Fiche de révision : Principes et opérations comptables

📋 Plan du Cours

1. Principes comptables fondamentaux
2. Bilan et équation patrimoniale
3. Compte de résultat et résultat net
4. Fiscalité, achats et ventes
5. Emprunts et affacturage
6. Réductions commerciales RRR
7. Portefeuille de titres

📖 1. Principes comptables fondamentaux

🔑 Notions clés & Définitions

• Image fidèle : L’objectif de représenter la réalité de l’entreprise pour permettre la prise de décision, grâce à l’application des autres principes comptables.

★ À maîtriser

• Le Code de commerce retient la régularité, la sincérité et l’image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat.

• Le PCG retient notamment les principes suivants :

  • l’image fidèle
  • la comparabilité
  • la continuité d’activité
  • la régularité
  • la sincérité
  • la prudence
  • la permanence des méthodes

📌 La prudence impose de comptabiliser immédiatement les pertes latentes lorsqu’elles sont probables, tandis que les gains latents ne sont pas comptabilisés.

📌 La permanence des méthodes implique de conserver une même manière de traiter les opérations et une présentation stable du bilan et du compte de résultat.

Compléments

• La directive comptable européenne présente notamment le principe de l’image fidèle et la présomption de continuité d’activité.

💡 Astuce mémo

Pertes latentes reconnues, gains latents écartés

📖 2. Bilan et équation patrimoniale

🔑 Notions clés & Définitions

• Bilan : Présente le patrimoine de l’entreprise à une date donnée, en distinguant l’actif du passif.

★ À maîtriser

• L’actif distingue les immobilisations, utilisées pendant plus d’un exercice, des actifs courants, utilisés ou remplacés dans le cadre de l’activité.

📐 Formule - L’équation du bilan est $\text{Capitaux propres} = \text{Actifs} - \text{Dettes}$.

• Les capitaux propres proviennent des apports des actionnaires et de la richesse créée conservée dans l’entreprise; ils correspondent à ce qui reste des actifs après remboursement des dettes.

• Le bilan d’ouverture d’un exercice est égal au bilan de clôture de l’exercice précédent et ne doit pas être modifié; les charges ou produits oubliés sont ajoutés à l’exercice en cours.

Compléments

• Les immobilisations comprennent : les immobilisations corporelles, à substance physique, les immobilisations incorporelles, sans substance physique, les titres et instruments financiers, notamment les prêts accordés

📖 3. Compte de résultat et résultat net

🔑 Notions clés & Définitions

• Compte de résultat : Détaille la création de richesse au cours d’une période, généralement l’exercice correspondant à l’année civile.

★ À maîtriser

• Le résultat net explique la variation des capitaux propres entre le début et la fin de l’exercice.

📌 Les charges sont des emplois irréversibles, tandis que les actifs sont des emplois réversibles; les produits sont irréversibles et toujours enregistrés au crédit, contrairement aux passifs, qui sont des ressources réversibles.

Compléments

• Les charges se répartissent entre :

  • les charges d’exploitation
  • les charges financières
  • les charges exceptionnelles

• Les charges exceptionnelles résultent d’événements majeurs et inhabituels.

💡 Astuce mémo

Charge irréversible, actif réversible

📖 4. Fiscalité, achats et ventes

★ À maîtriser

• L’impôt sur les bénéfices est un impôt direct de 25 %, présenté dans le compte 69, en bas des charges.

• La TVA est neutre pour l’entreprise, qui reverse à l’État la TVA payée par ses clients après déduction de celle qu’elle a payée à ses fournisseurs.

📌 En comptabilité de caisse, l’écriture est enregistrée au moment de l’encaissement ou du décaissement; en comptabilité d’engagement, elle est enregistrée lorsque l’entité devient partie à l’opération, indépendamment du règlement.

Compléments

• La fiscalité locale comprend notamment la contribution économique territoriale et la contribution financière des entreprises, présentées séparément dans le compte de résultat au compte 63.

• Un achat comporte le traitement de l’opération économique — accord, livraison et facturation — puis le règlement, qui peut être immédiat ou différé.

• Une vente comporte le traitement de l’opération économique — accord, livraison et facturation — puis l’encaissement, souvent différé.

📖 5. Emprunts et affacturage

🔑 Notions clés & Définitions

• Affacturage : Consiste à confier une créance client à un factor en échange de trésorerie avant l’échéance; le factor gère l’encaissement et supporte le risque d’impayé après validation des factures.

📝 Points essentiels

• Un emprunt est enregistré au passif lors de sa mise en place; les fonds reçus apparaissent en banque ou sont utilisés directement pour financer un investissement.

• Une annuité d’emprunt comprend des intérêts, qui sont des charges rémunérant la mise à disposition des fonds, et un remboursement du capital, qui n’est pas une charge.

• Dans un emprunt in fine, le capital est remboursé en une fois à l’échéance et seuls les intérêts sont payés pendant la durée du prêt.

• Dans un emprunt à amortissement constant, les remboursements de capital sont constants et les annuités décroissent.

• Dans un emprunt à annuité constante, le montant payé chaque année est identique, mais la part des intérêts et celle du remboursement du capital varient.

💡 Astuce mémo

In fine : capital à l’échéance ; annuités constantes : paiement identique

📖 6. Réductions commerciales RRR

★ À maîtriser

📌 Le rabais réduit le prix en raison d’un défaut, la remise dépend notamment de l’importance de la transaction et la ristourne récompense le volume des transactions sur une période, généralement à la fin de l’année.

Compléments

• Les RRR inscrits directement sur une facture sont pris en compte pour calculer le montant net; ceux figurant sur une facture d’avoir sont comptabilisés au débit du compte 709 pour une vente et au crédit du compte 609 pour un achat.

• Le rabais figure souvent sur la facture, tandis que la ristourne figure plutôt sur une facture d’avoir.

📖 7. Portefeuille de titres

🔑 Notions clés & Définitions

• Valeurs mobilières de placement : Titres détenus à court terme pour placer la trésorerie.

★ À maîtriser

📌 Les actions sont des instruments de capitaux propres, tandis que les obligations sont des dettes émises qui donnent lieu au versement d’intérêts à leurs détenteurs.

• Les actions conservées plus d’un an sont classées en immobilisations; celles conservées à court terme pour être revendues ou placer la trésorerie relèvent des valeurs mobilières de placement de classe 5.

• Les titres de participation de classe 26 sont des actions détenues pour contrôler une entreprise, tandis que les TIAP de classe 27 sont des actions détenues pour réaliser des plus-values à long terme, souvent dans le cadre d’un partenariat durable.

📌 Les frais d’acquisition des titres peuvent être ajoutés au coût d’achat hors taxes des titres ou comptabilisés en charges; le choix est définitif et irrévocable.

Compléments

• Les autres titres immobilisés regroupent les titres immobilisés qui ne sont ni des titres de participation ni des TIAP; les obligations peuvent être détenues durablement dans cette catégorie.

📊 Tableaux de synthèse

Réductions commerciales

Types d’emprunts