Fiche de révision : Échec des tentatives républicaines

📋 Plan du Cours

1. Sections parisiennes et naissance républicaine
2. Affrontement des Girondins et Montagnards
3. Déclaration des droits de 1793
4. Pouvoirs de la Constitution montagnarde
5. Gouvernement révolutionnaire et Terreur
6. Réaction thermidorienne et Constitution de 1795

📅 Repères chronologiques

1. 20 juin 1792Le peuple parisien envahit l’Assemblée puis le palais des Tuileries pour manifester son hostilité envers le roi.
2. 11 juillet 1792L’Assemblée nationale législative proclame la « Patrie en danger » face aux menaces d’invasions étrangères.
3. 1er août 1792Le duc de Brunswick publie un manifeste annonçant que la famille royale sera vengée si elle est atteinte, ce qui renforce la défiance parisienne et accélère la chute du roi.
4. 20 septembre 1792La victoire française de Valmy contre les Prussiens permet à la Convention nationale de remplacer officiellement l’Assemblée législative.
5. 21 septembre 1792La Convention abolit la royauté et proclame la République, rompant définitivement avec l’Ancien Régime.
6. 2 juin 1793Les députés girondins sont arrêtés sous la pression populaire, ce qui déclenche la révolte fédéraliste de plus de 60 départements et entraîne le rejet définitif de leur projet.
7. 24 juin 1793La Constitution montagnarde est adoptée puis ratifiée par le peuple le 9 août 1793.
8. 19 Vendémiaire An II (10 octobre 1793)Le décret ajourne l’application de la Constitution de l’An I et proclame que le gouvernement sera révolutionnaire jusqu’à la paix.
9. 9 Thermidor An II (27 juillet 1794)Robespierre est renversé et arrêté, puis exécuté le lendemain, le 10 Thermidor.
10. 5 Fructidor An III (22 août 1795)La Constitution est adoptée dans le contexte de la réaction thermidorienne.

📖 1. Sections parisiennes et naissance républicaine

★ À maîtriser

• Créées en 1790 par l’Assemblée nationale constituante, les 48 sections parisiennes disposent chacune d’un comité civil, d’un comité révolutionnaire et d’une force armée.

• Le 10 août 1792, les 48 sections parisiennes déposent une pétition demandant la déchéance du roi puis organisent l’assaut des Tuileries.

📌 Sous la pression populaire, l’Assemblée législative suspend Louis XVI, confie le pouvoir exécutif à un Conseil exécutif provisoire et convoque une Convention nationale par le décret du 11 août 1792.

📌 Le suffrage universel de 1792 permet aux hommes français d’au moins 21 ans, vivant du produit de leur travail, domiciliés depuis un an et n’étant pas domestiques de voter, sans condition de richesse.

Compléments

• Le 25 septembre 1792, la Convention proclame que « La République française est une et indivisible ».

💡 Astuce mémo

10 août → Valmy → Convention → République

📖 2. Affrontement des Girondins et Montagnards

🔑 Notions clés & Définitions

• Droit de résistance à l’oppression : Permet de résister lorsque la loi viole les droits naturels, civils ou politiques, lorsqu’elle est violée par des fonctionnaires publics ou en cas d’actes arbitraires.

★ À maîtriser

• Le projet girondin déposé le 15 février 1793 comprend une déclaration des droits de 33 articles et un texte constitutionnel de 400 articles.

📌 Le projet girondin impose à l’État le devoir d’instruire, car l’instruction est le besoin de tous, et le devoir de secourir, car les secours publics sont une dette sacrée.

• Le projet girondin ouvre le vote aux domestiques, fixe l’éligibilité à 25 ans et prévoit l’élection directe des députés et des membres du Conseil exécutif au suffrage universel.

Compléments

• Le 11 octobre 1792, la Convention désigne une commission de neuf membres, comprenant notamment Condorcet, Brissot, Danton et Sieyès, pour rédiger un projet de constitution.

📌 Le projet girondin permet au peuple d’initier la révision constitutionnelle, de censurer les lois et d’exercer un droit de pétition, tandis que les ministres sont responsables devant un jury national élu.

