Fiche de révision : Éthique et déontologie en SP3S

📋 Plan du Cours

1. Fondements de l’éthique
2. Déontologie et pratiques professionnelles
3. Éthique et droits des usagers
4. Dilemmes et décisions éthiques
5. Consentement et libre choix

📖 1. Fondements de l’éthique

🔑 Notions clés & Définitions

• Éthique : HAS — une réflexion qui vise à déterminer le bien agir en tenant compte des contraintes relatives à des situations déterminées

★ À maîtriser

📌 L’éthique fondamentale repose sur la réflexion concernant les normes et les valeurs, tandis que l’éthique appliquée aide à déterminer les actions appropriées ou inappropriées dans des situations et des contextes particuliers.

Compléments

📌 Dans l’accompagnement, l’éthique conduit à rechercher la meilleure façon d’agir afin de respecter la personne, ses besoins et ses droits.

💡 Astuce mémo

Éthique fondamentale : normes et valeurs ; éthique appliquée : actions en situation

📖 2. Déontologie et pratiques professionnelles

🔑 Notions clés & Définitions

• Déontologie : l’ensemble des règles d’exercice d’une profession déterminée, destinées à organiser sa pratique selon des normes, pour le bénéfice des usagers et de la profession elle-même

★ À maîtriser

• Les professionnels SP3S doivent: accueillir chaque personne sans discrimination, respecter sa dignité, garantir la confidentialité des informations, favoriser l’autonomie et le libre choix, transmettre une information claire et adaptée, orienter la personne vers les dispositifs appropriés, adopter une posture professionnelle respectueuse

• La déontologie repose sur des valeurs morales et des normes éthiques et se concrétise par l’élaboration de codes de bonnes pratiques.

Compléments

• Le code de déontologie de l’Ordre national des médecins réunit les devoirs professionnels des médecins, est rattaché au Code de la santé publique et s’applique à tous les médecins dans leur pratique quotidienne.

💡 Astuce mémo

Règles professionnelles → pratiques organisées → protection des usagers

📖 3. Éthique et droits des usagers

★ À maîtriser

📌 L’éthique précède et conforte la règle de droit, mais peut aussi s’y opposer dans certaines circonstances en prenant en compte les valeurs, les finalités et les textes applicables.

📌 Les droits fondamentaux des usagers comprennent le respect de la dignité, de la vie privée et de la confidentialité, la liberté de choix, l’accès à l’information, la participation aux décisions et la non-discrimination.

Compléments

• Les droits des patients en télémédecine comprennent: le consentement éclairé et l’information, le droit à l’information sur les modalités et les risques de la télémédecine, la confidentialité et la protection des données de santé, le respect du secret médical

📖 4. Dilemmes et décisions éthiques

🔑 Notions clés & Définitions

• Dilemme éthique : Un dilemme éthique apparaît lorsqu’aucune solution ne semble totalement satisfaisante et que plusieurs valeurs s’opposent.

★ À maîtriser

• 🔄 La démarche professionnelle consiste à: analyser la situation, échanger avec l’équipe, rechercher la solution la plus respectueuse des droits de la personne

Compléments

• Lorsqu’une personne âgée refuse un dispositif de téléassistance, le professionnel doit mettre en balance le respect de son choix et l’insistance destinée à assurer sa sécurité.

• Lorsqu’une personne en situation de handicap souhaite vivre seule, le professionnel doit mettre en balance le respect de son autonomie et la priorité donnée à sa protection.

💡 Astuce mémo

Autonomie de la personne contre protection et sécurité

📖 5. Consentement et libre choix

🔑 Notions clés & Définitions

• Consentement : Code de la santé publique — l’accord qu’un patient donne au médecin, après avoir été informé des complications et des risques éventuels d’un geste thérapeutique important, généralement par la signature d’un document écrit

★ À maîtriser

📌 Le consentement éclairé doit également être recueilli lorsqu’un patient participe à un essai clinique, et le consentement de la personne examinée ou soignée doit être recherché dans tous les cas.

• Respecter le libre choix signifie: proposer plusieurs solutions lorsque cela est possible, ne pas imposer ses propres valeurs, permettre à la personne de participer aux décisions, reconnaître sa capacité à décider pour elle-même

Compléments

📌 Même lorsqu’ils ne réalisent pas d’actes de soins, les professionnels SP3S doivent veiller à ce que les usagers disposent des informations nécessaires pour décider en toute connaissance de cause.

💡 Astuce mémo

Informer → proposer → faire participer → respecter la décision

📊 Tableaux de synthèse

Éthique et déontologie