Des origines jusqu’à 509 av. J.-C.
Explication
La royauté romaine s’étend des origines jusqu’au renversement de Tarquin le Superbe en 509 av. J.-C. La République vient après la royauté, tandis que l’Empire lui succède.
Un régime oligarchique dominé par les grandes familles du Sénat
Explication
La République romaine concentre le pouvoir entre les mains des grandes familles au Sénat et constitue donc un régime oligarchique. Elle ne fonctionne pas comme la démocratie athénienne fondée sur l’assemblée des citoyens.
La victoire d’Octave à Actium en 31 av. J.-C.
Explication
La bataille navale d’Actium oppose Octave à Marc Antoine et se conclut par la victoire d’Octave en 31 av. J.-C. Cette victoire permet la transition politique de la République vers l’Empire.
Il reçoit le titre d’Auguste tout en conservant les formes républicaines
Explication
Octave reçoit le titre d’Auguste et met en place un régime impérial qui conserve en apparence les institutions républicaines. Il ne rétablit donc pas la royauté et ne fonde pas une démocratie.
Un usage transmis entre générations et respecté sous peine de sanction sociale
Explication
La coutume repose sur des précédents transmis de génération en génération et observés par les populations sous peine de sanction sociale. Elle est produite horizontalement par les usages sociaux, contrairement à la loi imposée par une autorité législative.
La religion, la vie rurale et l’organisation familiale
Explication
Les anciennes coutumes romaines présentent un caractère religieux, rural et familial. Cette association distingue le droit romain ancien d’un droit moderne qui sépare davantage ces domaines.
Vers 450 av. J.-C., au début de la République
Explication
La première version des Douze Tables a probablement été rédigée vers 450 av. J.-C., au début de la République romaine. Les autres dates correspondent à des transformations politiques ou juridiques différentes.
Elle est le premier texte juridique écrit de Rome, mais son texte complet a disparu
Explication
Les Douze Tables constituent le premier texte juridique écrit de Rome, mais leur texte intégral n’a pas été conservé et seuls des fragments sont connus. Elles ne sont donc ni un recueil impérial complet ni une simple décision prétorienne.
Le droit élaboré par les préteurs grâce à leur activité judiciaire et à leur édit
Explication
Le droit prétorien résulte de l’activité des préteurs, qui organisent les procès, accordent ou refusent les actions et proposent des solutions dans leur édit. Le juge intervient ensuite pour examiner les preuves et rendre la sentence.
Le préteur pérégrin, compétent lorsqu’un étranger est impliqué
Explication
Le préteur pérégrin connaît les procès impliquant au moins un pérégrin, notamment un litige entre un citoyen romain et un étranger. Le préteur urbain traite les procès entre citoyens romains.
Le préteur vérifie l’action, nomme le juge et délivre la formule, puis le juge statue
Explication
Le préteur contrôle l’existence d’une action, nomme un juge et délivre une formule avant que le juge n’examine les preuves et rende sa sentence. Confier l’examen des preuves au préteur inverse les rôles prévus par la procédure.
Gaius, Papinien, Paul, Ulpien et Modestin
Explication
Les cinq grands juristes du début de l’Empire sont Gaius, Papinien, Paul, Ulpien et Modestin. Les autres groupes mélangent des juristes romains avec des dirigeants ou des penseurs qui n’appartiennent pas à cette liste.
Il met fin aux persécutions et permet la restitution des biens confisqués
Explication
L’édit de Milan met fin aux persécutions et autorise les communautés chrétiennes à récupérer leurs biens confisqués. La proclamation du christianisme comme religion officielle relève de l’édit de Thessalonique, et non de l’édit de Milan.
Un droit pratique élaboré par les praticiens, privilégiant des solutions souples
Explication
Le droit vulgaire est un droit pratique construit par les praticiens, qui recherche la fluidité des solutions. Il se distingue ainsi du droit savant attaché aux concepts théoriques du droit romain classique.
