★ À maîtriser
📐 Formule - Le risque dépend du danger et de l’exposition : .
📌 Le danger est lié aux propriétés intrinsèques de l’objet, tandis que le risque varie avec l’exposition, notamment la dose, la fréquence ou la concentration.
Compléments
Les phtalates sont des plastifiants utilisés notamment dans les plastiques PVC souples et ne sont pas liés de manière covalente à leur matrice.
Les phtalates peuvent représenter plusieurs dizaines de pour cent de la matrice plastique.
Les effets associés au syndrome des phtalates comprennent une réduction de la distance ano-génitale chez les mâles, une persistance des mamelons ou glandes mammaires, un retard de puberté, une réduction de la qualité du sperme et des altérations anatomiques et fonctionnelles des testicules.
Entre 2011 et 2014, les tonnages mondiaux de phtalates utilisés ou importés sous forme d’objets en plastique étaient d’environ 170 000 tonnes par an.
Les effets toxicologiques décrits pour les phtalates concernent les groupes alkyles ou alcényles linéaires ou ramifiés de moins de 10 carbones.
Danger : route glissante ; risque : glissade selon l’exposition
★ À maîtriser
📌 Une molécule est un ensemble d’atomes liés représentant la plus petite quantité de matière d’un corps pur, tandis qu’une substance comprend un élément chimique et ses composés associés, tels que les impuretés et stabilisants, mais exclut les solvants séparables sans modifier sa stabilité ou sa composition.
Compléments
Les propriétés physico-chimiques considérées comprennent : les points de fusion et d’ébullition, la densité relative, la pression de vapeur, la solubilité dans l’eau et les solvants organiques, le log Kow, le point d’éclair, l’inflammabilité, les propriétés explosives, les propriétés comburantes
Les propriétés toxicologiques considérées comprennent : la toxicité aiguë orale, cutanée et respiratoire, l’irritation cutanée et oculaire, la mutagénicité, la toxicité répétée orale, cutanée et respiratoire, la toxicocinétique et la métabolisation, la toxicité pour la reproduction, touchant la fertilité et le développement, la cancérogenèse
Les propriétés environnementales considérées comprennent la toxicité aiguë et chronique, la biodégradabilité, la dégradation abiotique, l’absorption ou désorption, la toxicité pour les organismes terrestres et la bioaccumulation.
Une substance peut être mono-constituant, multi-constituant ou UVCB, cette dernière catégorie désignant les substances de composition inconnue ou variable, les produits de réaction complexes ou les matières biologiques.
Les phrases de danger H200 à H290 décrivent notamment les dangers physico-chimiques, les phrases H300 à H372 des dangers toxicologiques, et les phrases H400 à H413 ou EUH059 des dangers environnementaux.
★ À maîtriser
📌 Une directive européenne lie les États membres, doit être transposée en droit national et laisse aux États une responsabilité d’interprétation et de calendrier d’application, tandis qu’un règlement s’applique directement dès sa parution au Journal officiel de l’Union européenne.
Compléments
La directive se transpose ; le règlement s’applique directement
★ À maîtriser
Compléments
Les acteurs industriels de REACH sont : les producteurs de substances établis dans l’UE et y produisant, les utilisateurs aval, des formulateurs aux utilisateurs industriels de substances, les importateurs établis dans l’UE et responsables de l’introduction physique des marchandises sur le territoire
La Commission européenne gère les risques à l’échelle communautaire et l’évolution réglementaire, l’ECHA gère REACH et coordonne ses processus, les autorités compétentes des États membres fixent des priorités nationales et évaluent des dossiers, et les autorités locales contrôlent l’application.
REACH ne s’applique pas : aux substances radioactives, aux substances en transit douanier, aux substances transportées, aux déchets, aux substances utilisées dans les produits médicaux humains ou animaux, aux substances utilisées dans l’alimentation humaine ou animale
★ À maîtriser
📌 Chaque producteur ou importateur doit soumettre à l’ECHA un dossier pour chaque substance produite ou importée à partir de 1 tonne par an.
Compléments
L’ECHA vérifie la conformité des dossiers, évalue les propositions d’essais et coordonne l’évaluation des substances menée par les États membres.
Les exigences d’enregistrement augmentent par paliers de tonnage : à partir de 1, 10, 100 et 1 000 tonnes par an, avec des annexes de données supplémentaires aux tonnages supérieurs.
Le cycle de vie d’une substance sous REACH va de sa fabrication dans l’UE ou de son importation à son utilisation par les utilisateurs aval et les consommateurs, tant qu’elle demeure chimiquement identifiable dans les préparations ou articles.
La communication sous REACH comprend la transmission à l’ECHA d’un dossier technique et d’un rapport sur la sécurité chimique, dont une partie est accessible au public.
