Fiche de révision : Organisation sanitaire et petite enfance

📋 Plan du Cours

1. Système de santé et territoires
2. Organisation et financement hospitaliers
3. Maternité et rôle de la puéricultrice
4. Pilotage de l’offre extrahospitalière
5. EAJE et accompagnement du jeune enfant
6. PMI et protection de l’enfance
7. Handicap, domicile et réseau périnatal

📖 1. Système de santé et territoires

★ À maîtriser

📌 À l’échelle territoriale, le système de santé comporte deux organisations mais trois secteurs d’activité.

Compléments

• Connaître l’organisation du système de santé permet de situer la puéricultrice, de comprendre le parcours de l’enfant et d’identifier la coordination ville-hôpital.

📖 2. Organisation et financement hospitaliers

🔑 Notions clés & Définitions

• Groupement hospitalier de territoire : Réseau de plusieurs établissements publics de santé qui coopèrent sur un même territoire.

★ À maîtriser

• La loi du 26 janvier 2016 portant sur la modernisation du système de santé a introduit les groupements hospitaliers de territoire (GHT).

• Les GHT visent à améliorer l’accès aux soins, mutualiser les ressources et les compétences et faciliter le parcours du patient entre établissements.

• Les principales sources de financement hospitalier sont l’Assurance Maladie, majoritaire, les complémentaires santé, les patients, ainsi que l’État et les collectivités pour certaines missions et certains investissements.

• Le Plan Hôpital 2007 a mis en place la tarification à l’activité (T2A) pour financer les activités de médecine, chirurgie et obstétrique (MCO) des établissements publics et privés.

• L’organisation hospitalière en pôles vise à rapprocher la gestion et la décision du terrain, maîtriser l’utilisation des ressources, améliorer la qualité de la prise en soin et décloisonner les personnels médicaux, soignants et administratifs.

Compléments

• Les GHT coopèrent en : partageant les compétences, orientant les patients, partageant les informations médicales pour assurer la continuité des soins, mutualisant les ressources

• Le GHT 45 comprend :

  • le CHU d’Orléans, établissement support
  • le CH de Gien
  • le CH de Montargis
  • le CH de Pithiviers
  • le CH de Beaugency
  • le CH de Neuville-aux-Bois
  • l’EPSM

• Dans la T2A, chaque séjour ou acte est classé et associé à un tarif, à partir des informations recueillies par le programme de médicalisation des systèmes d’information (PMSI).

• La réforme de la loi de financement de la Sécurité sociale de 2024 a conduit à un principe de financement mixte des activités MCO.

📖 3. Maternité et rôle de la puéricultrice

🔑 Notions clés & Définitions

• Maternité : Comprend notamment les suites de couche et l’unité mère-enfant, où sont assurés l’accueil, la surveillance et le soutien après la naissance.

★ À maîtriser

• À l’hôpital, la puéricultrice contribue à :
  • l’expertise du développement de l’enfant
  • le soutien à la parentalité
  • la promotion de l’allaitement maternel
  • les soins spécifiques du nouveau-né
  • l’utilisation du jeu comme outil de soin
  • la fonction de référente en pédiatrie
  • la coordination ville-hôpital

Compléments

• En France, 643 905 bébés sont nés en 2025.

• Le CHU d’Orléans a enregistré 4 237 naissances en 2025, soit plus de 10 naissances par jour.

• L’équipe de maternité peut comprendre : une sage-femme, une auxiliaire de puériculture ou une aide-soignante, une infirmière, plus rarement, une puéricultrice, des intervenants extérieurs comme la PMI, une assistante sociale ou une conseillère en lactation

• La durée moyenne de séjour en maternité est de 2 à 4 jours.

📖 4. Pilotage de l’offre extrahospitalière

📝 Points essentiels

• Au niveau national, le ministère de la Santé définit les politiques de santé, élabore les lois et règlements et fixe les priorités de santé publique, notamment en prévention, vaccination et protection de l’enfance.

