📌 Le transport est à la fois un service non stockable, consommé au moment où il est produit sans modifier les propriétés des objets, et une activité industrielle qui transforme les produits en modifiant leur position dans le temps et dans l’espace.
📐 Formule - Le coût total d’un produit livré correspond au coût de fabrication plus le coût de transport : .
📌 La distance euclidienne mesure la ligne droite entre deux lieux, la distance de transport suit le réseau réellement emprunté et la distance logistique inclut aussi les tâches de gestion des flux.
Un flux combine quatre composantes :
La surface terrestre impose trois contraintes majeures aux transports :
📌 Le transport est une demande dérivée, car il répond à un autre besoin, comme travailler, voyager, acheter ou fabriquer.
📌 Un réseau point à point relie directement les paires de nœuds, tandis qu’un réseau hub-and-spoke concentre les liaisons autour de hubs ; la redondance des liens favorise la résilience, alors que des liens minimaux favorisent l’efficacité.
Les cinq types d’économies générées par le transport sont :
Les modes routier, ferroviaire, maritime et aérien se distinguent notamment par leur zone de pertinence : national et régional pour la route, national pour le rail, intercontinental et côtier pour le maritime, et intercontinental pour l’aérien.
Le conteneur et la remorque peuvent passer d’un mode à l’autre et constituent le cœur de l’intermodalité.
★ À maîtriser
Au Maroc, plus de 75 % du fret national hors phosphates est acheminé par la route, selon la DEPF en 2013.
Les six atouts du transport routier sont :
Les offres routières comprennent le monopole postal pour les envois de 0 à 1 kg, l’express jusqu’à 100–300 kg, la messagerie de 10 kg à 1–3 t, le lot partiel de 1–3 t à 15 t et le lot complet de 15 t à 25 t.
📌 Le chargeur peut contracter directement avec un transporteur ou confier l’organisation du transport à un commissionnaire, lequel peut mandater un transporteur pour assurer la prestation.
Compléments
Les principales limites structurelles du transport routier sont :
La loi 16-99 du 15 février 2000 réforme le transport routier marocain, et la libéralisation de 2003 met fin au monopole de l’ONT et introduit un contrat type.
La location de véhicules industriels peut être proposée avec ou sans conducteur, pour une courte ou une longue durée, et comprend notamment l’entretien, les réparations, les contrôles réglementaires, l’assurance et l’assistance.
★ À maîtriser
La sous-traitance encadrée par un contrat type vise des relations commerciales équilibrées et protège contre les pratiques abusives ou déloyales ainsi que contre la dépendance économique du sous-traitant envers un donneur d'ordre.
Le contrat de transport national est la convention par laquelle le transporteur s'engage, moyennant un prix, à acheminer une personne ou une chose en un lieu déterminé (Code de commerce marocain, art. 443).
📌 Le contrat de transport est consensuel : il est parfait par le consentement des parties et la remise de la chose, même sans titre de transport écrit. - Code de commerce
📌 À défaut de contrat écrit, le contrat type établi par l'arrêté n° 1744-03 du 23 septembre 2003 s'applique de plein droit.
📌 Dans le contrat type, le transporteur charge, cale, arrime et décharge les envois de moins de 3 t, tandis que le destinataire décharge les envois d'au moins 3 t.
Le prix total comprend : (Arrêté n° 1744-03) :
La loi n° 69-21 prévoit un délai de paiement de 60 jours par défaut et de 120 jours au maximum. - relative aux délais de paiement
🔄 La livraison et ses suites suivent ces étapes : (Code de commerce, art. 472 et 475) : remise physique au destinataire ou à son représentant, vérification éventuelle et inscription de réserves précises et datées, décharge signée, demande d'expertise dans les 7 jours après réception pour les dommages non apparents
Compléments
Le conducteur routier conduit un poids lourd de PTAC supérieur à 3,5 t, respecte la réglementation, arrime la marchandise, émarge les documents et contrôle la marchandise.
