Un immeuble de bureaux
Explication
Les immeubles de bureaux font partie des ouvrages courants concernés par ce cadre. Les tunnels, les stockages de produits inflammables et les éoliennes relèvent d’ouvrages exclus ou spéciaux.
Un silo de stockage
Explication
Les silos de stockage figurent parmi les ouvrages exclus du cadre des ouvrages courants. Les établissements recevant du public, les halls industriels sans activité dangereuse et les ouvrages agricoles courants y sont intégrés.
La personne pour le compte de laquelle les travaux sont exécutés
Explication
Le maître d’ouvrage est la personne physique ou morale pour le compte de laquelle l’ouvrage est réalisé. Le maître d’œuvre conçoit et dirige l’opération, tandis que l’entreprise exécute les travaux.
Réceptionner l’ouvrage avant sa mise en exploitation
Explication
Le maître d’ouvrage réceptionne l’ouvrage, puis peut le mettre en exploitation. L’entreprise réalise matériellement les travaux, alors que la direction de l’exécution relève du maître d’œuvre.
Un organisme de l’État construit un bâtiment pour son propre compte
Explication
Un maître d’ouvrage public est un organisme de l’État qui construit pour son propre compte. Les promoteurs, les particuliers et les entreprises engagés dans un marché privé relèvent de la maîtrise d’ouvrage privée.
Diriger l’exécution du marché et proposer la réception de l’ouvrage
Explication
Le maître d’œuvre dirige l’exécution du marché, fait régler les travaux et propose la réception et la livraison. Le maître d’ouvrage finance et réceptionne l’opération, tandis que le bureau de contrôle vérifie la sécurité et les aléas techniques.
Concevoir les ouvrages, préparer les marchés et contrôler leur conformité
Explication
Le maître d’œuvre conçoit et évalue les ouvrages, prépare les marchés, dirige les travaux et contrôle leur conformité. La vérification indépendante de la sécurité et des aléas techniques relève plutôt du bureau de contrôle.
Étudier techniquement le projet pour garantir sa résistance, sa stabilité et le fonctionnement des équipements
Explication
Le bureau d’études techniques analyse les aspects techniques du projet afin d’assurer la résistance, la stabilité, les structures secondaires et le fonctionnement des équipements. La direction générale du projet relève du maître d’œuvre, et non du bureau d’études.
Bureau d’études de structure — dimensionnement des éléments du gros œuvre
Explication
Les bureaux d’études de structure dimensionnent les éléments du gros œuvre. Les fluides traitent notamment le chauffage, l’électricité et l’eau, les réseaux concernent la domotique et l’informatique, tandis que les domaines comme l’acoustique et l’éclairage relèvent des bureaux spécialisés.
Évaluer les coûts, mesurer les ouvrages et établir les devis quantitatifs
Explication
L’économiste de construction évalue et gère les coûts, réalise le métré et prépare les devis quantitatifs pour consulter les entreprises. Le contrôle de la solidité et de la sécurité appartient au contrôleur technique, tandis que la conception et la direction des travaux relèvent du maître d’œuvre.
Prévenir les aléas techniques et donner un avis sur la solidité et la sécurité
Explication
Le contrôleur technique agréé contribue à prévenir les aléas techniques et fournit un avis sur la solidité de l’ouvrage et la sécurité des personnes. Il vérifie et conseille, alors que le maître d’œuvre conçoit et dirige les travaux.
Vérifier les calculs, contrôler le chantier, effectuer les essais, puis examiner l’ouvrage fini
Explication
Le bureau de contrôle vérifie les notes de calcul, contrôle les travaux sur chantier, réalise les essais et mesures, puis vérifie l’ouvrage fini en rédigeant les procès-verbaux. La conception et l’exécution des travaux ne constituent pas sa mission de contrôle.
Mesurer les terrains, fixer les limites foncières et établir les documents topographiques
Explication
Le géomètre expert mesure les terrains, leurs côtés et leurs surfaces, fixe les limites foncières et établit les plans correspondants. La conception du bâtiment appartient au maître d’œuvre, tandis que les coûts et le contrôle technique relèvent d’autres intervenants.
Positionner un ouvrage sur le terrain conformément au projet prévu
Explication
L’implantation consiste à positionner un ouvrage sur le terrain, et le géomètre expert peut assister cette opération pour des ouvrages complexes. Le découpage d’un terrain en lots correspond au lotissement, qui constitue une activité distincte.
L’OPC organise le déroulement temporel des travaux, tandis que le coordonnateur SPS coordonne la sécurité et la santé.
Explication
L’OPC planifie et coordonne l’enchaînement temporel des travaux, alors que le coordonnateur SPS intervient pour la sécurité et la protection de la santé. Confondre l’OPC avec le contrôle des équipements de protection attribue à cette fonction une mission relevant du coordonnateur SPS.
Analyser les tâches, déterminer leur chronologie et fixer les périodes d’intervention des entreprises.
Explication
L’OPC analyse les tâches, organise leur succession et définit les périodes pendant lesquelles les entreprises interviennent. Le contrôle des EPI et des appareils de levage appartient à la coordination SPS, tandis que la réalisation et les achats relèvent des entreprises.
Le coordonnateur SPS désigné dans les documents du marché
Explication
Le coordonnateur SPS est une personne physique désignée dans les documents du marché pour organiser la sécurité et la protection de la santé des travailleurs. Le conducteur de travaux et le mandataire commun peuvent coordonner des aspects d’exécution ou de représentation, sans porter cette mission spécifique.
La personne physique ou morale chargée de réaliser les travaux selon les pièces du marché
Explication
L’entrepreneur est chargé d’exécuter les travaux ou de réaliser les ouvrages conformément aux conditions prévues par le marché. La commande et la réception de l’ouvrage relèvent du maître d’ouvrage, ce qui constitue la confusion la plus fréquente.
L’entrepreneur général a un marché unique, tandis que les groupés et les séparés disposent de plusieurs marchés.
Explication
L’entrepreneur général contracte pour l’ensemble des travaux dans un marché unique, alors que les entrepreneurs groupés ou séparés disposent de plusieurs marchés. Les groupés réalisent une étude commune avec un mandataire, tandis que les séparés étudient et signent leurs marchés indépendamment.
Étudier les coûts, vérifier les quantités, organiser le chantier, réaliser les ouvrages et analyser le bilan final.
Explication
L’entreprise intervient dans l’étude économique, la préparation et l’organisation du chantier, l’approvisionnement, l’exécution, le suivi et l’analyse de fin d’opération. La délivrance des autorisations et la définition des politiques publiques ne font pas partie de cette chaîne de missions.
Mettre en œuvre les moyens nécessaires, conseiller le maître d’ouvrage et livrer l’ouvrage conformément au résultat attendu.
Explication
L’entrepreneur doit mobiliser le personnel, les matériaux et le matériel nécessaires, tout en conseillant le maître d’ouvrage et en aboutissant à la livraison de l’ouvrage. Le financement et la réception relèvent du maître d’ouvrage, tandis que la maintenance après réception n’est pas l’élément définissant cette obligation de résultat.
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Quels types d'ouvrages le chapitre concerne-t-il principalement ?
Les ouvrages courants comme habitations, bureaux, ERP, halls industriels sans danger et ouvrages agricoles.
Quels ouvrages industriels sont exclus du cadre des ouvrages courants ?
Les industries chimiques et stockages de produits inflammables.
Quels ouvrages spécifiques sont exclus du cadre des ouvrages courants ?
Les tunnels, ouvrages miniers, éoliennes, ponts roulants et silos de stockage.
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