★ À maîtriser
La citoyenneté romaine ouvre l’accès à des droits politiques et civils, contrairement au statut de non-citoyen.
À Rome, l’esclave est juridiquement traité comme une chose et non comme un sujet de droit.
À Rome, on devient esclave par naissance, par capture de guerre ou pour dette impayée.
Dans le droit romain, la citoyenneté se transmet à l’enfant si ses parents sont citoyens et unis par un mariage légitime.
Compléments
À partir du début de l’Empire, le divorce devient possible à Rome.
Le maître romain possède sur l’esclave une puissance de vie ou de mort et peut vendre ses enfants.
Le stoïcisme puis le christianisme contribuent à l’adoucissement du statut des esclaves, notamment en sanctionnant certains mauvais traitements.
Rome peut accorder la citoyenneté à des étrangers par traité ou par concession de la puissance publique lors de l’annexion d’un territoire, parfois sans droits politiques.
Citoyen et libre ouvrent des droits ; non-citoyen et esclave en sont privés.
★ À maîtriser
📌 Sous les Mérovingiens, la personnalité du droit privilégie le droit du sang, tandis que Charlemagne promeut le droit du sol.
Sous Justinien, le Corpus juris civilis réunit le Digeste, le Code, les Novelles et les Institutes.
Les trois ordres sont (Adalbéron de Laon) :
📌 Les serfs sont soumis à la mainmorte, qui limite transmission et contrôle de leurs biens, et au formariage, qui leur interdit de se marier sans l’accord du seigneur.
Compléments
L’ancien droit couvre la période du Ve au XVIIIe siècle et comprend le haut Moyen Âge, le Moyen Âge central (XIe-XVIe siècles) et l’Ancien Régime (XVIe-XVIIIe siècles).
Dans les sociétés franques, la personnalité juridique apparaît à la naissance et la distinction entre libres et non-libres se maintient.
Dans la société franque, l’esclavage se perpétue par la naissance et la capture de guerre, tandis que les traités internationaux ne sont plus pratiqués.
Les clercs sont divisés entre clergé séculier, vivant dans le siècle, et clergé régulier, vivant en communauté selon des règles.
📌 L’accès au clergé exige d’être libre, né d’une union légitime et jugé idoine au regard des exigences de foi et de moralité.
Les clercs bénéficient du privilège du for, qui les soustrait aux peines de sang telles que la mutilation et la peine de mort.
Les sources de noblesse sont :
Les nobles sont exemptés d’impôts en contrepartie du service du sang au combat et bénéficient d’une justice entre nobles.
📌 Les roturiers sont des hommes libres vivant à la campagne, tandis que les bourgeois vivent en ville et peuvent transmettre, se marier et exercer une activité économique librement.
★ À maîtriser
À partir des Lumières, les intellectuels contestent les ordres en affirmant que chaque homme naît égal en droit et développent une conception laïque des droits de l’homme.
La conception laïque des droits de l’homme se développe à partir des années 1750 et fait du respect des droits naturels une condition de légitimité de la société.
Le Code noir de 1685 traite les esclaves comme des meubles pouvant être vendus, loués, battus ou abandonnés.
Compléments
La division de la société en trois fonctions est attribuée à Dumezil dans le cours et se maintient jusqu’en 1789.
Guillaume d’Ockham contribue à l’idée que les droits résident dans les individus plutôt que dans leur appartenance à une fonction sociale. - guillaume d’ockam
Grotius fonde une école du droit naturel et du droit des gens, qui développe notamment le droit à la vie.
Locke et Hobbes contribuent à l’édification des droits subjectifs en mettant en avant la liberté et la propriété. - Locke, Hobbes
Napoléon rétablit et maintient l’esclavage dans les colonies.
En 1848, des campagnes abolitionnistes sont menées notamment par Alexis de Tocqueville et Victor Schoelcher. - Alexis de Tocqueville + Victor Schoelcher
Les Lumières affirment l’égalité naturelle → elles contestent les privilèges.
★ À maîtriser
La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen affirme la liberté et l’égalité comme principes régissant les Français après la Révolution.
Le Code civil de 1804 reprend le plan romain, rend le mariage civil et supprime les ordres, tout en conservant le régime de communauté.
Les droits de la personnalité protègent notamment l’image, la voix et les droits intellectuels, et la jurisprudence garantit l’intégrité morale de la personne.
Compléments
La Constitution de 1791 supprime les privilèges, mais des inégalités de citoyenneté subsistent notamment entre protestants et juifs.
Portalis s’inspire de Justinien et s’entoure d’autres rédacteurs pour élaborer le Code civil.
La loi du 17 juillet 1970 protège la vie privée et érige certaines atteintes à celle-ci en délits.
