QCM : Incoterms 2020 multimodaux — 7 questions

Question 1

1. Pour analyser la répartition des responsabilités dans une opération multimodale, quelles étapes et formalités faut-il distinguer ?

Le stockage final, la publicité, la facturation, la distribution commerciale et les retours clients

Le chargement maritime, le déchargement maritime, le pilotage portuaire et le remorquage côtier

La production, le contrôle qualité, la vente, le financement et la maintenance des équipements

Les locaux ou un autre lieu, le pré-acheminement, le transport principal, le post-acheminement et les douanes

Explication

Le schéma répartit les opérations entre le lieu de départ, les acheminements successifs et les formalités douanières à l’exportation et à l’importation. Les autres propositions omettent cette succession multimodale ou ajoutent des activités qui ne structurent pas le schéma.

Answer

Les locaux ou un autre lieu, le pré-acheminement, le transport principal, le post-acheminement et les douanes

Question 2

2. Quelle affirmation décrit correctement l’obligation d’assurance dans les règles présentées ?

Hors CIP, l’assurance n’est obligatoire ni pour le vendeur ni pour l’acheteur.

Hors CIP, l’assurance est obligatoire pour le vendeur pendant le transport principal.

Hors CIP, l’assurance est obligatoire pour l’acheteur dès le pré-acheminement.

Hors CIP, l’assurance est imposée conjointement au vendeur et à l’acheteur.

Explication

Pour les règles autres que CIP, aucune obligation d’assurance n’est imposée au vendeur ou à l’acheteur dans le cadre présenté. L’exception de CIP explique pourquoi une obligation d’assurance ne peut pas être généralisée aux autres règles.

Answer

Hors CIP, l’assurance n’est obligatoire ni pour le vendeur ni pour l’acheteur.

Question 3

3. Quelle distinction le schéma établit-il entre les responsabilités financières et la prise en charge des aléas ?

Il distingue les coûts du transport principal des risques liés aux formalités douanières.

Il regroupe les coûts et les risques sous la responsabilité commune du transporteur.

Il sépare les coûts du vendeur et de l’acheteur des risques supportés par chacun.

Il attribue les coûts au vendeur et les risques à l’acheteur dans chaque situation.

Explication

Le schéma distingue séparément les coûts du vendeur, les coûts de l’acheteur, les risques du vendeur et les risques de l’acheteur. Il ne réduit donc pas la répartition à une attribution fixe des coûts à une partie et des risques à l’autre.

Answer

Il sépare les coûts du vendeur et de l’acheteur des risques supportés par chacun.

Question 4

4. Dans quelle situation l’assurance ad-valorem « Tous Risques » au profit de l’acheteur est-elle indiquée comme obligatoire parmi les règles présentées ?

Dans le cadre de CPT

Dans le cadre de FCA

Dans le cadre de CIP

Dans le cadre de DAP

Explication

CIP constitue l’exception : l’assurance au profit de l’acheteur y est requise, alors qu’elle est indiquée comme optionnelle pour les autres règles présentées. CPT, DAP et FCA ne constituent donc pas cette exception.

Answer

Dans le cadre de CIP

Question 5

5. Lequel de ces ensembles contient les sept règles Incoterms® 2020 multimodales présentées ?

FAS, FOB, CFR, CIF, DAP, DPU et DDP

FCA, FOB, CFR, CIP, DAP, DPU et DDP

EXW, FCA, CPT, CIP, DAP, DPU et DDP

EXW, FAS, CPT, CIF, DAP, DPU et DDP

Explication

Les sept règles multimodales citées sont EXW, FCA, CPT, CIP, DAP, DPU et DDP. Les autres ensembles introduisent des règles maritimes comme FAS, FOB ou CFR qui ne font pas partie de cette liste.

Answer

EXW, FCA, CPT, CIP, DAP, DPU et DDP

Question 6

6. Quel ensemble de règles Incoterms® 2020 est adapté aux marchandises conteneurisées et aux différents modes de transport ?

Les règles dédiées au transport ferroviaire

Les règles multimodales

Les règles réservées au transport aérien

Les règles maritimes classiques

Explication

Les règles multimodales sont conçues pour les marchandises conteneurisées et peuvent s’appliquer à plusieurs modes de transport. Les règles maritimes classiques ne couvrent pas ce cadre multimodal présenté ici.

Answer

Les règles multimodales

Question 7

7. Que signifie l’acronyme THC dans le contexte des coûts liés au transport ?

Tax Handling Customs

Transport Handling Certificate

Transit Handling Costs

Terminal Handling Charges

Explication

THC signifie Terminal Handling Charges, c’est-à-dire des frais de manutention au terminal. Il ne s’agit pas d’un certificat de transport ni d’une formalité douanière.

Answer

Terminal Handling Charges

QCM : Incoterms 2020 multimodaux — 7 questions

Questions et réponses du QCM

1. Pour analyser la répartition des responsabilités dans une opération multimodale, quelles étapes et formalités faut-il distinguer ?

2. Quelle affirmation décrit correctement l’obligation d’assurance dans les règles présentées ?

3. Quelle distinction le schéma établit-il entre les responsabilités financières et la prise en charge des aléas ?

4. Dans quelle situation l’assurance ad-valorem « Tous Risques » au profit de l’acheteur est-elle indiquée comme obligatoire parmi les règles présentées ?

5. Lequel de ces ensembles contient les sept règles Incoterms® 2020 multimodales présentées ?

6. Quel ensemble de règles Incoterms® 2020 est adapté aux marchandises conteneurisées et aux différents modes de transport ?

7. Que signifie l’acronyme THC dans le contexte des coûts liés au transport ?

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