Les principales constitutions impériales depuis Constantin, réparties en seize livres
Explication
Le Code théodosien rassemble les principales constitutions impériales depuis Constantin et comporte seize livres. Les textes de juristes anciens appartiennent au Digeste, tandis que les Institutes sont un manuel d’enseignement.
Entre 527 et 565, pour moderniser le droit, soutenir la reconquête et renforcer l’unité religieuse
Explication
Les compilations sont réalisées sous Justinien entre 527 et 565 afin de moderniser le droit, d’accompagner la reconquête impériale et de renforcer l’unité religieuse. Les autres périodes correspondent à des transformations politiques ou à d’autres étapes de l’histoire juridique.
Le Code, le Digeste, les Institutes et les Novelles
Explication
La compilation justinienne comprend le Code, le Digeste, les Institutes et les Novelles. Le Digeste rassemble des textes de juristes anciens, tandis que les Novelles regroupent la législation postérieure au Code.
Il connaît une première version en 529, puis une version définitive en 534 organisée en douze livres
Explication
Le Code connaît une première version en 529 et une version définitive en 534, structurée en douze livres. Il s’agit d’une compilation de constitutions impériales, et non d’un manuel d’enseignement comme les Institutes.
Des textes de juristes romains antérieurs répartis dans cinquante livres
Explication
Achevé en 533, le Digeste rassemble dans cinquante livres des textes issus de juristes romains antérieurs. Les constitutions impériales relèvent du Code, tandis que les lois postérieures sont regroupées dans les Novelles.
Les Mérovingiens règnent de 481 à 751 et les Carolingiens de 751 à 987
Explication
L’époque mérovingienne s’étend de 481 à 751, puis l’époque carolingienne de 751 à 987. Les Robertiens constituent une autre lignée royale apparue après ces deux périodes, et non une subdivision de la période mérovingienne.
Par la conquête militaire et le baptême catholique célébré à Reims par l’évêque Remi
Explication
Clovis renforce l’autorité franque par la conquête militaire et par son baptême catholique à Reims, célébré par l’évêque Remi. Le traité de Verdun est postérieur et concerne le partage de l’empire de Louis le Pieux.
Il partage ses territoires entre ses trois fils et empêche la reconstitution de l’unité impériale
Explication
Le traité de Verdun partage les territoires de Louis le Pieux entre ses trois fils et rend impossible la reconstitution de l’unité impériale. Il ne concerne ni le règne de Clovis ni l’organisation de la tétrarchie romaine.
Fixer des amendes compensatrices pour éviter l’escalade des conflits
Explication
La loi salique prévoit principalement des compositions pécuniaires destinées à compenser le dommage et à prévenir la prolongation des conflits. La vengeance privée constitue au contraire un risque que ce mécanisme cherche à limiter.
Les femmes sont écartées lorsqu’il existe des héritiers masculins
Explication
La loi salique exclut les femmes de la succession lorsqu’il existe des héritiers masculins. Son extension à la succession de la couronne de France intervient plus tard, en 1322.
Un texte législatif adopté par un roi ou un empereur carolingien
Explication
Les capitulaires sont des textes législatifs adoptés par les souverains carolingiens et peuvent concerner toutes les populations ou certains domaines. Le recueil de modèles d’actes correspond aux formulaires, et non aux capitulaires.
La loi applicable dépend notamment de l’origine des parties et du statut matrimonial
Explication
La personnalité des lois rattache chaque personne à la loi de son peuple et tient notamment compte de l’origine des parties. Pour une femme mariée, la loi du mari peut déterminer le droit applicable, contrairement à la dernière proposition.
Les capitulaires sont des textes législatifs, tandis que les formulaires proposent des modèles d’actes
Explication
Les capitulaires sont des textes royaux destinés à manifester l’autorité législative des souverains carolingiens. Les formulaires servent plutôt de modèles pour rédiger des actes juridiques publics ou privés.