L'agent d'exploitation organise et planifie les opérations d'un site selon les délais, les coûts et le service, gère le quai et le parc et règle les litiges.
L'affréteur achète et revend des prestations de transport, tous modes confondus, pour le compte de clients en tenant compte de la qualité, du coût et du délai.
Le transporteur doit utiliser un matériel adapté, préserver la marchandise en route, la livrer dans l'état de sa prise en charge et respecter le protocole de sécurité du site.
Le destinataire doit formuler des réserves précises et motivées sur l'état et la quantité, puis donner décharge avec la date, l'heure, son nom, sa signature et son cachet.
★ À maîtriser
📌 La silhouette distingue les véhicules isolés des ensembles, tandis que la carrosserie est choisie selon la marchandise transportée.
Une camionnette (CTTE) transporte des marchandises avec un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t, tandis qu'un camion (CAM) a un PTAC supérieur à 3,5 t. - Décret n° 2-10-421, 29 septembre 2010
Les dimensions maximales indiquées sont 12,00 m pour un véhicule à moteur isolé ou une remorque, 16,50 m pour un véhicule articulé, 18,75 m pour un train routier, 2,55 m de largeur (2,60 m pour les frigorifiques) et 4,00 m de hauteur. - Décret n° 2-10-421, 29 septembre 2010
📌 Le PTAC est le poids maximal admissible d'un véhicule isolé chargé, tandis que le PTRA est le poids maximal autorisé d'un véhicule articulé, d'un ensemble ou d'un train double en charge. - Loi n° 52-05, Code de la route
📐 Formule - La charge utile d'un porteur se calcule par .
Compléments
Un train routier associe un porteur-remorqueur et une remorque, un véhicule articulé associe un tracteur routier et une semi-remorque, et un train double ajoute une seconde semi-remorque posée sur un avant-train appelé dolly.
Les carrosseries présentées sont le plateau, nu ou bâché avec ridelles rabattables, la benne basculante, le fourgon et la citerne spécialisée ou polyvalente.
Les formats de palettes mentionnés sont A : 800 × 1 200 mm, B : 1 000 × 1 200 mm, C : 1 200 × 1 200 mm et demi-palette : 800 × 600 mm; une palette pèse moins de 30 kg à vide et supporte 800 à 1 200 kg en charge.
La conception d'une charge palettisée doit :
Une semi-remorque standard de 13,50 m de plancher utile accueille 33 palettes Europe ou 26 palettes de 1 000 × 1 200 mm.
★ À maîtriser
La lettre de voiture matérialise et prouve le contrat de transport; entre deux pays dont l'un au moins a adhéré à la CMR, elle prend la forme d'une lettre de voiture internationale CMR.
Le bon de livraison détaille les articles expédiés et régit la relation vendeur-acheteur, tandis que le transporteur s'engage sur les colis et leur poids, non sur leur contenu.
Les cinq feuillets sont destinés : (Médias24, juillet 2025) :
Les autorisations bilatérales comprennent :
📌 La CMR ne règle pas le chargement, l'arrimage ni le déchargement, pour lesquels la loi nationale s'applique; elle encadre notamment le déplacement, les formalités douanières et la livraison.
Compléments
Pour le transport national, le dossier comprend notamment les documents de l'entreprise, du conducteur, du véhicule et de la marchandise, ainsi que les enregistrements du chronotachygraphe pour les véhicules de plus de 3,5 t. - décret n° 2-10-421, art. 70
En transport international, les documents supplémentaires mentionnés comprennent les autorisations de transport et les pièces douanières; un véhicule articulé doit avoir deux cartes grises, une pour le tracteur et une pour la semi-remorque.