La fiche de données de sécurité étendue transmise aux utilisateurs aval comprend une fiche de données de sécurité en 16 chapitres et des annexes correspondant aux scénarios d’exposition.
Le coût maximal indiqué pour les annexes VII à X des études d’enregistrement dépasse 3,8 millions d’euros par substance.
En septembre 2024, le bilan présenté recensait 22 786 substances chimiques uniques, 17 829 entités légales uniques et 107 372 dossiers d’enregistrement déposés.
Le tonnage augmente → les données exigées et leur coût augmentent
★ À maîtriser
📌 Pour obtenir une autorisation, les industriels doivent démontrer que les risques des usages concernés sont correctement contrôlés ou que les avantages socio-économiques l’emportent sur les risques, et rechercher des substitutions chimiques ou technologiques si cela est approprié.
Compléments
📌 Les substances CMR de catégorie 1A sont présentées comme ayant des effets démontrés chez l’humain, tandis que celles de catégorie 1B ont des effets démontrés uniquement sur un modèle animal.
L’autorisation n’est pas soumise à une limite de tonnage et sa durée de validité est définie par la Commission européenne.
En septembre 2024, 469 substances étaient inscrites sur la liste candidate à l’autorisation ou SVHC, et 140 substances étaient soumises à autorisation à l’annexe XIV.
En septembre 2024, la présentation recensait 71 entrées de restriction en vigueur.
★ À maîtriser
REACH soutient la protection de la santé des travailleurs et des consommateurs, la protection de l’environnement, la compétitivité et l’innovation, ainsi que la transparence et la disponibilité des informations dans la chaîne d’approvisionnement et pour le public.
REACH repose sur une inversion de la preuve selon laquelle l’industrie doit démontrer l’absence de risque pour la santé et l’environnement des produits chimiques fabriqués et commercialisés.
Compléments
En France, les infractions aux règles sur l’enregistrement, les restrictions, les interdictions, les autorisations et la transmission des fiches de données de sécurité peuvent entraîner des peines allant jusqu’à 2 ans d’emprisonnement et 75 000 euros d’amende.
En cas d’infraction, les peines applicables aux personnes morales sont multipliées par cinq et des peines complémentaires peuvent inclure la confiscation de substances, l’interdiction d’exercer ou la fermeture d’une installation.
Les douze principes de chimie verte présentés sont la prévention des déchets, l’économie d’atomes, les synthèses moins nocives, les produits plus sécuritaires, les auxiliaires plus sécuritaires, le meilleur rendement énergétique, les matières premières renouvelables, la réduction des produits dérivés, la catalyse, les substances non persistantes, l’analyse en temps réel et la prévention des accidents. - P. Anastas, J.C. Warner, 1998
La mise en œuvre de REACH mobilise notamment :
En 2022, la DGCCRF a contrôlé 1 539 établissements et 6 609 références, dont 43 % étaient non conformes.
★ À maîtriser
Compléments
Le contrôle qualité implique le développement de méthodes propres aux substances produites.
Une substance au sens réglementaire peut tolérer jusqu’à 20 % d’impuretés.
★ À maîtriser
📌 Sous REACH, les substances produites ou importées à plus de 10 t/a font l’objet d’une évaluation du risque.
L’évaluation de l’exposition nécessite de mesurer les valeurs au poste de travail et les rejets environnementaux.
Le suivi direct ou indirect de l’exposition peut relier l’exposition à l’individu, l’absorption, la dose interne, l’effet moléculaire, les effets cellulaires, les effets tissulaires ou organiques, puis les atteintes à la santé.
Compléments
Les spécifications commerciales peuvent imposer d’adapter la composition d’une substance aux demandes du client et aux marchés visés.
Les exemples de substances préoccupantes citées pour les spécifications commerciales sont le catalyseur au Cr VI, classé Carc. 1A, Muta. 1B et Repr. 2, et le diethyl sulfate, intermédiaire de synthèse classé Carc. 1B et Muta. 1B.
Les données de danger permettent de définir des valeurs limites d’exposition pour la santé et l’environnement.
Les OELV peuvent être définies à long terme, sur 8 h/j, ou à court terme, sur 15 min/j.
Pour le phénol, l’OELV dans l’air est de 2 ppm à long terme et de 4 ppm à court terme.
Pour l’acétate de vinyle, l’OELV dans l’air est de 5 ppm à long terme et de 10 ppm à court terme. - SCOEL, Proposal for a commission directive establishing a 3rd list of indicative occupational exposure limit values (IOELVs) under Directive 98/24/EC on chemical, 2007
Le prélèvement est une étape clé du suivi direct de l’exposition sanitaire, car la substance recherchée doit être prélevée.
Le suivi direct de la voie respiratoire concerne les gaz, les vapeurs et les poussières, avec échantillonnage de l’air et concentration par absorption ou adsorption.
