Fiche de révision : Prévention des risques professionnels

📋 Plan du Cours

1. Accidents et maladies professionnelles
2. Indicateurs de sinistralité
3. Enjeux et financement des sinistres
4. Danger risque et dommage
5. Analyse chronologique d’un accident
6. Prévention protection et réparation

📖 1. Accidents et maladies professionnelles

🔑 Notions clés & Définitions

• Maladie professionnelle : Conséquence d’une exposition prolongée à un risque, souvent liée à la répétition.

★ À maîtriser

📌 Un accident du travail est un fait précis survenu soudainement, lié au travail ou à l’occasion du travail, et ayant provoqué une lésion corporelle ou psychique.

📌 La prise en charge d’une maladie professionnelle exige de remplir chaque critère du tableau, notamment la désignation de la maladie, le délai d’exposition et de prise en charge, ainsi que l’appartenance du métier à la liste prévue.

Compléments

• Les troubles musculosquelettiques représentent 9 maladies professionnelles sur 10.

📌 Un accident de trajet est comptabilisé de la même manière qu’un accident du travail.

💡 Astuce mémo

AT = événement soudain ; MP = exposition prolongée

📖 2. Indicateurs de sinistralité

★ À maîtriser

📐 Formule — Le taux de fréquence mesure le nombre d’accidents du travail avec arrêt pour un million d’heures travaillées : $TF = \frac{\text{nombre d’AT avec arrêt}}{\text{nombre d’heures travaillées}} \times 1\,000\,000$.

📐 Formule — L’indice de fréquence mesure le nombre d’accidents du travail avec arrêt pour 1 000 salariés : $IF = \frac{\text{nombre d’AT avec arrêt}}{\text{nombre de salariés}} \times 1\,000$.

📐 Formule — Le taux de gravité mesure le nombre de journées perdues pour incapacité temporaire pour 1 000 heures travaillées : $TG = \frac{\text{nombre de journées perdues}}{\text{nombre d’heures travaillées}} \times 1\,000$.

Compléments

• Pour 50 salariés, 80 000 heures travaillées, 3 accidents du travail avec arrêt et 95 journées perdues, les indicateurs sont TF = 37,5, IF = 60 et TG = 1,19.

• La manutention manuelle représente 32 % des accidents du travail et les chutes de plain-pied 27 % des accidents du travail.

💡 Astuce mémo

TF, IF, TG : fréquence, effectif, gravité

📖 3. Enjeux et financement des sinistres

★ À maîtriser

• Le Code du travail impose aux employeurs et aux salariés des obligations, dont la première est d’assurer la sécurité et la santé des travailleurs.

• La prévention réglementaire repose notamment sur:

  • des mesures d’action
  • des mesures d’information
  • des mesures de formation
  • des mesures d’organisation
  • des moyens humains
  • des moyens organisationnels
  • des moyens techniques

📌 Le taux d’accident du travail dépend notamment de la durée de l’arrêt, du montant des indemnités journalières, du pourcentage d’incapacité physique permanente et de la taille de l’entreprise.

Compléments

• Un accident mortel est évalué à 500 000 € dans les enjeux financiers de la sinistralité.

📌 Le taux collectif concerne les entreprises de 0 à 19 salariés, le taux mixte celles de 19 à 148 salariés avec 50 % de remboursement, et le taux propre celles de plus de 149 salariés avec remboursement intégral.

💡 Astuce mémo

Plus d’accidents → coût plus élevé → taux d’AT plus élevé

📖 4. Danger risque et dommage

🔑 Notions clés & Définitions

• Danger : Ce qui peut provoquer une conséquence dommageable.
• Risque : Probabilité que le dommage survienne à la suite de l’exposition à un danger, avec une gravité potentielle.

★ À maîtriser

• 🔄 Le modèle d’apparition du dommage suit la séquence:
  1. situation dangereuse
  2. facteur déclencheur ou événement dangereux
  3. accident
  4. dommage

Compléments

📌 Un danger peut être présent dans une zone sans devenir dangereux tant qu’aucune personne n’y est exposée dans une situation dangereuse.

💡 Astuce mémo

Danger → exposition → événement dangereux → dommage

📖 5. Analyse chronologique d’un accident

★ À maîtriser

• L’analyse d’un accident consiste à reconstituer les faits étape par étape à l’aide d’un schéma ou d’une ligne de temps.

• Les six questions d’analyse portent sur le lieu de la blessure, ce qui a blessé la personne, ce qu’elle voulait faire avant l’accident, sa manière de procéder, l’élément déclencheur et le déroulement après le basculement.

Compléments

• Dans l’exemple de la pelleteuse, la situation dangereuse est qu’une personne marche derrière une pelleteuse en mouvement, qui la percute avant qu’elle ne tombe et ne touche le sol.

💡 Astuce mémo

Avant l’accident → bascule → déroulement → sur-accident

📖 6. Prévention protection et réparation

🔑 Notions clés & Définitions

• Indemnité journalière : Indemnisation versée lorsque l’arrêt de travail dépasse 24 heures.

★ À maîtriser

• 🔄 La démarche de prévention suit l’ordre:
  1. supprimer le danger ou l’exposition
  2. diminuer le risque
  3. mettre en place une protection collective
  4. mettre en place une protection individuelle
  5. organiser les premiers secours

📌 Les chaussures et les gants sont des équipements de protection individuelle qui diminuent les conséquences possibles, tandis qu’un chariot ou un tapis diminue la probabilité d’exposition.

Compléments

• L’information et la formation diminuent la probabilité d’accident en développant les compétences au sens large.

💡 Astuce mémo

Supprimer → diminuer → protéger collectivement → protéger individuellement → secourir

📊 Tableaux de synthèse

Indicateurs de sinistralité