QCM : Introduction aux Droits Ancien et Coutumier — 24 questions

Explication

Le kyrios est l’homme qui a autorité sur une femme, notamment comme tuteur ou responsable légal. Il ne désigne ni un roi, ni une divinité, ni un esclave.

Explication

Le kyrios relève du droit privé et renvoie à l’autorité exercée sur la femme dans la cité. Ce n’est pas une simple relation sociale ou religieuse.

Explication

La cognation est fondée sur le lien de sang, tandis que l’agnation dépend de l’appartenance au groupe familial juridique romain. C’est la distinction classique entre parenté naturelle et parenté juridique.

Explication

L’agnation est une parenté juridique liée à la puissance paternelle et à l’appartenance au groupe familial romain. Elle ne se confond pas avec la parenté de sang.

Explication

Les paraphernaux sont les biens propres de l’épouse, distincts de ceux relevant du patrimoine de l’époux. Ils ne désignent pas un patrimoine commun.

Explication

Le familiaris renvoie au membre du cercle familial ou domestique. Il ne désigne ni un héritier, ni un magistrat, ni un contrat.

Explication

La réserve héréditaire est la part minimale protégée par la loi au profit de certains héritiers. Elle limite la liberté testamentaire du défunt.

Explication

La quotité disponible est la portion de succession dont le défunt peut disposer librement par testament ou donation. Elle s’oppose à la réserve, qui est protégée par la loi.

Explication

La répudiation est une rupture du lien conjugal décidée par un époux. Elle ne correspond pas à une simple séparation patrimoniale.

Explication

La répudiation ad nutum repose sur la seule volonté du répudiant, sans motif imposé. Elle n’exige pas le contrôle judiciaire décrit dans le cours.

Explication

Le Velléien protège la femme en lui interdisant de s’engager pour garantir l’obligation de son mari. Il s’agit bien de l’intercession pro marito.

Explication

L’adultère du mari n’est juridiquement caractérisé que s’il entretient une concubine au domicile conjugal. Une absence ou une correspondance ne suffit pas.

Explication

Le lévirat est une pratique où un homme épouse ou s’unit à la veuve de son frère. Il s’agit d’une règle matrimoniale propre à une tradition donnée.

Explication

La ketoubah est un document écrit lié au mariage qui précise les engagements et droits du mari envers l’épouse. Ce n’est ni une sanction ni un jugement.

Explication

Le droit coutumier kanak présenté suppose une autorisation écrite de chaque chef de clan. Cette exigence est centrale pour l’union.

Explication

Dans l’usage signalé, « papas » désigne le père de l’enfant et ses frères. Ce terme ne renvoie pas à un groupe masculin quelconque.

Explication

Les hadîth sont des récits et sentences attribués au Prophète Mahomet. Ils ne sont ni le Coran ni des édits de califes.

Explication

La polygamie renvoie à la possibilité d’avoir plusieurs conjoints dans certains cadres religieux. Le matériau fourni ne propose pas de sanction précise ici, mais la notion elle-même reste celle-là.

Explication

Le gamonyme est donné comme synonyme de cognation, donc lié à la parenté par le sang. Il ne renvoie ni à l’agnation ni à la répudiation.

Explication

Le thème du consentement au mariage renvoie ici à l’intervention du chef de la femme, c’est-à-dire l’autorité familiale ou juridique qui la représente. Ce n’est pas une autorisation religieuse ou de voisinage.

Explication

Le mariage religieux n’a pas de validité juridique s’il n’est pas précédé d’un mariage civil conclu à la mairie. La formalité civile est donc préalable.

Explication

La variante A impose un enregistrement à la mairie dans les trente jours suivant les cérémonies coutumières. Cette formalité complète l’union.

Explication

Le cours précise que le programme allégé des filles dans l’enseignement primaire se maintient jusqu’en 1924. Ce n’est pas 1945.

Explication

Sous la IIIe République, les filles ne sont pas traitées comme les garçons pour le contenu de l’enseignement primaire : le programme est allégé. Elles ne sont pas exclues pour autant.