Flashcards : Ancien droit romain — 42 cartes

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1Question

En quelle année Rome est-elle traditionnellement fondée ?

Réponse

En 753 av. J.-C.

2Question

Quand la royauté romaine prend-elle fin ?

Réponse

En 509 av. J.-C.

3Question

Quel événement provoque la fin de la royauté romaine ?

Réponse

Le viol de Lucrèce et la révolte qui s'ensuit.

4Question

Qui gouvernait Rome sous la royauté ?

Réponse

Un roi gouvernait Rome sous la royauté.

5Question

Quel régime politique succède à la royauté romaine après 509 av. J.-C. ?

Réponse

La République succède à la royauté.

6Question

Qui dirige Rome sous la République ?

Réponse

Des magistrats élus dirigent Rome sous la République.

7Question

Que sont les gentes dans la Rome primitive ?

Réponse

Des clans ou familles élargies sous l’autorité du roi.

8Question

Qu'est-ce que le mos majorum ?

Réponse

Une coutume propre à chaque clan servant de règle de droit.

9Question

Qui dirige le clan selon le mos majorum ?

Réponse

Le pater dirige le clan selon le mos majorum.

10Question

Quelles fonctions exerce le pater en plus de diriger le clan ?

Réponse

Il exerce des fonctions religieuses et judiciaires.

11Question

Comment évoluent les usages propres aux clans ?

Réponse

Ils se rapprochent pour former un mos majorum commun aux citoyens romains.

12Question

Qu'est-ce que le jus désigne dans la religion romaine?

Réponse

La prospérité accordée par les dieux.

13Question

Qu'est-ce qu'une formule orale appelée jus?

Réponse

Une formule dotée d’une efficacité juridique.

14Question

Qu'est-ce que le fas désigne?

Réponse

Les règles d’origine divine que les dieux permettent.

15Question

Qu'est-ce que le nefas désigne?

Réponse

Ce que les dieux interdisent.

16Question

Qu'est-ce que la lex en droit ?

Réponse

Une expression juridique du jus.

17Question

Comment la lex était-elle initialement conçue ?

Réponse

Comme une lecture publique à voix haute.

18Question

Que garantit la lecture publique de la lex ?

Réponse

La publicité de la loi et la solennité pour sa validité.

19Question

Quand la lex dicta entre-t-elle en vigueur ?

Réponse

Immédiatement après sa proclamation à voix haute.

20Question

Que s'est-il passé en 494 av. J.-C. concernant la plèbe et les patriciens ?

Réponse

La plèbe obtient le droit d'élire des tribuns.

21Question

Quelle institution les patriciens ont-ils créé en 454 av. J.-C. ?

Réponse

Un collège de dix hommes, les décemvirs, pour rédiger les lois écrites.

22Question

Que font les décemvirs en 451 av. J.-C. ?

Réponse

Ils rédigent les dix premières tables de la loi.

23Question

Que complètent les décemvirs en 450 av. J.-C. ?

Réponse

Ils ajoutent deux tables supplémentaires aux dix premières.

24Question

Qu'est-ce que la loi des XII Tables ?

Réponse

Une loi qui met par écrit le droit du Ve siècle av. J.-C., le rend public et s'impose aux magistrats.

25Question

Quelle différence principale existe entre leges rogatae et leges datae ?

Réponse

Les leges rogatae sont votées par les assemblées populaires, les leges datae sont accordées par des magistrats.

26Question

Depuis quand les plébiscites des conciles de la plèbe ont-ils force de loi ?

Réponse

Depuis 287 av. J.-C.

27Question

Quelle est la première étape de l’adoption d’une lex rogata ?

Réponse

La proposition par un magistrat.

28Question

Quelle étape suit l’avis du Sénat dans l’adoption d’une lex rogata ?

Réponse

L’affichage durant trois marchés.

29Question

Quelle étape vient après le vote par les assemblées dans l’adoption d’une lex rogata ?

Réponse

La renunciatio.

30Question

Pourquoi les lois républicaines ne sont-elles pas rétroactives ?

Réponse

Parce que seule une nouvelle loi peut abroger une loi ancienne.

31Question

Quelle est la différence entre le droit divin et le droit naturel ?

Réponse

Le droit divin est incompréhensible pour l’homme, le droit naturel organise le cosmos.

32Question

Que doit respecter le jus des hommes selon le droit naturel ?

Réponse

Le jus des hommes doit respecter le droit naturel.

33Question

Combien de lois ont été votées pendant les cinq siècles de la République ?

Réponse

Environ 800 lois ont été votées.

34Question

Combien de lois concernent le droit privé pendant les cinq siècles de la République ?

Réponse

Seulement 26 lois concernent le droit privé.

35Question

Qui sont les pontifes dans la Rome antique ?

Réponse

Ce sont des prêtres patriciens qui interprètent le jus.

36Question

Quelle fonction les pontifes ont-ils concernant le calendrier judiciaire ?

Réponse

Ils organisent le calendrier judiciaire.

37Question

Que détiennent les pontifes pour les procès ?

Réponse

Ils détiennent les formules nécessaires aux procès.

38Question

Que distinguent les pontifes concernant les jours ?

Réponse

Ils distinguent les jours fastes des jours où les procès sont interdits.

39Question

Que s'est-il passé en 304 av. J.-C. avec Apus Claudius ?

Réponse

Il a divulgué une compilation des formules judiciaires.

40Question

Quel effet a eu la divulgation des formules judiciaires sur le monopole pontifical ?

Réponse

Elle a brisé le monopole pontifical.

41Question

Quelle conséquence a eu la divulgation des formules judiciaires sur les procès ?

Réponse

Les procès ont échappé progressivement aux pontifes.

42Question

Quelle nouvelle discipline a été favorisée par la divulgation des formules judiciaires ?

Réponse

La naissance d’une science juridique écrite.

Teste-toi avec le QCM

Teste tes connaissances avec un QCM de 22 questions sur Ancien droit romain.

1. Quelle date est traditionnellement retenue pour la fondation de Rome par Romulus ?

2. Quel événement met traditionnellement fin à la royauté romaine en 509 av. J.-C. ?

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