🔄 Le cycle de l'autorisation suit ces étapes : délivrance au transporteur sur le contingent négocié, utilisation par un seul véhicule, original à bord, fret de retour soumis à autorisation, restitution à l'autorité en fin de validité, compte rendu du voyage
Le protocole e-CMR de 2008 prévoit la lettre de voiture électronique, mais le Maroc ne figure pas parmi les parties au protocole. - Nations Unies
Le régime TIR prévoit l'enregistrement du carnet et le scellement du chargement au départ, le contrôle des scellés et le retrait d'un volet aux frontières sans ouverture, puis le contrôle à l'arrivée, le retrait du scellé et l'apurement auprès du bureau de départ. - Nations Unies, Convention TIR, 1975
★ À maîtriser
L'ADR a été signé à Genève le 30 septembre 1957, est entré en vigueur le 29 janvier 1968, et le Maroc y a adhéré le 11 mai 2001 avant de transposer ses règles par la loi n° 30-05 de 2011. - CEE-ONU
Les neuf classes de danger sont : (CEE-ONU) :
📌 Sur un panneau orange ADR, la ligne supérieure porte le code danger et la ligne inférieure le numéro ONU à quatre chiffres identifiant la matière ou le groupe de matières. - CEE-ONU, ADR 2025, 5.3.2
Dans le code danger, le premier chiffre indique le danger principal, les deuxième et troisième chiffres les dangers subsidiaires, et la lettre X signale une réaction dangereuse avec l'eau. - CEE-ONU, ADR 2025, 5.3.2
Les documents d'accompagnement comprennent : (CEE-ONU, chapitre 5.4) :
La loi marocaine n° 30-05 impose notamment à l'expéditeur une déclaration d'expédition, à l'entreprise la désignation d'un conseiller à la sécurité, au conducteur un certificat de formation spéciale, au véhicule un certificat d'agrément de conformité et une signalisation apparente. - Dahir n° 1-11-37, 2 juin 2011
L'ATP, signé à Genève en 1970 et en vigueur depuis 1976, encadre le transport international des denrées périssables; le Maroc y a adhéré le 5 mars 1981. - ONU
L'ATP fixe notamment les températures suivantes : crèmes glacées −20 °C, autres denrées surgelées −18 °C, autres denrées congelées sauf beurre −12 °C, beurre congelé −10 °C, abats rouges +3 °C, volailles et produits laitiers frais +4 °C, produits à base de viande, beurre et lait industriel +6 °C, viandes hors abats +7 °C. - CEE-ONU, annexes 2 et 3
Compléments
L'ADR 2025 est entré en vigueur le 1er janvier 2025 et l'ADR 2023 était toléré jusqu'au 30 juin 2025. - CEE-ONU
Le code danger 33 / numéro ONU 1203 désigne l'essence, liquide très inflammable. - CEE-ONU, ADR 2025
L'annexe 1 de l'ATP fixe les normes et l'agrément des engins spéciaux, tandis que les annexes 2 et 3 fixent les températures des denrées congelées et réfrigérées. - CEE-ONU
📌 Les catégories d'engins spéciaux ATP décrites dans la zone sont l'isotherme, qui isole sans produire de froid ou de chaleur, et le réfrigérant, qui utilise une source de froid non mécanique et maintient la température pendant au moins 12 h. - CEE-ONU, annexe 1, appendice
★ À maîtriser
📌 Les engins frigorifiques ATP sont classés selon leur capacité à maintenir des températures définies : les classes A, B et C couvrent respectivement les plages de +12 à 0 °C, +12 à −10 °C et +12 à −20 °C, tandis que D, E et F maintiennent au plus 0 °C, −10 °C et −20 °C.
📌 Les enregistrements de température des transports de produits surgelés doivent être datés et conservés au moins un an. - CEE-ONU, ATP, annexe 2 et appendice 1
Compléments
Pour les engins frigorifiques ATP, les classes B, C, E et F exigent un coefficient global de transmission thermique K ≤ 0,40. - CEE-ONU, ATP, annexe 1, appendice 1
Pour les engins calorifiques ATP, la classe B exige un coefficient global de transmission thermique K ≤ 0,40. - CEE-ONU, ATP, annexe 1, appendice 1
📌 Une remontée brève de température jusqu’à +3 °C est tolérée pendant la manutention des produits surgelés.