Dans le droit romain, les majeurs considérés comme déments ou prodigues peuvent être protégés par une mesure de curatelle.
La curatelle peut interdire au majeur incapable les actes d’achat ou de vente susceptibles de le rendre débiteur, tandis que le curateur gère son patrimoine et répond devant la justice en cas de dommage.
Au Moyen Âge, l’état de démence est relevé par des prêtres et peut être évalué par expertise judiciaire, notamment pour distinguer les actes commis en période de lucidité de ceux commis en période de démence.
À partir de la fin du XVIe siècle, les personnes présentant des troubles moins graves peuvent bénéficier d’un conseil et accomplir des actes en présence d’un tiers.
La procédure d’interdiction prévoit : une enquête auprès de la famille sur la vie et les mœurs de la personne, le recours possible à un médecin, l’audition de la personne concernée
L’internement peut relever de :
En 1838, une loi vise à réduire le nombre de personnes atteintes de troubles laissées en liberté et prévoit l’intervention de psychiatres auprès des tribunaux.
📌 Le placement volontaire est décidé par la personne elle-même, tandis que le placement forcé ou d’office concerne les personnes jugées dangereuses.
Curatelle, conseil, interdiction : de l’assistance à la protection renforcée.
Le praenomen est le prénom, le nomen identifie la gens et le cognomen est un surnom permettant notamment de distinguer les homonymes.
À Rome, le nom de l’enfant est attribué lors d’une cérémonie religieuse : au neuvième jour pour les garçons et au huitième pour les filles.
L’affranchi reçoit les tria nomina : les deux premiers éléments reprennent ceux de son ancien maître et le cognomen reprend son nom d’esclave.
Un étranger naturalisé individuellement conserve son nom étranger, prend le prénom de son naturalisateur et peut choisir son cognomen.
Les étrangers naturalisés collectivement prennent le nom et le prénom de l’empereur qui les naturalise.
L’adopté prend les trois noms de l’adoptant en ajoutant le suffixe « ianus ».
Le droit romain permet le changement de nom, mais les recensements quinquennaux contrôlent la population et l’usurpation d’un nom expose l’esclave à la mort et l’homme libre à la déportation de Rome.
★ À maîtriser
En France, le nom de famille est d’abord régi par la coutume, puis l’État renforce progressivement son contrôle et la loi prend le dessus.
Le nom de famille est d’origine coutumière et peut provenir d’un lieu d’habitation, d’une profession ou d’une caractéristique physique.
La Révolution française proclame la liberté de changer de nom, mais le décret du 6 fructidor an II (23 août 1794) interdit de porter un autre nom que celui de l’acte de naissance.
L’usurpation du nom est sanctionnée au pénal et au civil, mais la jurisprudence ne retient pas que le nom de famille fasse l’objet d’un droit de propriété.
Compléments
Le prénom connaît quatre phases : le nom unique au haut Moyen Âge, le surnom lié au christianisme, la tradition du saint protecteur et la connotation républicaine de la Révolution.
La loi du 11 germinal an XI (1er avril 1803) autorise des prénoms en usage dans les calendriers ou des noms de personnages historiques.
Le patronyme devient héréditaire; l’enfant sans père prend le nom de sa mère et l’enfant abandonné reçoit un second prénom servant de nom, choisi notamment d’après un trait physique ou le lieu d’abandon.
Une femme mariée peut porter le nom de son époux sans y être obligée et peut le féminiser.
La loi du 2 juillet 1923 permet de relever le nom du dernier descendant mort au champ de bataille pendant la Première Guerre mondiale et de le transmettre.
La loi du 8 janvier 1993 légitime une demande de changement de nom visant à éviter l’extinction d’un nom jusqu’au quatrième degré de parenté.
La loi du 23 décembre 1985 permet à toute personne majeure d’ajouter à son nom celui du parent qui ne le lui a pas transmis.
Sous Napoléon, le changement de nom ne peut se faire que par arrêté; la loi du 25 octobre 1972 prévoit la francisation des noms et prénoms des personnes acquérant ou recouvrant la nationalité française.
Le décret du 6 fructidor an II prévoit pour l’usurpation du nom six mois de prison et une amende égale au quart du revenu annuel, et la récidive entraîne la perte des droits civiques.
L’usurpation d’identité est punie de deux ans d’emprisonnement et le Code pénal de 1992 augmente les peines de prison et les amendes.
★ À maîtriser
Les indices de la possession d’état sont :
En 1563, le concile de Trente demande la généralisation des registres paroissiaux dans toute la France et renforce leur valeur probatoire.
Compléments
📌 Les actes publics romains constatent notamment une adoption, une émancipation ou un affranchissement et sont constitutifs du nouveau statut.
À Rome, les déclarations semi-publiques de naissance concernent les enfants de citoyens nés d’un mariage légitime et doivent être faites devant notaire dans les trente jours.
