d’un projet interne sont-elles comptabilisées ?
2. Une entité peut-elle immobiliser des frais de développement avant la production commerciale d’un nouveau produit lorsque les six critères requis sont démontrés ?
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