Sources de l’ancien droit romain

Extrait de la fiche de révision

Plan du Cours

  1. Cadre historique des régimes romains
  2. Sources du droit sous la royauté
  3. Droit royal et influence du sacré
  4. Loi des Douze Tables
  5. Législation républicaine postérieure
  6. Procédure et institutions législatives

Repères chronologiques

  1. -753 à -509La royauté romaine constitue le premier régime.
  2. 449 av. notre èreLa lex duodecim tabularum est établie pour rendre la justice plus égale et commencer à laïciser le droit.
  3. 369 av. notre èreLa lex Publilia transforme la ratification du Sénat en autorisation préalable.
  4. 286 av. notre èreLe plébiscite est assimilé à la loi et reçoit la même autorité.

1. Cadre historique des régimes romains

Points essentiels

📌 Pendant la période royale, les sources du droit sont rares, primitives et religieuses, sans distinction nette entre le droit et la religion.

Astuce mémo

Royauté, puis République : de -753 à -150

2. Sources du droit sous la royauté

Notions clés & Définitions

  • Coutume : Usage juridique répété qui devient obligatoire lorsqu’il est reconnu et formulé par un groupe social donné.
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Aperçu du QCM

1. Quelle succession chronologique caractérise les deux premiers régimes romains ?

2. Quelle caractéristique distingue les sources du droit pendant la période royale romaine ?

3. Pourquoi l’existence des leges regiae comme véritables lois royales est-elle discutée ?

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Aperçu des flashcards

Quelle période couvre la royauté romaine selon le cadre historique ?

De -753 à -509.

Quelle période couvre la République romaine selon le cadre historique ?

De -509 à -150.

Comment sont décrites les sources du droit pendant la période royale ?

Elles sont rares, primitives et religieuses.

Quelle distinction manque pendant la période royale entre droit et religion ?

Il n'y a pas de distinction nette entre droit et religion.

Quels sont les sept rois légendaires liés aux leges regiae ?

Romulus, Numa, Tullus, Ancus, Tarquin l’Ancien, Servius et Tarquin le Superbe.

Pourquoi les leges regiae sont-elles remises en cause ?

Parce qu’elles pourraient être des règles coutumières anciennes ou élaborées par les curies.

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Questions fréquentes

Que contient la fiche de révision sur Sources de l’ancien droit romain ?

La fiche de révision couvre les notions essentielles de Sources de l’ancien droit romain. Elle est structurée par thématiques pour faciliter l'apprentissage et la mémorisation, avec des définitions clés, des explications et des synthèses.

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Combien de questions contient le QCM sur Sources de l’ancien droit romain ?

Le QCM contient 16 questions à choix multiples avec corrections détaillées et explications pour chaque réponse. Idéal pour tester tes connaissances et identifier tes lacunes.

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Comment réviser Sources de l’ancien droit romain avec les flashcards ?

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