Le suivi direct de l’exposition cutanée peut porter sur des mélanges ou des substances seules et utiliser des patchs absorbants ou des cassettes filtrantes.
★ À maîtriser
Compléments
L’isoxaflutole (IXF) se dégrade dans le sol en diketonitrile (DKN) et en métabolite-acide benzoïque (BA).
Le cours indique environ 22 500 substances enregistrées, environ 100 000 dossiers déposés et une moyenne de 4,5 dossiers par substance.
Les cinq substances les plus enregistrées citées sont :
La substance d’intérêt est décrite par : son nom, ses numéros EINECS ou CAS, ses formules moléculaire et structurelle, son activité optique et le ratio des stéréo-isomères, son poids moléculaire ou intervalle de poids moléculaire
La substance produite est décrite par : sa pureté en pourcentage, la nature et la concentration des impuretés, la nature et la concentration des additifs, ses données spectrales UV, IR, RMN et de masse, les méthodes d’analyse permettant son identification
★ À maîtriser
📌 Les substances susceptibles d’être volontairement libérées par un article, comme le parfum d’une bougie ou d’un détergent de lingette, sont soumises à enregistrement.
📌 Toute substance extrêmement préoccupante présente dans un article à plus de 0,1 % (m/m) doit être identifiée et indiquée.
Compléments
★ À maîtriser
En France, les DREAL participent au contrôle de REACH et aux contrôles des rejets et des risques environnementaux.
Le bilan DGCCRF 2022 rapporte 1 651 établissements visités, 339 prélèvements ciblés analysés, 36 % de taux d’anomalies, 127 produits non conformes, 88 produits non conformes et dangereux, 423 avertissements, 156 mesures de police administrative et 26 procès-verbaux.
Compléments
L’inspection du travail et les DREAL participent au contrôle de l’exposition des travailleurs et des risques pour leur santé.
La DGCCRF et les Douanes contrôlent notamment les articles et les substances qu’ils peuvent contenir.
★ À maîtriser
📌 Les articles en cuir en contact avec la peau ne peuvent être mis sur le marché si leur teneur en chrome VI est égale ou supérieure à 3 mg/kg, soit 0,0003 % en poids du poids sec total du cuir.
📌 Les jouets et articles de puériculture ne peuvent contenir ni être mis sur le marché avec les phtalates DEHP, DBP ou BBP à une concentration supérieure à 0,1 % en poids de matière plastifiée.
Compléments
Le chrome VI n’est pas intentionnellement utilisé pour le tannage du cuir, mais peut apparaître par oxydation du chrome III.
De 0,2 à 0,7 % de la population de l’Union européenne est potentiellement allergique au chrome VI, et 45 % des cas d’allergie au chrome VI proviennent d’expositions au cuir. - ECHA, 2012
Environ 80 % du cuir mondial est tanné avec du chrome III. - Money, Leather Intern, 2012
📌 La restriction du chrome VI ne s’applique pas aux articles d’occasion déjà en possession des utilisateurs finaux avant le 1er mai 2015.
La Finlande a signalé des chaussons pour enfants provenant de Chine contenant jusqu’à 8 mg/kg de chrome VI, ce qui a conduit à la destruction du produit.
La définition d’un article de puériculture inclut tout produit destiné à faciliter le sommeil, la relaxation, l’hygiène, l’alimentation ou la succion des enfants.
Chypre a signalé le 21 août 2024 un masque provenant de Chine contenant jusqu’à 41 % m/m de DEHP, entraînant le rappel du produit et son retrait du marché.
★ À maîtriser
La demi-vie du DDT dans l’environnement est de 2 à 15 ans.
Le DDT persistant peut se répartir dans l’ensemble de la chaîne trophique par bioaccumulation.
Compléments
Dans le sol, la demi-vie du DDT est de 9 à 24 mois, et ses produits de dégradation DDE et DDD sont persistants.
Le DDT est suspecté d’être cancérigène, notamment pour le cancer du sein, neurotoxique pour le développement et perturbateur endocrinien chez l’humain.
L’OMS recommande le DDT en dernier recours contre le paludisme en Afrique subsaharienne.
Persistance et bioaccumulation → perturbations des chaînes trophiques et des espèces
★ À maîtriser
📌 La restriction du PFOA ne couvre pas ses précurseurs ni les articles importés, tandis que leur inclusion est présentée comme nécessaire pour gérer les sources dispersives.
📌 La proposition européenne d’août 2021 prévoit, à partir du 25 février 2023, une restriction des C9-C14 PFCA et de leurs sels dans les substances, mélanges et articles, sauf si leur somme est inférieure à 25 ppb.
Compléments
Le PFOA est utilisé comme monomère dans les fluoropolymères et comme aide à leur dispersion; les produits finis peuvent en contenir comme impureté ou produit de dégradation des polymères.