★ À maîtriser
📌 La CMR s’applique si le transport est routier et rémunéré, si la prise en charge et la livraison ont lieu dans deux États différents et si au moins l’un de ces États est partie à la convention ; elle couvre aussi la partie nationale du trajet. - art. 1er
📌 La CMR est d’ordre public : toute clause contraire est nulle et la convention écarte le droit national sauf renvoi exprès. - art. 41
📌 Le transporteur répond des pertes, avaries et retards survenus entre la prise en charge et la livraison selon une obligation de résultat, mais peut être exonéré en cas de faute de l’ayant droit, de vice propre ou de circonstances inévitables. - CMR, art. 17, 19, 23 et 32
Le plafond d’indemnisation CMR pour perte ou avarie est de 8,33 DTS par kilogramme brut manquant. - art. 23 §3
La gestion des tournées se planifie à trois horizons :
🔄 La préparation suit sept étapes :
📌 Une tournée fixe suit un circuit et une fréquence permanents ; une tournée semi-variable varie à l’intérieur d’une zone définie selon les quantités cumulées et peut reporter les livraisons au jour suivant si le parc est saturé ; une tournée variable est conçue selon les besoins, avec une bonne productivité par tournée mais un taux d’utilisation des véhicules plus faible.
Compléments
📌 L’indemnité maximale pour retard ne peut dépasser le prix du transport. - CMR, art. 23 §5
Le délai de prescription des actions CMR est d’un an, porté à trois ans en cas de dol ou de faute équivalente. - art. 32
Les contraintes d’une tournée se répartissent en trois familles :
Le planigramme représente les véhicules en lignes, les jours en colonnes et les missions ou périodes d’atelier dans les cases.
★ À maîtriser
📌 FCL désigne un conteneur complet et LCL un envoi en groupage ; leurs combinaisons FCL/FCL, LCL/LCL, FCL/LCL et LCL/FCL distinguent respectivement les flux d’un chargeur vers un destinataire, de plusieurs envois groupés vers plusieurs destinataires, d’un chargeur vers plusieurs destinataires et de plusieurs fournisseurs vers un seul client.
📌 Le mandataire agit pour le compte du client dans le cadre d’une mission précise et n’est responsable qu’en cas de faute prouvée, tandis que le commissionnaire de transport organise le transport de bout en bout, choisit les transporteurs et répond d’eux par une obligation de résultat.
Le canal de Suez relie la Méditerranée à la mer Rouge sans écluse et évite environ 9 000 km de détour par le cap de Bonne-Espérance.
Le détroit de Malacca est la porte de l’Extrême-Orient et le détroit le plus fréquenté du monde.
Compléments
En 2024, le commerce maritime mondial a atteint 12,7 milliards de tonnes, en hausse de 2,2 %, et les tonnes-milles ont augmenté de 5,9 %. - CNUCED, Review of Maritime Transport 2025, 2025
En 2025, les ports marocains ont traité 262,6 millions de tonnes, dont 50,5 % de transbordement. - ANP via Hespress, 27/02/2026
Tanger Med a traité 11,1 millions d’EVP en 2025, en hausse de 8,4 %, et 161 millions de tonnes de trafic global, en hausse de 13,3 %. - bilan 2025, via FNH et TelQuel, 2026
Le canal de Panama relie l’Atlantique au Pacifique par un canal à écluses alimenté en eau douce.
Le détroit de Gibraltar est le seul passage entre l’Atlantique et la Méditerranée et mesure 14 km de large.
📌 Le cap de Bonne-Espérance permet de contourner l’Afrique par une route longue mais sans péage, tandis que le cap Horn permet de contourner l’Amérique du Sud et constitue une route historique.
★ À maîtriser
Les principaux axes est-ouest sont :
En 2024, les détours par le cap ont réduit les transits par Suez à 13 213, contre plus de 26 000 en 2023.
