Fiche de révision : Matériel obligatoire des véhicules sanitaires

Plan du Cours

  1. Application de l’arrêté de 2009
  2. Catégories et types de véhicules
  3. Pansements et protections du VSL
  4. Matériel divers et rangement du VSL

1. Application de l’arrêté de 2009

Points essentiels

  • L’arrêté du 10 février 2009 fixe les conditions exigées pour les véhicules et les installations matérielles affectés aux transports sanitaires terrestres, dans sa version consolidée au 7 novembre 2009.

  • Les dispositions de l’arrêté s’appliquent : aux nouveaux types de véhicules réceptionnés à compter du 1er janvier 2010, aux véhicules lors de leur première mise en circulation à compter du 1er janvier 2011, à l’ensemble des véhicules circulant à compter du 1er janvier 2021

2. Catégories et types de véhicules

★ À maîtriser

📌 La catégorie A de l’article R. 6312-8 correspond à l’ambulance de secours et de soins d’urgence (ASSU), destinée au transport d’un patient unique en position allongée.

  • Le type B de la norme NF EN 1789 est une ambulance conçue et équipée pour le transport, les soins d’urgence et la surveillance des patients.

📌 La catégorie C est une ambulance transportant un patient unique en position allongée, dont l’état de santé ne laisse pas présager qu’il puisse devenir un patient en détresse.

  • La catégorie D correspond au véhicule sanitaire léger (VSL), qui transporte au maximum trois patients en position assise.

Compléments

  • La catégorie B correspond au véhicule de secours et d’assistance aux victimes (VSAV), dont la liste est fixée par une NIT interne aux sapeurs-pompiers et qui n’est pas traité par la norme NF EN 1789.

  • La liste du matériel de la catégorie B est fixée par l’arrêté du 10 février 2009, tandis que cette catégorie n’est pas traitée par la norme NF EN 1789.

Astuce mémo

La catégorie A correspond à l’ASSU, tandis que les types B et C distinguent les soins d’urgence des soins intensifs.

3. Pansements et protections du VSL

★ À maîtriser

  • Le nécessaire comprend : une bande élastique type Velpeau de 5 cm de largeur, une bande élastique type Velpeau de 10 cm de largeur, 20 compresses de gaze stérile d’environ 7,5 × 7,5 cm

  • Le nécessaire de secourisme d’urgence du VSL comprend un pansement stérile absorbant dit américain d’environ 20 × 40 cm et deux rouleaux de ruban adhésif parapharmaceutique de 2 cm de largeur.

  • Le nécessaire comprend cinq paires de gants de soins non stériles de chacune des tailles petite, moyenne et grande, ainsi que deux paires de gants stériles à usage unique de taille moyenne.

Compléments

  • Le nécessaire comprend 20 flacons de 5 ml de solution antiseptique bactéricide non iodée, conservée dans son conditionnement d’origine, qui doit contenir au minimum 100 ml.

  • Le nécessaire comprend un clamp de Barr stérile à usage unique et une couverture isotherme.

  • Le nécessaire comprend une solution hydroalcoolique pour le lavage des mains, dans son conditionnement d’origine, d’un volume de 100 à 200 ml.

4. Matériel divers et rangement du VSL

★ À maîtriser

  • Le nécessaire comprend : une paire de ciseaux universels à bouts mousse, une canule oropharyngée de petite taille, une canule oropharyngée de taille moyenne, une canule oropharyngée de grande taille, une lampe électrique à pile

  • Le nécessaire comprend : un masque de poche à usage unique pour insufflation, cinq sacs vomitifs de type Vomix, deux masques chirurgicaux à usage unique, deux masques FFP2 à usage unique

📌 Le nécessaire de secourisme d’urgence est rassemblé dans un contenant unique, portable, réservé à cet usage et protégeant des projections et de la poussière.

Compléments

  • Le nécessaire comprend au minimum cinq morceaux de sucre et dix sacs poubelle de 10 litres.

Tableaux de synthèse

Catégories et types d’ambulances

DésignationTransport et prise en chargeRéférence
Catégorie AUn patient allongé, secours et soins d’urgenceArticle R. 6312-8
Type BTransport, soins d’urgence et surveillanceNF EN 1789
Type CTransport, soins intensifs et surveillanceNF EN 1789
Catégorie CUn patient allongé sans détresse prévisibleArticle R. 6312-8
Catégorie DJusqu’à trois patients assisArticle R. 6312-8

Teste tes connaissances

Teste tes connaissances sur Matériel obligatoire des véhicules sanitaires avec 12 questions à choix multiples et corrections détaillées.

1. Quel est l’objet de l’arrêté du 10 février 2009, dans sa version consolidée au 7 novembre 2009 ?

2. Un véhicule déjà en circulation avant 2021 n’est ni d’un nouveau type réceptionné à partir de 2010 ni mis pour la première fois en circulation à partir de 2011. À partir de quelle date les dispositions de l’arrêté s’appliquent-elles à ce véhicule en tant que véhicule circulant ?

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Que fixe l’arrêté du 10 février 2009 pour les transports sanitaires terrestres ?

Les conditions exigées pour les véhicules et les installations matérielles affectés aux transports sanitaires terrestres, dans sa version consolidée au 7 novembre 2009.

À partir de quelles dates l’arrêté s’applique-t-il aux nouveaux types de véhicules, aux premières mises en circulation et à l’ensemble du parc ?

Du 1er janvier 2010 pour les nouveaux types réceptionnés, du 1er janvier 2011 pour les premières mises en circulation et du 1er janvier 2021 pour l’ensemble des véhicules circulant.

À quel véhicule correspond la catégorie A de l’article R. 6312-8 ?

À l’ambulance de secours et de soins d’urgence (ASSU).

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