À fournir des modèles d’actes juridiques publics ou privés aux praticiens
Explication
Les formulaires sont des recueils de modèles d’actes utilisés par les praticiens, comme le formulaire de Marculf. Les textes législatifs relèvent des capitulaires, tandis que l’enquête coutumière et le serment purgatoire sont d’autres mécanismes.
Elle relève en principe de la loi de son mari pour déterminer le droit applicable
Explication
La personnalité des lois détermine la loi applicable selon l’origine de chaque partie et prévoit que la femme mariée suit la loi de son mari. Le droit romain concerne particulièrement l’Église dans ce système, et non automatiquement toute femme mariée.
Un litige portant sur la propriété d’un bien
Explication
Les affaires de propriété font partie des causes majeures, avec les crimes graves et l’état des personnes. Les autres litiges relèvent des causes mineures lorsqu’ils ne concernent pas ces catégories principales.
Un usage répété de génération en génération par une population
Explication
La coutume repose sur un usage répété et transmis au sein d’une population, qu’il soit notoire ou contesté. Une règle royale écrite, une décision judiciaire ou un commentaire savant ont une origine différente.
Le droit romain et le droit canonique
Explication
Les droits savants enseignés dans les universités médiévales sont le droit romain et le droit canonique. Le premier concerne l’héritage du droit civil antique, tandis que le second concerne le droit de l’Église catholique.
L’interdiction du droit romain à Paris favorise l’enseignement juridique à Orléans
Explication
La décrétale Super speculam interdit l’enseignement du droit romain à Paris en 1219, ce qui favorise notamment le développement de l’enseignement juridique à Orléans. Elle ne concerne ni une interdiction du droit canonique ni la fermeture des universités parisiennes.
Les étudiants copient le texte, puis le maître le commente mot à mot
Explication
Les glossateurs font copier aux étudiants un texte de Justinien, puis l’expliquent mot à mot afin d’en dégager le sens juridique. L’interrogatoire d’anciens relève de l’enquête par turbe, tandis que les deux autres démarches ne décrivent pas cette école.
La féodalisation et l’hérédité des charges comtales
Explication
La féodalisation et l’hérédité des charges comtales affaiblissent l’autorité législative du roi à partir de la fin du IXe siècle. L’expansion territoriale et le droit romain appartiennent plutôt aux moyens ultérieurs de renforcement monarchique.
La bataille de Bouvines
Explication
La bataille de Bouvines, en 1214, accroît l’autorité de Philippe Auguste et contribue au passage de la formule « roi des Francs » à « roi de France ». L’ordonnance de Montils-lès-Tours concerne la rédaction officielle des coutumes, bien plus tard.
Par l’expansion territoriale, le droit romain et des ordonnances à préambules motivés
Explication
La monarchie capétienne consolide son activité législative en étendant son territoire, en mobilisant le droit romain et en produisant des ordonnances expliquées par des préambules royaux. Les officialités et les tribunaux diocésains relèvent de la justice ecclésiastique, non des moyens législatifs capétiens.
La haute justice traite les causes majeures, tandis que la basse justice traite les causes mineures
Explication
La justice seigneuriale comprend la haute justice pour les causes majeures et la basse justice pour les causes mineures. Les affaires religieuses relèvent notamment des officialités diocésaines, ce qui ne correspond pas à cette distinction seigneuriale.
Elle est dirigée par un official et applique une procédure romano-canonique
Explication
L’officialité est le tribunal de l’évêque, dirigé par un official et fondé sur la procédure romano-canonique. La justice seigneuriale est plutôt associée à une procédure orale et accusatoire, ce qui explique la différence entre les deux systèmes.
La validité d’un mariage
Explication
Le mariage fait partie des matières relevant de la compétence des officialités, avec notamment les vœux monastiques, les bénéfices et les testaments. La fixation d’un impôt royal relève de l’organisation monarchique et non de cette compétence ecclésiastique.