En 2024, les recettes du canal de Suez ont chuté de 60 %, passant de 10,3 milliards USD en 2023 à 4 milliards USD.
📌 Les ports principaux assurent le transbordement et la distribution du fret vers d’autres ports, les ports de second rang desservent leur hinterland et peuvent jouer un rôle de hub, et les ports de troisième rang desservent l’hinterland proche.
Compléments
Les routes nord-sud relient l’Asie à :
Les flux sud-sud comprennent des conteneurs, des véhicules et des engrais depuis la Chine et l’Inde, ainsi que des matières premières depuis le Brésil, l’Afrique de l’Ouest, le Moyen-Orient et l’Australie.
📌 Les routes arctiques réduisent les distances — le trajet Mourmansk-Vladivostok est moins de deux fois plus long par la route arctique — mais exigent des navires de classe glace et des équipages qualifiés, et ne disposent d’aucun hub sur le trajet.
En novembre 2023, les attaques des Houthis ont visé plus de 100 navires marchands en mer Rouge.
En mai 2025, les transits par Suez restaient 70 % sous leur niveau de 2023, selon la CNUCED.
En juin 2026, Maersk et Hapag-Lloyd ont réacheminé un service Asie-Europe par Suez sous le nom Gemini, marquant un retour prudent.
📌 Les bassins d’échouage se remplissent au flot et se vident au jusant, tandis que les bassins de marée restent assez profonds pour que les navires restent à flot à toute heure.
Dans les ports fermés, des portes-écluses isolent les bassins à flot, accessibles à marée haute; les aménagements peuvent aussi comprendre un avant-port, des môles d’escale au large et des installations de carénage, de radoub ou des docks flottants.
Les terminaux à conteneurs utilisent des portiques de quai pour transférer les conteneurs du navire au quai, des spreaders pour les saisir par leurs coins et des cavaliers pour les enjamber et les gerber.
★ À maîtriser
La LGV Kénitra–Marrakech, dont les travaux ont été lancés le 24 avril 2025, doit couvrir environ 430 km à 320 km/h pour un coût de 53 milliards de DH hors matériel roulant.
La mise en service de la LGV Kénitra–Marrakech est visée pour novembre 2029, avec des trajets annoncés de 1 h 15 entre Casablanca et Marrakech et de 2 h 40 entre Tanger et Marrakech.
Compléments
La vitesse maximale sur la ligne nouvelle d’Al Boraq est de 320 km/h. - Wikipédia, 2026
À l’ouverture d’Al Boraq, le trajet Tanger-Casablanca durait 2 h 10, contre 4 h 45 auparavant. - Wikipédia, 2026
En 2025, Al Boraq a transporté 5,6 millions de voyageurs et généré 848 millions de dirhams de recettes. - ONCF, 2026
La ligne nouvelle Tanger-Kénitra d’Al Boraq mesure 186 km, puis le parcours vers Casablanca emprunte une ligne classique modernisée.
Le programme d’investissement de l’ONCF prévoit 96 milliards de DH à l’horizon 2030, avec 18 TGV, 40 trains intervilles, 110 trains RER et des gares et RER autour de Casablanca et Rabat.
Le Plan Rail Maroc présenté en janvier 2023 prévoit 1 300 km de LGV, notamment Tanger–Agadir et Rabat–Oujda, ainsi que 3 800 km de lignes classiques desservant 43 villes et 87 % de la population.
Le développement des LGV doit libérer le réseau classique pour le fret ; le coût du Plan Rail est estimé à 400 milliards de DH et son calendrier dépend du financement, notamment de partenariats public-privé.
★ À maîtriser
📌 Le wagon isolé regroupe des lots d’environ 5 à 60 tonnes de plusieurs clients et nécessite davantage de manœuvres et un délai plus long, tandis que le train entier transporte les tonnages supérieurs d’un seul expéditeur directement d’origine à destination sans triage.
