1. Quelle fonction remplit le pouvoir constituant dans l’organisation des institutions ?
2. Un projet institutionnel prévoit que les pouvoirs puissent collaborer, tandis qu’un autre interdit leurs interventions réciproques pour éviter le retour de la monarchie absolue. Quelle association correspond aux conceptions défendues ?
3. Dans un régime révolutionnaire, des ministres ne peuvent être tenus responsables que par le chef de l’État, et chaque pouvoir s’abstient d’intervenir dans les fonctions des autres. Quel principe est appliqué ?
Que rédige et établit le pouvoir constituant ?
La Constitution.
Quelle séparation des pouvoirs Montesquieu défend-il ?
Une séparation souple.
Devant qui les ministres sont-ils responsables dans la séparation stricte révolutionnaire ?
Uniquement devant le chef de l’État.
À quoi correspond principalement l’égalité révolutionnaire ?
À l’égalité devant la loi.
Qui peut voter sous le suffrage censitaire ?
Les personnes remplissant certaines conditions de richesse.
Qui est à l’origine de la souveraineté sous l’Ancien Régime ?
Dieu.
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