💡 Astuce mémo

Girondins modérés contre Montagnards révolutionnaires

📖 3. Déclaration des droits de 1793

🔑 Notions clés & Définitions

• Droit à l’insurrection : Est proclamé comme le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs du peuple et de chaque portion du peuple contre un gouvernement qui viole ses droits.

📝 Points essentiels

📌 L’article 35 prévoit que tout usurpateur de la souveraineté doit être mis à mort.

📌 La Déclaration des droits de 1793 place l’égalité avant la liberté et lui donne une dimension sociale par le droit au travail, à l’assistance publique et à l’instruction, contrairement à l’individualisme de 1789.

💡 Astuce mémo

Égalité sociale et insurrection contre individualisme de 1789

📖 4. Pouvoirs de la Constitution montagnarde

★ À maîtriser

📌 Le peuple élit directement les députés du Corps législatif au suffrage universel.

• Le veto populaire permet de soumettre une loi à référendum si, dans un délai de 40 jours, des objections suffisantes sont formulées dans la moitié des départements plus un par un dixième des assemblées primaires.

• Le Corps législatif distingue les décrets, textes d’administration quotidienne d’importance secondaire immédiatement définitifs, des lois, textes d’importance soumis au contrôle populaire.

• Le Corps législatif est une assemblée unique élue au suffrage universel pour un an seulement et dispose d’une suprématie institutionnelle.

• Le Conseil exécutif comprend 24 membres nommés par le Corps législatif à partir d’une liste établie par le peuple et ne dispose ni de l’initiative des lois, ni du veto, ni du droit de dissolution.

Compléments

• La Constitution de 1793 ne reconnaît au peuple ni l’initiative des lois, ni le droit de censure, ni le droit de pétition, contrairement au projet girondin.

• La Constitution de 1793 est difficilement applicable car le délai de 40 jours du veto populaire est irréaliste au XVIIIe siècle et le Corps législatif peut qualifier ses actes de décrets pour contourner ce veto.

💡 Astuce mémo

Loi, peuple, exécutif subordonné

📖 5. Gouvernement révolutionnaire et Terreur

★ À maîtriser

📌 Le gouvernement révolutionnaire agit en dehors de toute contrainte constitutionnelle afin de neutraliser et d’éliminer les ennemis de la Révolution.

• Le Comité de salut public concentre une autorité dictatoriale absolue, légitimée par la nécessité du salut public, et il est dominé par Robespierre à partir de juillet 1793.

• 🔄 La Terreur se caractérise par:

  1. La suspicion généralisée
  2. Les arrestations massives
  3. Les procès d’exception
  4. Les exécutions systématiques par la guillotine

• Au printemps 1794, la Grande Terreur correspond à la dictature personnelle de Robespierre, à l’élargissement de la loi des suspects aux « ennemis du peuple » et à la suppression des garanties judiciaires.

Compléments

• Dans le discours de Robespierre, la Terreur devient un instrument moral destiné à instaurer le « règne de la Vertu », et non plus seulement un moyen de défense nationale.

• La Terreur associe durablement le régime républicain et démocratique aux excès sanglants, fournit un argument aux monarchistes et nourrit la méfiance des libéraux du XIXe siècle envers la démocratie directe et le suffrage universel.

💡 Astuce mémo

Constitution ajournée → Terreur → Grande Terreur → Thermidor

📖 6. Réaction thermidorienne et Constitution de 1795

📝 Points essentiels

• Après la chute de Robespierre, les députés qui ont renversé l’équipe robespierriste sont appelés les Thermidoriens, tandis que les modérés et les Girondins réintégrés reprennent le contrôle de la Convention.

📌 Les Thermidoriens refusent d’appliquer la Constitution de 1793, trop associée à la Terreur, et décident d’élaborer un nouveau texte constitutionnel.

📌 Les Thermidoriens cherchent à construire un régime d’équilibre en luttant à la fois contre le retour du jacobinisme et contre la restauration monarchique.

💡 Astuce mémo

Équilibre thermidorien contre jacobinisme et monarchie

📊 Tableaux de synthèse

Comparaison des projets constitutionnels