Fiche de révision : Institutions et dispositifs éducatifs

📋 Plan du Cours

1. Conseil d’administration et commissions
2. Conseils pédagogiques et de vie
3. Comités de santé et sécurité
4. Associations scolaires et sportives
5. Acteurs institutionnels du système éducatif
6. Personnels et collectivités territoriales
7. Rôle du professeur-documentaliste
8. Dispositifs du collège
9. Dispositifs du lycée professionnel
10. Dispositifs du lycée général
11. Parcours éducatifs et culturels
12. Compétences numériques et opérations nationales

📖 1. Conseil d’administration et commissions

📝 Points essentiels

• Le conseil d’administration se réunit au moins trois fois par an et sa composition est tripartite.

• Le conseil d’administration fixe les principes de l’autonomie pédagogique et éducative, adopte le règlement intérieur, le projet d’établissement et le budget prévisionnel, approuve le contrat d’objectifs et établit chaque année un rapport sur le fonctionnement pédagogique.

• La commission permanente instruit les questions soumises au conseil d’administration et peut statuer à sa place lorsqu’elle a reçu délégation.

📌 Le conseil de discipline peut prononcer un avertissement, un blâme, une mesure de responsabilisation, une exclusion temporaire limitée à huit jours ou une exclusion définitive, dans le respect d’une procédure individualisée, confidentielle et contradictoire.

📖 2. Conseils pédagogiques et de vie

🔑 Notions clés & Définitions

• Conseil pédagogique : Instance présidée par le chef d’établissement qui favorise la concertation entre les professeurs, coordonne les enseignements et prépare la partie pédagogique du projet d’établissement.
• Conseil de classe : Le conseil de classe évalue les élèves, examine les remédiations, organise le travail et étudie les projets d’orientation, en tenant compte de l’avis des enseignants.

📝 Points essentiels

• Le conseil école-collège associe un collège et les écoles de son secteur, se réunit au moins deux fois par an et vise la continuité pédagogique entre le premier et le second degrés.

💡 Astuce mémo

Le conseil pédagogique coordonne les enseignements, tandis que le conseil de classe suit les élèves.

📖 3. Comités de santé et sécurité

🔑 Notions clés & Définitions

• Comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté : Le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté met en œuvre une éducation préventive concernant les conduites à risques et les dépendances, ainsi qu’une éducation citoyenne.
• Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail : Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail conseille le chef d’établissement sur l’hygiène, la sécurité et les conditions de travail et propose des actions de prévention et de formation.

📝 Points essentiels

• Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail est obligatoire dans tous les établissements et se réunit au moins une fois par trimestre.

💡 Astuce mémo

Prévention des risques → santé, citoyenneté et conditions de travail.

📖 4. Associations scolaires et sportives

🔑 Notions clés & Définitions

• Maison des lycéens : La maison des lycéens est une association régie par la loi de 1901, pilotée par les lycéens, qui propose des activités artistiques, culturelles, sportives et humanitaires.
• Association sportive : L’association sportive affiliée à l’UNSS permet aux élèves adhérents de pratiquer une activité sportive de loisir ou de compétition et est animée par les enseignants d’EPS.

💡 Astuce mémo

Maison des lycéens : activités culturelles et citoyennes ; association sportive : activités physiques.

📖 5. Acteurs institutionnels du système éducatif

★ À maîtriser

• Les principaux acteurs institutionnels cités sont: la DGESCO, l’inspection générale, le Conseil supérieur des programmes, le Conseil national d’évaluation du système scolaire, le Conseil supérieur de l’Éducation nationale, le Conseil scientifique de l’Éducation nationale, la Direction du numérique pour l’éducation

Compléments

• Le décret 2012-16 du 5 janvier 2012 a refondu l’organisation des services rectoraux.

📖 6. Personnels et collectivités territoriales

📝 Points essentiels

📌 Le conseil départemental intervient pour les collèges et le conseil régional pour les lycées, notamment dans le financement, l’équipement, les constructions et les grosses rénovations.

• Les quatre sous-ensembles de personnels d’un EPLE sont:
  • les enseignants
  • les personnels de direction
  • les personnels d’éducation
  • les personnels administratifs, de santé et sociaux ou techniques, ouvriers et de service

📖 7. Rôle du professeur-documentaliste

★ À maîtriser

📌 Le professeur-documentaliste peut être acteur, fournisseur de ressources et diffuseur d’informations au sein des instances et des projets de l’établissement.