Les propriétés recherchées comprennent :
Les émissions de PFOA rapportées sont majoritairement indirectes, à 94,5 %, contre 5,5 % d’émissions directes, et plus de 50 substances sont identifiées comme précurseurs du PFOA. - Opheim, 2007
La demi-vie du PFOA est supérieure à 50 ans dans l’eau et de 130 jours dans l’air. - Dietz, 2008
Le PFOA est classé Carc. Cat. 2, Repr. 1B H360D, Lact. H362 et STOT RE 1 pour le foie.
Restriction du PFOA seul ≠ maîtrise de tous les précurseurs et articles importés
★ À maîtriser
Compléments
Les exemples d’usages nécessaires à la santé ou à la sécurité incluent : la prévention, le contrôle et le traitement des problèmes graves de santé, le maintien des conditions élémentaires de vie humaine et de santé, la gestion et la prévention des crises et urgences sanitaires, la sécurité individuelle, la sécurité publique, le traitement des dangers pour les animaux non contrôlés autrement
Les exemples d’usages critiques pour la société incluent : la fourniture de ressources ou de services critiques, la gestion des risques sociétaux et des crises, la protection des héritages culturels, le maintien des pratiques culturelles et religieuses, la protection et la restauration des milieux naturels
Les exemples d’usages des PFAS présentés sont : les fartes de ski de compétition dans des conditions très encadrées, les mousses anti-incendie, les traitements anti-biofilm des blouses chirurgicales si des technologies existent, les poêles antiadhésives, les batteries de téléphone portable
GenX a été développé pour remplacer les PFOA, mais une toxicité a été observée sur le foie, le rein, le sang, le système immunitaire et le développement fœtal.
GenX commence à être retrouvé dans les eaux de boisson.
Usage essentiel : santé, sécurité ou société ; usage substituable : alternatives disponibles
★ À maîtriser
Le cyclododécane est supposé persistant, est considéré comme bioaccumulable avec un FBC de 14 000 chez la carpe, ne présente pas d’écotoxicité à court terme dans les essais cités et ne dispose pas de données suffisantes sur la toxicité humaine.
En l’absence d’informations nouvelles, le cyclododécane n’est pas considéré en Europe comme PBT ou vPvB.
Compléments
Le cyclododécane se sublime à température ambiante, passant d’un solide cireux à un gaz.
Les usages récents incluent : l’intermédiaire de synthèse pour des monomères de nylon, le traitement de surface, la consolidation de céramiques pendant leur manipulation et leur transport, l’adhérence temporaire pour la fabrication de moulages, la création de barrières hydrofuges pour le papier, la céramique et le textile
Les seuils REACH de persistance très élevée cités sont des demi-vies supérieures à 60 jours en eau douce et en estuaire, 60 jours en eau marine, 180 jours en sédiment ou sol; les seuils de persistance cités sont supérieurs à 40 jours en eau douce, 60 jours en eau marine, 120 jours en estuaire ou sol et 180 jours en sédiment.
Les seuils de bioaccumulation cités pour les critères REACH sont des FBC supérieurs à 2 000 pour le critère B et supérieurs à 5 000 pour le critère vB chez les espèces aquatiques.
L’étude de Zarfl and Matthies (2013) a évalué les substances enregistrées dans REACH en 2012 selon la persistance, la bioaccumulation et le transport à longue distance, en excluant les substances inorganiques et celles ionisées à plus de 5 % dans la plage de pH environnemental 4–10.
L’étude de Zarfl and Matthies rapporte 5 306 substances dans la liste initiale, 1 022 substances évaluées, 28 substances répondant aux critères (v)P/(v)B et 7 substances associées au transport à longue distance.
Les organismes cités sont : les bactéries décomposeuses, les algues productrices primaires, les daphnies, invertébrés et consommatrices primaires, les poissons, vertébrés et consommateurs secondaires
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1. Une étude observe une baisse de la production de testostérone chez des fœtus exposés à des phtalates. Quel mécanisme explique directement cet effet ?
2. Deux routes présentent le même danger de chaussée glissante, mais la probabilité et la gravité des accidents diffèrent selon les conditions. Qu’est-ce qui exprime cette différence ?
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Quelle hormone fœtale la production peut-elle être inhibée par l’exposition aux phtalates ?
La testostérone fœtale.
Que désignent les propriétés intrinsèques d’une substance ou d’un mélange ?
Leurs caractéristiques physico-chimiques, toxicologiques et environnementales.
Qu’est-ce qui différencie une molécule d’une substance ?
Une molécule est le plus petit ensemble d’atomes liés d’un corps pur ; une substance comprend un élément chimique et ses composés associés, mais exclut les solvants séparables sans modifier sa stabilité ou sa composition.
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