Les actes privés romains comprennent les déclarations de naissance illégitime, de mariage entre citoyen et non-citoyen et de divorce, et leur preuve repose sur les témoins.
Les registres paroissiaux enregistrent notamment les baptêmes, les mariages et les funérailles, mais la naissance et le décès peuvent précéder leur inscription.
Le concile de Trente impose le mariage à l’église et donne aux registres paroissiaux une pleine force de preuve en justice.
Les autorités royales cherchent à contrôler les registres et à placer l’autorité publique au-dessus de l’Église dans la conservation des preuves d’état civil.
En juillet 1720, des mesures prévoient l’enregistrement dans des registres laïques des décès de protestants en France.
En 1726, les décès des protestants doivent être déclarés aux autorités de police pour obtenir un permis d’inhumation.
En 1787, Louis XVI décide que l’état des protestants doit être enregistré par des prêtres ou des officiers laïques de l’état civil.
Actes publics constitutifs, semi-publics déclaratifs, privés à preuve faible.
★ À maîtriser
Le décret du 20 septembre 1792 laïcise entièrement l’état civil et confie son enregistrement aux municipalités.
Les registres d’état civil portent sur :
Compléments
📌 Les registres et extraits d’état civil font preuve en justice et les cérémonies religieuses ne peuvent avoir lieu qu’après l’enregistrement laïque.
Le Code civil confie à l’autorité judiciaire le paraphe et l’archivage des registres, tout en renforçant les compétences de l’officier d’état civil.
Le Code civil consacre le caractère authentique des actes d’état civil.
Registres paroissiaux → décret de 1792 → actes civils laïques.
★ À maîtriser
Compléments
📌 Les personnes sans ascendant vivant qui exercent leur propre droit sont sui iuris, tandis que les personnes soumises à un ascendant sont alieni iuris.
Dans la domus, le pater familias détient le patrimoine, tandis que les alieni iuris bénéficient de l’usage des biens familiaux.
La gens est un groupe familial qui prétend descendre d’un ancêtre commun; environ trois cents gentes sont présentes sur le territoire romain.
Dans la parenté cognatique, la puissance paternelle ne s’exerce plus que sur les cognats.
Les rapports entre parents et enfants impliquent l’obligation alimentaire des parents et le respect et l’obéissance des enfants.
Le christianisme interdit au père d’exposer, de vendre ou de mettre à mort son enfant, tandis que le pouvoir politique renforce le droit de correction.
En droit romain, l’épouse mariée cum manu est alieni iuris et est considérée juridiquement comme la sœur de ses enfants ; à la mort du pater familias, les enfants deviennent sui iuris, sauf s’ils restent soumis à la puissance d’un ascendant paternel.
Agnation par puissance commune, cognation par le sang.
★ À maîtriser
Lorsque le pater familias est absent, le fils peut être reconnu capable d’accomplir certains actes pour son père, notamment louer ou acheter, mais il ne peut pas emprunter d’argent.
Le fils de famille a la pleine propriété de son pécule.
Compléments
📌 Le pater familias peut ordonner à son fils de contracter un emprunt, et les créanciers peuvent alors se retourner contre le père.
📌 Si le fils contracte avec son pécule, le créancier peut se retourner contre le pater familias.
★ À maîtriser
📌 L’émancipation repose seulement sur la volonté du pater familias.
Compléments
L’émancipation est présentée comme une mesure pénale permettant au chef de famille d’exclure un membre qu’il juge indigne.
Un fils de famille peut obtenir la pleine capacité juridique grâce à son pécule en se libérant de la puissance paternelle.
La puissance paternelle demeure forte, notamment envers l’épouse, sur laquelle le mari acquiert une puissance maritale par le mariage.
★ À maîtriser
À Rome, le concubinat et les unions homosexuelles ne relèvent pas du domaine juridique, tandis que le contubernium désigne l’union entre esclaves.
Le mariage légitime est possible entre deux citoyens, un homme et une femme, et confère à la femme le statut social de mater familias.
Dans le mariage cum manu, l’épouse passe sous l’autorité de son mari et rompt les liens avec sa famille d’origine, tandis que dans le mariage sine manu, elle reste sous la puissance de son pater d’origine.
Compléments
📌 Le concubinat incestueux et le concubinat avec une mineure de moins de 12 ans sont interdits.
Les unions romaines sont monogames, mais elles peuvent être diverses et produire ou non des effets juridiques.
Dans le mariage cum manu, l’épouse est juridiquement considérée comme une fille de son mari et comme une sœur de ses enfants.
Au décès de son mari, l’épouse mariée cum manu hérite de la même part que ses enfants.
