★ À maîtriser
Les règles Incoterms® 2020 présentées sont multimodales et adaptées aux marchandises conteneurisées. — International Chamber of Commerce (ICC)
Les sept règles présentées sont:
Le schéma répartit les opérations entre les locaux du vendeur ou un autre lieu, le pré-acheminement, le transport principal et le post-acheminement, avec les formalités de douane à l’exportation et à l’importation.
Compléments
★ À maîtriser
📌 Pour les règles présentées, une assurance ad-valorem « Tous Risques » au profit de l’acheteur est indiquée comme optionnelle, sauf pour CIP.
📌 Hormis pour CIP, l’assurance n’est obligatoire ni pour le vendeur ni pour l’acheteur.
Compléments
📌 Pour DDP, le schéma recommande si possible une livraison Delivered Duty Paid hors TVA.
Coûts et risques vendeur ≠ coûts et risques acheteur
1. Pour analyser la répartition des responsabilités dans une opération multimodale, quelles étapes et formalités faut-il distinguer ?
2. Quelle affirmation décrit correctement l’obligation d’assurance dans les règles présentées ?
3. Quelle distinction le schéma établit-il entre les responsabilités financières et la prise en charge des aléas ?
Quelles règles Incoterms® 2020 sont multimodales et adaptées aux conteneurs ?
Les règles Incoterms® 2020 présentées.
Quelles sont les sept règles Incoterms® 2020 multimodales ?
EXW, FCA, CPT, CIP, DAP, DPU et DDP.
Comment le schéma Incoterms® 2020 répartit-il les opérations ?
Entre locaux du vendeur, pré-acheminement, transport principal et post-acheminement.
Quelles formalités douanières sont incluses dans le schéma Incoterms® 2020 ?
Les formalités à l’exportation et à l’importation.
Quel document de transport est mentionné dans le schéma Incoterms® 2020 ?
Le connaissement à bord.
À quelles opérations le connaissement à bord est-il associé ?
À certaines opérations de transport.
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