Compléments

• Au conseil pédagogique, le professeur-documentaliste suit les projets et dispositifs pédagogiques afin d’ajuster l’offre de formation et le fonctionnement du CDI.

💡 Astuce mémo

Connaître les acteurs et les dispositifs → mieux informer, collaborer et monter des projets.

📖 8. Dispositifs du collège

🔑 Notions clés & Définitions

• Programme personnalisé de réussite éducative : Le programme personnalisé de réussite éducative accompagne, avec l’accord de la famille, les élèves en difficulté au moyen d’objectifs individualisés et limités dans le temps.

★ À maîtriser

• Les cinq domaines du socle commun sont:
  • les langages pour penser et communiquer
  • les méthodes et outils pour apprendre
  • la formation de la personne et du citoyen
  • les systèmes naturels et les systèmes techniques
  • les représentations du monde et l’activité humaine

Compléments

• L’accompagnement personnalisé propose à tous les élèves des activités de remédiation, d’aide méthodologique et d’approfondissement, avec trois heures en sixième et quatre heures ensuite.

📌 Depuis la rentrée 2017, Devoirs faits propose aux élèves volontaires un temps d’étude hors classe accompagné par un adulte.

📖 9. Dispositifs du lycée professionnel

🔑 Notions clés & Définitions

• Chef-d’œuvre : Le chef-d’œuvre est un projet réalisé par les élèves de CAP ou de baccalauréat professionnel pendant leur cursus et présenté à l’examen, avec un volet nécessairement info-documentaire.

★ À maîtriser

📌 La co-intervention remplace les EGLS et consiste à faire coanimer des séquences par des enseignants de l’enseignement professionnel et de l’enseignement général.

Compléments

• 🔄 L’épreuve suit trois étapes:
  1. constituer un dossier documentaire
  2. présenter le dossier oralement
  3. répondre à l’entretien des examinateurs

📖 10. Dispositifs du lycée général

🔑 Notions clés & Définitions

• Enseignements d’exploration : Les enseignements d’exploration permettent aux élèves de seconde générale d’expérimenter des contenus afin de mieux préparer leur choix d’orientation en première.

★ À maîtriser

• L’oral final du baccalauréat repose sur un projet individuel ou collectif portant sur un ou deux enseignements de spécialité et préparé sur deux ans.

Compléments

• Les étudiants de classes préparatoires scientifiques réalisent des travaux d’initiative personnelle encadrés et les étudiants de BTS constituent un dossier soutenu et évalué à l’examen.

📖 11. Parcours éducatifs et culturels

🔑 Notions clés & Définitions

• Parcours d’éducation artistique et culturelle : Le parcours d’éducation artistique et culturelle permet à chaque élève de se familiariser avec les arts et la culture et de conserver la trace de ses expériences dans un portfolio en ligne sur Folios.
• Parcours éducatif de santé : Le parcours éducatif de santé articule prévention, protection de la santé et éducation à la santé pour tous les élèves, de la maternelle au lycée.
• Parcours citoyen : Le parcours citoyen rassemble des activités éducatives, l’enseignement moral et civique, l’éducation aux médias et à l’information et l’engagement des élèves dans les instances.

📝 Points essentiels

• Les quatre parcours éducatifs sont:
  • le parcours Avenir
  • le parcours éducatif de santé
  • le parcours citoyen
  • le parcours d’éducation artistique et culturelle

💡 Astuce mémo

PEAS : Avenir, Santé, citoyen, artistique et culturel.

📖 12. Compétences numériques et opérations nationales

★ À maîtriser

• Le référentiel des compétences numériques comprend cinq domaines, seize sous-domaines et huit niveaux de maîtrise et son évaluation s’appuie sur la plateforme nationale PIX.

📌 Le professeur-documentaliste adapte son implication dans les dispositifs selon le contexte du CDI, le public, les formations, le projet d’établissement et la politique documentaire, depuis la mise à disposition de ressources jusqu’au pilotage d’un projet.

Compléments

• Parmi les opérations nationales figurent:
  • la Semaine de la presse
  • la Fête de la science
  • le Printemps des poètes
  • la Semaine de l’Europe
  • la Semaine du développement durable
  • les Semaines de l’engagement

📊 Tableaux de synthèse

Principales instances de l’établissement

Parcours éducatifs