📌 Dans le mariage sine manu, si le pater d’origine de l’épouse meurt, elle devient juridiquement libre et ne tombe pas sous la puissance de son mari.
Cum manu place l’épouse sous l’autorité maritale ; sine manu la maintient dans sa famille d’origine.
★ À maîtriser
Le conubium est l’agrément ou le droit de conclure un mariage produisant des effets juridiques.
À Rome, le garçon est pubère à 14 ans et la fille à 12 ans.
📌 Lorsque les époux sont sui iuris, leur consentement suffit, tandis que les époux alieni iuris requièrent le consentement des époux et de leurs patres.
Compléments
Le conubium suppose la citoyenneté et une union qui ne soit pas socialement illégale.
Les militaires ne peuvent pas se marier avec le conubium en raison de leurs absences fréquentes.
Un gouverneur de province ne peut pas épouser une femme de la province qu’il gouverne.
Dans le droit romain, l’inceste est un empêchement au mariage, et l’absence de conubium entraîne la nullité et une sanction pénale.
Avec l’arrivée de la religion, les unions suivantes deviennent interdites :
Les fiançailles proviennent d’un contrat appelé sponsio, validé par l’échange de paroles et un anneau, et les deux patres peuvent fiancer leurs enfants en leur absence.
📌 Le consentement matrimonial doit exprimer l’intention de se traiter comme futurs époux et le désir d’avoir des enfants.
📌 Si l’un des deux époux est fait prisonnier, le mariage est immédiatement dissous.
★ À maîtriser
📌 Dans le mariage cum manu, le mari peut répudier sa femme mais celle-ci ne peut pas le répudier, tandis que les rapports personnels du mariage sine manu sont présentés séparément.
Compléments
📌 Dans le mariage sine manu, le mari peut demander judiciairement que son épouse rejoigne son domicile si elle le refuse.
📌 Dans le mariage sine manu, le mari doit entretenir et défendre son épouse et vérifier sa fidélité.
★ À maîtriser
Compléments
L’accusation d’adultère peut être portée par le mari pendant deux mois, puis devient publique et peut être déposée par toute personne, entraînant l’exil et la privation des biens de la femme condamnée.
Constantin aggrave la sanction en faisant condamner à mort la femme adultère et son complice.
📌 Un mari qui surprend son épouse en flagrant délit doit la répudier immédiatement, faute de quoi il devient son complice.
L’adultère féminin menace la filiation → il entraîne des sanctions particulièrement sévères.
★ À maîtriser
Compléments
📌 Le mari doit prendre en charge le ménage et l’éducation des enfants, tandis que l’épouse apporte la dot juste avant le mariage.
📌 La dot profectice est constituée par le père, tandis que la dot adventice est constituée par la femme elle-même.
La dot peut comprendre :
Les biens paraphernaux sont les biens propres de l’épouse, dont elle peut disposer librement.
📌 Le mari ne peut pas vendre les biens paraphernaux de son épouse sans son autorisation.
📌 Le mari ne peut pas vendre un meuble compris dans les biens dotaux sans le consentement de son épouse, les biens dotaux étant frappés d’inaliénabilité.
★ À maîtriser
📌 Le mariage se dissout involontairement au décès d’un époux, lors d’une condamnation capitale ou lors d’une condamnation grave entraînant la perte du droit de cité.
Compléments
📌 La répudiation ne peut émaner que du mari s’il est pater familias, et elle exige une motivation reposant sur une grande et juste cause.
📌 Sous l’influence du christianisme, le mariage est redéfini comme une communauté formée par les époux et ne pouvant être dissoute que par Dieu, malgré des régimes dérogatoires au divorce.
Le mari peut divorcer dans les cas suivants :
L’épouse peut divorcer si son mari est coupable :
Le divorce demeure licite malgré les préceptes chrétiens, mais son interdiction progresse avec la propagation du christianisme.
La dissolution involontaire résulte d’un événement subi ; la dissolution volontaire découle de la volonté des époux ou d’une répudiation.
Parenté romaine
| Notion | Fondement | Lien familial |
|---|---|---|
| Agnation | Puissance familiale commune | Personnes soumises au même pater |
| Cognation | Lien du sang | Parents du côté paternel et maternel |
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1. Un habitant de Rome est citoyen, tandis que son voisin est étranger et ne possède pas ce statut. Quelle différence juridique générale les distingue ?
2. Un homme libre ne rembourse pas une dette et devient esclave dans la Rome antique. À quelle voie d’accès à l’esclavage cette situation correspond-elle ?
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Quels droits la citoyenneté romaine ouvre-t-elle ?
Des droits politiques et civils.
Sous les Mérovingiens, quel droit privilégie la personnalité du droit ?
Le droit du sang.
En quelle année Rome est-elle fondée par Romulus et Rémus ?
En 753 av. J.-C.
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