Fiche de révision : Histoire du droit

📋 Plan du Cours

1. Repères de l’Antiquité
2. Jurisconsultes et jurisprudence romaine
3. Repères du Moyen Âge
4. Pratiques judiciaires médiévales
5. Personnalité des lois
6. Repères de l’époque moderne

📖 1. Repères de l’Antiquité

📝 Points essentiels

• Les six repères de l’Antiquité présentés sont:
  • l’invention de l’écriture en Mésopotamie
  • le début de la construction de la pyramide de Khéops
  • la fondation de Rome par Romulus
  • la naissance de Jésus-Christ
  • les invasions barbares
  • l’effondrement de l’Empire romain d’Occident

💡 Astuce mémo

Écriture → pyramide → Rome → christianisme

📖 2. Jurisconsultes et jurisprudence romaine

🔑 Notions clés & Définitions

• Jurisconsultes : Juristes renommés, issus des plus grandes familles, auteurs ou pédagogues, qui n’étaient pas rémunérés pour leurs conseils juridiques car cette rémunération était considérée comme déshonorante.
• Jurisprudence romaine : Appelée iuris prudentia, désignait les avis de droit des jurisconsultes et signifiait littéralement « la sagesse en matière de droit ».

📝 Points essentiels

• Le terme prudentia désigne étymologiquement la faculté de prévoir, et les jurisconsultes sont présentés comme des juristes habiles dans la science du droit.

💡 Astuce mémo

Avis des jurisconsultes → formation de la jurisprudence romaine

📖 3. Repères du Moyen Âge

📝 Points essentiels

• Les six repères médiévaux présentés sont:
  • la chute de l’Empire romain d’Occident
  • le règne de Clovis, premier roi des Francs
  • le moment où Charlemagne devient empereur d’Occident
  • la première croisade
  • le début de la guerre de Cent Ans opposant la France à l’Angleterre
  • la découverte de l’Amérique par Christophe Colomb

💡 Astuce mémo

Empire romain → Francs → Charlemagne → croisades → guerre de Cent Ans → Amérique

📖 4. Pratiques judiciaires médiévales

★ À maîtriser

• Les ordalies médiévales soumettaient l’accusé à une épreuve dont l’issue était interprétée comme un indice de culpabilité ou d’innocence, notamment par le fer rouge, le pain et le fromage ou la croix.

Compléments

• Dans l’ordalie du fer rouge, l’accusé devait affronter le contact du fer rouge, pratique à l’origine de l’expression « mettre sa main au feu ».

• Dans l’ordalie du pain et du fromage, l’accusé était gavé de ces aliments et était considéré comme coupable s’il ne parvenait pas à les avaler et s’étouffait, ce qui explique l’expression « rester en travers de la gorge ».

• Dans l’ordalie de la croix, le premier participant à baisser les bras abandonnait, ce qui explique l’expression « baisser les bras ».

💡 Astuce mémo

L’accusé confronté au fer rouge, au pain et fromage ou à la croix

📖 5. Personnalité des lois

🔑 Notions clés & Définitions

• Personnalité des lois : Système dans lequel le droit applicable dépend de la personne concernée plutôt que du territoire où elle se trouve.

📝 Points essentiels

📌 Dans le système de la personnalité des lois, la femme mariée prend la loi de son mari, l’affranchi prend la loi sous laquelle son affranchissement a été accompli et les clercs relèvent toujours du droit romain.

📌 En cas de conflit entre deux droits lorsque les parties ne vivent pas sous la même loi, la loi du défendeur s’applique d’abord, puis, progressivement à l’époque carolingienne, la loi de la victime.

💡 Astuce mémo

Loi personnelle selon le statut, puis loi du défendeur ou de la victime

📖 6. Repères de l’époque moderne

📝 Points essentiels

• Les cinq repères de l’époque moderne présentés sont:

  • la découverte des Amériques par Christophe Colomb
  • le règne de François Ier, présenté comme le dernier roi du Moyen Âge
  • le règne de Louis XIV
  • le règne de Louis XVI
  • la prise de la Bastille le 14 juillet

• Le 14 juillet correspond à la prise de la Bastille.

💡 Astuce mémo

Christophe Colomb → François Ier → Louis XIV → Louis XVI → Bastille