Quelle période couvre la royauté romaine ?
De -753 av. J.-C. à -509 av. J.-C.
Quand commence la République romaine ?
En -509 av. J.-C.
Quelle période dure la République romaine ?
De -509 av. J.-C. à -27 av. J.-C.
Quand débute l'Empire romain ?
En -27 av. J.-C.
En quelle année l'Empire romain d'Occident s'effondre-t-il ?
En 476 ap. J.-C.
Quand meurt l'empereur Justinien ?
En 565 ap. J.-C.
Jusqu'à quelle année survit l'Empire romain d'Orient ?
Jusqu'en 1453.
Quel autre nom porte l'Empire romain d'Orient ?
L'Empire byzantin.
Qu'est-ce que l'imperium dans la royauté ?
Le pouvoir suprême de commandement militaire et civil.
Que comprend l'imperium en plus du commandement ?
Le droit d'obliger et d'interdire.
Qu'est-ce que l'auctoritas dans le contexte royal ?
Une légitimité et autorité morale du Sénat.
Quel rôle ont les comices dans le pouvoir législatif ?
Ils participent au pouvoir législatif.
Comment les comices expriment-ils leur vote ?
Par groupes inégalitaires.
Quel pouvoir ont les comices à la mort du roi ?
Désigner son successeur.
Quel rôle joue le Sénat après la désignation du successeur ?
Il donne l'auctoritas au successeur.
Pourquoi la République romaine devient-elle oligarchique en -509 av. J.-C. ?
Parce que les patriciens accaparent les magistratures et excluent les plébéiens.
Quelle est la durée du mandat des consuls sous la République romaine ?
Un an.
Combien de consuls sont élus chaque année sous la République romaine ?
Deux consuls.
Quelle crise manifeste l'assassinat de César en -44 av. J.-C. ?
La crise de la République romaine.
En quelle année la République romaine s'effondre-t-elle ?
En -27 av. J.-C.
Quels pouvoirs le Sénat confère-t-il à Octave ?
Un imperium consulaire, une auctoritas incomparable et le titre d'Augustus.
Comment Octave concentre-t-il le pouvoir sans élection ni collégialité ?
Grâce aux pouvoirs conférés par le Sénat.
Quelle période maintient la façade républicaine avec un empereur premier citoyen ?
Le Principat de -27 av. J.-C. à la fin du IIIe siècle.
Qu'est-ce que le Dominat dans l'histoire impériale romaine ?
La période où le pouvoir impérial devient ouvertement absolu.
Quand s'étend la période du Dominat ?
De 286 à 476.
Que crée la tétrarchie de Dioclétien pour l'Empire romain ?
Deux administrations et deux empereurs, un pour l'Occident et un pour l'Orient.
Quel but avait la tétrarchie de Dioclétien ?
Maintenir l'unité juridique de l'Empire romain.
Que se passe-t-il à la mort de Théodose en 395 ?
L'Empire romain se scinde en deux entités distinctes.
Quelles sont les deux entités issues de la division de l'Empire romain en 395 ?
L'Occident autour de Rome et l'Orient autour de Constantinople.
Quelle période couvre l'époque archaïque du droit romain ?
De -753 av. J.-C. à 146 av. J.-C.
Quelle année marque la fin de l'époque archaïque du droit romain ?
146 av. J.-C.
Que s'est-il passé en 146 av. J.-C. ?
Rome détruit Carthage.
Quelle période correspond à la phase d'apogée du droit romain ?
Du IIe siècle av. J.-C. au IIe siècle ap. J.-C.
Quelle période correspond à la phase de décadence du droit romain ?
Du IIIe siècle jusqu'à la fin du règne de Justinien.
Qu'est-ce que le Fas dans le droit archaïque ?
Le Fas désigne ce que disent les dieux.
Qu'est-ce que le Ius dans le droit archaïque ?
Le Ius désigne ce qui est autorisé ou interdit par le droit.
Quel rôle jouent les pontifes dans la religion et le droit archaïque ?
Ils sont les intermédiaires entre les hommes et les dieux.
Quel monopole les pontifes détiennent-ils progressivement ?
Le monopole de la connaissance et de l'interprétation du droit.
Quelles compétences juridiques maîtrisent les pontifes ?
Ils maîtrisent le calendrier judiciaire, les conditions d'ouverture du procès et les formules précises pour engager une action.
