QCM : Capital foncier agricole (20 questions)

Explication

Un échange amiable repose sur une entente entre propriétaires et arrange généralement les deux parties. Le remembrement imposé suppose une opération imposée concernant plusieurs propriétaires, tandis qu’un bail ne transfère pas les terrains.

Explication

Le remembrement est un échange de terrains imposé qui concerne plusieurs propriétaires et peut faire suite à la création d’un axe routier. L’échange amiable repose sur une entente, tandis que le fermage correspond à une location foncière.

Explication

Une fiche foncière peut réunir les plans, les surfaces, les sols, le relief, les cultures, la configuration des parcelles, les accès, le faire-valoir et les prix. Les rendements et le cheptel relèvent d’autres informations sur l’exploitation.

Explication

La liste des renseignements fonciers n’est pas exhaustive et peut être adaptée aux besoins. La considérer comme fermée méconnaît cette possibilité, et la fiche ne se limite pas aux surfaces ni aux données d’élevage.

Explication

Le parcèlement décrit le nombre élevé de parcelles, qu’elles soient regroupées ou dispersées. « Morcelée » renvoie à une répartition sur plusieurs îlots ou sites ; « peu parcellaire » inverse le nombre, et la taille des parcelles est une autre caractéristique.

Explication

La ferme est morcelée parce que ses terres sont réparties sur plusieurs sites, mais elle n’est pas parcellée au sens d’un grand nombre de parcelles. « Parcèlement sans morcellement » inverse les notions, tandis que les deux autres réponses méconnaissent la répartition entre sites.

Explication

Pour rendre compte de la configuration des terres, le rapport comporte un plan foncier adapté au cas et l’assolement y est indiqué par différentes couleurs. Un inventaire ou un tableau seul ne représente pas la configuration foncière, et le plan des bâtiments ne suffit pas à montrer l’assolement.

Explication

Le Ségala se distingue par ses plateaux granitiques au nord et schisteux au sud, ainsi que par le veau sous la mère et les ateliers porcins. Les Grands Causses sont associés aux sols calcaires et à l’ovin laitier ; l’Aubrac aux terrains basaltiques ou granitiques et aux élevages bovins, tandis que le Lévézou est caractérisé notamment par le développement fourrager.

Explication

Les Grands Causses ont une SAU de 139 344 ha, une altitude de 700 m et une activité ovine laitière dominante. Le Ségala a une SAU différente et se caractérise notamment par le veau sous la mère, tandis que le Lévézou et l’Aubrac ont des SAU respectives de 46 581 ha et 57 966 ha.

Explication

Les améliorations foncières visent à accroître la production ou l’efficacité du travail et augmentent le prix de la terre. Une baisse de valeur inverse cet effet, tandis que le coût d’exploitation et le fermage ne sont pas l’effet indiqué.

Explication

Le cadastre est le relevé où figurent les parcelles et il peut être consulté en mairie ou sur Internet. Le registre des exploitants concerne les personnes, la carte pédologique les sols et le plan d’assolement les cultures.

Explication

Le faire-valoir indirect correspond à la location des terres par un bailleur à un fermier contre un fermage. Le faire-valoir direct suppose que l’exploitante soit propriétaire des terres qu’elle cultive.

Explication

Le bailleur peut reprendre le bien pour l’exploiter lui-même ou le faire exploiter par un descendant direct. Le renouvellement, la préemption et la cession du bail sont des garanties ou facultés du fermier.

Explication

Le fermier peut bénéficier d’une indemnité en fin de bail si des améliorations sont constatées. Le renouvellement concerne la poursuite du bail, la préemption intervient en cas de vente et l’indexation du prix ne constitue pas cette indemnité.

Explication

Le prix dépend à la fois des caractéristiques de la terre — fertilité, situation, dimension et accès — et des acheteurs, notamment de leur nombre, de leur intérêt et de leurs moyens. Les autres choix négligent soit des facteurs propres à la parcelle, soit la demande et le financement.

Explication

Un contexte agricole meilleur peut faire augmenter le prix des terres, alors que de nombreux exploitants âgés sans successeur peuvent réduire la pression foncière. Les choix qui inversent l’un ou l’autre effet confondent les relations décrites; les deux évolutions ne sont pas présentées comme devant s’annuler.

Explication

Le capital foncier, c’est-à-dire la terre ou le terrain, se caractérise par sa surface et sa fertilité. La production annuelle, les acheteurs et la commercialisation ne constituent pas les deux caractéristiques définies ici.

Explication

La ST comprend les terres cultivées, les surfaces boisées, les étangs et lacs, ainsi que les accès et bâtiments. La SAU concerne des surfaces agricoles utiles, tandis que la SFP et les STH désignent des catégories liées aux surfaces fourragères ou en herbe.

Explication

La SAU comprend les terres labourables, les surfaces toujours en herbe, les cultures permanentes, les cultures maraîchères ou florales et les jardins potagers. La ST inclut aussi des éléments comme les bois et les accès; la SFP correspond à des prairies et fourrages.

Explication

La SFP correspond souvent aux prairies naturelles, aux prairies temporaires et aux fourrages annuels. La SAU est plus large, la ST inclut également des éléments non agricoles, et les cultures permanentes constituent une autre catégorie.