Fiche de révision : Calculs de paie à l’embauche

📋 Plan du Cours

1. Salaire de référence à l’entrée
2. Déduction d’entrée et PTSS
3. Paramètres de la RGDU
4. Calcul mensuel de la RGDU

📖 1. Salaire de référence à l’entrée

🔑 Notions clés & Définitions

• Salaire de référence : constitué du salaire de base prévu au contrat et des primes structurelles

📝 Points essentiels

📐 Formule — Le salaire de référence est calculé selon la formule $\text{Salaire de référence} \times \frac{\text{Heures réelles du mois}}{\text{Heures du mois réelles}}$.

📖 2. Déduction d’entrée et PTSS

📝 Points essentiels

• La déduction d’entrée est calculée selon la formule $\text{Salaire de référence} - \text{Total brut}$.

📐 Formule — Le PTSS est proratisé selon la formule $1005 \times \frac{\text{Jours travaillés du calendrier}}{\text{Jours du mois calendrier}}$.

📌 La déduction d’entrée doit être saisie sur la ligne « réduction Entrée » des variables, en retenue.

💡 Astuce mémo

Embauche en cours de mois → déduction d’entrée et proratisation du PTSS

📖 3. Paramètres de la RGDU

🔑 Notions clés & Définitions

• Smic de référence : utilisé avec le total brut, le salaire de base et les primes pour déterminer la RGDU

📝 Points essentiels

• Le taux du FNAL utilisé pour la RGDU dépend du paramètre retenu : 0,10 % ou 0,50 %.

• Pour une entreprise de moins de 50 salariés, le FNAL est indiqué à 0,1 %.

💡 Astuce mémo

FNAL 0,10 % pour les entreprises de moins de 50 salariés, contre 0,50 % selon le FNAL

📖 4. Calcul mensuel de la RGDU

📝 Points essentiels

📐 Formule — Le coefficient de RGDU est calculé à partir de la formule $0{,}0200 + \left(0{,}3781 \times \frac{1}{2} \times \left(\frac{3 \times \text{Smic de référence}}{\text{Total brut}} - 1\right)^{1{,}75}\right) \div \left(1 - \frac{3 \times \text{Smic de référence}}{\text{Total brut}}\right)$, selon les étapes indiquées dans le cours.

• Pour une entreprise de moins de 50 salariés avec un FNAL à 0,1 %, la formule du coefficient utilise 0,3822 à la place de 0,3781 dans l’expression indiquée.

📐 Formule — La RGDU est calculée selon la formule $\text{RGDU} = \text{coefficient} \times \text{Total brut}$.

💡 Astuce mémo

Smic de référence → coefficient → total brut → RGDU

📊 Tableaux de synthèse

Éléments du calcul à l’embauche