Fiche de révision : Incoterms 2020 multimodaux

📋 Plan du Cours

1. Cadre des Incoterms multimodaux
2. Coûts risques et assurance

📖 1. Cadre des Incoterms multimodaux

★ À maîtriser

• Les règles Incoterms® 2020 présentées sont multimodales et adaptées aux marchandises conteneurisées. — International Chamber of Commerce (ICC)

• Les sept règles présentées sont:

  • EXW
  • FCA
  • CPT
  • CIP
  • DAP
  • DPU
  • DDP

• Le schéma répartit les opérations entre les locaux du vendeur ou un autre lieu, le pré-acheminement, le transport principal et le post-acheminement, avec les formalités de douane à l’exportation et à l’importation.

Compléments

• Le schéma mentionne le connaissement à bord comme élément associé à certaines opérations de transport.

📖 2. Coûts risques et assurance

🔑 Notions clés & Définitions

• THC : Signifie Terminal Handling Charges.

★ À maîtriser

📌 Pour les règles présentées, une assurance ad-valorem « Tous Risques » au profit de l’acheteur est indiquée comme optionnelle, sauf pour CIP.

📌 Hormis pour CIP, l’assurance n’est obligatoire ni pour le vendeur ni pour l’acheteur.

• Le schéma distingue les coûts du vendeur, les coûts de l’acheteur, les risques du vendeur et les risques de l’acheteur.

Compléments

📌 Pour DDP, le schéma recommande si possible une livraison Delivered Duty Paid hors TVA.

💡 Astuce mémo

Coûts et risques vendeur ≠ coûts et risques acheteur