753 av. J.-C.
Explication
La tradition attribue à Romulus la fondation de Rome en 753 av. J.-C. La date de 509 av. J.-C. correspond plutôt à la fin de la royauté romaine.
La révolte liée au viol de Lucrèce et le renversement de Tarquin le Superbe
Explication
La révolte provoquée par le viol de Lucrèce entraîne le renversement de Tarquin le Superbe et la fin de la royauté. Le remplacement du roi par des magistrats élus caractérise ensuite l’organisation républicaine.
La première est dirigée par un roi, tandis que la seconde repose sur des magistrats élus.
Explication
Sous la royauté, le pouvoir est exercé par un roi, alors qu’après 509 av. J.-C. Rome devient une République dirigée par des magistrats élus. Les autres réponses confondent les formes de gouvernement avec l’organisation clanique ou religieuse.
Des clans ou familles élargies placés sous l’autorité du roi
Explication
Les gentes sont des clans ou des familles élargies regroupés sous l’autorité du roi dans la Rome primitive. Le pater, en revanche, désigne le chef d’un clan et non le clan lui-même.
Une coutume des anciens propre à chaque clan et servant de règle de droit
Explication
Le mos majorum est l’usage des anciens, propre à chaque clan, qui sert de règle de droit. Il s’agit d’une coutume humaine, contrairement au fas, qui relève de règles d’origine divine.
Il dirige le clan et assume des fonctions religieuses et judiciaires.
Explication
Le pater dirige son clan selon le mos majorum et exerce également des fonctions religieuses et judiciaires. Il ne se limite donc pas à représenter le clan ou à conserver ses traditions.
Les règles d’origine divine correspondant à ce que les dieux permettent
Explication
Le fas désigne les règles d’origine divine qui correspondent à ce que les dieux permettent. Les actes interdits par les dieux relèvent du nefas, tandis que les usages humains relèvent du mos majorum.
Il désigne ce que les dieux interdisent.
Explication
Le nefas correspond à ce que les dieux interdisent dans l’ordre religieux romain. Ce que les dieux permettent relève du fas, alors que la coutume des clans appartient au mos majorum.
Elle exprime juridiquement le jus et se manifeste d’abord par une lecture publique
Explication
La lex est une expression juridique du jus, conçue initialement comme une lecture publique à voix haute. Le fas désigne plutôt une règle d’origine divine, ce qui distingue les deux notions.
Elle assure la publicité de la loi et la solennité requise pour sa validité
Explication
La lecture publique rend la loi connue de la collectivité et accomplit la solennité nécessaire à sa validité. La publicité concerne la connaissance de la règle, tandis que la solennité touche à sa validité juridique.
La sécession de la plèbe conduit à l’élection de tribuns par celle-ci
Explication
En 494 av. J.-C., la sécession de la plèbe amène les patriciens à lui accorder le droit d’élire des tribuns. La nomination des décemvirs et la rédaction des tables interviennent lors d’étapes ultérieures.
Rédiger des lois écrites réunies progressivement dans les XII Tables
Explication
Les décemvirs forment un collège de dix hommes chargé de rédiger les lois écrites. La rédaction des dix premières tables commence en 451 av. J.-C., tandis que deux tables supplémentaires sont ajoutées en 450 av. J.-C.
Dix tables sont rédigées en 451, puis deux tables les complètent en 450
Explication
Les décemvirs rédigent dix premières tables en 451 av. J.-C., auxquelles deux tables sont ajoutées en 450 av. J.-C. La nomination du collège des décemvirs, elle, date de 454 av. J.-C.
Elle met par écrit le droit en vigueur, le rend public et oblige les magistrats
Explication
La loi des XII Tables fixe par écrit le droit en vigueur au Ve siècle av. J.-C., le rend accessible au public et s’impose aux magistrats. Elle ne constitue donc pas une création entièrement nouvelle ni un simple acte sénatorial.
Les leges rogatae sont votées par les assemblées, tandis que les leges datae sont accordées par des magistrats
Explication
Les leges rogatae résultent d’un vote des assemblées populaires, alors que les leges datae sont accordées par des magistrats à leur propre initiative. La différence porte donc sur l’autorité qui adopte la règle.
Les plébiscites votés par les conciles de la plèbe acquièrent force de loi
Explication
À partir de 287 av. J.-C., les décisions votées par les conciles de la plèbe ont force de loi. Elles ne restent donc pas de simples avis internes à la plèbe, même si elles ne suivent pas le modèle des leges datae.
Proposition magistrale, avis du Sénat, affichage, vote, renunciatio, dépôt au temple de Saturne
Explication
La procédure comprend la proposition par un magistrat, l’avis du Sénat, l’affichage pendant trois marchés, le vote des assemblées, la renunciatio et le dépôt au temple de Saturne. Le vote intervient donc après l’affichage et avant les étapes finales.
Elles ne s’appliquent pas au passé et peuvent être abrogées par une loi nouvelle
Explication
Une loi républicaine n’est pas rétroactive et seule une nouvelle loi peut abroger une loi ancienne. L’idée qu’une loi cesse d’exister par désuétude contredit ce principe.
Le droit divin dépasse la compréhension humaine, le droit naturel organise le cosmos et le jus doit le respecter
Explication
Le droit divin renvoie à des règles incompréhensibles pour l’homme, tandis que le droit naturel organise le cosmos et s’impose au jus des hommes. Le jus n’est donc pas supérieur au droit naturel.
Ils interprètent le jus, organisent le calendrier judiciaire et conservent les formules des procès
Explication
Les pontifes sont des prêtres patriciens qui interprètent le jus, organisent les jours judiciaires et détiennent les formules utiles aux procès. La diffusion publique des formules appartient à une étape ultérieure et ne définit pas leur rôle initial.
Apus Claudius divulgue une compilation des formules judiciaires
Explication
En 304 av. J.-C., Apus Claudius rend publique une compilation des formules judiciaires, ce qui brise le monopole des pontifes. Cet événement ne supprime pas leur fonction sacerdotale et ne correspond pas à l’adoption d’un code complet.
Elle permet aux procès d’échapper progressivement aux pontifes et rend le savoir juridique plus transmissible
Explication
La divulgation rend les formules accessibles au-delà du cercle pontifical, ce qui permet aux procès de s’en détacher progressivement et favorise l’élaboration d’un savoir juridique écrit. Elle ne renforce donc pas la dépendance envers les prêtres.
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En quelle année Rome est-elle traditionnellement fondée ?
En 753 av. J.-C.
Quand la royauté romaine prend-elle fin ?
En 509 av. J.-C.
Quel événement provoque la fin de la royauté romaine ?
Le viol de Lucrèce et la révolte qui s'ensuit.
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