• Au niveau régional, l’ARS :

  • met en œuvre la politique de santé
  • autorise les activités des établissements
  • organise l’offre de soins
  • coordonne les acteurs de santé
  • finance certaines actions de prévention

💡 Astuce mémo

Le ministère fixe la politique nationale ; l’ARS la met en œuvre dans la région.

📖 5. EAJE et accompagnement du jeune enfant

🔑 Notions clés & Définitions

• Établissement d’accueil du jeune enfant : Structure accueillant des enfants de moins de 6 ans en bonne santé, en situation de handicap ou atteints d’une maladie chronique, et constituant un lieu de vie répondant à un projet pédagogique.

★ À maîtriser

• En EAJE, la puéricultrice assure des missions de management, est référente pour la santé et le bien-être du jeune enfant et apporte son expertise du développement et son soutien à la parentalité.

• En EAJE, la puéricultrice élabore les protocoles de santé, d’hygiène et d’urgence, forme et accompagne les équipes et coordonne les parcours des enfants à besoins particuliers.

Compléments

• Le financement d’un EAJE peut provenir de :

  • la CAF
  • une entreprise
  • une mairie
  • le personnel

• Les textes et réformes cités pour les EAJE sont : le Code de la santé publique, le Code de l’action sociale et des familles, la Charte nationale pour l’accueil du jeune enfant, la réforme NORMA de 2021, la réforme de la loi sur le service public de la petite enfance

📖 6. PMI et protection de l’enfance

🔑 Notions clés & Définitions

• Protection maternelle et infantile : Établissement public créé en 1945, qui dépend du Conseil départemental et dont les secteurs géographiques sont définis par les agences départementales de solidarité.

★ À maîtriser

• La PMI est un service de pédiatrie sociale pluridisciplinaire fondé sur la protection de l’enfance et la promotion de la santé publique.

• La PMI s’adresse : aux jeunes pour les centres de planification et d’éducation familiale, aux femmes enceintes, aux enfants de moins de 6 ans, aux enfants confiés à l’ASE, aux assistantes familiales, aux assistantes maternelles agréées

• En PMI, la puéricultrice suit le développement des enfants de 0 à 6 ans, effectue des visites à domicile, accompagne les familles, soutient la parentalité et mène des actions de prévention et d’éducation à la santé.

• En PMI, la puéricultrice dépiste précocement les troubles du développement et les situations de vulnérabilité, contribue au repérage et à l’évaluation des situations préoccupantes et coordonne les professionnels de santé et du secteur médico-social.

Compléments

• Les consultations de PMI sont gratuites pour tous.

📖 7. Handicap, domicile et réseau périnatal

🔑 Notions clés & Définitions

• Hospitalisation à domicile : Hôpital sans murs où les soins sont réalisés au domicile, tandis que l’organisation, la responsabilité médicale et le financement restent hospitaliers.

★ À maîtriser

• Les structures citées pour les enfants en situation de handicap comprennent les IME, les MAS, les foyers de vie et les maisons associatives, notamment l’ADAPEI.

• Le réseau de périnatalité, financé par l’ARS, assure le suivi des nouveau-nés vulnérables après leur sortie de l’hôpital.

Compléments

• Les IME accueillent des enfants et des adolescents ayant un handicap mental ou une déficience intellectuelle liée à des troubles de la personnalité, de la communication ou à des troubles moteurs ou sensoriels.

• Les MAS assurent l’hébergement permanent d’adolescents handicapés dépendants.

• Les structures pour enfants en situation de handicap peuvent être gérées par des organismes associatifs, territoriaux ou publics et sont financées par l’Assurance Maladie.

• La prise en charge à 100 % dans ces structures nécessite une reconnaissance par la MDPH, avec un délai indiqué de 4 à 6 mois.

• L’HAD peut être publique ou privée, est autorisée par l’ARS, financée par l’Assurance Maladie et fonctionne selon une organisation hospitalière.