À quelle période apparaissent les premières constitutions modernes ?
À la fin du XVIIIe siècle.
En quelle année la Constitution des États-Unis est-elle adoptée ?
En 1787.
En quelle année la Constitution française est-elle adoptée ?
En 1791.
Quel rôle la Constitution joue-t-elle dans l’organisation politique ?
Elle organise le pouvoir politique.
Quelles possibilités la Constitution offre-t-elle concernant la monarchie ?
Elle peut l’encadrer ou la remplacer par un autre régime.
Que désigne la souveraineté comme source du pouvoir politique ?
L’origine au nom de laquelle le pouvoir politique est exercé.
Quel caractère la souveraineté confère-t-elle au pouvoir politique ?
Un caractère suprême.
À quoi correspond l’exercice du pouvoir politique ?
À l’autorité qui le met concrètement en œuvre.
Quels sont les grands attributs de la souveraineté ?
Faire la loi, rendre la justice et battre monnaie.
Selon Rousseau, quel double rôle le peuple exerce-t-il dans la souveraineté ?
Il est la source du pouvoir et l’exerce directement, notamment en formant la loi.
Qui définit la volonté générale chez Rousseau ?
Rousseau.
Qui peut représenter le peuple selon Rousseau ?
Le peuple ne peut être représenté que par lui-même.
À quoi contribue l’absence de participation citoyenne continue selon Rousseau ?
Au dépérissement de la démocratie.
Que fonde la souveraineté nationale chez Sieyès ?
Le régime représentatif.
Qu’est-ce que la nation chez Sieyès ?
Une entité abstraite, distincte de la simple somme des citoyens, qui unifie juridiquement et politiquement le corps politique.
Qui veut pour la nation dans le régime représentatif ?
Les représentants élus.
De quelle obligation juridique le mandat représentatif libère-t-il l’élu ?
De l’obligation de suivre les consignes de ses électeurs.
Quel régime politique caractérise la France actuelle ?
Une démocratie représentative.
Qui est souverain dans la démocratie représentative française ?
Le peuple.
Quels éléments caractérisent une démocratie au sens courant ?
Les élections libres, l’État de droit et le respect des libertés fondamentales.
Quel penseur juge contradictoire l’expression « démocratie représentative » ?
Rousseau.
Selon Rousseau, qu’exige la véritable démocratie ?
L’exercice direct de la souveraineté par le peuple.
Quels modèles la France envisage-t-elle en 1791 comme alternatives à la monarchie ?
Les modèles démocratique et représentatif.
Qui compose le peuple selon la définition politique ?
Les hommes et les femmes vivant sur un territoire donné et organisés politiquement.
Pourquoi la France ne bat-elle plus seule sa monnaie ?
Parce qu’elle appartient à la zone euro.
Quel auteur a théorisé la souveraineté comme un pouvoir fort, supérieur et indivisible, et à quelle époque ?
Jean Bodin, au XVIe siècle.
Selon Rousseau, à quelle condition la loi existe-t-elle pleinement ?
Elle doit être votée par l’ensemble du peuple.
Quand le peuple anglais serait-il libre selon Rousseau ?
Seulement au moment des élections, s’il ne participe pas continuellement aux affaires publiques.
Quels mécanismes de démocratie directe accompagnent la souveraineté populaire ?
Le référendum, le droit de pétition et la révocation des élus.
Qui sont les commissaires dans la souveraineté populaire chez Rousseau ?
Des agents du peuple qu’il peut nommer et révoquer.
Dans quelles œuvres et en quelle année Sieyès expose-t-il sa pensée ?
Dans *Essai sur les privilèges* et *Qu’est-ce que le tiers état ?*, en 1789.
Quel ouvrage de Sieyès critique les privilèges et la société d’ordres ?
*Qu’est-ce que le tiers état ?*, publié en 1789.
Que représente le tiers état selon Sieyès dans *Qu’est-ce que le tiers état ?* ?
L’essentiel de la nation.
Quel est le principal mode de participation politique dans le régime représentatif classique ?
L’élection.
Quel mécanisme de démocratie directe existe dans le modèle politique français ?
Le référendum.
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1. À quelle période apparaissent les premières constitutions modernes, dont celles des États-Unis et de la France ?
2. Dans un royaume, une réforme constitutionnelle conserve le monarque, mais définit et limite ses pouvoirs. Quel rôle la Constitution remplit-elle dans cette situation ?
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