🔄 Le triage suit les étapes suivantes : le train arrive et les wagons sont dételés, les wagons sont répartis à plat par un locotracteur ou descendent par gravité depuis une bosse, de nouveaux trains sont formés par destination
La voie normale mesure 1 435 mm et se trouve notamment en Europe de l’Ouest, en Amérique du Nord, en Chine et au Maroc ; la voie large dépasse cet écartement, avec 1 520 mm dans l’espace russe et 1 668 mm en Espagne ; la voie étroite lui est inférieure, et la voie métrique mesure 1 000 mm.
📌 Deux réseaux d’écartement différent nécessitent une rupture de charge ou une adaptation technique ; des bogies à écartement variable ou une installation fixe permettent de franchir la frontière sans décharger la marchandise.
Le roulement acier sur acier présente une faible adhérence roue-rail, mais une très faible résistance à l’avancement ; il entraîne de longues distances de freinage et limite les pentes, favorisant les tracés en vallée, les tunnels et les viaducs.
Le transport ferroviaire est guidé : le train n’a qu’un degré de liberté, avance ou recule, change de voie aux aiguillages et ne peut dépasser qu’en gare ou sur une voie d’évitement.
La sécurité ferroviaire repose sur une signalisation stricte et le cantonnement, qui espacent les trains ; le graphique de circulation planifie ensuite la marche de chaque train dans le temps et l’espace.
Compléments
Les voies de circulation comprennent : les voies à quai pour la montée, la descente et l’avitaillement, les voies de circulation pour les trains sans arrêt, les voies d’échanges entre quais, dépôt et chantier, les voies de garage pour le remisage entre deux parcours
La zone publique regroupe : le hall et ses services et boutiques, les guichets et automates de préparation au voyage, les accès aux quais, l’affichage et les salles d’attente
La zone technique comprend : le poste d’aiguillage pour les mouvements, les manœuvres et la sécurité, le chantier de formation des trains et de lavage, le dépôt de maintenance des locomotives, le technicentre de maintenance des rames
Le train entier offre le coût par tonne le plus bas grâce à la massification, comme les navettes de phosphates et les trains de conteneurs.
Les réseaux ferroviaires utilisent notamment le continu 750 V, 1 500 V et 3 000 V, ainsi que l’alternatif 25 kV–50 Hz et 15 kV–16,7 Hz ; le Maroc utilise le 3 000 V continu sur le réseau classique et le 25 kV–50 Hz sur Al Boraq.
📌 Une différence d’électrification entre réseaux impose un changement de locomotive à la frontière ou l’utilisation d’engins polycourant, plus coûteux.
★ À maîtriser
📌 Depuis la COTIF 1999, le contrat CIM est consensuel : la lettre de voiture prouve le contrat, mais sa validité ne dépend pas de l’existence de cette lettre.
Les délais maximaux CIM sont de 12 h d’expédition plus 24 h par 400 km pour les wagons complets, et de 24 h plus 24 h par 200 km pour les envois isolés.
En cas de perte, le plafond d’indemnisation CIM est de 17 unités de compte (DTS) par kilogramme de masse brute manquante ; l’indemnité de retard ne peut dépasser quatre fois le prix de transport.
Compléments
La COTIF compte 51 États membres, dont le Maroc, ainsi que la Jordanie comme membre associé et l’Union européenne ; son appendice CIM porte sur le transport de marchandises et son appendice CIV sur le transport de voyageurs.
La lettre de voiture CIM suit un modèle uniforme, est signée par l’expéditeur et le transporteur, constate la prise en charge sur le duplicata remis à l’expéditeur, accompagne la marchandise jusqu’à destination dans son original, puis est remise au destinataire avec la marchandise.
Depuis la COTIF 1999, il n’est plus obligatoire de publier des tarifs pour les wagons complets et les prix et conditions sont librement négociés avec le client ; la CIM ne fixe aucun tarif.
★ À maîtriser
La demande mondiale de fret aérien a augmenté de 3,4 % en 2025, selon l’IATA en 2026.