Prévôt royal, bailliage ou sénéchaussée, puis parlement
Explication
La justice royale s’organise du niveau local au niveau supérieur avec le prévôt royal, le bailliage ou la sénéchaussée, puis le parlement. L’officialité appartient à la justice ecclésiastique et ne constitue pas un degré de cette hiérarchie royale.
La rédaction officielle des coutumes pour améliorer la justice
Explication
L’ordonnance de Montils-lès-Tours pose le principe d’une rédaction officielle des coutumes afin d’améliorer le fonctionnement de la justice. Elle ne supprime pas les coutumes et ne confond pas la rédaction royale avec les coutumiers privés.
Avant-projet local, discussion article par article, validation royale, puis enregistrement parlementaire
Explication
La procédure officielle commence par un avant-projet de juristes locaux, se poursuit par une discussion article par article, puis comprend la validation des commissaires royaux et l’enregistrement parlementaire. La compilation privée correspond plutôt aux coutumiers rédigés par des praticiens, sans cette procédure officielle complète.
Elle est officiellement rédigée en 1510 et devient une source du Code civil
Explication
La coutume de Paris est officiellement rédigée en 1510 et figure parmi les sources du Code civil. L’année 1580 correspond à l’adoption de la nouvelle coutume de Paris, tandis que 1539 renvoie au commentaire de Charles Dumoulin.
Reconstituer les textes romains dans leur pureté originelle par la philologie et l’histoire
Explication
La deuxième renaissance cherche à établir les textes romains dans leur forme originelle en mobilisant la philologie et l’histoire. La première renaissance correspond davantage à la redécouverte et à l’enseignement du droit romain qu’à sa reconstruction critique.
Elles doivent être reçues par le pouvoir français avant de s’appliquer en France
Explication
Le gallicanisme considère que les décisions de la papauté ou des conciles nécessitent une réception par le pouvoir français. L’autorité pontificale ne produit donc pas automatiquement des effets juridiques en France.
La première fait dépendre le pouvoir royal du pape, tandis que la seconde le rattache directement à Dieu
Explication
La théocratie pontificale affirme que le pape détient une autorité directe sur les rois et peut les priver de leur pouvoir. La conception royale française soutient au contraire que le roi reçoit son pouvoir directement de Dieu, sans intermédiaire pontifical.
Après sa réception par une loi canonique française
Explication
Le gallicanisme exige qu’une décision pontificale soit reçue par une loi canonique française pour devenir applicable en France. Sa simple adoption par la papauté ne suffit donc pas à lui conférer un effet juridique national.
Le concile retenait le consentement des époux, tandis que la conception française ajoutait celui des familles
Explication
Le concile de Trente défendait le caractère consensuel du mariage fondé sur l’accord des époux. La conception française ajoutait le consentement familial, dont l’absence pouvait entraîner des conséquences successorales ou pénales.
Conduire la diplomatie et battre monnaie
Explication
La souveraineté royale comprend notamment la diplomatie et le pouvoir de battre monnaie, parmi d’autres prérogatives comme la justice, l’armée et l’impôt. Les autres fonctions proposées relèvent principalement de l’autorité religieuse.
Les ordonnances, les édits et les déclarations royales
Explication
Les lois royales de l’Ancien Régime sont classées en ordonnances, édits et déclarations royales. Les autres ensembles mélangent des actes issus de traditions juridiques ou d’autorités différentes.
L’emploi du français ou de la langue locale à la place du latin
Explication
L’ordonnance de Villers-Cotterêts interdit le latin dans les actes de procédure et impose le français ou la langue locale. Elle prévoit aussi des registres paroissiaux pour les baptêmes et les sépultures, mais cette mesure n’est pas l’objet principal de la question.
