Fiche de révision : Évolution du droit romain

📋 Plan du Cours

1. Les deux périodes de l’Empire
2. Le principat et la Pax Romana
3. La crise de l’anarchie militaire
4. La tétrarchie et la stabilisation impériale
5. Le dominat et l’absolutisme impérial
6. La formation des sources du droit
7. La coutume et la société archaïque

📅 Repères chronologiques

1. Ve siècle avant J.-C.La loi des XII Tables constitue la première mise par écrit des lois romaines
2. 235L’anarchie militaire commence et ouvre une période d’environ cinquante ans d’instabilité politique
3. 284 après J.-C.Le Haut Empire romain s’achève
4. 306Constantin accède au pouvoir impérial

📖 1. Les deux périodes de l’Empire

🔑 Notions clés & Définitions

• Corpus iuris civilis : Ensemble de règles de droit romain applicable aux citoyens romains et compilé sous Justinien Ier.

★ À maîtriser

• Le Bas Empire romain s’étend de 284 à 476 en Occident et jusqu’en 565 en Orient.

• Le Corpus iuris civilis, redécouvert au Moyen Âge, a exercé une influence sur l’ensemble de l’Europe occidentale et a contribué aux bases du système juridique français.

Compléments

• Le système romano-germanique résulte de la combinaison de résidus du droit romain et de coutumes germaniques ensuite codifiés.

💡 Astuce mémo

Haut Empire jusqu’en 284, Bas Empire à partir de 284

📖 2. Le principat et la Pax Romana

🔑 Notions clés & Définitions

• Principat : Période du Haut Empire durant laquelle l’empereur, considéré comme le princeps, prétend agir dans l’intérêt de l’État romain comme un citoyen supérieur.
• Dyarchie : Exercice du pouvoir par deux institutions, l’empereur et le Sénat, dans la direction du gouvernement de l’Empire romain.
• Pax Romana : Période de paix et de stabilité favorable à la consolidation des frontières de Rome.

📝 Points essentiels

• Les limites naturelles ou fortifiées de l’Empire romain sont appelées les limes.

💡 Astuce mémo

Collaboration empereur-sénat → stabilité et Pax Romana

📖 3. La crise de l’anarchie militaire

★ À maîtriser

• Pendant l’anarchie militaire, les armées romaines désignent et renversent les empereurs, ce qui entraîne une succession très instable au pouvoir impérial.

Compléments

• Environ quarante empereurs se succèdent pendant l’anarchie militaire, souvent assassinés par leurs propres légions.

💡 Astuce mémo

235 → armées → empereurs successifs → 284

📖 4. La tétrarchie et la stabilisation impériale

🔑 Notions clés & Définitions

• Tétrarchie : Système de gouvernement instauré par Dioclétien, fondé sur quatre coempereurs et une division de l’Empire en quatre parties.

📝 Points essentiels

📌 Dioclétien met en place la tétrarchie pour stabiliser le pouvoir impérial et renforcer l’Empire face aux menaces extérieures sur les frontières.

💡 Astuce mémo

TETRA : quatre coempereurs pour stabiliser l’Empire

📖 5. Le dominat et l’absolutisme impérial

🔑 Notions clés & Définitions

• Dominat : Période du Bas Empire durant laquelle l’empereur, appelé dominus, se comporte comme le maître absolu de l’Empire romain.

★ À maîtriser

• Sous le dominat, l’empereur concentre les pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire entre ses mains.

📌 Sous le dominat, la volonté de l’empereur et la loi impériale deviennent les sources du droit les plus importantes et s’imposent aux autres sources du droit romain.

Compléments

• Sous le dominat, le Sénat perd ses compétences et sa substance, ne subsistant plus que formellement pour donner son assentiment à la volonté de l’empereur.

💡 Astuce mémo

Princeps au service de l’État, dominus maître absolu

📖 6. La formation des sources du droit

🔑 Notions clés & Définitions

• Sources du droit : Modes de formation des normes juridiques et manière dont le droit est créé, ainsi que les autorités qui le produisent.

📝 Points essentiels

• 🔄 L’évolution des sources juridiques suit trois transformations:

  1. Désacralisation du droit
  2. Publicisation du droit
  3. Diversification du droit

• La loi des XII Tables rend le droit plus accessible au public et marque un tournant dans la laïcisation et la désacralisation du droit romain.

💡 Astuce mémo

Sacré → public → diversifié

📖 7. La coutume et la société archaïque

🔑 Notions clés & Définitions

• Mos maiorum : Coutume des anciens, constituée par les usages suivis par les ancêtres romains et imposés comme règles aux générations suivantes.
• Domus : Noyau familial de la société romaine, placé sous l’autorité du pater familias et comprenant notamment la femme, les enfants et les esclaves.
• Pater familias : Père qui exerce l’autorité sur sa femme et ses enfants au sein de la domus romaine.
• Gens : Groupement de plusieurs familles qui se réclament d’un ancêtre commun, réel ou mythique.

📝 Points essentiels

• Dans la monarchie et au début de la République, les pontifes romains détiennent la connaissance, l’interprétation et l’application du droit parce que le droit et la religion sont étroitement imbriqués.

💡 Astuce mémo

La domus autour du pater familias, puis la gens autour d’un ancêtre

📊 Tableaux de synthèse

Principat et dominat