Les principales familles de marchandises justifiant le fret aérien sont : les produits périssables ou à température dirigée, les produits à forte valeur ajoutée, les animaux vivants, les marchandises destinées aux compétitions internationales, les marchandises liées aux campagnes promotionnelles ou humanitaires
📌 L’avion se justifie lorsque le rapport valeur/poids est élevé ou lorsque le temps est critique.
Compléments
La demande des compagnies africaines a augmenté de 6,0 % en 2025, selon l’IATA en 2026.
Les aéroports marocains ont traité environ 100 000 tonnes de fret en 2025, selon l’ONDA en 2026.
Le coefficient de remplissage du fret aérien mondial était de 45,7 % en 2025, selon l’IATA en 2026.
Le e-commerce mondial est présenté comme le moteur de la croissance du fret aérien, malgré la hausse des droits de douane américains.
📌 Les aéroports marocains traitent environ 100 000 tonnes de fret par an, contre 161 millions de tonnes pour le seul port de Tanger Med en 2025. - Tanger Med SA, 2026
Les produits périssables justifient l’avion parce que leur durée de vie est courte et que leur fraîcheur fait leur valeur.
Les produits à forte valeur ajoutée justifient l’avion parce que leur valeur au kilo est élevée, que le fret pèse peu dans leur prix et que le transport aérien accroît la sécurité.
Les animaux vivants, comme les chevaux de course, justifient l’avion par la durée du voyage et le bien-être animal.
Les marchandises destinées aux compétitions internationales, comme les voitures, motos et matériels de course, doivent respecter le calendrier impératif entre deux épreuves.
★ À maîtriser
📌 La Convention de Varsovie repose sur une présomption de faute du transporteur, tandis que la Convention de Montréal prévoit une responsabilité de plein droit pour le fret avec des exonérations limitées.
Compléments
📌 La Convention de Varsovie prévoit une LTA papier, tandis que la Convention de Montréal admet la LTA ou tout autre moyen électronique conformément à son article 4.
Varsovie présume la faute ; Montréal pose la responsabilité de plein droit pour le fret
★ À maîtriser
L’article 44 de la Convention de Chicago assigne à l’OACI la mission d’assurer le développement ordonné et sûr de l’aviation civile internationale à des fins pacifiques.
L’OACI, institution de l’ONU créée par la Convention de Chicago en 1944 et basée à Montréal, rassemble 193 États et publie des normes et pratiques recommandées dans 19 annexes.
Les libertés de passage sont les première et deuxième libertés de l’air, tandis que les libertés commerciales sont les troisième à cinquième libertés, accordées d’État à État pour les services réguliers.
Compléments
L’annexe 17 de l’OACI concerne la sûreté et l’annexe 18 les marchandises dangereuses.
En Europe, l’Union européenne et son Agence de l’Union européenne pour la sécurité aérienne (AESA) assurent l’échelon régional de la réglementation aérienne.
L’ACAO est l’organisation régionale du monde arabe et son siège est à Rabat.
Au Maroc, la Direction générale de l’aviation civile, relevant du ministère du Transport et de la Logistique, applique et contrôle la réglementation aérienne sur le territoire.
La première liberté autorise le survol de l’État A sans atterrissage sur un trajet T → (A) → B.
La deuxième liberté autorise l’atterrissage dans l’État A pour une raison non commerciale, comme le ravitaillement ou la maintenance, sur un trajet T → A → B.
La troisième liberté autorise le transport de trafic provenant de l’État T et débarqué dans l’État A.
La quatrième liberté autorise l’embarquement dans l’État A de trafic à destination de l’État T.
La cinquième liberté autorise le transport entre T, A et B de trafic de ou vers un État tiers B, avec embarquement ou débarquement dans A.
La sixième liberté permet de relier deux États en passant par le pays du transporteur, selon le trajet A → T → B.
