Fiche de révision : Production du spectacle vivant

📋 Plan du Cours

1. unités
2. Coûts de structure et TOM
3. Montage et exploitation artistique
4. Employeurs et cadres d’embauche
5. Rémunérations et intermittence
6. Droits d’auteur du spectacle
7. Production et coproduction
8. Contrats d’exploitation et fiscalité
9. Aides et diffusion en tournée
10. Économie du spectacle privé

📖 1. unités

🔑 Notions clés & Définitions

• Producteur de spectacles : Responsable d’un spectacle, qui en supporte le coût et est l’employeur du plateau artistique.

★ À maîtriser

• La gestion d’une production comprend:
  • l’organisation logistique
  • le suivi contractuel
  • la veille juridique
  • la gestion financière

Compléments

• La gestion logistique comprend notamment les plannings, feuilles de route, transports, repas et hébergements.

• La gestion financière comprend les budgets, la trésorerie, les demandes de subventions, le suivi de la billetterie et la comptabilité.

📖 2. Coûts de structure et TOM

🔑 Notions clés & Définitions

• TOM : Ou théâtre en ordre de marche, correspond aux coûts de structure que la structure productrice doit assumer avant toute activité artistique.

📝 Points essentiels

📌 Les coûts d’un spectacle comprennent les coûts de structure, appelés TOM ou COM, et les coûts artistiques.

• Le TOM comprend:

  • les salaires
  • le loyer ou crédit
  • les fluides
  • les achats et amortissements
  • les services incompressibles

• Le TOM s’exprime en euros par jour d’ouverture et se calcule en divisant les coûts mensuels par le nombre de jours d’ouverture du mois.

💡 Astuce mémo

TOM avant l’art, coûts artistiques pendant le projet

📖 3. Montage et exploitation artistique

★ À maîtriser

📌 Les coûts artistiques se répartissent entre le montage, qui correspond à la création du spectacle, et l’exploitation, qui commence à la première représentation avec un public.

• Les coûts du montage comprennent: les salaires, le matériel de décor, les costumes et les accessoires, les frais administratifs, les frais de résidences, les locations, les achats et amortissements, la communication de lancement

• Les coûts d’exploitation comprennent:

  • les salaires
  • l’amortissement des coûts de montage
  • les droits d’auteur
  • les frais administratifs
  • les consommables
  • la communication

Compléments

• Le budget prévisionnel est établi avant les dépenses et le budget réel est vérifié après les dépenses.

💡 Astuce mémo

Montage → première représentation → exploitation

📖 4. Employeurs et cadres d’embauche

🔑 Notions clés & Définitions

• Convention collective : Adapte le Code du travail à une branche d’activité et permet de négocier les conditions d’emploi, sociales et de travail, la formation professionnelle et les salaires.

📝 Points essentiels

• Les structures employeuses comprennent notamment les associations exploitant des lieux de spectacles et les entreprises productrices de spectacles ou entrepreneuses de tournées.

• La licence 1 concerne les exploitants de lieux de spectacles, la licence 2 les producteurs et entrepreneurs de tournées, et la licence 3 les diffuseurs de spectacles.

📌 La CCNEAC, convention dite publique, s’applique notamment aux structures publiques, labellisées ou conventionnées, tandis que la CCNSVP, convention dite privée, s’applique aux autres structures du spectacle vivant.

💡 Astuce mémo

CDI/CDD = emploi stable ; CDDU = emploi temporaire d’usage

📖 5. Rémunérations et intermittence

★ À maîtriser

• Les embauches peuvent être permanentes, notamment en CDI, CDD, stage, alternance ou service civique, ou ponctuelles, notamment en CDDU ou sous le régime de l’intermittence.

• L’accès au statut d’intermittent nécessite d’avoir réalisé au minimum 507 heures en CDDU sur 12 mois, auprès d’au moins deux employeurs habilités, dans un métier pris en compte par le statut.

• Le GUSO permet à un employeur occasionnel d’embaucher ponctuellement un artiste ou un technicien pour moins de 6 représentations par an ; au-delà, une licence d’entrepreneur de spectacles vivants est nécessaire.

• Pour les artistes, un cachet permet de compter 12 heures de travail pour France Travail et jusqu’à deux cachets par jour peuvent être appliqués ; les services de répétition comptent 3 ou 4 heures, tandis que les techniciens sont rémunérés selon les heures effectivement travaillées.

Compléments

• Le statut d’intermittent permet: de recevoir des allocations chômage les jours non travaillés, d’exercer plusieurs métiers, de compter au maximum 70 heures comme formateur, d’accéder à des formations spécifiques

💡 Astuce mémo

Artistes au cachet ou service ; techniciens aux heures

📖 6. Droits d’auteur du spectacle

★ À maîtriser

📌 Le droit moral protège les intérêts non économiques de l’auteur, tandis que les droits patrimoniaux lui permettent de percevoir une compensation financière pour l’exploitation de ses œuvres par des tiers.

