Fiche de révision : Ancien droit romain

📋 Plan du Cours

1. Fondation et époque royale
2. Mos majorum et pouvoir des clans
3. Jus, fas et nefas
4. La lex comme expression du droit
5. Crise républicaine et XII Tables
6. Législation de la République
7. Principes des lois républicaines
8. Interprétation et science du jus

📅 Repères chronologiques

1. 753 av. J.-C.Rome est traditionnellement fondée par Romulus
2. 509 av. J.-C.La royauté romaine prend fin après la révolte provoquée par le viol de Lucrèce et le renversement de Tarquin le Superbe
3. 494 av. J.-C.La sécession de la plèbe conduit les patriciens à lui accorder le droit d’élire des tribuns
4. 454 av. J.-C.Les patriciens nomment un collège de dix hommes chargé de rédiger les lois écrites
5. 451 av. J.-C.Les décemvirs rédigent dix premières tables, complétées par deux tables supplémentaires en 450 av. J.-C.

📖 1. Fondation et époque royale

📝 Points essentiels

📌 Sous la royauté, Rome est gouvernée par un roi, tandis qu’après 509 av. J.-C. elle devient une République dirigée par des magistrats élus.

💡 Astuce mémo

753 av. J.-C. : fondation de Rome → 509 av. J.-C. : fin de la royauté

📖 2. Mos majorum et pouvoir des clans

🔑 Notions clés & Définitions

• Gentes : Clans ou familles élargies regroupés sous l’autorité du roi dans la Rome primitive.
• Mos majorum : L’usage des anciens qui constitue une coutume propre à chaque clan et sert de règle de droit.

★ À maîtriser

• Le pater dirige son clan selon le mos majorum et exerce aussi des fonctions religieuses et judiciaires.

Compléments

📌 Les usages propres aux clans se rapprochent progressivement jusqu’à former un mos majorum commun à tous les citoyens romains.

💡 Astuce mémo

Le pater dirige son clan comme une famille élargie et applique les usages des anciens

📖 3. Jus, fas et nefas

🔑 Notions clés & Définitions

• Jus : Désigne à la fois la prospérité accordée par les dieux et une formule orale dotée d’une efficacité juridique.
• Fas : Les règles d’origine divine correspondant à ce que les dieux permettent.
• Nefas : Ce que les dieux interdisent.

💡 Astuce mémo

Jus : règle humaine ; fas : ce que les dieux permettent ; nefas : ce qu’ils interdisent

📖 4. La lex comme expression du droit

🔑 Notions clés & Définitions

• Lex : Une expression juridique du jus, d’abord conçue comme une lecture publique à voix haute.

★ À maîtriser

• La lecture publique de la lex assure à la fois la publicité de la loi et la solennité exigée pour sa validité.

Compléments

📌 La lex dicta entre immédiatement en vigueur après sa proclamation à voix haute.

💡 Astuce mémo

Lecture publique et solennelle → publicité et entrée en vigueur de la loi

📖 5. Crise républicaine et XII Tables

🔑 Notions clés & Définitions

• Loi des XII Tables : Met par écrit le droit en vigueur au Ve siècle av. J.-C., le rend public et s’impose aux magistrats.

💡 Astuce mémo

Sécession de la plèbe → tribuns → décemvirs → XII Tables

📖 6. Législation de la République

📝 Points essentiels

📌 Les leges rogatae sont votées par les assemblées populaires, tandis que les leges datae sont accordées par des magistrats à leur propre initiative.

📌 À partir de 287 av. J.-C., les plébiscites votés par les conciles de la plèbe ont force de loi.

• 🔄 L’adoption d’une lex rogata comprend les étapes suivantes:
  1. La proposition par un magistrat
  2. L’avis du Sénat
  3. L’affichage durant trois marchés
  4. Le vote par les assemblées
  5. La renunciatio
  6. Le dépôt au temple de Saturne

💡 Astuce mémo

Leges rogatae : votées par le peuple ; leges datae : accordées par les magistrats

📖 7. Principes des lois républicaines

★ À maîtriser

📌 Les lois républicaines ne sont pas rétroactives et ne tombent pas en désuétude, car seule une nouvelle loi peut abroger une loi ancienne.

📌 Le droit divin relève de règles incompréhensibles pour l’homme, le droit naturel organise le cosmos et le jus des hommes doit respecter le droit naturel.

Compléments

• Pendant les cinq siècles de la République, environ 800 lois sont votées, dont seulement 26 concernent le droit privé.

💡 Astuce mémo

Droit divin → droit naturel → jus des hommes

📖 8. Interprétation et science du jus

🔑 Notions clés & Définitions

• Pontifes : Des prêtres patriciens qui interprètent le jus, organisent le calendrier judiciaire et détiennent les formules nécessaires aux procès.

★ À maîtriser

• En 304 av. J.-C., Apus Claudius divulgue une compilation des formules judiciaires, ce qui brise le monopole pontifical.

• La divulgation des formules judiciaires permet aux procès d’échapper progressivement aux pontifes et favorise la naissance d’une science juridique écrite.

Compléments

• Les pontifes distinguent les jours fastes, durant lesquels les procès sont possibles, des jours où les procès sont interdits.

💡 Astuce mémo

Divulgation des formules secrètes → recul du monopole pontifical → naissance de la science juridique

📊 Tableaux de synthèse

Types de lois républicaines