La septième liberté permet d’assurer un trafic entre l’État A et un État tiers sans que le vol passe par le pays du transporteur.
La huitième liberté, ou cabotage consécutif, autorise le trafic entre deux villes de l’État A sur un service qui commence ou finit dans le pays du transporteur.
La neuvième liberté, ou cabotage autonome, autorise un transporteur étranger à assurer un service entièrement intérieur à l’État A et constitue la liberté la plus rare.
★ À maîtriser
📌 La sécurité vise à réduire et maîtriser à un niveau acceptable les risques liés à l’exploitation des aéronefs, tandis que la sûreté protège l’aviation civile contre les actes volontaires malveillants.
📌 Chaque intervenant de la chaîne doit veiller à la sécurité et à la sûreté du fret de l’origine à la destination.
Compléments
L’IATA établit des codes pour les aéroports, comme CMN et RBA, et les compagnies, comme AT pour Royal Air Maroc.
L’IATA standardise le formulaire de LTA et attribue à chaque compagnie un préfixe numérique.
L’IATA publie la réglementation DGR sur les marchandises dangereuses et la réédite chaque année.
L’IATA encadre les tarifs et gère notamment le CASS pour les paiements entre agents et compagnies.
L’IATA accrédite les agents de fret et soutient les outils numériques e-AWB et ONE Record ainsi que les questions environnementales.
Une marchandise dangereuse mal déclarée, mal emballée ou mal arrimée constitue un risque accidentel relevant de la sécurité aérienne.
Le terrorisme, la criminalité et le geste individuel d’un passager sont des menaces volontaires relevant de la sûreté aérienne.
La sécurité du fret se réfère à l’annexe 18 de l’OACI et à la DGR de l’IATA, tandis que la sûreté se réfère à l’annexe 17 de l’OACI et mobilise l’expéditeur connu, l’agent habilité et l’inspection-filtrage du fret.
Sécurité : accident ; sûreté : acte malveillant
★ À maîtriser
Au départ, l’expédition passe par l’expéditeur, le pré-acheminement, l’agent de fret, la douane export et la compagnie aérienne.
À l’arrivée, l’agent de fret réceptionne et dégroupage l’envoi, la douane import effectue son contrôle éventuel et accorde la mainlevée avec perception des droits et taxes, puis le transporteur assure le post-acheminement jusqu’au destinataire indiqué sur la lettre de voiture.
Compléments
Le destinataire est la personne qui figure sur le document de transport et correspond généralement à l’acheteur.
L’expéditeur établit un bordereau d’instructions indiquant la nature, le nombre de colis, le poids, le volume, le régime port payé ou dû et le montant à assurer.
La facture indique les conditions de vente et sert de base à la valeur en douane selon l’Incoterm.
Le document du transport terrestre dépend du mode :
L’agent de fret peut établir :
Au départ, expéditeur → pré-acheminement → agent → douane → compagnie ; à l’arrivée, dégroupage → douane → livraison
| Distance | Mesure | Contenu |
|---|---|---|
| Euclidienne | Ligne droite | Approximation en kilomètres |
| Transport | Réseau réel | Trajet, coût et temps |
| Logistique | Chaîne de gestion | Commande, emballage, transbordement et stocks |
| Type | Organisation | Effet notable |
|---|---|---|
| Fixe | Circuit et fréquence permanents | Même circuit selon le calendrier |
| Semi-variable | Varie dans une zone définie | Report possible si le parc est saturé |
| Variable | Adaptée aux besoins | Productivité par tournée élevée, utilisation des véhicules plus faible |
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1. Quelle définition décrit le mieux le transport dans les activités humaines ?
2. Comment distinguer le service de transport de l’activité industrielle de transport ?
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Qu’est-ce que le transport ?
Le déplacement d’une chose ou d’une personne d’un lieu à un autre.
Quelles sont les deux dimensions du transport ?
Un service non stockable et une activité industrielle qui transforme la position des produits.
Quelle formule exprime le coût total d’un produit livré ?
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