Comment le droit est-il créé à Rome selon la tradition archaïque ?
Le juge crée le droit à partir d'une procédure concrète et d'un litige.
Quelle différence fondamentale existe entre l'action et le droit à Rome ?
L'action précède le droit au lieu d'appliquer un droit préexistant.
En quelle période la loi des Douze Tables a-t-elle été rédigée ?
En 450 et 449 av. J.-C.
Qui a rédigé la loi des Douze Tables ?
Une commission de dix hommes appelée les décemvirs.
Où la loi des Douze Tables a-t-elle été affichée ?
Sur le Forum.
Pourquoi la loi des Douze Tables a-t-elle été affichée sur le Forum ?
Pour que tous puissent en prendre connaissance.
Quels domaines couvre la loi des Douze Tables ?
La propriété, la succession, le voisinage, la responsabilité, la famille et les sanctions pénales.
Que limite la loi des Douze Tables ?
L'arbitraire des pontifes et des consuls.
Quelle est la limite de la loi des Douze Tables concernant les procès ?
Aucun procès n'est possible si le cas n'est pas prévu par son contenu.
Qu'est-ce qu'une lex rogata dans la Rome antique ?
Un projet de loi rédigé par un consul et soumis au vote des comices.
Quelles étapes suit une lex rogata avant d'être promulguée ?
Affichage pendant trois marchés, vote des comices, puis promulgation et gravure.
Qu'est-ce qu'un plébiscite selon la loi romaine ?
Une décision prise par l'assemblée de la plèbe.
Quelle loi a donné aux plébiscites une portée générale pour le peuple romain ?
La Lex Hortensia de -287 av. J.-C.
En quelle année la Lex Hortensia a-t-elle été adoptée ?
En -287 av. J.-C.
Quelle portée la Lex Hortensia a-t-elle donnée aux plébiscites ?
Une portée générale pour le peuple romain.
Quelle est la date de la dernière loi votée par les comices ?
20 ap. J.-C.
Quand date le dernier plébiscite romain et que s'est-il passé ensuite ?
En 96 ap. J.-C., après quoi les assemblées cessent de créer du droit.
Comment la laïcisation du droit progresse-t-elle en -304 av. J.-C. ?
Par la publication des formules.
Quelle étape suit la publication des formules en laïcisation du droit ?
Les consultations publiques en -254 av. J.-C.
Qu'est-ce que la jurisprudence romaine ?
La science du droit élaborée par des juristes.
Que font les juristes dans la jurisprudence romaine ?
Ils étudient, commentent et systématisent les formules juridiques.
Quelle loi ouvre le consulat à la plèbe en -367 av. J.-C. ?
La loi Licinia-Sextia.
Quelle institution est créée par la loi Licinia-Sextia ?
La préture.
Quelles sont les caractéristiques de la procédure des actions de la loi ?
Elle est orale, publique, formaliste, accusatoire et réservée aux citoyens romains.
Qu'impose la phase in jure dans la procédure des actions de la loi ?
La présence des parties, la qualification juridique, la formulation d'une action et la décision du magistrat.
Que fait le magistrat lors de la phase in jure ?
Il décide de dire le droit.
Qu'est-ce que la litiscontestatio ?
Une cérémonie orale et publique qui cristallise les prétentions des parties.
Quel effet produit la litiscontestatio sur le droit du demandeur ?
Elle éteint le droit d'agir à nouveau pour les mêmes faits.
Que se passe-t-il dans la phase apud judicem ?
Un citoyen vérifie les faits et preuves puis applique la solution juridique fixée.
Quel délai le débiteur a-t-il pour payer après une décision de dette ?
Le débiteur dispose de 30 jours pour payer.
Que doit faire le créancier après 60 jours sans paiement du débiteur ?
Il expose le débiteur trois fois au marché pour racheter sa dette.
Que peut faire le créancier après avoir exposé le débiteur trois fois au marché ?
Il peut vendre le débiteur comme esclave hors de Rome ou le tuer.
Qui exécute la décision judiciaire dans le droit romain archaïque ?
Le gagnant du procès doit lui-même faire exécuter la décision.
Le gagnant d'un procès dans le droit romain archaïque peut-il compter sur la force publique ?
Non, il ne peut pas compter sur la force publique.
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1. Entre quelles dates la royauté romaine s’étend-elle ?
2. Quelle période correspond à la République romaine ?
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