Il met fin aux guerres de Religion et organise la coexistence des catholiques et des protestants
Explication
L’édit de Nantes met fin aux guerres de Religion et établit un cadre de coexistence entre catholiques et protestants. Il ne supprime donc pas la pluralité confessionnelle par une obligation générale de conversion.
Ils désengorgent les parlements en limitant les appels qui leur parviennent
Explication
Les présidiaux sont des juridictions royales intermédiaires destinées à réduire l’afflux d’affaires devant les parlements. Les parlements restent compétents pour les appels les plus importants, ce qui les distingue des présidiaux.
Inamovibilité, vénalité et hérédité
Explication
L’office royal repose sur l’inamovibilité, la vénalité et l’hérédité. Ces notions renvoient respectivement à la protection du titulaire, à la circulation de l’office contre paiement et à sa transmission.
Ils peuvent rendre des arrêts de règlement posant des principes généraux
Explication
Les parlements sont des juridictions supérieures qui peuvent adopter des arrêts de règlement applicables au-delà d’un litige particulier. Cette compétence normative s’ajoute à leur rôle dans les appels importants.
Lorsqu’il intervient directement dans le fonctionnement de la justice
Explication
La justice retenue permet au roi d’intervenir lui-même dans le fonctionnement de la justice. La justice déléguée correspond au contraire au pouvoir confié par le roi aux juges.
Des États généraux de mai 1789 au coup d’État des 9 et 10 novembre 1799
Explication
La décennie révolutionnaire commence avec la réunion des États généraux au début de mai 1789 et se termine avec le coup d’État de Napoléon des 9 et 10 novembre 1799. Le sacre et le Code civil appartiennent à la période postérieure.
Comme l’expression de la volonté générale
Explication
L’article 6 définit la loi comme l’expression de la volonté générale, conception associée à Rousseau et au Contrat social. Cette définition rompt avec l’idée d’une loi émanant principalement du roi.
La majorité civile est abaissée de 25 à 21 ans et le divorce est introduit
Explication
Les réformes révolutionnaires abaissent la majorité civile à 21 ans, laïcisent l’état civil et le mariage, introduisent le divorce et améliorent la situation des enfants nés hors mariage. Les autres réponses inversent ou contredisent ces évolutions.
Elle sépare les pouvoirs, maintient le roi à l’exécutif et prévoit une seule assemblée
Explication
La Constitution de 1791 sépare les pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, tout en maintenant le roi à la tête de l’exécutif et en instituant une assemblée unique. Elle ne supprime donc pas la fonction royale.
Le vote du 4 août 1789 supprimant la féodalité
Explication
Le vote du 4 août 1789 supprime la féodalité et entraîne la disparition des justices seigneuriales. La réorganisation des juridictions intervient ensuite avec la loi des 16 et 24 août 1790.
Par une élection à deux degrés au suffrage restreint
Explication
La réforme remplace les offices judiciaires par l’élection des juges au suffrage restreint à deux degrés. Les citoyens actifs élisent des électeurs, qui élisent ensuite les juges.
Le juge de paix au canton et le tribunal judiciaire au district
Explication
La loi des 16 et 24 août 1790 réorganise les juridictions, distingue davantage le civil du pénal, institue le juge de paix au canton et crée le tribunal judiciaire au district. Les autres organisations ne correspondent pas à cette réforme.
Code civil en 1804, procédure civile en 1806, commerce en 1807, pénal en 1810
Explication
Le Code civil est adopté en 1804, le Code de procédure civile en 1806, le Code de commerce en 1807 et le Code pénal en 1810. Les autres suites permutent ces dates et ne respectent pas la chronologie juridique.
Mémorisez les réponses avec 89 flashcards sur Sources du droit à Rome et chez les Francs.
Quand la royauté romaine a-t-elle pris fin ?
En 509 av. J.-C.
Qui était le dernier roi de Rome renversé en 509 av. J.-C. ?
Tarquin le Superbe.
Quelle forme de régime était la République romaine ?
Un régime oligarchique.
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