• La rémunération peut être calculée sur un pourcentage: des recettes de billetterie, des sommes perçues par le producteur ou le tourneur, du prix de cession versé par l’organisateur ou le diffuseur

Compléments

• Les bénéficiaires des droits d’auteur peuvent être l’auteur, le metteur en scène, le chorégraphe, le compositeur et parfois le scénographe.

📌 Lorsqu’un créateur est aussi interprète, sa rémunération de salarié ou de cachet se cumule avec ses droits d’auteur liés aux aspects de création.

💡 Astuce mémo

Droit moral protège ; droits patrimoniaux rémunèrent

📖 7. Production et coproduction

🔑 Notions clés & Définitions

• Production déléguée : Assure le financement et la décision, supporte le risque financier, recherche les financements et signe les contrats avec les partenaires, prestataires et salariés.
• Production exécutive : Gère les tâches de production en suivant le budget, réalisant les contrats, organisant la logistique, établissant les plannings et gérant la communication.
• Coproduction : Consiste à regrouper des moyens financiers, techniques ou humains pour le montage ou l’exploitation d’un spectacle.

📝 Points essentiels

📌 Le contrat de société en participation partage les bénéfices ou pertes entre associés, tandis que le contrat de coproduction simple prévoit un apport sans participation du coproducteur aux bénéfices et pertes d’exploitation.

💡 Astuce mémo

Déléguée = finance et décide ; exécutive = organise et réalise

📖 8. Contrats d’exploitation et fiscalité

★ À maîtriser

📌 En location, le lieu loue sa salle et la production apporte le spectacle en récupérant la billetterie ; en coréalisation, le lieu prête la salle et les partenaires partagent la billetterie.

• En coréalisation, on prend la recette, on retire les taxes et droits, puis on partage généralement la recette nette à 50/50, parfois après prise en compte de certains coûts.

📌 En cession, le lieu achète le spectacle et encaisse la billetterie, tandis qu’en préachat il l’achète avant sa première représentation, ce qui soutient la création.

• Le prix de cession comprend $\text{coût plateau} + \text{frais généraux} + \text{droits de suite} + \text{commission du diffuseur} + \text{déficit de production} + \text{marge}$.

• Les taux de TVA sont de 2,1 % pour les recettes de billetterie des 140 premières représentations, de 5,5 % à partir de la 141e représentation ainsi que pour certains apports et cessions, et de 20 % pour la location et le minimum garanti.

Compléments

• La taxe CNM et la taxe ASTP sont deux taxes fiscales du spectacle vivant non cumulables, appliquées au taux de 3,5 % sur la billetterie.

💡 Astuce mémo

Location → coréalisation → cession → préachat

📖 9. Aides et diffusion en tournée

🔑 Notions clés & Définitions

• Subvention : Contribution versée par une autorité publique ou un organisme chargé d’une mission de service public à une association ou une entreprise, sans contrepartie directe pour l’administration.

★ À maîtriser

📌 Une subvention en numéraire verse directement une somme d’argent, tandis qu’une subvention en nature consiste à mettre gratuitement ou à tarif réduit des biens ou services à disposition.

• Les étapes pouvant bénéficier d’une aide sont:

  • la recherche
  • l’écriture
  • la création
  • la diffusion
  • la reprise
  • les actions autour du spectacle

• Le diffuseur contacte son réseau de programmateurs, négocie le prix de cession et les conditions d’accueil, rédige le contrat, établit le planning de tournée et peut assurer la production exécutive de la tournée.

• Le diffuseur peut être rémunéré par une facturation forfaitaire ou par une commission sur chaque vente de cession, généralement comprise entre 10 % et 20 % du prix de cession hors taxes.

Compléments

• Les subventions peuvent être octroyées par l’Europe, le ministère de la Culture et les DRAC, les régions, les départements, les agglomérations, les communautés de communes et les communes.

• Le Festival Off d’Avignon est présenté comme le plus grand marché du spectacle vivant en France et se tient pendant trois semaines en juillet.

💡 Astuce mémo

Aides et diffusion → financement puis marge pour les créations suivantes

📖 10. Économie du spectacle privé

★ À maîtriser

• Les critères des structures subventionnées comprennent: l’émergence, la défense du répertoire, la démocratisation, la décentralisation ou le développement territorial

• Les leviers de rentabilité comprennent:

  • le mécénat ou sponsoring
  • la mutualisation
  • l’intégration horizontale
  • l’intégration verticale
  • la diversification des contrats
  • les activités annexes

• FIMALAC est présent dans:

  • des salles de spectacles
  • des sociétés de production
  • des agences d’artistes
  • un logiciel de billetterie
  • une production média

Compléments

• Le secteur privé limite les risques notamment par le star-system, la reprise de classiques ou de succès littéraires et la programmation de spectacles primés ou susceptibles de l’être.

• Le groupe FIMALAC possède 25 % de la jauge totale des théâtres privés parisiens.

💡 Astuce mémo

Service public labellisé ; privé orienté rentabilité

📊 Tableaux de synthèse

Types de contrats d’exploitation

Formes de rémunération