QCM : Sources et droit romain (8 questions)

Explication

Les quatre sources sont la loi, la jurisprudence, la coutume et la doctrine. La loi est votée par le Parlement, la jurisprudence interprète la loi dans des situations particulières et la coutume peut combler ses lacunes; la doctrine désigne les travaux des juristes, et non des usages consacrés par des décisions judiciaires.

Explication

Les Temps modernes désignent la période qui va des grandes découvertes de 1492 à la Révolution française de 1789. Le Moyen Âge s’achève avec les grandes découvertes, tandis que l’époque contemporaine commence en 1789.

Explication

L’édit de Thessalonique, en 380, fait du christianisme la religion d’État. La conquête romaine de la Gaule est située vers 50, et ne correspond donc pas à cet événement.

Explication

Le renversement de Tarquin le Superbe met fin à la royauté et ouvre la période républicaine. L’Empire ne remplace la République que plus tard, en 27 av. J.-C.

Explication

À l’époque royale, la loi émanait du roi sans approbation du peuple, contrairement au rôle des assemblées sous la République. L’intervention des assemblées et d’un magistrat élu correspond au processus républicain, et non à la période royale.

Explication

Les préteurs sont chargés de l’exercice de la justice, alors que les édiles s’occupent de la gestion de la ville. La gestion urbaine n’est donc pas la fonction des préteurs, même si elle relève bien d’une magistrature.

Explication

Les décemvirs, collège composé de dix magistrats, reçurent la mission de rédiger des lois en réponse aux revendications plébéiennes. Les tribuns représentaient les plébéiens, mais n’étaient pas le collège chargé de cette rédaction.

Explication

La divulgation du calendrier judiciaire rendait publiques les périodes où les procédures pouvaient être engagées, permettant aux citoyens d’intenter un procès sans l’aide des pontifes. L’application des plébiscites à l’ensemble du peuple romain découle plutôt de la loi Hortensia de 287 av. J.-C..